identifiant;nom_etablissement;dechet;annee;code_operation_eliminatio_valorisation;libelle_operation_eliminatio_valorisation;code_departement;pays;code_dechet;libelle_dechet;quantite;unite
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.32;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.4;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.5;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.02;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.027;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;116;t/an
0003102589;POLYPROCESS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.8;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.56;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;2;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.09;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.06;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.26;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.57;t/an
0003103471;Maqprint Groupe;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;60;"";08 03 19*;Huiles dispersées;0.04;t/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.72;t/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.069;t/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 01 06*;Autres acides;13;t/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.85;t/an
0003200087;CHROMELEC GROUPE & INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.373;t/an
0003200097;TESCA FRANCE LE CHEYLARD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;79;t/an
0003200572;RENOVA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;173;t/an
0003200572;RENOVA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.27;t/an
0003200572;RENOVA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;03;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0003200821;LEYGATECH Yssingeaux;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8.23;t/an
0003200821;LEYGATECH Yssingeaux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.031;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 19*;Pesticides;0.440;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6.61;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.7;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.033;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 13*;Solvants;0.244;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.048;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.153;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.272;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.56;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.619;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.473;t/an
0003300416;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.58;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;27.5;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;810;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17.1;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;22.9;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.6;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.98;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.17;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.54;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.89;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.64;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.21;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.145;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4.52;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;204;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;432;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.87;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.158;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.792;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.84;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1730;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;241;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;217;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;29.2;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;91.5;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;1820;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;20.9;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;728;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4360;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.86;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.96;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.24;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.2;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.6;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.93;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4300;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.24;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45.4;t/an
0003300469;Solvay Opérations France;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44.6;t/an
0003700172;SURFATECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25.7;t/an
0003700172;SURFATECH;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5.9;t/an
0003701066;AXEREAL ELEVAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.83;t/an
0003701066;AXEREAL ELEVAGE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.75;t/an
0003800325;ARROW Holding XXI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.45;t/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.92;t/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.45;t/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.86;t/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;5;t/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;98;t/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;19;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.76;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;221;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;335;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;2153;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;561;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;1396;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;5.86;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;1520;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;25;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;42.8;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;148;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;3;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;BELGIQUE;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;978;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;147;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.4;t/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;144;t/an
0005100093;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005100093;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;t/an
0005100093;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.54;t/an
0005100093;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;22;t/an
0005100093;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005100093;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;t/an
0005100093;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.115;t/an
0005100093;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.6;t/an
0005100093;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.3;t/an
0005100093;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;t/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.3;t/an
0005100096;MATERNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;31.04;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.04;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;83;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;71.7;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.3;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.6;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.2;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.58;t/an
0005100097;NESTLE France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.82;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.56;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.242;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.16;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.45;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.04;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.78;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.758;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.205;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.82;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.98;t/an
0005100114;TEREOS FRANCE (BUCY);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.16;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;36.5;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;31.4;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;33.3;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.96;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 13*;Solvants;3.05;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3.72;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.1;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.19;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.358;t/an
0005100141;ALTIFORT INNOVATECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.96;t/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.054;t/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";20 01 13*;Solvants;0.296;t/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.144;t/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.42;t/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.91;t/an
0005100143;WEPA GREENFIELD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.82;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;373;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;23;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;32.3;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;203;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;595;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;67.9;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;13;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 07 01*;Fioul et gazole;119;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;41.8;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;218;t/an
0005100154;ARF SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;102;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;238;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;2210.9;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;9.82;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;59;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;7.08;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;46.1;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;21.1;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;1260;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 08 07*;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;10;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;107;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;902;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;134;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.1;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;210;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;714;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;4.32;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.1;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.81;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;368;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;49.8;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.5;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;233;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.24;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;57.6;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;128;t/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.1;t/an
0005100185;ARKEMA Usine de Chauny;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;81.6;t/an
0005100185;ARKEMA Usine de Chauny;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0005100185;ARKEMA Usine de Chauny;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.1;t/an
0005100188;STE INDUST ET CHIM DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.86;t/an
0005100188;STE INDUST ET CHIM DE L'AISNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;73;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;236;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.78;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14.3;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;27.4;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.667;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;65.6;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.67;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.414;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;19.3;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;25;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9110;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;3.35;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1644.2;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;396;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;16.4;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;294;t/an
0005100190;DSP France SAS  (ex DOW FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.22;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.04;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;226;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;618;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.8;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0021;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.1;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.42;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.215;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1.94;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.95;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.547;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.54;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.205;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.58;t/an
0005100203;EUROKERA (SNC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.95;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13.3;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.873;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.3;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.914;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.219;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.313;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;2.14;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.1;t/an
0005100212;EIFFAGE ROUTE NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.24;t/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.396;t/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.1;t/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.5;t/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.56;t/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.5;t/an
0005100213;SEVP AUTO LAON;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.6;t/an
0005100230;UTPM;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;78;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4;t/an
0005100230;UTPM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;147;t/an
0005100240;ANETT NORD PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.744;t/an
0005100240;ANETT NORD PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;02;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;11.5;t/an
0005100240;ANETT NORD PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0005100240;ANETT NORD PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.372;t/an
0005100240;ANETT NORD PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.207;t/an
0005100240;ANETT NORD PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.186;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;43.5;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);30.7;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.42;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1520;t/an
0005100249;NTN Transmissions Europe;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.4;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.39;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.53;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.52;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;158;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;40;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.45;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;128;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;18.7;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.84;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.98;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.39;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.8;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0005100257;VERALLIA FRANCE (ex St Gobain Emballage);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.2;t/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.15;t/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;t/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.25;t/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005100277;DEFTA ESSOMES (EX OXFORD AUTOMOTIVE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.31;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.24;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.642;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.097;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.159;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.829;t/an
0005100293;EVERBAL PAPETERIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.466;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;02;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;344;t/an
0005100311;EDIFI NORD;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;1410;t/an
0005100317;SKRETTING;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.1;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.13;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.36;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.13;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.017;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11.3;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.4;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.36;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.46;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.3;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.88;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.87;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.57;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.25;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;25.4;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0005100333;LE CREUSET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.47;t/an
0005100335;ARCELOR MITTAL TUBULAR PRODUCTS LEXY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.9;t/an
0005100335;ARCELOR MITTAL TUBULAR PRODUCTS LEXY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;17.2;t/an
0005100335;ARCELOR MITTAL TUBULAR PRODUCTS LEXY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.68;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.16;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";06 02 05*;Autres bases;0.025;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;80;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.53;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.14;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0005100347;FAPAGAU;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;411;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;65.4;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;17.6;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.89;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.22;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.4;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.41;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;11.7;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.25;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;11;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;154;t/an
0005100349;SOPROCOS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;256;t/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 13*;Solvants;0.75;t/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.34;t/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.08;t/an
0005100357;LAFORGE (ex HDM SAS);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;14.5;t/an
0005100364;Godin SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.78;t/an
0005100364;Godin SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 02 05*;Autres bases;13.9;t/an
0005100364;Godin SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3.69;t/an
0005100364;Godin SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.19;t/an
0005100364;Godin SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.68;t/an
0005100364;Godin SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.64;t/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;1.8;t/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;21.8;t/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14.9;t/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;23.1;t/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;8.64;t/an
0005100366;MCD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.229;t/an
0005100378;ANODEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.22;t/an
0005100378;ANODEL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25.9;t/an
0005100379;SARL SABHIR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;51.5;t/an
0005100382;BARAT TRANSPORTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;14;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.956;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.82;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;8.78;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.113;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.478;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.267;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;6.56;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.08;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.23;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.297;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.216;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.043;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.34;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.11;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.17;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.01;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.48;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3.7;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.349;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.14;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.179;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.519;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.05;t/an
0005100395;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;19.6;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;26.5;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.52;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;75.8;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.38;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.24;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2.34;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.85;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.53;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00001;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.2;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;175;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.8;t/an
0005100400;CROWN LAON;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19;t/an
0005100430;ELCHAIS ( ex SENSIENT NATURAL ING.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.73;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1660;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 04 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;10.4;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;19.3;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.019;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0015;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.6;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;336;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.267;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 04 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;5.46;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;144;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;172;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.22;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.597;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;223;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;861;t/an
0005100439;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46;t/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.904;t/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.119;t/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.208;t/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3.75;t/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;8.72;t/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.98;t/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.296;t/an
0005100466;INTERSNACK FRANCE ex-VICO SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0478;t/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.75;t/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.156;t/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.75;t/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;18.6;t/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.18;t/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.357;t/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.131;t/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;t/an
0005100467;GAVEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.894;t/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.9;t/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.19;t/an
0005100474;ONDULYS SAINT-QUENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6.54;t/an
0005100484;GIE SICALOG;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.3;t/an
0005100494;NOVABION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005100494;NOVABION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.777;t/an
0005100494;NOVABION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.6;t/an
0005100497;LES FROMAGERS DE THIERACHE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;8;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;15;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27.9;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.114;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.117;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.23;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8.02;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.47;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.512;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.25;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.85;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.021;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.76;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.276;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.164;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.448;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.167;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.657;t/an
0005100499;WEST PHARMACEUTICAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.252;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16.2;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.21;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;12.6;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.101;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;7.48;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.39;t/an
0005100521;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 07 01*;Fioul et gazole;11.4;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.7;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.265;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.18;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.85;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.625;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.164;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.09;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.028;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.125;t/an
0005100536;WILLIAM SAURIN PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.02;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;22.1;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.399;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24.2;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.893;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;75.3;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;163;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.21;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42.7;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28.7;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.143;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.2;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;18.4;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.11;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.72;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;126;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.06;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;96.4;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.178;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;42.3;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.02;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0005100544;TECHNICENTRE PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;64;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.7;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.818;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.86;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.174;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.294;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.5;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;22.4;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;37.8;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;44.4;t/an
0005100562;MBK INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;35.6;t/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.78;t/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.528;t/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21.4;t/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.71;t/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.13;t/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.9;t/an
0005100592;SEVP AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.49;t/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29;t/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.141;t/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.7;t/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;229.6;t/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.809;t/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.101;t/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.172;t/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.45;t/an
0005100611;CENTRE HOSPITALIER GENERAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.187;t/an
0005100616;SUEZ RV Picardie;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.5;t/an
0005100616;SUEZ RV Picardie;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;53.3;t/an
0005100616;SUEZ RV Picardie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.71;t/an
0005100616;SUEZ RV Picardie;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;30.2;t/an
0005100663;STE INDUSTRIELLE DES FONTES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0005100663;STE INDUSTRIELLE DES FONTES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.765;t/an
0005100663;STE INDUSTRIELLE DES FONTES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.56;t/an
0005100663;STE INDUSTRIELLE DES FONTES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15.2;t/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;31.4;t/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.12;t/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.24;t/an
0005100696;BSL PIPES ET FITTINGS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.68;t/an
0005100722;AISNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.84;t/an
0005100722;AISNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.27;t/an
0005100722;AISNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;18.2;t/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;834;t/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;41.6;t/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.8;t/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;74.5;t/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13.2;t/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.76;t/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.94;t/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;62.9;t/an
0005100728;MAGNETTO WHEELS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.03;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.36;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;28;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.3;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.731;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.383;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.26;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;22.4;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;1.65;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.179;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.2;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.209;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.093;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.2;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.047;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.28;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.04;t/an
0005100749;ZEHNDER GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.82;t/an
0005100756;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.28;t/an
0005100756;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.004;t/an
0005100756;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.5;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;71.5;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.25;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.308;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.61;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.49;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.22;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.72;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.3;t/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;t/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;116;t/an
0005100767;LVMH FRAGRANCE BRANDS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;t/an
0005100770;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005100770;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.87;t/an
0005100770;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0005100770;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;t/an
0005100770;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;23.1;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;41.8;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14.9;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;50.1;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;25.6;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;20.1;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.74;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;28.4;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;16.2;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.409;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 05*;Autres bases;0.179;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.48;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.21;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.5;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18.7;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.31;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.092;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.073;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.3;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.12;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.059;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.91;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;3.86;t/an
0005100790;SGI;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.51;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.2;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.8;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.4;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.8;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.8;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.273;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28.2;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.2;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47.8;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.4;t/an
0005100819;SAR (S.A.R. ex KIFFER);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.5;t/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";20 01 13*;Solvants;2.32;t/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.07;t/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.5;t/an
0005100850;ETEX France Building Performance;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;66.5;t/an
0005100867;PROFILAFROID;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28.7;t/an
0005100867;PROFILAFROID;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.22;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.23;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;726;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;726;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";06 01 06*;Autres acides;18.1;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.0498;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.6;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);20.8;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;122;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;28.4;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.381;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.22;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;55.4;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.18;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.09;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.199;t/an
0005100886;GIMA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.301;t/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 02 05*;Autres bases;2.69;t/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.45;t/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.747;t/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.42;t/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.35;t/an
0005100907;BEREZECKI;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;74.6;t/an
0005100909;VISKASE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;141;t/an
0005100909;VISKASE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.25;t/an
0005100909;VISKASE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.6;t/an
0005100909;VISKASE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 07*;Filtres à huile;33;t/an
0005100912;AGCO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34.2;t/an
0005100912;AGCO;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.34;t/an
0005100912;AGCO;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;397;t/an
0005100912;AGCO;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;47.9;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.24;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.12;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;32;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";06 02 05*;Autres bases;18.4;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3.07;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;36.6;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.02;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.7;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.8;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;22.6;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.18;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.136;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";20 01 13*;Solvants;0.266;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.6;t/an
0005100918;SPONTEX;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.46;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.51;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;27.7;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4.68;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.9;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.46;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4.55;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.81;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.724;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;177;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.046;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.54;t/an
0005100949;LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.8;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";10 04 01*;Scories provenant de la production primaire et secondaire;8930;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;44.4;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.03;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;19.6;t/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1520;t/an
0005100977;LE BRONZE ALLOYS ex-INOFORGES;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;15.5;t/an
0005100977;LE BRONZE ALLOYS ex-INOFORGES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;256.7;t/an
0005100977;LE BRONZE ALLOYS ex-INOFORGES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.2;t/an
0005100977;LE BRONZE ALLOYS ex-INOFORGES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.24;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;199.7;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;70.4;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25.36;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.55;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4.61;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.971;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.79;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.63;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.21;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.22;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.637;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.67;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00201;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.11;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;100.7;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29.3;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;6.02;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.58;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 08 06*;Liquides usés employés comme catalyseurs;0.112;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.888;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.454;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0106;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.57;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21.1;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17.6;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;113;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.134;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.649;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;117;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;79.5;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.131;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;40.5;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.415;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;32.9;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.901;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;35.4;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.696;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.69;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";06 01 06*;Autres acides;3;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.07;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.94;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.55;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21.5;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.091;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.38;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;21.3;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.376;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.22;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.69;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.5;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;77.5;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.5;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.7;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.815;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.288;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.664;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.047;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1150;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.9;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.9;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;221;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;375;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.94;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;220;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.48;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.716;t/an
0005100978;BASF France (ex Coatings);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.306;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;21;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;117;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;160;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1320;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;28;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;824;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;40;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;422;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;703;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;205;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;460;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;t/an
0005100993;Si GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;90;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.29;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.94;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.59;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.25;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.59;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.34;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.79;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;28.3;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5.4;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.63;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.6;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.54;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.2;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.57;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.931;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.57;t/an
0005100998;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.05;t/an
0005101006;VICTOR MARTINET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.689;t/an
0005101006;VICTOR MARTINET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.17;t/an
0005101006;VICTOR MARTINET;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;81;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6.04;t/an
0005101006;VICTOR MARTINET;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.555;t/an
0005101006;VICTOR MARTINET;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;307;t/an
0005101006;VICTOR MARTINET;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;87.9;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.8;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;19.6;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.1;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;137;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.85;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.8;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.8;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.7;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;163;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9.7;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9.4;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.9;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;31.4;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;0.2;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.3;t/an
0005101010;SNCF EIV MOULIN NEUF;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.8;t/an
0005101024;ANTROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0005101024;ANTROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3;t/an
0005101024;ANTROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005101024;ANTROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.44;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.1;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.3;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.4;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.4;t/an
0005101029;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.3;t/an
0005101039;GALLOO CLAIROIX SAS (ex BRION);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.85;t/an
0005101039;GALLOO CLAIROIX SAS (ex BRION);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.2;t/an
0005101039;GALLOO CLAIROIX SAS (ex BRION);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.08;t/an
0005101039;GALLOO CLAIROIX SAS (ex BRION);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;257;t/an
0005101039;GALLOO CLAIROIX SAS (ex BRION);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.9;t/an
0005101055;XPO TANK CLEANING NORD FR. (ex SONECOVI);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;10.3;t/an
0005101055;XPO TANK CLEANING NORD FR. (ex SONECOVI);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;80;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.78;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37.6;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;34.4;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;20.9;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.2;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.92;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.7;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.7;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.576;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.14;t/an
0005101064;AOC (ex ALIANCYS FRANCE SAS ex DSM);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.3;t/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;101;t/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.04;t/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.1;t/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.078;t/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.88;t/an
0005101067;CIE Compiègne SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.31;t/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.02;t/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.72;t/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;43.3;t/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.82;t/an
0005101072;REGEAL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";10 03 08*;Scories salées de production secondaire;23600;t/an
0005101074;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;70;t/an
0005101074;ALLARD Emballages;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6.8;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.91;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.173;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.287;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.406;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.246;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.188;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.277;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.05;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.13;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.908;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.12;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.59;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.207;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.1;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.589;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.2;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;54.5;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.433;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.46;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.8;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.16;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.149;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.45;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.4;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.39;t/an
0005101077;CHANEL PARFUMS BEAUTE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.05;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 02 05*;Autres bases;5.74;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.43;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.52;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19020;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.35;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21.8;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;2.91;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.85;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.36;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.25;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.4;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.077;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19.2;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005101078;COLGATE PALMOLIVE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.52;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;61;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;112;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.28;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.142;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;9.25;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.186;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.95;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.92;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.37;t/an
0005101081;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE (EX AVENTIS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.96;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;232;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;7.2;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;44;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.29;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;147;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.5;t/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77.6;t/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";06 01 06*;Autres acides;18.7;t/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";06 02 05*;Autres bases;42.7;t/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.68;t/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.32;t/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.06;t/an
0005101107;FM FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.4;t/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6.18;t/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.96;t/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.13;t/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.78;t/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.88;t/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.313;t/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.241;t/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;28.4;t/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;36.5;t/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.18;t/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.5;t/an
0005101117;CNH INDUSTRIAL FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8.55;t/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;47;t/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;24.1;t/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.76;t/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;2.83;t/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.302;t/an
0005101141;TSIP ex POLIDA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.078;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.88;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;5.22;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.35;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.15;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.58;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.48;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.04;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.484;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.951;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;133;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.304;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.969;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.62;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;303;t/an
0005101157;Amphastar France Pharmaceuticals;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.26;t/an
0005101159;ORFEVRERIE D'ERCUIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.04;t/an
0005101159;ORFEVRERIE D'ERCUIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.635;t/an
0005101159;ORFEVRERIE D'ERCUIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 07*;Bases de décapage;80;t/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;25.4;t/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;t/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.95;t/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.75;t/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.57;t/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.6;t/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.51;t/an
0005101166;AIRELEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.23;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.05;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.006;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";03 02 05*;Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses;0.61;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.446;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.37;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.37;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.08;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.24;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.013;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.14;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.09;t/an
0005101169;JSP INTERNATIONAL  SARL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.76;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.02;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.9;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.33;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;36;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.1;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;109;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.38;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;t/an
0005101170;PHARMATIS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);53;"";10 04 07*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées;24.9;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.55;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.8;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.12;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.43;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.34;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.003;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;50.2;t/an
0005101171;LE PLOMB FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;766;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.556;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.21;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.32;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.11;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19.2;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.04;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;82.5;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;259;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13.1;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.031;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.233;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.971;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.464;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.78;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.484;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.456;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.218;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.12;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.16;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.673;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.87;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;0.334;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;38.8;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.2;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.08;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.2;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;129;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.21;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.9;t/an
0005101176;SAVERGLASS (SAV ...);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.248;t/an
0005101186;STTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9.6;t/an
0005101186;STTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;t/an
0005101186;STTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0005101191;QUARON (EX INDAL);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.27;t/an
0005101191;QUARON (EX INDAL);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.8;t/an
0005101191;QUARON (EX INDAL);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;41.7;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;739;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;9.43;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.15;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.271;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.014;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.117;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.704;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.86;t/an
0005101211;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.92;t/an
0005101230;Thermal Products France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;27.8;t/an
0005101230;Thermal Products France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;141;t/an
0005101230;Thermal Products France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;313;t/an
0005101230;Thermal Products France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.56;t/an
0005101230;Thermal Products France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.22;t/an
0005101238;max perles et cie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.6;t/an
0005101238;max perles et cie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.961;t/an
0005101238;max perles et cie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.01;t/an
0005101238;max perles et cie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.6;t/an
0005101238;max perles et cie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.24;t/an
0005101238;max perles et cie;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.1;t/an
0005101238;max perles et cie;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.8;t/an
0005101238;max perles et cie;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.5;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.86;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.021;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.796;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.333;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.023;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.94;t/an
0005101240;HERMES BOISSONS (ex TROPICANA);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.07;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";06 01 06*;Autres acides;0.258;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.303;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7.04;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.19;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3.89;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0022;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17.7;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5.7;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.16;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 05*;Autres bases;0.39;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";10 10 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;34;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.63;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.5;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.316;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.913;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;115;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.22;t/an
0005101264;Montupet Laigneville;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;246;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;229;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.03;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26.1;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;29;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;87.8;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.03;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.6;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.56;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;207;t/an
0005101267;B.R.I. ex YVES SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.853;t/an
0005101274;CGT ALKOR DRAKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;1.31;t/an
0005101274;CGT ALKOR DRAKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.18;t/an
0005101274;CGT ALKOR DRAKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0005101274;CGT ALKOR DRAKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.66;t/an
0005101274;CGT ALKOR DRAKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0005101274;CGT ALKOR DRAKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2.25;t/an
0005101274;CGT ALKOR DRAKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;40.3;t/an
0005101274;CGT ALKOR DRAKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0005101274;CGT ALKOR DRAKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35.5;t/an
0005101274;CGT ALKOR DRAKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005101291;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0005101291;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.123;t/an
0005101291;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.188;t/an
0005101291;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 15*;Déchets basiques;16.6;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.15;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.02;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;91.6;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.048;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.44;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.04;t/an
0005101336;CHANEL PARFUMS BEAUTE (EX BOURJOIS);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.65;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;17.5;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.384;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25.8;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.14;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;6.3;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;188;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;8.91;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;303;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.62;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.033;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.95;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.004;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.296;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;569;t/an
0005101337;URANIE INTERNATIONAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;389;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 02 05*;Autres bases;0.017;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.66;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.33;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.008;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.008;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.53;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.07;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.38;t/an
0005101338;PLACOPLATRE (EX ISOPLAC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.36;t/an
0005101339;UNILEVER FRANCE HPC Industries;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;89;t/an
0005101339;UNILEVER FRANCE HPC Industries;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.96;t/an
0005101341;Brasseries et Cidreries de Milly;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005101354;HENON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18;t/an
0005101354;HENON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;136;t/an
0005101354;HENON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1570;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14.6;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;61;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;55.7;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.5;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.019;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;33.9;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;724;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.16;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;107.5;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.8;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;107;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.551;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;257;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;261;t/an
0005101361;AKZO NOBEL DECORATIVE (ex AKZO NOBEL CO);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.201;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;578;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;242;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27.4;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.45;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2.7;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;51.4;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.44;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.505;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;37.4;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 08 02*;Autres émulsions;15.1;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.84;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.28;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;34.8;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;44;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.72;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.195;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;209;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;283;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.44;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.33;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;403;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.25;t/an
0005101363;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.66;t/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;171;t/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;429;t/an
0005101403;AXIMUM PRODUITS DE SECURITE;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;377;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.37;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.373;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;2.9;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.09;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.559;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.419;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.51;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44.2;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.237;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1.2;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.376;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.15;t/an
0005101422;MAT FRICTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.194;t/an
0005101423;AXIMUM (ex PROSIGN);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.4;t/an
0005101423;AXIMUM (ex PROSIGN);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;37.85;t/an
0005101423;AXIMUM (ex PROSIGN);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.04;t/an
0005101423;AXIMUM (ex PROSIGN);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.4;t/an
0005101423;AXIMUM (ex PROSIGN);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.12;t/an
0005101423;AXIMUM (ex PROSIGN);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.44;t/an
0005101423;AXIMUM (ex PROSIGN);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0005101423;AXIMUM (ex PROSIGN);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.03;t/an
0005101430;MAJENCIA noyon;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;24.5;t/an
0005101430;MAJENCIA noyon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005101430;MAJENCIA noyon;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.64;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.061;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.016;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.446;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;12.7;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;36.4;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.115;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.46;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.69;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.243;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.825;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.912;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.4;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.586;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.78;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.887;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;3.69;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.886;t/an
0005101448;DESRUES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.28;t/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.5;t/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.288;t/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.294;t/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.36;t/an
0005101466;SAGA DECOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.7;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.4;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;112;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.92;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.96;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.812;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.15;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.56;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.78;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.98;t/an
0005101468;SYNTHENE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.76;t/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;879;t/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.5;t/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17.1;t/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.166;t/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;4.86;t/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.28;t/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.096;t/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21.4;t/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.52;t/an
0005101473;HUTTENES ALBERTUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22.1;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;132;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.234;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 05*;Autres bases;0.656;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.802;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;22.6;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.217;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.84;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.066;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.172;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.205;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.9;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.117;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.256;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.041;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.36;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;20;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.28;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;100;t/an
0005101491;Centre de Recherche Isolation de Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;104;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;94.3;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;627;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.64;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;0.332;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;0.67;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.82;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.303;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.58;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);6.18;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.48;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.3;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.94;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 03 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.547;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;74.6;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;78.22;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.68;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.7;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;167;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.07;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.2;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.011;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.564;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.51;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.05;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;122;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9.33;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;43.6;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;104;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.96;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;CHINE;16 01 09*;Composants contenant des pcb;332;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;366;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.9;t/an
0005101506;BOSTIK;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.81;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;287;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;405;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;92;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.4;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.15;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.15;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;t/an
0005101507;SYNTHOS ( ex INEOS STYRENICS);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0005101508;SECO Fertilisants;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.19;t/an
0005101512;Laboratoire Didier Varenne SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18.7;t/an
0005101512;Laboratoire Didier Varenne SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.1;t/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54;t/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;t/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;13;t/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46;t/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36;t/an
0005101524;EJ Picardie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0005101531;GALLOO Saint-Germer (ex INDUSPA);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;99.7;t/an
0005101531;GALLOO Saint-Germer (ex INDUSPA);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.35;t/an
0005101531;GALLOO Saint-Germer (ex INDUSPA);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";06 01 06*;Autres acides;192;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";06 02 05*;Autres bases;142;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2230;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2910;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;34;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;29;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;433;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;820;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2140;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 01 07*;Filtres à huile;446;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;406;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;148;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;356;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;107;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;35;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;307;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";20 01 19*;Pesticides;58;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;18;t/an
0005101539;CHIMIREC VALRECOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;326;t/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;16;t/an
0005101540;DS SMITH PACKAGING NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.75;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.9;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.7;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;25.2;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;648;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;28.9;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;419;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;165;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.4;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11.9;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.23;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;575;t/an
0005101542;REVOCOAT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58.6;t/an
0005101551;MESSER FRANCE SAS  (ex PRAXAIR);Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.054;t/an
0005101551;MESSER FRANCE SAS  (ex PRAXAIR);Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.336;t/an
0005101551;MESSER FRANCE SAS  (ex PRAXAIR);Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.003;t/an
0005101551;MESSER FRANCE SAS  (ex PRAXAIR);Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.262;t/an
0005101551;MESSER FRANCE SAS  (ex PRAXAIR);Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.224;t/an
0005101551;MESSER FRANCE SAS  (ex PRAXAIR);Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0005101551;MESSER FRANCE SAS  (ex PRAXAIR);Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.076;t/an
0005101551;MESSER FRANCE SAS  (ex PRAXAIR);Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.79;t/an
0005101551;MESSER FRANCE SAS  (ex PRAXAIR);Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.968;t/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;322;t/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;41.6;t/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;114;t/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;2.69;t/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3.64;t/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28.9;t/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.236;t/an
0005101555;NORCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.56;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.89;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.185;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.284;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.23;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.61;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17.7;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.205;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.2;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.73;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.51;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.117;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;114;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.09;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.017;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;37;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.15;t/an
0005101557;CAMFIL;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";20 01 13*;Solvants;0.05;t/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;12.8;t/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.296;t/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.8;t/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.14;t/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.58;t/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.2;t/an
0005101590;CETIM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.879;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;222;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.2;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;103.2;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.06;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;9.83;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.56;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.1;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.46;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.97;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;98.8;t/an
0005101609;SUN CHEMICAL S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47.2;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.782;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 02 05*;Autres bases;20.5;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.46;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.7;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.829;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.176;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;24.2;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.44;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.249;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.107;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.438;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.977;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.348;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.37;t/an
0005101610;SAINT GOBAIN GLASS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.977;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.837;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.984;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.36;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0005101636;PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.494;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.18;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;54.6;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;603.4;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;33.8;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;358;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11.2;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;71.7;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.88;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0005101637;OLEON (ex NOVANCE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.25;t/an
0005101639;FRANCEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.14;t/an
0005101639;FRANCEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;35.6;t/an
0005101639;FRANCEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2.36;t/an
0005101639;FRANCEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.2;t/an
0005101639;FRANCEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.52;t/an
0005101639;FRANCEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.32;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;40.5;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.7;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.81;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.15;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;11;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.29;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13.1;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;26.8;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.5;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.181;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.1;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.67;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.53;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.286;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.11;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;265;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.809;t/an
0005101646;POCLAIN HYDRAULICS OPERATIONS VERBERIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;436;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;181;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;164;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";06 01 06*;Autres acides;0.06;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";06 02 05*;Autres bases;0.47;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;122;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.33;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;120;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;28.3;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 03 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.15;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;21.6;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.14;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.86;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.2;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.594;t/an
0005101667;DOW France (ex ROHM AND HAAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.072;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;161;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13000;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.12;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19.6;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;91.7;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;103;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.037;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.2;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.058;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;248;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.371;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.9;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.14;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.14;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.56;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;6.92;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4550;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;213;t/an
0005101668;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;307;t/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.04;t/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;28.7;t/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;12.3;t/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;151;t/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;154;t/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;29.7;t/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.1;t/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;102;t/an
0005101694;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;80;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1.34;t/an
0005101699;LACTINOV  (ex-SFPL);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.5;t/an
0005101699;LACTINOV  (ex-SFPL);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0005101699;LACTINOV  (ex-SFPL);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.33;t/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;t/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0025;t/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.006;t/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;33;t/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;t/an
0005101731;VALEO Sécurité Habitacle;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.38;t/an
0005101758;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;7.21;t/an
0005101768;DOUCE HYDRO;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.9;t/an
0005101768;DOUCE HYDRO;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.96;t/an
0005101768;DOUCE HYDRO;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;0.3;t/an
0005101772;NOVIAL ex UCALPI;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";20 01 15*;Déchets basiques;60;t/an
0005101845;LES ENROBES DE LA SOMME  LES (ex COLAS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0005101845;LES ENROBES DE LA SOMME  LES (ex COLAS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.3;t/an
0005101845;LES ENROBES DE LA SOMME  LES (ex COLAS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.33;t/an
0005101845;LES ENROBES DE LA SOMME  LES (ex COLAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.083;t/an
0005101845;LES ENROBES DE LA SOMME  LES (ex COLAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0005101848;COUTY CLEMENT ETS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.141;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.273;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;71.7;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.58;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 08 02*;Autres émulsions;3.36;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.048;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.29;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.414;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;107;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.32;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.56;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;33.6;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.76;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.215;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.28;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.41;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.416;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.314;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.868;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.326;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.7;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.24;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;56.5;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);2.46;t/an
0005101887;AJINOMOTO ANIMAL NUTRITION EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.6;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.1;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.4;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.55;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.004;t/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.1;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;5.27;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;87.5;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11.5;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.73;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.159;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;116;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.02;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.056;t/an
0005101901;GOODYEAR DUNLOP TIRES Amiens SUD;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.15;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.58;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26.3;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3740;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;143;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;7.98;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;51.4;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.3;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.3;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.86;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.05;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;348;t/an
0005101904;PROCTER et  GAMBLE AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.098;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.19;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.65;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;0.971;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.884;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.372;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.22;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.646;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.132;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.109;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.103;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.368;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.337;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.699;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.504;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.736;t/an
0005101908;ATX (ex MARTIN ET LUNEL);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.032;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;552;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;61.5;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;166;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;6.6;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.769;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;35.2;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.74;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;63.7;t/an
0005101910;VALEO EMBRAYAGES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.666;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.66;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.78;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.3;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.18;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;0.094;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;113;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.28;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.128;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.64;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.98;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21.5;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.01;t/an
0005101916;Mersen (ex CARBONE LORRAINE);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;80;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.54;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;18.6;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;29;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.36;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.31;t/an
0005101917;WHIRLPOOL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.19;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;59;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;3.87;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;284.4;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;59;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1250;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.28;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;349;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;78.8;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.42;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.8;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;90;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;42.8;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;70.3;t/an
0005101923;SCOTT BADER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;134;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.2;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.24;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;56.9;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.14;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.683;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.1;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.637;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.192;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.183;t/an
0005101930;FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (EX SAB WABCO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.2;t/an
0005101934;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.31;t/an
0005101934;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.4;t/an
0005101934;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005101934;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;121;t/an
0005101934;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;53.7;t/an
0005101952;NESTLE production PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.7;t/an
0005101952;NESTLE production PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.674;t/an
0005101952;NESTLE production PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.055;t/an
0005101952;NESTLE production PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.019;t/an
0005101952;NESTLE production PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.22;t/an
0005101952;NESTLE production PURINA PETCARE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.042;t/an
0005101954;LECLERCQ;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";10 03 09*;Crasses noires de production secondaire;36.3;t/an
0005101954;LECLERCQ;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.89;t/an
0005101954;LECLERCQ;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;4.74;t/an
0005101954;LECLERCQ;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;108;t/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8;t/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;102;t/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;65;t/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;63;t/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;73;t/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;2;t/an
0005101988;SFG (Ste Française de Galvanoplastie);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;101;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.92;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.67;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.34;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.13;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.222;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.27;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.75;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.15;t/an
0005101995;TETARD HAUDIQUEZ GRISONI (THG);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005101999;DOUAY BERNARD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.04;t/an
0005101999;DOUAY BERNARD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5.97;t/an
0005102011;PARICHE Gérard SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;104;t/an
0005102011;PARICHE Gérard SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;71.1;t/an
0005102011;PARICHE Gérard SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;527;t/an
0005102036;LAINIERE DE PICARDIE BC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;55;t/an
0005102036;LAINIERE DE PICARDIE BC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.4;t/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;t/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.92;t/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;t/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0005102078;DS SMITH PACKAGING EX OTOR PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.64;t/an
0005102130;ACIA AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.88;t/an
0005102130;ACIA AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;17;t/an
0005102130;ACIA AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.072;t/an
0005102130;ACIA AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;78.2;t/an
0005102130;ACIA AUTOMOTIVE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.68;t/an
0005102141;GALVAMETAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.94;t/an
0005102141;GALVAMETAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;56;t/an
0005102141;GALVAMETAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;t/an
0005102141;GALVAMETAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);158;t/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.34;t/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;2.04;t/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.69;t/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.1;t/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005102153;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 01 06*;Autres acides;0.202;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.107;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.343;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.012;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.619;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.166;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.5;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.128;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.032;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.79;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25.3;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.063;t/an
0005102169;DAILYCER FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.469;t/an
0005102176;MAJELUC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.57;t/an
0005102176;MAJELUC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.26;t/an
0005102176;MAJELUC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.36;t/an
0005102176;MAJELUC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.39;t/an
0005102176;MAJELUC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.16;t/an
0005102176;MAJELUC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.48;t/an
0005102176;MAJELUC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;t/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.5;t/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0008;t/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;34.1;t/an
0005102177;DECAYEUX DAD SA (FEUQUIERES);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23.4;t/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.15;t/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;37.7;t/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0076;t/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.84;t/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.34;t/an
0005102184;PIOLE PAROLAI EQUIPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;t/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;26.4;t/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.52;t/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.05;t/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;7.74;t/an
0005102185;AUER;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;t/an
0005102186;DAVERGNE PIERRE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;4.61;t/an
0005102186;DAVERGNE PIERRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7.35;t/an
0005102186;DAVERGNE PIERRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.58;t/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;176;t/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.48;t/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.1;t/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.2;t/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.07;t/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;78;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;86;t/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0005102189;VKR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.2;t/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;42.8;t/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.7;t/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.922;t/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;66.1;t/an
0005102201;SIOEN SAINT FRERES SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;BELGIQUE;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;177;t/an
0005102208;Roto Centre Picardie;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;t/an
0005102208;Roto Centre Picardie;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.64;t/an
0005102208;Roto Centre Picardie;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;3.1;t/an
0005102208;Roto Centre Picardie;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.4;t/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.3;t/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 07*;Bases de décapage;7.7;t/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.37;t/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.72;t/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1.33;t/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2.01;t/an
0005102224;THIRARD FTH SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.77;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.44;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.3;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.1;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.27;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.489;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;44.2;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.549;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.192;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;111;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.094;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.114;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.98;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;187;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.082;t/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.68;t/an
0005102243;AQUANDI SARL (ex Vimeu Décor);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 05*;Acides de décapage;13;t/an
0005102243;AQUANDI SARL (ex Vimeu Décor);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;2.24;t/an
0005102259;GUARESKI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.02;t/an
0005102259;GUARESKI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.22;t/an
0005102259;GUARESKI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.48;t/an
0005102259;GUARESKI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.41;t/an
0005102262;BEAUVAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20.2;t/an
0005102262;BEAUVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13.7;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.53;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.69;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;3.06;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.68;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.97;t/an
0005102266;MARCHIO SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;73.7;t/an
0005102271;LE JOINT FRANCAIS exCAOUTCHOUCS MODERNES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.58;t/an
0005102271;LE JOINT FRANCAIS exCAOUTCHOUCS MODERNES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.6;t/an
0005102271;LE JOINT FRANCAIS exCAOUTCHOUCS MODERNES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.75;t/an
0005102271;LE JOINT FRANCAIS exCAOUTCHOUCS MODERNES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.44;t/an
0005102271;LE JOINT FRANCAIS exCAOUTCHOUCS MODERNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;3.88;t/an
0005102271;LE JOINT FRANCAIS exCAOUTCHOUCS MODERNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8.74;t/an
0005102271;LE JOINT FRANCAIS exCAOUTCHOUCS MODERNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;162;t/an
0005102271;LE JOINT FRANCAIS exCAOUTCHOUCS MODERNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.1;t/an
0005102271;LE JOINT FRANCAIS exCAOUTCHOUCS MODERNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.249;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;124;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.28;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.6;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.46;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;17.2;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005102288;FAVI - Le laiton injecté;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.07;t/an
0005102295;ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION (EX CONSTEL);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0005102295;ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION (EX CONSTEL);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005102295;ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION (EX CONSTEL);Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;11;t/an
0005102295;ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION (EX CONSTEL);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";06 02 05*;Autres bases;9;t/an
0005102295;ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION (EX CONSTEL);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;422;t/an
0005102297;EVONIK REXIM ham;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;67.8;t/an
0005102297;EVONIK REXIM ham;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;99;t/an
0005102297;EVONIK REXIM ham;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.8;t/an
0005102302;SPCH;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;27.2;t/an
0005102302;SPCH;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8;t/an
0005102302;SPCH;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;47;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.8;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.12;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 13*;Solvants;0.021;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 19*;Pesticides;1.15;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 19*;Pesticides;0.049;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.246;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.048;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 13*;Solvants;0.566;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.291;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;29.7;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.256;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.491;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.706;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.3;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 13*;Solvants;16;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 19*;Pesticides;0.332;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;34.4;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.024;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.317;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.926;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.078;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.037;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.368;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.058;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.002;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 13*;Solvants;0.613;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 13*;Solvants;0.036;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 14*;Acides;0.066;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 14*;Acides;0.047;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.052;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 19*;Pesticides;0.014;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.54;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.449;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;40.55;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.05;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4.55;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.03;t/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.385;t/an
0005102328;PROSPA;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.1;t/an
0005102328;PROSPA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.8;t/an
0005102328;PROSPA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;37.6;t/an
0005102328;PROSPA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18.2;t/an
0005102328;PROSPA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.54;t/an
0005102328;PROSPA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;51.2;t/an
0005102328;PROSPA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.2;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.85;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.84;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.06;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.28;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;140;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.3;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.177;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 01 07*;Filtres à huile;4.75;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;47;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.624;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;104;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.391;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.253;t/an
0005102332;TECHNINAT - UO de Longueau;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.234;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;875;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";11 01 07*;Bases de décapage;136;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;173;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.08;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;246;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.46;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;27.5;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.42;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.032;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;2.72;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;24.4;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;68.7;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.62;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.22;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;156.5;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.78;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.274;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.93;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;33.6;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.922;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.475;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.74;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.11;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.022;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.56;t/an
0005102355;STELIA AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.411;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.097;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.7;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;119;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;0.027;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.84;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.111;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.56;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.603;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.273;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.682;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.733;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005102362;AJINOMOTO FOODS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.192;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.538;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.603;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.197;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;22.7;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.66;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.4;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.081;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.18;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.33;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.187;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.412;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.38;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.49;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.316;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.98;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.724;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.279;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.33;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.53;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.25;t/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.56;t/an
0005102385;AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.2;t/an
0005102385;AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;71.5;t/an
0005102385;AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.8;t/an
0005102385;AMCOR FLEXIBLES FOOD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.1;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;555;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.02;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;2.08;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30.7;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.028;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.002;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.018;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);8.61;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.007;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.431;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;t/an
0005102389;PPG AC FRANCEex SIGMAKALON GRAND PUBLIC;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.60;t/an
0005102391;UGEPA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;403;t/an
0005102391;UGEPA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.46;t/an
0005102391;UGEPA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.82;t/an
0005102391;UGEPA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;76.7;t/an
0005102391;UGEPA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.52;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;1.46;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3.15;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.293;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.26;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;39.4;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";06 01 06*;Autres acides;0.14;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";06 02 05*;Autres bases;1.17;t/an
0005102399;LEFRANT RUBCO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.77;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.4;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.64;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.9;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.1;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.12;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7.93;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.1;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.4;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.03;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;3.13;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.03;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.05;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.15;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.17;t/an
0005102404;TEREOS  STARCH & SWEETENER EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.6;t/an
0005102412;GADEC Industries;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 05*;Acides de décapage;67.8;t/an
0005102412;GADEC Industries;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7.98;t/an
0005102412;GADEC Industries;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;75.7;t/an
0005102412;GADEC Industries;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;19.7;t/an
0005102412;GADEC Industries;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;46.7;t/an
0005102412;GADEC Industries;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.94;t/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.58;t/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.45;t/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.41;t/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;15.1;t/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;88.8;t/an
0005102414;DECAYEUX STI (NIBAS SAUCOURT);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;62.1;t/an
0005102426;ASSA ABLOY Côte Picarde;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.68;t/an
0005102426;ASSA ABLOY Côte Picarde;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;t/an
0005102426;ASSA ABLOY Côte Picarde;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;1.45;t/an
0005102426;ASSA ABLOY Côte Picarde;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.02;t/an
0005102426;ASSA ABLOY Côte Picarde;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;t/an
0005102426;ASSA ABLOY Côte Picarde;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;163;t/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;45;t/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;12;t/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31;t/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 03 06*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01;166;t/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;41;t/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;51;t/an
0005102438;BP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;772;t/an
0005102459;REVIVAL PONT REMY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005102459;REVIVAL PONT REMY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;8;t/an
0005102459;REVIVAL PONT REMY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.5;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.72;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.48;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.434;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.605;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.14;t/an
0005102490;SITPA  Rosieres;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.07;t/an
0005102493;KUEHNE NAGEL Roye;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.5;t/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.74;t/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.8;t/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.9;t/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005102505;ROYE sucrerie et conditionnement;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.26;t/an
0005102542;VAILLANT RECYCLAGE (ex-Vaillant paul);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13;t/an
0005102542;VAILLANT RECYCLAGE (ex-Vaillant paul);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.2;t/an
0005102542;VAILLANT RECYCLAGE (ex-Vaillant paul);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.9;t/an
0005102542;VAILLANT RECYCLAGE (ex-Vaillant paul);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54.3;t/an
0005102555;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;51.7;t/an
0005102555;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.2;t/an
0005102555;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;537;t/an
0005102555;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;105;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;20.5;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.5;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.51;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";16 04 01*;Déchets de munitions;0.61;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.13;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.75;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;4.52;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;66.6;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.56;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.94;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.75;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.14;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.47;t/an
0005102581;ROQUETTE  FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.1;t/an
0005102587;RKW SFE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;89.7;t/an
0005102587;RKW SFE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.8;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;15.3;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;746;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;23.4;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;104;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.5;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8570;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;55.8;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;644;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;1942;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;52.6;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;25.8;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;20.6;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;24.6;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.92;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7.72;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;124.7;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;131;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;714;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1050;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1280;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;686;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2710;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;35.8;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.06;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16.6;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;18.9;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;29.5;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;38.3;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;9.44;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.12;t/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;25.3;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.54;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 01 06*;Autres acides;0.847;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;168;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.52;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5.63;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.86;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.68;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.88;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.872;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.712;t/an
0005102591;NOVARES France Ets de Villers-Bretonneux;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.18;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.35;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.5;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.115;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.1;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 07 01*;Fioul et gazole;7.04;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.76;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.111;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.849;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.081;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.3;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.45;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.909;t/an
0005102598;Cristal Union, établissement de Sainte Emilie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.273;t/an
0005102647;LAFARGEHOLCIM GRANALATS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.102;t/an
0005102647;LAFARGEHOLCIM GRANALATS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0005102647;LAFARGEHOLCIM GRANALATS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 15*;Déchets basiques;4.52;t/an
0005102885;Carrière EQIOM de Presles et Boves;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3.2;t/an
0005102894;SAMIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4;t/an
0005102894;SAMIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.049;t/an
0005102894;SAMIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";20 01 13*;Solvants;0.044;t/an
0005102894;SAMIN;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.096;t/an
0005102894;SAMIN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.16;t/an
0005102894;SAMIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.77;t/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;1.76;t/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.82;t/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.7;t/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.57;t/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.85;t/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30.2;t/an
0005103204;EDILIANS tuilerie de St Germer;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;22.2;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";06 02 05*;Autres bases;0.7;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.7;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.4;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 02 05*;Autres bases;0.5;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;15.5;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 14*;Acides;0.2;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.26;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0005103592;WELDOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.17;t/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;t/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;10.6;t/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.7;t/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.651;t/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.119;t/an
0005103594;SAVREUX OSCAR (Le Crotoy);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.208;t/an
0005103600;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;16.2;t/an
0005103600;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.8;t/an
0005103600;AXIOMAUTO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.2;t/an
0005103610;FM France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.49;t/an
0005103610;FM France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;t/an
0005103610;FM France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.17;t/an
0005103610;FM France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.2;t/an
0005103610;FM France;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;t/an
0005103642;CLARINS LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0005103642;CLARINS LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005103642;CLARINS LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.76;t/an
0005103642;CLARINS LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0005103642;CLARINS LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;t/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;20.7;t/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00737;t/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.9;t/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.19;t/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.81;t/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.22;t/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.25;t/an
0005103651;TIMAC AGRO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.63;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9.35;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;99.4;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.3;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;59.3;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.3;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.01;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.1;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;96;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;81.1;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.71;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1340;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;166;t/an
0005103657;Flint Groupe France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68.3;t/an
0005103661;GSM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.146;t/an
0005103661;GSM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0005103661;GSM;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005103684;MATRA ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.07;t/an
0005103684;MATRA ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;t/an
0005103684;MATRA ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.42;t/an
0005103684;MATRA ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005103684;MATRA ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.15;t/an
0005103684;MATRA ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.45;t/an
0005103684;MATRA ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005103684;MATRA ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.48;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;118;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;33.9;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;46.3;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13.7;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.018;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.214;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.84;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.544;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.007;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.018;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.9;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.4;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.4;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.9;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74.1;t/an
0005103779;CHEMETALL  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.8;t/an
0005103780;METOSTOCK SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.86;t/an
0005103780;METOSTOCK SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;0.94;t/an
0005103791;PICARDIE VALVES INDUSTRIES ex PENTAIR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.75;t/an
0005103801;AKWEL SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0005103801;AKWEL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005103801;AKWEL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.07;t/an
0005103801;AKWEL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.483;t/an
0005103801;AKWEL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.97;t/an
0005103801;AKWEL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.435;t/an
0005103801;AKWEL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005103801;AKWEL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.017;t/an
0005103801;AKWEL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.006;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 01 06*;Autres acides;0.99;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.891;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.93;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.33;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;289;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.502;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.77;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.1;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;79.2;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.31;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.3;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;43.8;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;215;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.469;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 19*;Pesticides;0.259;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.55;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.48;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.33;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.746;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.56;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;31.53;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;32.4;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;18.3;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;2.47;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;3.46;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2.76;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;0.112;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.36;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.496;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;4.57;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14.9;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.14;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;271;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 02*;Essence;3.72;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.303;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1400;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;953;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.12;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;79.4;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7.84;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;12.2;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;99.7;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;223;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.279;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;32.2;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.25;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.884;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.12;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.001;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1.61;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.13;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;57;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.6;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;52.6;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;10.5;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.274;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.326;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.51;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;139;t/an
0005103804;ECOVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;16.1;t/an
0005103811;ESIANE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.445;t/an
0005103811;ESIANE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4850;t/an
0005103811;ESIANE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.28;t/an
0005103811;ESIANE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005103811;ESIANE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.03;t/an
0005103811;ESIANE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2380;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.22;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.14;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.32;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.03;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.54;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.99;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.6;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.211;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.093;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.258;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.047;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.57;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.086;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.13;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.02;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.945;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.52;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.45;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.238;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.355;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.028;t/an
0005103854;NOF METAL COATINGS EUROPE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.018;t/an
0005103859;GALLOO FRANCE SA AMIENS (EX NORMAND);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0005103859;GALLOO FRANCE SA AMIENS (EX NORMAND);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.9;t/an
0005103859;GALLOO FRANCE SA AMIENS (EX NORMAND);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.2;t/an
0005103859;GALLOO FRANCE SA AMIENS (EX NORMAND);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;221;t/an
0005103859;GALLOO FRANCE SA AMIENS (EX NORMAND);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;22.8;t/an
0005103864;EURARCO FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005103864;EURARCO FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.05;t/an
0005103864;EURARCO FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0005103864;EURARCO FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.445;t/an
0005103868;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE (ex ONYX);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.7;t/an
0005103880;EBERSPACHER unités A et B;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;134;t/an
0005103880;EBERSPACHER unités A et B;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.01;t/an
0005103922;SAICA PACK (ex RCO);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;t/an
0005103922;SAICA PACK (ex RCO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0005103926;BRICARD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005103926;BRICARD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0005103926;BRICARD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;t/an
0005103926;BRICARD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0005103926;BRICARD;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.4;t/an
0005103926;BRICARD;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.6;t/an
0005103926;BRICARD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;t/an
0005103929;HENKEL FRANCE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20;t/an
0005103929;HENKEL FRANCE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.055;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.038;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2017;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.01;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.99;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.82;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.17;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.6;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.151;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.82;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005103968;MATT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0005103981;KUEHNE & NAGEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.46;t/an
0005103981;KUEHNE & NAGEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;11;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2560;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;2970;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;168;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1150;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;362;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;79.7;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.14;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;24.26;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;814;t/an
0005103993;ARF;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;75.1;t/an
0005104019;CIFRA (Calandrage Industriel Français);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;t/an
0005104019;CIFRA (Calandrage Industriel Français);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;16;t/an
0005104019;CIFRA (Calandrage Industriel Français);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24;t/an
0005104019;CIFRA (Calandrage Industriel Français);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;51;"";20 01 13*;Solvants;0.4;t/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.031;t/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11;t/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.3;t/an
0005104030;NOIROT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.67;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.76;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.46;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.55;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.39;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.45;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.7;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;6.17;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;126;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.98;t/an
0005104064;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.2;t/an
0005104066;DECAYEUX S.T.I. (CHEPY);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.74;t/an
0005104066;DECAYEUX S.T.I. (CHEPY);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.86;t/an
0005104066;DECAYEUX S.T.I. (CHEPY);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.22;t/an
0005104079;DAVERGNE Raoul (FONDERIE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.29;t/an
0005104079;DAVERGNE Raoul (FONDERIE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.56;t/an
0005104079;DAVERGNE Raoul (FONDERIE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.59;t/an
0005104079;DAVERGNE Raoul (FONDERIE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.18;t/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.88;t/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.4;t/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17.1;t/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1.3;t/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;36.4;t/an
0005104161;BETRANCOURT SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;112;t/an
0005104161;BETRANCOURT SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;t/an
0005104161;BETRANCOURT SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.39;t/an
0005104161;BETRANCOURT SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005104161;BETRANCOURT SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.82;t/an
0005104188;SOCIETE VERRIERE ENCAPSULATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.34;t/an
0005104188;SOCIETE VERRIERE ENCAPSULATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005104188;SOCIETE VERRIERE ENCAPSULATION;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0005104189;ALAIN LAHAYE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0005104189;ALAIN LAHAYE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.4;t/an
0005104189;ALAIN LAHAYE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.46;t/an
0005104189;ALAIN LAHAYE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.28;t/an
0005104189;ALAIN LAHAYE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;14.9;t/an
0005104189;ALAIN LAHAYE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.68;t/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.28;t/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;t/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;182.5;t/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.273;t/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7.68;t/an
0005104391;REVIVAL ABBEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;78;t/an
0005104394;SCI ROYEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.56;t/an
0005104394;SCI ROYEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.52;t/an
0005104394;SCI ROYEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.68;t/an
0005104394;SCI ROYEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.176;t/an
0005104394;SCI ROYEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 15*;Déchets basiques;72.1;t/an
0005104394;SCI ROYEUX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005104412;CLOE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;38;t/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;t/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.14;t/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;136;t/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.96;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.35;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.35;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.73;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 14*;Acides;0.23;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0005104640;LACTINOV (EX UNILEP);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.23;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1450;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;49.7;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.0003;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.0013;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 01 06*;Autres acides;0.665;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.35;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;72.4;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.54;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.135;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;503;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;73.5;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17.2;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.3;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.138;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.55;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.063;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.576;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.8;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.01;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;102;t/an
0005104648;Chemours (France) S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.644;t/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.76;t/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;6.63;t/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.94;t/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.949;t/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.778;t/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.088;t/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.01;t/an
0005104663;GROUPE HARDI FRANCE (ex MATROT);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.942;t/an
0005104678;COMAP INDUSTRIES (site 2);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;5.08;t/an
0005104678;COMAP INDUSTRIES (site 2);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;31.9;t/an
0005104678;COMAP INDUSTRIES (site 2);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.09;t/an
0005104678;COMAP INDUSTRIES (site 2);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.97;t/an
0005104678;COMAP INDUSTRIES (site 2);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);21.7;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.99;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1.16;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";06 02 05*;Autres bases;1.85;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.04;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.71;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.419;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.12;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.49;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;60;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.58;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.126;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.64;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;23.5;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.317;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.268;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.366;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.059;t/an
0005104683;FRONERI BEAUVAIS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.62;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.093;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";20 01 13*;Solvants;0.224;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.4;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.87;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.644;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.976;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.149;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.04;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.226;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.644;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;t/an
0005104686;FLEXICO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.933;t/an
0005104688;EURIAL ULTRA FRAIS (SENAGRAL / SENOBLE);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.7;t/an
0005104688;EURIAL ULTRA FRAIS (SENAGRAL / SENOBLE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.44;t/an
0005104688;EURIAL ULTRA FRAIS (SENAGRAL / SENOBLE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.94;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;75.3;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.42;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;8.33;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);1.3;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;237;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;51.6;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;514;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;28.2;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;284;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;214;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;51.5;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;530;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";20 01 19*;Pesticides;1.78;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.5;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.35;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;253;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;116;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;32.1;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;68.5;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.3;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;73.4;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2420;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12.1;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;3196;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.06;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.98;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.62;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.92;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.79;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;11.8;t/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18.7;t/an
0005104733;SOMEPIC Technologie;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;t/an
0005104733;SOMEPIC Technologie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.2;t/an
0005104733;SOMEPIC Technologie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18.9;t/an
0005104733;SOMEPIC Technologie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.92;t/an
0005104757;CHU AMIENS PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;488;t/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 13*;Solvants;0.14;t/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.44;t/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.025;t/an
0005104765;BIGARD FLIXECOURT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.45;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.63;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.16;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.842;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;102.1;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;16.2;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.199;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0005104779;VOSSLOH COGIFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;70.4;t/an
0005104830;FALSIMAGNE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.5;t/an
0005104830;FALSIMAGNE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.53;t/an
0005104844;SYMBIOSE COSMETIQUE laboratoire;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.32;t/an
0005104844;SYMBIOSE COSMETIQUE laboratoire;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.5;t/an
0005104844;SYMBIOSE COSMETIQUE laboratoire;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12.4;t/an
0005104844;SYMBIOSE COSMETIQUE laboratoire;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.089;t/an
0005104844;SYMBIOSE COSMETIQUE laboratoire;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.64;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.552;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.95;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.025;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.27;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8.04;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;142;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.22;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.36;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 05*;Autres bases;0.7;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.165;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.61;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.41;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.569;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.45;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.489;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.204;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.708;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;t/an
0005104872;DRAKA FILECA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0005104890;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.56;t/an
0005104890;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.07;t/an
0005104890;FM LOGISTIC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;t/an
0005104921;OD SNC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.56;t/an
0005104921;OD SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;38.8;t/an
0005104921;OD SNC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.008;t/an
0005104941;PINET Industrie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.069;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 05*;Autres bases;0.489;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.247;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.59;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.95;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.16;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.012;t/an
0005104983;SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;5.4;t/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;4160;t/an
0005105255;PQ France;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.7;t/an
0005105255;PQ France;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.305;t/an
0005105255;PQ France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.44;t/an
0005105255;PQ France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;55.9;t/an
0005105255;PQ France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;37.7;t/an
0005105255;PQ France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0005105255;PQ France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.68;t/an
0005105322;ID Logistics France - Site AMIENS 1;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005105346;GALLOO chauny ex JOUVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.26;t/an
0005105346;GALLOO chauny ex JOUVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;105;t/an
0005105346;GALLOO chauny ex JOUVE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.76;t/an
0005105433;PANAVI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.146;t/an
0005105433;PANAVI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.543;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.836;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.75;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.76;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.58;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;93.6;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.98;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.36;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.038;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.356;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.077;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.171;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;24.5;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.43;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.41;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.19;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.09;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.024;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;17.8;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.81;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.36;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.449;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.38;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.338;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.111;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.45;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;14.4;t/an
0005105439;BIC RASOIRS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.26;t/an
0005105479;ELIS PICARDIE RLST SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.88;t/an
0005105479;ELIS PICARDIE RLST SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.18;t/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21.2;t/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.662;t/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.156;t/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.515;t/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.175;t/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.5;t/an
0005105624;SINIAT (EX LAFARGE PLATRES) Rantigny;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.124;t/an
0005105638;REVIVAL SONGEONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.6;t/an
0005105638;REVIVAL SONGEONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;37.2;t/an
0005105638;REVIVAL SONGEONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54.9;t/an
0005105638;REVIVAL SONGEONS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.4;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";06 01 06*;Autres acides;0.049;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";06 02 05*;Autres bases;0.017;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.321;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.088;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.598;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.329;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.831;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.118;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.509;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.854;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0041;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.182;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.152;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.51;t/an
0005105655;RADIOSPARES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.8;t/an
0005105741;DAUNAT PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;4.86;t/an
0005105741;DAUNAT PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.769;t/an
0005105741;DAUNAT PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;t/an
0005105741;DAUNAT PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.397;t/an
0005105741;DAUNAT PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.172;t/an
0005105741;DAUNAT PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005105741;DAUNAT PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.022;t/an
0005105741;DAUNAT PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.072;t/an
0005105741;DAUNAT PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.028;t/an
0005105741;DAUNAT PICARDIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.62;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;81.6;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.4;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.48;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17.2;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;134;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;246;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.872;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1120;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;18;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.2;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.2;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;33.9;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;225;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.246;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.38;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;33;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.3;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.94;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.104;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;232;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15.7;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.2;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;153;t/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;163;t/an
0005105811;Galloo France division Hirson;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15;t/an
0005105811;Galloo France division Hirson;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;t/an
0005105811;Galloo France division Hirson;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;224;t/an
0005105811;Galloo France division Hirson;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;143;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.033;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;6.02;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;12.7;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;32.8;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.36;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.164;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21.4;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.5;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.8;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.076;t/an
0005105839;SYNTHOMER (ex HEXION MOMENTIVE);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.137;t/an
0005105869;SUMA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20.9;t/an
0005105869;SUMA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;17.7;t/an
0005105869;SUMA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.6;t/an
0005105869;SUMA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0005105906;HARRY'S RESTAURATION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0005105906;HARRY'S RESTAURATION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.34;t/an
0005105906;HARRY'S RESTAURATION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.4;t/an
0005105906;HARRY'S RESTAURATION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";20 01 13*;Solvants;0.131;t/an
0005105906;HARRY'S RESTAURATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0005106008;VALOR'AISNE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;277;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.33;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1260;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.1;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;966;t/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.65;t/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.822;t/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.063;t/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.164;t/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.604;t/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.2;t/an
0005106108;FM FRANCE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.066;t/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.028;t/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7.06;t/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.95;t/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21;t/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;31.6;t/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12.7;t/an
0005106135;REVIVAL AMIENS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;82.2;t/an
0005106523;SPAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005106524;SITA OISE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;490;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.63;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.92;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;18.2;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;1.92;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;51.4;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;137.5;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;414;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;SUISSE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1240;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;48;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.25;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.45;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;8;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.8;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2250;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2440;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;67.9;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.02;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.56;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.406;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;1.5;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;8.44;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;8.9;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.356;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.72;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;08 03 19*;Huiles dispersées;116;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.606;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.257;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.98;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.02;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.52;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;0.456;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 05*;Acides de décapage;1.07;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.81;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;11.1;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;16.9;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.22;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.75;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;23.6;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.06;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.2;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26.2;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;75.2;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.19;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.065;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.38;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;166;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ALLEMAGNE;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;824;t/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;48.1;t/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22.4;t/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;32.2;t/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.62;t/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.88;t/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.922;t/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;25.6;t/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24;t/an
0005106543;FELLMANN CARTONNAGES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2;t/an
0005106544;GURDEBEKE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;3010;t/an
0005106547;GURDEBEKE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;1010;t/an
0005106572;SIBELCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.36;t/an
0005106572;SIBELCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4.6;t/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;289;t/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.1;t/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.6;t/an
0005106614;KOGEBAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.44;t/an
0005106660;ARGAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.65;t/an
0005106660;ARGAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0005106660;ARGAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005106660;ARGAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;207;t/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;345;t/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;695;t/an
0005106746;VEOLIA PROPRETE NORD NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.95;t/an
0005106868;COGENERATION BIOMASSE ESTREES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.12;t/an
0005106868;COGENERATION BIOMASSE ESTREES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;4.92;t/an
0005106868;COGENERATION BIOMASSE ESTREES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;396;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.898;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;32.1;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;47.3;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.02;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.5;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.72;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.04;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;171;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32.5;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.204;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.428;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.112;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;46.9;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.775;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.2;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;61.4;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.6;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;59.5;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;79;t/an
0005107182;DEN BRAVEN France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.2;t/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;8.44;t/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.69;t/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.873;t/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.26;t/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.255;t/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";20 01 13*;Solvants;0.391;t/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.006;t/an
0005107246;ADDICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;34;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.02;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.98;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;11;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;25.2;t/an
0005107560;CORNEC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.1;t/an
0005107615;CORAMINE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;13;t/an
0005107615;CORAMINE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.6;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 07 02*;Essence;5.58;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 02*;Essence;74.8;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.157;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;5.06;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 07 02*;Essence;2.07;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.36;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.18;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.35;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.584;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0005107811;PLASTIC OMNIUM INERGY Centre Recherches;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.386;t/an
0005107906;Auto Choc Vexin;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.9;t/an
0005107906;Auto Choc Vexin;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.6;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.04;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 19*;Pesticides;0.727;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.045;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";20 01 14*;Acides;0.093;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.9;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.645;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 13*;Solvants;5.73;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 13*;Solvants;0.372;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 14*;Acides;0.019;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;34.6;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 19*;Pesticides;0.098;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.036;t/an
0005107984;BUTIN-SEDIC (ex SEDIC);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.201;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;6.58;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;139;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;20.1;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;18.6;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.39;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.03;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.1;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0005108014;SGD SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;32.2;t/an
0005108060;ARCHROMA FRANCE SAS ex-CLARIANT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;248;t/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.12;t/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.81;t/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;t/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19.7;t/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.59;t/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.9;t/an
0005108465;GEF INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.58;t/an
0005200009;NOVU 24 - THOMAS S;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.5;t/an
0005200009;NOVU 24 - THOMAS S;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005200009;NOVU 24 - THOMAS S;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.3;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;24;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25.5;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;503;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.58;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;24;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);16;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);19.2;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;24;"";20 01 14*;Acides;3.5;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;16;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.88;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;49.3;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);158;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);12.2;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);24;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.2;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.33;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);46;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;60.5;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.44;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;68.2;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);46;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.5;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);24;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);26.6;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);46;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);16.9;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);23.7;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);33.2;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";20 01 14*;Acides;2.84;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;1050;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;1160;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;720;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;8.36;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;401;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4.35;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8.48;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;37.4;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.6;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;286;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);11.7;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.1;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.57;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.43;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.11;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.09;t/an
0005200010;POLYREY S.A.S. (usine);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26.6;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.6;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;24;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;86.4;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.667;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.8;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;227;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;42.8;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;8.12;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.452;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.88;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;1.85;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.94;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.12;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.8;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;15.6;t/an
0005200028;EURENCO SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.4;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.08;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.016;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.015;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;87;"";06 01 06*;Autres acides;0.753;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5.99;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.141;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.8;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.47;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.047;t/an
0005200039;Philaposte Site de Boulazac;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;t/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;268;t/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.196;t/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1460;t/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";03 02 05*;Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses;270;t/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;41.4;t/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16.6;t/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;114;t/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 01 06*;Autres acides;15.7;t/an
0005200074;BERKEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.3;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.4;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.32;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.44;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.368;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.198;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.258;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.67;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";07 03 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4430;t/an
0005200081;MUNKSJÖ ROTTERSAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74.7;t/an
0005200082;BALDO RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005200082;BALDO RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0005200082;BALDO RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.37;t/an
0005200082;BALDO RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.72;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.22;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 01 06*;Autres acides;0.875;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.154;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.159;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.339;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.4;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;7.87;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0568;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.2;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.102;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.459;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.91;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.78;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.2;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.55;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.4;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.934;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.82;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.125;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;45;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.2;t/an
0005200086;CONDAT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.85;t/an
0005200108;RECUP AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.5;t/an
0005200108;RECUP AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.5;t/an
0005200108;RECUP AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005200108;RECUP AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.7;t/an
0005200108;RECUP AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.49;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.08;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.939;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.387;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.485;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.172;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;6.55;t/an
0005200110;CORENSO France SA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;28;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.92;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.46;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.78;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.9;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;50.9;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.243;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;49.4;t/an
0005200118;INTERSPRAY S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;t/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;16.5;t/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.5;t/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.96;t/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.64;t/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0005200135;CROWN FOOD FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.36;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;11.5;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.4;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;0.5;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;3.89;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29.8;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;19.2;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.5;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;1.29;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.7;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;50.3;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.751;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;D7 ;D7 Immersion, y compris enfouissement dans le sous-sol marin;49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.5;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;D7 ;D7 Immersion, y compris enfouissement dans le sous-sol marin;49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;3.01;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;D7 ;D7 Immersion, y compris enfouissement dans le sous-sol marin;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;32.3;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;D7 ;D7 Immersion, y compris enfouissement dans le sous-sol marin;49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.76;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0001;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.5;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;3.04;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.252;t/an
0005200136;TI Charentes-Périgord;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;12.4;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.53;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);96.3;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.301;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2.24;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;20;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 06*;Autres acides;2.1;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.08;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.547;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.13;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.02;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.64;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.12;t/an
0005200145;KSB;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.823;t/an
0005200210;TRAIT ALU SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 01 06*;Autres acides;1.11;t/an
0005200210;TRAIT ALU SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;18.6;t/an
0005200210;TRAIT ALU SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.6;t/an
0005200210;TRAIT ALU SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.57;t/an
0005200212;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.412;t/an
0005200212;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.112;t/an
0005200212;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1350;t/an
0005200222;DEPANNAGE PH VERDIER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005200222;DEPANNAGE PH VERDIER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005200222;DEPANNAGE PH VERDIER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.17;t/an
0005200249;FORESA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;99.3;t/an
0005200249;FORESA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.82;t/an
0005200249;FORESA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;8.16;t/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;187;t/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.66;t/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;67.2;t/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8.75;t/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.68;t/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;37.4;t/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.252;t/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.599;t/an
0005200251;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.6;t/an
0005200256;EPG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.8;t/an
0005200256;EPG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.5;t/an
0005200256;EPG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.89;t/an
0005200256;EPG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.17;t/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;6.8;t/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.262;t/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;82;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.586;t/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;t/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;"";06 01 06*;Autres acides;2.64;t/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.052;t/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.66;t/an
0005200257;NOURYON PULP & PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.055;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.56;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.9;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.24;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;8.16;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27.8;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.32;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;94.8;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.818;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.61;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;8.14;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.128;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.13;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.152;t/an
0005200259;YARA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.116;t/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;25.1;t/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;19.7;t/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.42;t/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;254;t/an
0005200264;Société Pétrolière du Bec d'Ambès (SPBA);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3.14;t/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.477;t/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.362;t/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.153;t/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.91;t/an
0005200317;CIRON SA -  Barsac;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.8;t/an
0005200333;CLEAN 33;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.5;t/an
0005200333;CLEAN 33;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22.7;t/an
0005200333;CLEAN 33;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.2;t/an
0005200346;CEREXAGRI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;161;t/an
0005200346;CEREXAGRI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.1;t/an
0005200346;CEREXAGRI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;120;t/an
0005200346;CEREXAGRI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;31.8;t/an
0005200346;CEREXAGRI;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;122;t/an
0005200346;CEREXAGRI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;92.9;t/an
0005200346;CEREXAGRI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.059;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25.1;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;134;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.815;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.22;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.48;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.518;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.06;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;172;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.13;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;503;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;138;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.773;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.1;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;129;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.91;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.084;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.4;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.22;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;77;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;714;t/an
0005200351;SIMOREP & CIE- CS MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0005200352;SIAP PROCINER;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1700;t/an
0005200352;SIAP PROCINER;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;5750;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;284;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;103;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3870;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;6.08;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;10700;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;17.4;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;36.3;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;48.8;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.12;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;21.2;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;8280;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2440;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;4.75;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;29.8;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3100;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;603;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;13.4;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.7;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;55.7;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;27.3;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;5.24;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.25;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3.44;t/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";06 02 05*;Autres bases;11.6;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;955;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;5900;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;17.3;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;107;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;36.9;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;15.1;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.647;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.06;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.096;t/an
0005200378;VALBOM;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.07;t/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";06 01 06*;Autres acides;2.13;t/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.962;t/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.222;t/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.03;t/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.95;t/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;t/an
0005200406;SAICA PACK FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.54;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 05*;Autres bases;0.12;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.1;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.8;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.4;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.91;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.4;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.26;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.467;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;41;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.04;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.63;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.07;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;12.7;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.61;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.3;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;523;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.6;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.53;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;30.8;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.1;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.54;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.58;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 09*;Composants contenant des pcb;0.004;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.143;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.315;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.18;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;83.6;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;4.23;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";06 01 06*;Autres acides;8.71;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.56;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.9;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.43;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;0.41;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.22;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.44;t/an
0005200420;SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;21.6;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.37;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.034;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.265;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.43;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.42;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.121;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.9;t/an
0005200446;UNIVAR (ex LAMBERT-RIVIERE);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.8;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16.5;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.9;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;19.4;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18.1;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.788;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.81;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;3;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.29;t/an
0005200472;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.137;t/an
0005200500;AUCHAN - Bordeaux Mériadeck;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.931;t/an
0005200500;AUCHAN - Bordeaux Mériadeck;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7.15;t/an
0005200500;AUCHAN - Bordeaux Mériadeck;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;24.7;t/an
0005200500;AUCHAN - Bordeaux Mériadeck;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.91;t/an
0005200500;AUCHAN - Bordeaux Mériadeck;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.05;t/an
0005200531;MAJ ELIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;28.2;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;22.6;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.24;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.222;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;316;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;31.3;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;30.5;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.75;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.671;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.607;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;29.9;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.47;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.35;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.25;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.48;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.64;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.59;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.03;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.24;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;"";06 02 05*;Autres bases;3.11;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.127;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.52;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.273;t/an
0005200560;SNCF  BORDEAUX;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.891;t/an
0005200579;CHU Hôpitaux de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;675;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;5.64;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.135;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;16;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.062;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.052;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;82;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.113;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.275;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;87.2;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;17.7;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.598;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.721;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.082;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.256;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.47;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.9;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.423;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.801;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.866;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.101;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.181;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;20.9;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.321;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;51.2;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.891;t/an
0005200592;SAFT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.662;t/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.26;t/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.8;t/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;8.78;t/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.002;t/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.66;t/an
0005200601;DECONS Bouliac;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;548;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.38;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.363;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.89;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;18.1;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2260;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;86.5;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;24.8;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.11;t/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;835;t/an
0005200682;SEDE Environnement;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.24;t/an
0005200691;BB FABRICATIONS (ex RENAULAC);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2;t/an
0005200691;BB FABRICATIONS (ex RENAULAC);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38;t/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.6;t/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.63;t/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3.72;t/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.418;t/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;2.13;t/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2.33;t/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 06*;Autres acides;4.61;t/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;2.6;t/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;1;t/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.43;t/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.23;t/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8.72;t/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.14;t/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.5;t/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0005200707;QUARON FRANCE(exSolvadis, ex LangloisCh);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.9;t/an
0005200725;PERNOD SA - Caves Café de Paris;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.25;t/an
0005200725;PERNOD SA - Caves Café de Paris;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.325;t/an
0005200725;PERNOD SA - Caves Café de Paris;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.5;t/an
0005200725;PERNOD SA - Caves Café de Paris;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.29;t/an
0005200768;BORDELAISE DE MATERIAUX ENROBES (BME);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.46;t/an
0005200768;BORDELAISE DE MATERIAUX ENROBES (BME);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0005200768;BORDELAISE DE MATERIAUX ENROBES (BME);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.74;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27.3;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17.3;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;73.9;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;240;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;22.9;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.46;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;12.4;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 01 06*;Autres acides;1.71;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 02 05*;Autres bases;1.05;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.2;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;12.6;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;118;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;4.33;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.103;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);8.64;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.8;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.746;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;24.1;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.288;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.45;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32.8;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.5;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.994;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.71;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.7;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;72.7;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;43.6;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.43;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.815;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.17;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.32;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;1.45;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;11.1;t/an
0005200812;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.4;t/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;242;t/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;t/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.218;t/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.181;t/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0005200859;SOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;2.56;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;474;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;38.8;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;130;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;911;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.58;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.3;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1.18;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;18.9;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.98;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.101;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.696;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.425;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.258;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.335;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.678;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;5.86;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;276;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;5.72;t/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53.5;t/an
0005200898;HOPITAL ROBERT BOULIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;333;t/an
0005200914;MARIE BRIZARD WINE & SPIRIT FRANCE-MBWS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.86;t/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.24;t/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.49;t/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;219;t/an
0005200989;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.9;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.025;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;26.3;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.74;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;31.5;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.77;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.9;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.099;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.178;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.36;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.209;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.38;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.446;t/an
0005200998;MEDA  MANUFACTURING SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.62;t/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.2;t/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;1.02;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29.3;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.46;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;9.24;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;57.1;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;57.4;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;37;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.451;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.874;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.00519;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 04 02*;Déchets de feux d'artifices;0.00075;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.753;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;20.1;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 13*;Solvants;2.52;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;114.9;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;9.36;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;49.1;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.308;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.46;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.9;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.02;t/an
0005201008;SABENA TECHNICS BOD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.225;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.002;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.12;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.86;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.72;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.204;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);14.3;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;102;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.9;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.154;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.9;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.042;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.432;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.279;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.82;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.161;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.67;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.01;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5.78;t/an
0005201010;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.78;t/an
0005201011;REDA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;17.9;t/an
0005201011;REDA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.729;t/an
0005201011;REDA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.652;t/an
0005201011;REDA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.88;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1.73;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;48.8;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.1;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.45;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;21.8;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.75;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 13*;Solvants;0.593;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;38.6;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;214;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.19;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 05*;Autres bases;49.1;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;2.66;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.38;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.005;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.7;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.17;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.852;t/an
0005201012;JV COATING (ex ELECTROCHROME);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;t/an
0005201014;GUYENNE ENROBES - Mérignac;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.228;t/an
0005201014;GUYENNE ENROBES - Mérignac;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005201014;GUYENNE ENROBES - Mérignac;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.12;t/an
0005201014;GUYENNE ENROBES - Mérignac;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.844;t/an
0005201014;GUYENNE ENROBES - Mérignac;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005201014;GUYENNE ENROBES - Mérignac;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;26.3;t/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.977;t/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;143;t/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13.6;t/an
0005201036;CIE COMMERCIALE MANUTENTION PETROLIERE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0005201046;POLIGRAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5.33;t/an
0005201046;POLIGRAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15.6;t/an
0005201046;POLIGRAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.299;t/an
0005201046;POLIGRAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;9.73;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.1;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;4.09;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.46;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.076;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12.1;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13.5;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;6.99;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.305;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.048;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.242;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.333;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.58;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.63;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.005;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;3.82;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.91;t/an
0005201064;MONNAIE de PARIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.62;t/an
0005201068;CHU Hôpitaux de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;82;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;48.7;t/an
0005201068;CHU Hôpitaux de Bordeaux;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;443;t/an
0005201071;GALVA SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;258;t/an
0005201071;GALVA SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;1.4;t/an
0005201071;GALVA SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";11 05 04*;Flux utilisé;0.541;t/an
0005201071;GALVA SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;25.9;t/an
0005201071;GALVA SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.172;t/an
0005201071;GALVA SUD-OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.154;t/an
0005201076;DECONS Établissements;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;24.5;t/an
0005201076;DECONS Établissements;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;81.7;t/an
0005201076;DECONS Établissements;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;78;t/an
0005201076;DECONS Établissements;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;26.8;t/an
0005201076;DECONS Établissements;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.021;t/an
0005201076;DECONS Établissements;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32.6;t/an
0005201076;DECONS Établissements;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51.6;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25.2;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0132;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.253;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.7;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.14;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.7;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;4.91;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 13*;Liquides de frein;36.4;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;15.8;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;46.4;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;11;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.147;t/an
0005201116;DUBOURG AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.81;t/an
0005201132;AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005201132;AUTO PIECES SARL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;538;t/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;57.7;t/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;8.27;t/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;270;t/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;52;t/an
0005201164;CENTRE DE RECUPERATION DU LIBOURNAIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;75.6;t/an
0005201164;CENTRE DE RECUPERATION DU LIBOURNAIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;107;t/an
0005201220;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);33;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.1;t/an
0005201220;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;t/an
0005201220;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.98;t/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;73.5;t/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1660;t/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;5;t/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.3;t/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;t/an
0005201250;ROXEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.87;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;294;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;16;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;17;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;0.015;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;64;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61.8;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.3;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;129;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2.01;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.4;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.364;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;156;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;3;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;24;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";06 01 06*;Autres acides;0.098;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.461;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.11;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;26;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 01 06*;Autres acides;0.138;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.425;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.1;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.709;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.88;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.74;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;5.3;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12.5;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;69.2;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;103;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;119;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;12.2;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 01*;Fioul et gazole;4;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.2;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;27.9;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;75.5;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;90;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.41;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.956;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.52;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.58;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.88;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.246;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.538;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";19 13 03*;Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;19.2;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.9;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.28;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.036;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.876;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.98;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";19 13 03*;Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";19 13 03*;Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005201261;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";19 13 03*;Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;56;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.143;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.9;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.5;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.16;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.68;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.4;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.224;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.075;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.66;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.76;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.66;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;56.2;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.52;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;36.1;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;0.537;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.153;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.12;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.37;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.11;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.1;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.09;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.34;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.8;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.053;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.199;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.047;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.156;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.151;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.44;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.48;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.75;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.41;t/an
0005201262;ARIANEGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.46;t/an
0005201276;SMURFIT KAPPA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.5;t/an
0005201276;SMURFIT KAPPA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0005201276;SMURFIT KAPPA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.05;t/an
0005201276;SMURFIT KAPPA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005201276;SMURFIT KAPPA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0005201277;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.709;t/an
0005201277;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;41.7;t/an
0005201277;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.8;t/an
0005201277;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41;t/an
0005201277;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;26.5;t/an
0005201277;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.9;t/an
0005201277;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.82;t/an
0005201277;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.107;t/an
0005201295;PGS BEYNEL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.09;t/an
0005201295;PGS BEYNEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;104;t/an
0005201295;PGS BEYNEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.76;t/an
0005201299;SARL FCA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.84;t/an
0005201299;SARL FCA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.92;t/an
0005201299;SARL FCA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;605;t/an
0005201299;SARL FCA;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.07;t/an
0005201299;SARL FCA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.42;t/an
0005201349;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;8.46;t/an
0005201349;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;50.1;t/an
0005201357;LIXOL - Groupe BERKEM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.04;t/an
0005201357;LIXOL - Groupe BERKEM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;3.04;t/an
0005201357;LIXOL - Groupe BERKEM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;06 01 06*;Autres acides;3.81;t/an
0005201357;LIXOL - Groupe BERKEM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.06;t/an
0005201357;LIXOL - Groupe BERKEM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;5.91;t/an
0005201357;LIXOL - Groupe BERKEM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.174;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.008;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;17;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.114;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.269;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.049;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.62;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.28;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.19;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.28;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;18.6;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.3;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.127;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.36;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.5;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;128;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.159;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.288;t/an
0005201375;O-I France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.449;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.6;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.016;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.456;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;38.7;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.04;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.18;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0005201378;FONDERIES ET ATELIERS DU BELIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.232;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;22.5;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;53.2;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;151;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.86;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.1;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38.1;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.04;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.039;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.167;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;699;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.7;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;768;t/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;11.4;t/an
0005201401;GAZECHIM SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;3.21;t/an
0005201401;GAZECHIM SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;9.54;t/an
0005201403;ATOMLAC SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.18;t/an
0005201403;ATOMLAC SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ESPAGNE;09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.152;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.681;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;25.36;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.287;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;0.006;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.21;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.926;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.45;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.6;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.078;t/an
0005201440;POTEZ AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.444;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.98;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.218;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.245;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.263;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.176;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.05;t/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005201464;SITCOM côte sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3070;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.65;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.77;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.105;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.224;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.438;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.476;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.408;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.091;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.068;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.21;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";06 02 05*;Autres bases;0.136;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.069;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.079;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.107;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.095;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.246;t/an
0005201479;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.25;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.63;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.27;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;197;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;474;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;364;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;83.1;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2890;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.25;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;89;t/an
0005201496;FIRMENICH Productions SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005201503;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.91;t/an
0005201503;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.76;t/an
0005201503;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.61;t/an
0005201503;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;15.4;t/an
0005201503;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;2.9;t/an
0005201503;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.15;t/an
0005201503;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.07;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 06*;Autres acides;0.76;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;28.5;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;115;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1730;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;232;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;79;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;527;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;15.6;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;23.4;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.09;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;19;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.54;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8.22;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;23.6;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;303;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;191;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.23;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.49;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.3;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;5.77;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.57;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.006;t/an
0005201506;Usine DRT Castets;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;129;t/an
0005201531;Amcor Flexibles Extrusion DAX (Ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0003;t/an
0005201531;Amcor Flexibles Extrusion DAX (Ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.628;t/an
0005201531;Amcor Flexibles Extrusion DAX (Ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.63;t/an
0005201531;Amcor Flexibles Extrusion DAX (Ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.57;t/an
0005201531;Amcor Flexibles Extrusion DAX (Ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.635;t/an
0005201531;Amcor Flexibles Extrusion DAX (Ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;t/an
0005201531;Amcor Flexibles Extrusion DAX (Ex ALCAN);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0005201540;DACQUOISE ASSAINISSEMENT & DEGAZAGE (Sté;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ESPAGNE;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;40.4;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ESPAGNE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.9;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.15;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.825;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ESPAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.422;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);16;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.38;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.008;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.233;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;17;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.31;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;15.5;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;17;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;69.6;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;79.9;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.08;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.12;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;12;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;49;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.6;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.51;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.36;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;23;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.7;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.3;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.24;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.59;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.64;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.11;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.826;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.086;t/an
0005201541;GASCOGNE FLEXIBLE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.578;t/an
0005201549;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005201549;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.8;t/an
0005201549;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;40;"";06 02 05*;Autres bases;1.11;t/an
0005201549;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;6.46;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.29;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.143;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.857;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.076;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 08 02*;Autres émulsions;3;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.7;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.83;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.039;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.337;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.18;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.478;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.08;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.11;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.68;t/an
0005201587;MAISADOUR SCA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.31;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.17;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.096;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.124;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.793;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.603;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.04;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.86;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.469;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.771;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.315;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.41;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.387;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.165;t/an
0005201604;SERETRAM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.136;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;1.44;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;2.37;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.073;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.51;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.178;t/an
0005201616;SOLEAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0005201622;ARCHIMBAUD (SAS scierie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0005201622;ARCHIMBAUD (SAS scierie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.58;t/an
0005201622;ARCHIMBAUD (SAS scierie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.469;t/an
0005201622;ARCHIMBAUD (SAS scierie);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.11;t/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;40;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;49.7;t/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.98;t/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.56;t/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0005201623;NANKAI PLYWOOD ROLPIN (NP ROLPIN);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0005201628;VEOLIA PROPRETE Aquitaine Agence Services aux Collectivités Gironde;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.27;t/an
0005201628;VEOLIA PROPRETE Aquitaine Agence Services aux Collectivités Gironde;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.269;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.145;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;444;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9.76;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;99.9;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;50.3;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.73;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.56;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.42;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.38;t/an
0005201635;MLPC InternationalSA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.3;t/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.092;t/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.101;t/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.5;t/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;7.66;t/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;55.1;t/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.46;t/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;7.52;t/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.06;t/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.41;t/an
0005201642;Usine DRT Lesperon;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.3;t/an
0005201653;LOCATELLI S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.2;t/an
0005201671;BOIS IMPREGNES SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.72;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;343;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.3;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.45;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.534;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.8;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.52;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;7.05;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.78;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.5;t/an
0005201687;GASCOGNE SACS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.366;t/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;1.05;t/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;17;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.842;t/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.208;t/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.91;t/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.27;t/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.17;t/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;7.37;t/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.63;t/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.187;t/an
0005201689;FP BOIS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.455;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.2;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";06 02 05*;Autres bases;1;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.9;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.47;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.6;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.1;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.66;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.855;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.601;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;2.52;t/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.12;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;5.8;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.36;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.8;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.019;t/an
0005201696;FERTINAGRO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0005201730;SOCIETE MONTOISE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;22.6;t/an
0005201730;SOCIETE MONTOISE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.802;t/an
0005201730;SOCIETE MONTOISE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;1.83;t/an
0005201730;SOCIETE MONTOISE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.19;t/an
0005201730;SOCIETE MONTOISE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005201730;SOCIETE MONTOISE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.688;t/an
0005201730;SOCIETE MONTOISE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.58;t/an
0005201730;SOCIETE MONTOISE DU BOIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0005201733;Société Pétrolière de Dépôts;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;64;t/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";19 04 02*;Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée;612;t/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.36;t/an
0005201743;INERTAM SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;104;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.35;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.274;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.905;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.659;t/an
0005201748;SÉBASTIEN LABARRIERE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.32;t/an
0005201764;CHEMVIRON;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.075;t/an
0005201764;CHEMVIRON;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.585;t/an
0005201764;CHEMVIRON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";06 02 05*;Autres bases;0.99;t/an
0005201764;CHEMVIRON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.03;t/an
0005201764;CHEMVIRON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.97;t/an
0005201764;CHEMVIRON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31.5;t/an
0005201764;CHEMVIRON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.81;t/an
0005201764;CHEMVIRON;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.46;t/an
0005201767;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;7.68;t/an
0005201767;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;90;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;65;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.42;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.3;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.7;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;50;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;25;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.32;t/an
0005201774;Bayer Seeds SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.4;t/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;74.8;t/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;252;t/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1640;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1000;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;125;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;81.3;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.127;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;89.6;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11.7;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.73;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;57.4;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.146;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.21;t/an
0005201806;MLPC International SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.42;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;0.07;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;17;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;15.3;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;7.82;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;88;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;117;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;7.58;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.26;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.53;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.64;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.34;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.69;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.52;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.26;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.15;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.55;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1.26;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.42;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.06;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.01;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.91;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.17;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.14;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.04;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.26;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.49;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.634;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.79;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.68;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.17;t/an
0005201807;EGGER Panneaux & Décors;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.4;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.1;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.56;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.246;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.05;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.029;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.46;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.101;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;839;t/an
0005201822;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.026;t/an
0005201839;LABEYRIE SA - St Geours de Maremne;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.53;t/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);47;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;319;t/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;6.81;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.99;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;1.68;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";11 05 04*;Flux utilisé;4.35;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.5;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17.1;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.492;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.12;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.27;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;299;t/an
0005201930;GALVALANDES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;99.7;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.038;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";20 01 14*;Acides;0.453;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.23;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.2;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.42;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.504;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;44.1;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;9.44;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;7.17;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.85;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.323;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.002;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.072;t/an
0005201939;BIOLANDES TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.244;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.51;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.17;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;612;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;33.7;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.59;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.09;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.95;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;79;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;201;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;40;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.81;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.7;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);4.69;t/an
0005201973;ENNOLYS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;34.3;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;163;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;259;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;64;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.2;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.88;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.04;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);40;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.12;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.08;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;12.8;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.83;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;17.2;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;129;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.3;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;67.3;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;7.32;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;25.9;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.412;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.106;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.642;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.363;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.84;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.84;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31.9;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.126;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.18;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3.15;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.7;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.307;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.247;t/an
0005201990;TURBOMECA TARNOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.75;t/an
0005201996;TIMAC AGRO SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.81;t/an
0005201996;TIMAC AGRO SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;t/an
0005201996;TIMAC AGRO SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;t/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.8;t/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.9;t/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0005201998;ALKION TERMINALS [Ex LBC BAYONNE];Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.351;t/an
0005201999;RAYONIER A.M.  AVEBENE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;t/an
0005201999;RAYONIER A.M.  AVEBENE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7.28;t/an
0005201999;RAYONIER A.M.  AVEBENE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.007;t/an
0005201999;RAYONIER A.M.  AVEBENE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.01;t/an
0005201999;RAYONIER A.M.  AVEBENE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.010;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.428;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.47;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.28;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.289;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.2;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.43;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.122;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.236;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.421;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.21;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.282;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.174;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.153;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.06;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.319;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.7;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.165;t/an
0005202000;RAYONIER A.M. TARTAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;11;t/an
0005202007;RAMONDIN FRANCE (DUVICQ);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;30;t/an
0005202007;RAMONDIN FRANCE (DUVICQ);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;69;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.18;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;14.5;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;8.74;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;47.3;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21.1;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;197;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;526;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;223;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;47.8;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;72.7;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;122;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.42;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.83;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;23.4;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;302;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;50.1;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;196;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;69;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;188;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20.5;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.7;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35.8;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;292;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;74;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.64;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;25.3;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;10.5;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.6;t/an
0005202016;Usine DRT Vielle-Saint-Girons;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.3;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;866;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;791;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22.4;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.149;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.871;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.32;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4.18;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;13.2;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.548;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24.1;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.016;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.29;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;50;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;49.7;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1220;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.3;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.162;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;11.2;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24.3;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.734;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;13.2;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.96;t/an
0005202084;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;189;t/an
0005202111;D'AUCY CASTELMORON;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.92;t/an
0005202111;D'AUCY CASTELMORON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0005202111;D'AUCY CASTELMORON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.37;t/an
0005202111;D'AUCY CASTELMORON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESTONIE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.34;t/an
0005202111;D'AUCY CASTELMORON;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.091;t/an
0005202111;D'AUCY CASTELMORON;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.061;t/an
0005202111;D'AUCY CASTELMORON;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.24;t/an
0005202135;ROTOGARONNE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.68;t/an
0005202135;ROTOGARONNE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0005202135;ROTOGARONNE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.44;t/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.51;t/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.413;t/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.36;t/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.261;t/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.815;t/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.075;t/an
0005202193;SAS LES JUS DU SOLEIL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.07;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.732;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.016;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;57.5;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;144;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;96.9;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;202;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;232;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;560;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;23.9;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.53;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;49.5;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;15.8;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.42;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.5;t/an
0005202199;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.6;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;45.4;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;651;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;37.3;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.46;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11.6;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;9.9;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;8.32;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47.6;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.4;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.17;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.126;t/an
0005202228;SYNGENTA FRANCE S.A.S. - Nérac;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;19;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;30.5;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.9;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1080;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.8;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.6;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.1;t/an
0005202240;UPSA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.32;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.746;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.889;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.028;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0005202241;ATEMAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;17.4;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.68;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;3.56;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;727;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.078;t/an
0005202243;SOGAD S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;t/an
0005202250;DE SANGOSSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0005202250;DE SANGOSSE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;13;t/an
0005202250;DE SANGOSSE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.198;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;17;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.11;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30.8;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.407;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.53;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.1;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.170;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.50;t/an
0005202263;SAS SOCIETE BENNES DALBY;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.856;t/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.7;t/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.09;t/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;t/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;t/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.19;t/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.27;t/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0005202274;RAYNAL ET ROQUELAURE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;50.2;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;82.3;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;92.1;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;19.7;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;19.5;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;34.5;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.28;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.64;t/an
0005202305;EUTICALS  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;435;t/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";06 01 06*;Autres acides;38;t/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.4;t/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17.6;t/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.7;t/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.61;t/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.177;t/an
0005202306;RIGHINI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.147;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;17;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;1.45;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.03;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.045;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.169;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.656;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.008;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005202330;DEUERER PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.022;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.24;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.99;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.58;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.21;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.99;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.13;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.7;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.8;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.35;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.346;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.252;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.324;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.08;t/an
0005202342;TORAY CARBONS FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.752;t/an
0005202344;TOYAL EUROPE SASU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;124;t/an
0005202344;TOYAL EUROPE SASU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.7;t/an
0005202344;TOYAL EUROPE SASU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.4;t/an
0005202344;TOYAL EUROPE SASU;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.8;t/an
0005202348;LUR BERRI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;27.8;t/an
0005202348;LUR BERRI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.96;t/an
0005202348;LUR BERRI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.272;t/an
0005202353;CDA Côte Basque (Ex ESPACE AUTO CROSA);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.96;t/an
0005202353;CDA Côte Basque (Ex ESPACE AUTO CROSA);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.08;t/an
0005202355;PRIEUR Ets;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0005202355;PRIEUR Ets;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.82;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0028;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.028;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.069;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.15;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0012;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;10.9;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.8;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.14;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;15.8;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.24;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;33.7;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;1.2;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.06;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0816;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.694;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.11;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.672;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.21;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.183;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.86;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.151;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.289;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.391;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.45;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.3;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.14;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.74;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.81;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;6.48;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0014;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.116;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.06;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0123;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.124;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.256;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.32;t/an
0005202378;DASSAULT Aviation SA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.23;t/an
0005202379;Transport et Infrastructures Gaz France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005202379;Transport et Infrastructures Gaz France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;t/an
0005202379;Transport et Infrastructures Gaz France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.3;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.1;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 01 06*;Autres acides;3.24;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14.8;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;21.4;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;112;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5.02;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.52;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.07;t/an
0005202403;VENTANA FOUNDRY ARUDY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;9.18;t/an
0005202451;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0005202451;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;30.5;t/an
0005202451;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.066;t/an
0005202483;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;239;t/an
0005202483;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.17;t/an
0005202483;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.3;t/an
0005202483;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;96;t/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.06;t/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.195;t/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.09;t/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.04;t/an
0005202484;HARRIET SARL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.08;t/an
0005202485;SEVIA SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;t/an
0005202485;SEVIA SA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;463;t/an
0005202487;FREIRE DE AMORIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.6;t/an
0005202487;FREIRE DE AMORIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.116;t/an
0005202487;FREIRE DE AMORIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0005202487;FREIRE DE AMORIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;4.54;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;248;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.86;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;14;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;35.8;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10.3;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.509;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);140;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.592;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.37;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.8;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;61;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;14.8;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;9.54;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;558;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;22.2;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;157;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.79;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;25.7;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;181;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.465;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.454;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.88;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.59;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8.03;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);20.1;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;3.37;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.2;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;66.9;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.41;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.36;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.254;t/an
0005202494;SAFRAN LANDING SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.113;t/an
0005202498;ALBERDI - Biriatou;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.7;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;0.041;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.352;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.01;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;33.8;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.232;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.117;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;166;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7.73;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23.8;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;62.4;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;32.6;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;124;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;92.9;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;283;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12.6;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0592;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.543;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.13;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.437;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.181;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.25;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.5;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.8;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29.4;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.999;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.27;t/an
0005202507;SAFRAN Helicopter Engines;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.35;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;20.4;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.26;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.19;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;8.14;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;87.6;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;211;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.45;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.07;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;10200;t/an
0005202511;CELSA France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.8;t/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.65;t/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.68;t/an
0005202525;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005202551;STI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;64;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.28;t/an
0005202551;STI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;2.95;t/an
0005202551;STI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";06 01 06*;Autres acides;63.2;t/an
0005202551;STI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";06 02 05*;Autres bases;13.6;t/an
0005202551;STI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.1;t/an
0005202554;TANNERIE CARRIAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.78;t/an
0005202554;TANNERIE CARRIAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.5;t/an
0005202564;LAUAK INDUSTRIE [SOMEPA];Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.74;t/an
0005202564;LAUAK INDUSTRIE [SOMEPA];Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.26;t/an
0005202564;LAUAK INDUSTRIE [SOMEPA];Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.29;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.066;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.302;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;79;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.317;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.009;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.37;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.69;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.678;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.51;t/an
0005202573;Micro Mécanique Pyrénéenne;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.33;t/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.51;t/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.052;t/an
0005202589;LOREKI;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0005202590;Auto Errobi;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3.78;t/an
0005202590;Auto Errobi;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.84;t/an
0005202590;Auto Errobi;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005202590;Auto Errobi;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.08;t/an
0005202602;SIAP LACQ;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.33;t/an
0005202602;SIAP LACQ;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6.62;t/an
0005202602;SIAP LACQ;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1140;t/an
0005202602;SIAP LACQ;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;6.26;t/an
0005202602;SIAP LACQ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.78;t/an
0005202602;SIAP LACQ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.105;t/an
0005202602;SIAP LACQ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;t/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.6;t/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.95;t/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.867;t/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.33;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.029;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.019;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);30;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;22.1;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.64;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;14.4;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;131;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;2;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.024;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.093;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.6;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;203;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;21929.9;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.04;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;339;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.75;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;1.52;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;3.18;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;48.5;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.16;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.09;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;18.7;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;19.28;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5.06;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.42;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;363;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.19;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;17.8;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;82.5;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3.72;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;101;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.58;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.023;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.127;t/an
0005202609;TOTAL E&P France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.98;t/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.242;t/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.69;t/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.791;t/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.13;t/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0005202615;Pyrenefrom;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.016;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;17;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;52.8;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;39.2;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.318;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.17;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.034;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.207;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.068;t/an
0005202636;EURALIS Semences;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.35;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;3.78;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.68;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;37.7;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;495;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2940;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;2.9;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 03 06*;Déchets catalogués comme dangereux, solidifiés;18.8;t/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 04 02*;Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée;8.18;t/an
0005202654;SAS Philippe RUBIO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;"";16 01 13*;Liquides de frein;71.6;t/an
0005202654;SAS Philippe RUBIO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.6;t/an
0005202654;SAS Philippe RUBIO;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.1;t/an
0005202654;SAS Philippe RUBIO;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.4;t/an
0005202657;Sanders Euralis;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.1;t/an
0005202659;CANDIA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0005202659;CANDIA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.35;t/an
0005202659;CANDIA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.23;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;210;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;38.3;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.3;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.8;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.171;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.737;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.88;t/an
0005202662;SERDEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;69.8;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;64;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22.6;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;11.1;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.558;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.055;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.95;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.7;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.29;t/an
0005202680;SANOFI Chimie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.54;t/an
0005202689;AFM Recyclage (exBARTIN Recycling);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;97.2;t/an
0005202689;AFM Recyclage (exBARTIN Recycling);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;22.8;t/an
0005202689;AFM Recyclage (exBARTIN Recycling);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;265;t/an
0005202689;AFM Recyclage (exBARTIN Recycling);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.54;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;220;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.4;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;14.4;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.885;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.173;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.58;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.26;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.69;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.286;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.336;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.164;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.005;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;79.7;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;554.9;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.87;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;61.8;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.56;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 02 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;15.7;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;98.4;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;54.7;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;36.1;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;47.3;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.9;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.84;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;83.9;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.36;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.7;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.52;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.455;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.28;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;81.8;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14.1;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.494;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;39.4;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.28;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.56;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;45.5;t/an
0005202690;ARKEMA France;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;217;t/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.72;t/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11.8;t/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.8;t/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;31.2;t/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;120;t/an
0005202703;SOCIETE BEARNAISE DE SYNTHESE SA (SBS);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.6;t/an
0005202707;CLEAN MOURENX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25.1;t/an
0005202707;CLEAN MOURENX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;34.4;t/an
0005202707;CLEAN MOURENX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.6;t/an
0005202708;LUBRIZOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20;t/an
0005202708;LUBRIZOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.0022;t/an
0005202708;LUBRIZOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.34;t/an
0005202708;LUBRIZOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.989;t/an
0005202713;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.37;t/an
0005202713;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;56.1;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.33;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.037;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2500;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;206;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;827;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;64.3;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.13;t/an
0005202714;SPEICHIM PROCESSING;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.52;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;80;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5.34;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.92;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.53;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.02;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.176;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.57;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.05;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.011;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7.64;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22.7;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26.3;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;103;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;36.4;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1820;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;15;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;5.161;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;10.9;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.002;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.092;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.371;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.2;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6.93;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.606;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.8;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.9;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6.42;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.687;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.972;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;275;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.448;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.417;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.45;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.8;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.39;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.99;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1140;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18.1;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;110;t/an
0005202716;NOVEAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;65;"";07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.09;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;13.1;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;56.7;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";06 01 06*;Autres acides;0.113;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.469;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.067;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.14;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.594;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.38;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.781;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.111;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.023;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 01 06*;Autres acides;0.316;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 02 05*;Autres bases;0.125;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.043;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.944;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;953;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2.28;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.18;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10.8;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.651;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.56;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 06*;Autres acides;10.1;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2310;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7.16;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.32;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.65;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 01 06*;Autres acides;1.67;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 02 05*;Autres bases;9.03;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.183;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.72;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.36;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.19;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.06;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14.1;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.56;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.08;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21.8;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;47.6;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;41;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;380;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;224;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19.1;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44.13;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;32.8;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;11.3;t/an
0005202718;FINORGA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1230;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;159;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.01;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.023;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.89;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.03;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.1;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.6;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.13;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.06;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.76;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;91.94;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;33.5;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;5.64;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;13.6;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7.72;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.93;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;343;t/an
0005202726;ARYSTA LIFESCIENCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.22;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;113;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";10 10 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;222;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;145;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5.2;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.4;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;40;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;64;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;14;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;76;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.2;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;64;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.5;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.25;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;144;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5.3;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;14;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;20;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;145;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;72.6;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.7;t/an
0005202729;PCC FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4;t/an
0005202735;Sintertech;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.097;t/an
0005202735;Sintertech;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;t/an
0005202735;Sintertech;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;t/an
0005202735;Sintertech;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.66;t/an
0005202735;Sintertech;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.793;t/an
0005202735;Sintertech;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.94;t/an
0005202735;Sintertech;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.13;t/an
0005202735;Sintertech;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.034;t/an
0005202735;Sintertech;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.008;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);26;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;9.9;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ITALIE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.17;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ITALIE;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.2;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;94;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.49;t/an
0005202743;GROUPE LEPINE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0005202758;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.596;t/an
0005202758;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.51;t/an
0005202758;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.12;t/an
0005202758;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.027;t/an
0005202758;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.45;t/an
0005202758;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.25;t/an
0005202758;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.04;t/an
0005202758;Air Liquide France Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.22;t/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 06*;Autres acides;16;t/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.6;t/an
0005202760;YARA France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.635;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.89;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 01 06*;Autres acides;2.27;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 02 05*;Autres bases;0.036;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;5.61;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.01;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.55;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.08;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;20.6;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.2;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;0.813;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.027;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;17;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;127;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.18;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;0.7;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";01 05 06*;Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.173;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.026;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0072;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.379;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.632;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.2;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.24;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.44;t/an
0005202771;TOTAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.5;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 01 06*;Autres acides;0.058;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 02 05*;Autres bases;14.8;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.28;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;146;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.88;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6.73;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 07*;Bases de décapage;3.96;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.512;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.13;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;27.5;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;3.1;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.07;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.14;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.558;t/an
0005202772;AEROPROTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.972;t/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.55;t/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005202778;SAS REMOTA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;1.8;t/an
0005202778;SAS REMOTA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;81;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;7.3;t/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.82;t/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.3;t/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.68;t/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.16;t/an
0005202826;DECONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;455;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0094;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;16;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";06 01 06*;Autres acides;0.26;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.628;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.88;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.79;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.467;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.16;t/an
0005202841;SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.23;t/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.156;t/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.271;t/an
0005203250;Imerys Ceramics France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.59;t/an
0005203364;Carrière de Thiviers;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005203364;Carrière de Thiviers;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;t/an
0005203364;Carrière de Thiviers;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.374;t/an
0005204029;SAMIN SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;10;t/an
0005204029;SAMIN SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005204029;SAMIN SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;t/an
0005204029;SAMIN SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0005204071;GAMA - Cazères rive droite (Jouanlane);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.5;t/an
0005204071;GAMA - Cazères rive droite (Jouanlane);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005204111;LAFAGE Frères SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.86;t/an
0005204111;LAFAGE Frères SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.068;t/an
0005204261;SOCIETE DEPARTEMENTALE DES CARRIERES-SDC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.88;t/an
0005204261;SOCIETE DEPARTEMENTALE DES CARRIERES-SDC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.72;t/an
0005204261;SOCIETE DEPARTEMENTALE DES CARRIERES-SDC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.88;t/an
0005204554;SAS GROUPE DANIEL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0005204554;SAS GROUPE DANIEL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0005204554;SAS GROUPE DANIEL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.78;t/an
0005204774;SUEZ RV Plastiques Atlantique (exRegene);Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005204774;SUEZ RV Plastiques Atlantique (exRegene);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.8;t/an
0005204774;SUEZ RV Plastiques Atlantique (exRegene);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0005204774;SUEZ RV Plastiques Atlantique (exRegene);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.035;t/an
0005204774;SUEZ RV Plastiques Atlantique (exRegene);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.45;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.165;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;86;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.98;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2.7;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.053;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.336;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.258;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.532;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.7;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005204823;OMYA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.056;t/an
0005204831;SARL PROUST AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.88;t/an
0005204831;SARL PROUST AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;t/an
0005204831;SARL PROUST AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0005204831;SARL PROUST AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.554;t/an
0005204831;SARL PROUST AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.9;t/an
0005204836;CEREXAGRI S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;50.2;t/an
0005204836;CEREXAGRI S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;144;t/an
0005204836;CEREXAGRI S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;334;t/an
0005204836;CEREXAGRI S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;17.7;t/an
0005204836;CEREXAGRI S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.2;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.628;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.6;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 05*;Autres bases;3.47;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;22.1;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;5.53;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;6.84;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.7;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3.57;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.9;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;7.23;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3.52;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.14;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.04;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.5;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 05*;Autres bases;4.44;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.12;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;27.8;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.449;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.718;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.04;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.6;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.5;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.149;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;295;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.546;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";06 02 05*;Autres bases;3.75;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.732;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.47;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;39.7;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.012;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;120;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;106;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5.81;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.354;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.9;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.34;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.34;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.7;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.065;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6.23;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;116.648;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;41.8;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.77;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;94.4;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;18.1;t/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;52.2;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.592;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;1.56;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.505;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.054;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;29.5;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.67;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;10.9;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.52;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.8;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.022;t/an
0005204961;ARKEMA - Site de Mourenx;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0005205040;SMD3 - Marcillac St Quentin;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.28;t/an
0005205040;SMD3 - Marcillac St Quentin;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.38;t/an
0005205040;SMD3 - Marcillac St Quentin;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;11.6;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;124;t/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6680;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;10.7;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;30.1;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.08;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.25;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.21;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.7;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.693;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.62;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.14;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.282;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 08 06*;Liquides usés employés comme catalyseurs;0.984;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6.09;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;18.7;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;18.3;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.02;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.08;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;59.4;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;50.2;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5.98;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";17 05 07*;Ballast de voie contenant des substances dangereuses;89.4;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;112;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13.2;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;10.3;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.141;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.43;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.53;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.9;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.2;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.026;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13.6;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.78;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.84;t/an
0005205103;ARKEMA  France SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.039;t/an
0005205109;KURITA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.96;t/an
0005205109;KURITA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.658;t/an
0005205109;KURITA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.317;t/an
0005205109;KURITA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;57.3;t/an
0005205109;KURITA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;60.1;t/an
0005205109;KURITA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27.1;t/an
0005205109;KURITA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 02 05*;Autres bases;0.058;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;64;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;597;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;64;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;2140;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;2.38;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;2.28;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.54;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.91;t/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;28.6;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.02;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;231;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.32;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;17.5;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.27;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.24;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.6;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;83.8;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.98;t/an
0005205150;Les Docks Pétroliers d'Ambès (DPA);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.2;t/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.4;t/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.58;t/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.46;t/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;20.5;t/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.41;t/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;636;t/an
0005205235;RUBIO Philippe;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0005205235;RUBIO Philippe;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.25;t/an
0005205235;RUBIO Philippe;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.35;t/an
0005205235;RUBIO Philippe;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005205235;RUBIO Philippe;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;26.4;t/an
0005205235;RUBIO Philippe;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.76;t/an
0005205235;RUBIO Philippe;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.15;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.7;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.417;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.093;t/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.858;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 06*;Autres acides;3.09;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";06 01 06*;Autres acides;2.45;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;0.234;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.34;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.31;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.71;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.173;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0375;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21.1;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.47;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.05;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.041;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.051;t/an
0005205294;STRYKER SPINE;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0005205324;SITE DE CERONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;t/an
0005205324;SITE DE CERONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.032;t/an
0005205324;SITE DE CERONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;t/an
0005205324;SITE DE CERONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.662;t/an
0005205324;SITE DE CERONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.42;t/an
0005205324;SITE DE CERONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.39;t/an
0005205324;SITE DE CERONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.312;t/an
0005205324;SITE DE CERONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005205324;SITE DE CERONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.098;t/an
0005205352;Communauté de Communes Lacq-Orthez;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";10 04 06*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;356;t/an
0005205366;EUROVIA  LIANTS SUD-OUEST Coulounieix;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;39.1;t/an
0005205366;EUROVIA  LIANTS SUD-OUEST Coulounieix;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.756;t/an
0005205366;EUROVIA  LIANTS SUD-OUEST Coulounieix;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.8;t/an
0005205366;EUROVIA  LIANTS SUD-OUEST Coulounieix;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.6;t/an
0005205366;EUROVIA  LIANTS SUD-OUEST Coulounieix;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.5;t/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.5;t/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;148;t/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1759;t/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;127;t/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.4;t/an
0005205384;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;49.4;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;89.2;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;42.8;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.6;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;37.7;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;62.2;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;66.7;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;8.2;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;14.8;t/an
0005205400;PAPREC D3E (ex ACOOR ENVIRON(EK199);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;15.7;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;"";16 01 07*;Filtres à huile;13.2;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.5;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.6;t/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.2;t/an
0005205485;ArcelorMittal Wire France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.64;t/an
0005205485;ArcelorMittal Wire France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005205485;ArcelorMittal Wire France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;67.2;t/an
0005205485;ArcelorMittal Wire France;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.59;t/an
0005205489;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0005205489;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;984;t/an
0005205489;SUEZ RV SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2995;t/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.62;t/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.88;t/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.68;t/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.34;t/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.5;t/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.2;t/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.4;t/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;7.28;t/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.5;t/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;t/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;378;t/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.12;t/an
0005205594;AFM RECYCLAGE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;27.4;t/an
0005205695;BERNIER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.24;t/an
0005205695;BERNIER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.4;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.058;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 03 02*;Autres déchets.;47.4;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);46.4;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;231;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;24.4;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;35;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;31;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.47;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.1;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;210;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";19 13 03*;Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;3.28;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.78;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;18.1;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 01 06*;Autres acides;0.02;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.14;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.01;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.96;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.8;t/an
0005205711;FORD AQUITAINE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);274;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;103;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;1050;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;284;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;343;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2.46;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;14.9;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1.56;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.753;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.6;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.8;t/an
0005205745;CREUZET AERONAUTIQUE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.028;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;15.8;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.085;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;29.5;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;228;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;61.4;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.72;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.02;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.51;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;95.9;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";06 02 05*;Autres bases;0.66;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.72;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.32;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.074;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.42;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.22;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;32;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005205784;GETRAG FORD Transmissions GmbH;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);8.6;t/an
0005205955;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.194;t/an
0005205955;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.147;t/an
0005205955;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.061;t/an
0005205955;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.288;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.143;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.966;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.223;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.48;t/an
0005205960;GACHES CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.39;t/an
0005205968;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.34;t/an
0005205968;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.57;t/an
0005205968;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;8.45;t/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;160;t/an
0005206023;GAIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005206023;GAIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005206023;GAIA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0005206023;GAIA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.96;t/an
0005206028;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 05*;Autres bases;7.02;t/an
0005206028;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.019;t/an
0005206028;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.214;t/an
0005206028;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.089;t/an
0005206028;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0005206028;MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.6;t/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;234;t/an
0005206140;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;138;t/an
0005206215;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.2;t/an
0005206215;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.19;t/an
0005206215;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;13.6;t/an
0005206239;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.94;t/an
0005206239;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;t/an
0005206239;Gascogne Bois;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.5;t/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;82.2;t/an
0005206326;Veolia Propreté Midi Pyrénées;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";20 01 13*;Solvants;0.112;t/an
0005206326;Veolia Propreté Midi Pyrénées;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.78;t/an
0005206326;Veolia Propreté Midi Pyrénées;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.3;t/an
0005206341;SABLIERE DE SAINT JEAN D'ILLAC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.62;t/an
0005206341;SABLIERE DE SAINT JEAN D'ILLAC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005206341;SABLIERE DE SAINT JEAN D'ILLAC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.04;t/an
0005206341;SABLIERE DE SAINT JEAN D'ILLAC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.519;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.9;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.8;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.2;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.4;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.2;t/an
0005206361;BRENNTAG  AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.6;t/an
0005206366;DECONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.2;t/an
0005206366;DECONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.4;t/an
0005206366;DECONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0005206366;DECONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;358;t/an
0005206393;AUCHAN - Périgueux-Marsac;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.183;t/an
0005206393;AUCHAN - Périgueux-Marsac;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;9.29;t/an
0005206393;AUCHAN - Périgueux-Marsac;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.24;t/an
0005206393;AUCHAN - Périgueux-Marsac;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;15.5;t/an
0005206481;CHIMIREC DARGELOS SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0005206481;CHIMIREC DARGELOS SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;5.33;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.79;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.168;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0073;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.263;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.073;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 01 06*;Autres acides;18.1;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 01 06*;Autres acides;0.186;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;210;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;12.5;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.46;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.48;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.545;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.1;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.71;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.86;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.644;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.16;t/an
0005206572;EXAMECA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.848;t/an
0005206612;AUCHAN Bouliac;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.53;t/an
0005206612;AUCHAN Bouliac;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;14.8;t/an
0005206612;AUCHAN Bouliac;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;36.6;t/an
0005206612;AUCHAN Bouliac;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.19;t/an
0005206625;CHROMADURLIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.66;t/an
0005206625;CHROMADURLIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;14;t/an
0005206625;CHROMADURLIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.15;t/an
0005206625;CHROMADURLIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.51;t/an
0005206625;CHROMADURLIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.534;t/an
0005206625;CHROMADURLIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.782;t/an
0005206625;CHROMADURLIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0005206625;CHROMADURLIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.69;t/an
0005206625;CHROMADURLIN;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;62.09;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.098;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;46;"";20 01 14*;Acides;0.092;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;46;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.082;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.11;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3.6;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";20 01 19*;Pesticides;1.1;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;13.3;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.08;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.43;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.245;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.05;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.706;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";20 01 13*;Solvants;1.75;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;25.6;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;125;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.41;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.23;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.331;t/an
0005206662;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;5.07;t/an
0005206936;SADT SAS (ex Boucou);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005206936;SADT SAS (ex Boucou);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.95;t/an
0005206936;SADT SAS (ex Boucou);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.2;t/an
0005206997;L.N.U.F. MONTAYRAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.023;t/an
0005206997;L.N.U.F. MONTAYRAL;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.64;t/an
0005206997;L.N.U.F. MONTAYRAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.603;t/an
0005206997;L.N.U.F. MONTAYRAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.44;t/an
0005206997;L.N.U.F. MONTAYRAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.29;t/an
0005206997;L.N.U.F. MONTAYRAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.076;t/an
0005206997;L.N.U.F. MONTAYRAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.47;t/an
0005206997;L.N.U.F. MONTAYRAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.018;t/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.071;t/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.088;t/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.52;t/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.72;t/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.01;t/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.059;t/an
0005207042;BTVA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.49;t/an
0005207089;COUTRAS CASSE AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;11.2;t/an
0005207089;COUTRAS CASSE AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.7;t/an
0005207089;COUTRAS CASSE AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.9;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18.5;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;"";13 08 02*;Autres émulsions;12.3;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;830;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.088;t/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.04;t/an
0005207166;Liants du Périgord SARL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005207166;Liants du Périgord SARL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 02 05*;Autres bases;1.38;t/an
0005207166;Liants du Périgord SARL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.376;t/an
0005207166;Liants du Périgord SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.026;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.086;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;1.68;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;0.273;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.08;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.389;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.022;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.161;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.16;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.213;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.203;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.203;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 14*;Acides;0.054;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.5;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 05*;Autres bases;0.973;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;1.72;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.023;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.539;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.74;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.24;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.27;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23.2;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.813;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.66;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.183;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.992;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.86;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.756;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.166;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.765;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 12*;Huiles hydrauliques facilement biodégradables;0.02;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.087;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.61;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.589;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.042;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.29;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.8;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.18;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.81;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.056;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;3.07;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 13*;Solvants;0.131;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.553;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.17;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.4;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.62;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.021;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.34;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.838;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.72;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.11;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.396;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;15.6;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.237;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.55;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.072;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.719;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;546;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.92;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;372.2;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;34.61;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14.4;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;223;t/an
0005207189;SUEZ RV Sud-Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1370;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;85;"";06 02 05*;Autres bases;0.137;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.57;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.6;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ESPAGNE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.21;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.21;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.3;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.796;t/an
0005207200;Ball Beverage Packaging;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ESPAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.97;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.86;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.4;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;30;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;167;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.5;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.84;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;14;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.54;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.2;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;48.7;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.786;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.19;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.047;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.341;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;9.6;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.103;t/an
0005207266;Centre de Stockage de Lussagnet;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.029;t/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.86;t/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.8;t/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.494;t/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;24;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.36;t/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.016;t/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.22;t/an
0005207267;MANUCO;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.22;t/an
0005207358;STI france;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6.26;t/an
0005207358;STI france;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.29;t/an
0005207358;STI france;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";06 02 05*;Autres bases;21.8;t/an
0005207358;STI france;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;47.2;t/an
0005207358;STI france;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005207358;STI france;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;10.1;t/an
0005207358;STI france;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3.69;t/an
0005207358;STI france;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.46;t/an
0005207384;HOPITAL DE GARDEROSE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10.1;t/an
0005207396;ALIAREC Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;47;t/an
0005207396;ALIAREC Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;373;t/an
0005207396;ALIAREC Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;47;t/an
0005207396;ALIAREC Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;223;t/an
0005207423;ELIS ADOUR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;64;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.8;t/an
0005207423;ELIS ADOUR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.335;t/an
0005207423;ELIS ADOUR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.23;t/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.151;t/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.146;t/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;131;t/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.149;t/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.79;t/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.502;t/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0005207519;BIOENERGIE DU SUD OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.32;t/an
0005207612;Produits Routiers Orthéziens;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.495;t/an
0005207612;Produits Routiers Orthéziens;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.2;t/an
0005207663;PARCOLOG  GESTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.48;t/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";13 01 04*;Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions);0.951;t/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.26;t/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.73;t/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.216;t/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.76;t/an
0005207666;NANNI INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.14;t/an
0005207735;YVON MAU;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 01 15*;Déchets basiques;50.2;t/an
0005207803;SEMO PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.92;t/an
0005207803;SEMO PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;18;t/an
0005207803;SEMO PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;88;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;8;t/an
0005207803;SEMO PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.38;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.14;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.5;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.148;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4.43;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.251;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.205;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.2;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;662;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.358;t/an
0005207807;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12.9;t/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.218;t/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.8;t/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.33;t/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;33;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.415;t/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.22;t/an
0005207820;BMZ AUTOCASSE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.5;t/an
0005207863;auto-casse du labourd;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0005207863;auto-casse du labourd;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.043;t/an
0005207863;auto-casse du labourd;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.148;t/an
0005207863;auto-casse du labourd;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0005207863;auto-casse du labourd;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.422;t/an
0005207863;auto-casse du labourd;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.8;t/an
0005207863;auto-casse du labourd;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.792;t/an
0005207863;auto-casse du labourd;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.98;t/an
0005207863;auto-casse du labourd;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.72;t/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.14;t/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.84;t/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.35;t/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.7;t/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.2;t/an
0005207882;ALBERDI - Hendaye - Les Joncaux;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.872;t/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.46;t/an
0005207907;E.V.  CASS'AUTO 117;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.9;t/an
0005207907;E.V.  CASS'AUTO 117;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005207907;E.V.  CASS'AUTO 117;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.056;t/an
0005207907;E.V.  CASS'AUTO 117;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.216;t/an
0005207907;E.V.  CASS'AUTO 117;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.96;t/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;t/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.7;t/an
0005207919;LASSARAT (STE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.72;t/an
0005207966;VALPLUS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005207979;SUD OUEST AUTOMOBILE 33;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;158;t/an
0005207979;SUD OUEST AUTOMOBILE 33;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0005207979;SUD OUEST AUTOMOBILE 33;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0005207979;SUD OUEST AUTOMOBILE 33;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1;t/an
0005208090;DBP AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5;t/an
0005208090;DBP AQUITAINE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;69;t/an
0005208110;MENART ET FILS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;7;t/an
0005208110;MENART ET FILS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;938;t/an
0005208127;BRANGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1760;t/an
0005208127;BRANGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;450;t/an
0005208127;BRANGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;28;t/an
0005208127;BRANGE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;275;t/an
0005208177;ADOUR METAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1130;t/an
0005208177;ADOUR METAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;305;t/an
0005208177;ADOUR METAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;24;t/an
0005208177;ADOUR METAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;152;t/an
0005208195;AUCHAN FRANCE - Bordeaux Lac;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;18.6;t/an
0005208195;AUCHAN FRANCE - Bordeaux Lac;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;49.4;t/an
0005208195;AUCHAN FRANCE - Bordeaux Lac;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.7;t/an
0005208195;AUCHAN FRANCE - Bordeaux Lac;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.6;t/an
0005208223;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0005208223;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;7.82;t/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.411;t/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.028;t/an
0005208272;FLASH AUTO SARL- Marsac sur l'Isle;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.91;t/an
0005208272;FLASH AUTO SARL- Marsac sur l'Isle;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.67;t/an
0005208272;FLASH AUTO SARL- Marsac sur l'Isle;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.83;t/an
0005208277;LAFARGE HOLCIM GRANULATS - Le Fieu;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.78;t/an
0005208277;LAFARGE HOLCIM GRANULATS - Le Fieu;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0005208277;LAFARGE HOLCIM GRANULATS - Le Fieu;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 13*;Solvants;0.11;t/an
0005208277;LAFARGE HOLCIM GRANULATS - Le Fieu;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.803;t/an
0005208277;LAFARGE HOLCIM GRANULATS - Le Fieu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.84;t/an
0005208282;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;493;t/an
0005208311;DECONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;26.7;t/an
0005208311;DECONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.1;t/an
0005208311;DECONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;361;t/an
0005208312;RAMEAU Jean- Cl aude & FILS SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 07 01*;Fioul et gazole;2.2;t/an
0005208312;RAMEAU Jean- Cl aude & FILS SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 07*;Filtres à huile;16;t/an
0005208312;RAMEAU Jean- Cl aude & FILS SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.3;t/an
0005208312;RAMEAU Jean- Cl aude & FILS SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.3;t/an
0005208312;RAMEAU Jean- Cl aude & FILS SARL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.54;t/an
0005208343;TEREGA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20.3;t/an
0005208343;TEREGA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;35.4;t/an
0005208343;TEREGA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.5;t/an
0005208343;TEREGA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.8;t/an
0005208343;TEREGA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.573;t/an
0005208343;TEREGA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.054;t/an
0005208375;Séché éco-industries;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2060;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.85;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.67;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;5.27;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.24;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.82;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.979;t/an
0005208451;M.F.A. Matériel Ferroviaire d'Arberats;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.345;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;66.3;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.2;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;57.7;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";07 04 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;65.5;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;234;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;23.7;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.9;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.8;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54;t/an
0005208455;UNIKALO (SCSO);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.815;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;64;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.021;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.9;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.141;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.063;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.8;t/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;64;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.8;t/an
0005208495;PHENIX RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.21;t/an
0005208495;PHENIX RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.2;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.57;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.08;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.571;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.891;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.598;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.193;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.291;t/an
0005208602;GARNICA SAMAZAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.564;t/an
0005208618;CHO MORCENX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;655;t/an
0005208618;CHO MORCENX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.76;t/an
0005208618;CHO MORCENX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;32.5;t/an
0005208627;AUTO 24;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.22;t/an
0005208627;AUTO 24;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005208627;AUTO 24;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.76;t/an
0005208627;AUTO 24;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.08;t/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.22;t/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.52;t/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.272;t/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;382;t/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.1;t/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;21.5;t/an
0005208807;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;123;t/an
0005208842;SOBEGI Incinérateur;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;143;t/an
0005208842;SOBEGI Incinérateur;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.851;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.37;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.24;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;35.3;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;31.7;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;54.8;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;17.2;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.42;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.96;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";19 08 07*;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;5.13;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.66;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.44;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.75;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.98;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.33;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.19;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.82;t/an
0005209075;LAUAK FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.88;t/an
0005209133;GAIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0005209133;GAIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0005209133;GAIA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0005209133;GAIA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.24;t/an
0005209133;GAIA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005209273;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.78;t/an
0005209273;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;55.9;t/an
0005209273;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;0.38;t/an
0005209273;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0005209273;VERMILION REP S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.9;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;2.67;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;1.6;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.035;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.423;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.39;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.096;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";05 01 04*;Boues d'alkyles acides;0.032;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.029;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.27;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.46;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.66;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.54;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.142;t/an
0005209347;SOBEGI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.061;t/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.7;t/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;20 01 13*;Solvants;1.82;t/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;23.2;t/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.32;t/an
0005209487;CODIMATRA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.309;t/an
0005209542;SEVIA SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.427;t/an
0005209542;SEVIA SA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;939;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.64;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.12;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.72;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.3;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;0.258;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.74;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.095;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.944;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.079;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;"";20 01 13*;Solvants;0.025;t/an
0005209548;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.686;t/an
0005209584;SAS DECONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.08;t/an
0005209584;SAS DECONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.4;t/an
0005209584;SAS DECONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;8.25;t/an
0005209584;SAS DECONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.63;t/an
0005209584;SAS DECONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;248;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.28;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.17;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;0.56;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.37;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7.09;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.13;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.23;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.53;t/an
0005209599;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;65.2;t/an
0005209600;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;0.02;t/an
0005209600;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.02;t/an
0005209600;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.54;t/an
0005209600;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.47;t/an
0005209600;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.16;t/an
0005209600;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005209600;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.87;t/an
0005209601;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.11;t/an
0005209601;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;0.52;t/an
0005209601;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.75;t/an
0005209601;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.76;t/an
0005209601;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.19;t/an
0005209601;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005209601;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.15;t/an
0005209601;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;32.6;t/an
0005209602;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;t/an
0005209602;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.65;t/an
0005209602;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.67;t/an
0005209602;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.19;t/an
0005209602;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14.6;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.153;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;1.17;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.33;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8.13;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.87;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.46;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.27;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.51;t/an
0005209603;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;64.7;t/an
0005209604;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;0.18;t/an
0005209604;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.27;t/an
0005209604;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.14;t/an
0005209604;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;t/an
0005209604;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;t/an
0005209604;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13.8;t/an
0005209605;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0005209605;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005209605;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.7;t/an
0005209605;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.09;t/an
0005209605;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.25;t/an
0005209605;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;t/an
0005209605;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14.8;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.17;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;1.15;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.09;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.21;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3.1;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.4;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.23;t/an
0005209606;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;44.2;t/an
0005209607;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0005209607;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;0.019;t/an
0005209607;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.47;t/an
0005209607;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005209607;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.14;t/an
0005209607;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.21;t/an
0005209607;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005209607;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13.1;t/an
0005209608;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;t/an
0005209608;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.93;t/an
0005209608;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.53;t/an
0005209608;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.07;t/an
0005209608;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0005209608;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;t/an
0005209608;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12.8;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;0.43;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.34;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.91;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.23;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.03;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.11;t/an
0005209609;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;31.6;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.19;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.19;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;3.65;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.71;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9.85;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.23;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.61;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.29;t/an
0005209610;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;81.5;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;0.52;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.58;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.51;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.62;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.3;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.29;t/an
0005209611;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;60.1;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.12;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;0.29;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;6.49;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.7;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.8;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.19;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.27;t/an
0005209612;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;65.2;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.729;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;0.27;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.49;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.09;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.16;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.46;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.08;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.19;t/an
0005209613;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;44.6;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;0.92;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.44;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;5;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.65;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.45;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.57;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.72;t/an
0005209619;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;168;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.27;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;0.84;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.9;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.16;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.47;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.65;t/an
0005209620;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;129;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.26;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.51;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;0.91;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.44;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3.53;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.21;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.29;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.72;t/an
0005209623;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;109;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.479;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.482;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;12.8;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";20 01 14*;Acides;0.247;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.218;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";20 01 19*;Pesticides;2.09;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;32.1;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.6;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.1;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.409;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.012;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.62;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";20 01 13*;Solvants;5.14;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;21;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;71.4;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;370;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.7;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.7;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.54;t/an
0005209664;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;16.8;t/an
0005209699;SMD3 - Vanxains;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.4;t/an
0005209699;SMD3 - Vanxains;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.38;t/an
0005209699;SMD3 - Vanxains;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;9.16;t/an
0005209778;SMD3 - Dussac;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30.4;t/an
0005209778;SMD3 - Dussac;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.19;t/an
0005209778;SMD3 - Dussac;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;12.9;t/an
0005209779;SMD3 - Cussac -  Le Buisson de Cadouin;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.1;t/an
0005209779;SMD3 - Cussac -  Le Buisson de Cadouin;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.38;t/an
0005209779;SMD3 - Cussac -  Le Buisson de Cadouin;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;1.48;t/an
0005209791;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ESPAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.038;t/an
0005209791;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.82;t/an
0005209791;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";20 01 13*;Solvants;0.112;t/an
0005209791;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;0.266;t/an
0005209791;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.065;t/an
0005209791;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0005209791;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.114;t/an
0005209791;LAFARGE GRANULATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.7;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.5;t/an
0005210984;XL METHALANDES;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";16 01 07*;Filtres à huile;22;t/an
0005211116;SAFETYKLEEN France SARL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;17;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;51.3;t/an
0005211116;SAFETYKLEEN France SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.12;t/an
0005211116;SAFETYKLEEN France SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 13*;Solvants;11.2;t/an
0005211116;SAFETYKLEEN France SARL;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27.9;t/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.26;t/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.97;t/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.71;t/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.71;t/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.235;t/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.277;t/an
0005211189;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.233;t/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33.2;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;66.6;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;34;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;105;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.21;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.97;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.4;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;25.1;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.83;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;36;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.23;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7.29;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.7;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.34;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;41.9;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;120;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.5;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.52;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.635;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.4;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.96;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.4;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.23;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.615;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.274;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.102;t/an
0005211416;TORAY CARBON FIBERS EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.021;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.793;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.03;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 14*;Acides;0.017;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.088;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 19*;Pesticides;0.312;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.52;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.204;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.968;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.151;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.024;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 13*;Solvants;0.224;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 14*;Acides;0.058;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.028;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 19*;Pesticides;0.152;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.199;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.82;t/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;74.8;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.49;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.81;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;3.95;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;1.71;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;6.69;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.04;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.57;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;21.5;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.82;t/an
0005211482;SITCOM COTE SUD DES LANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;197;t/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;6.16;t/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.386;t/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.12;t/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;83;t/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.068;t/an
0005211529;PRODEC METAL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";11 01 07*;Bases de décapage;17.9;t/an
0005211529;PRODEC METAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 05*;Acides de décapage;13.5;t/an
0005211529;PRODEC METAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;11.8;t/an
0005211529;PRODEC METAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.2;t/an
0005211536;Biomass Energy Solutions Vielle Saint- Girons;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.211;t/an
0005211536;Biomass Energy Solutions Vielle Saint- Girons;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.451;t/an
0005211536;Biomass Energy Solutions Vielle Saint- Girons;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.938;t/an
0005211536;Biomass Energy Solutions Vielle Saint- Girons;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.22;t/an
0005211536;Biomass Energy Solutions Vielle Saint- Girons;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ESPAGNE;13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0005211536;Biomass Energy Solutions Vielle Saint- Girons;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.12;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.7;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.26;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.25;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.72;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.779;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.02;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.36;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.57;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.06;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.38;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.13;t/an
0005211723;BORDEAUX METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.762;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.29;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.051;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 14*;Acides;0.032;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";20 01 19*;Pesticides;0.111;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.51;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.906;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.038;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 13*;Solvants;0.263;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 14*;Acides;0.023;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.022;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 19*;Pesticides;0.156;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.109;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.93;t/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;65.7;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.131;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3.08;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";20 01 14*;Acides;0.097;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.079;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";20 01 19*;Pesticides;0.518;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.17;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.86;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.1;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.264;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.52;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";20 01 13*;Solvants;0.143;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.05;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;17.7;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;77.2;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.49;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.968;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.169;t/an
0005211902;CCIVS - Déchèterie Planèze;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4.5;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.08;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.46;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;3.22;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;0.55;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;21;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.29;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;4.57;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.61;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.66;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.01;t/an
0005212323;SITCOM Côte Sud des Landes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;239;t/an
0005212397;SARL Joseph ARRASCLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;70;t/an
0005212397;SARL Joseph ARRASCLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;70;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;"";20 01 13*;Solvants;0.47;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.026;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.016;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2.32;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";20 01 14*;Acides;0.084;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.044;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";20 01 19*;Pesticides;0.607;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7.75;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.41;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.26;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.05;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;19.4;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;76.8;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.89;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;t/an
0005212463;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4.95;t/an
0005212507;SUTUREX & RENODEX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 01 06*;Autres acides;66;t/an
0005212507;SUTUREX & RENODEX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;6;t/an
0005212507;SUTUREX & RENODEX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.125;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.172;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1.09;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";20 01 14*;Acides;0.136;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.105;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";20 01 19*;Pesticides;0.492;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9.62;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.05;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.12;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.196;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.001;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.496;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";20 01 13*;Solvants;1.04;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;23;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;100;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.21;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.07;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.347;t/an
0005212625;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;3.6;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.046;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.144;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1.71;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";20 01 14*;Acides;0.03;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.109;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";20 01 19*;Pesticides;0.48;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8.24;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.4;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.69;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.342;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.001;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.415;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";20 01 13*;Solvants;0.769;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;36.8;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;73.6;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.52;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.9;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.429;t/an
0005212627;SMD3;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4.5;t/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.37;t/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.204;t/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.025;t/an
0005212645;BORDEAUX METROPOLE - Atelier Achard tram;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.173;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.727;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.5;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 13*;Solvants;1.47;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 19*;Pesticides;1.03;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;19;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;4.24;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.36;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.58;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.59;t/an
0005213502;SITCOM - Bénesse Maremne (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;180;t/an
0005300056;GROUPE MEAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.25;t/an
0005300056;GROUPE MEAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0005300056;GROUPE MEAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.6;t/an
0005300056;GROUPE MEAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;61;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.16;t/an
0005300056;GROUPE MEAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.2;t/an
0005300066;GIRARD ET FOSSEZ ET CIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;7.02;t/an
0005300066;GIRARD ET FOSSEZ ET CIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005300066;GIRARD ET FOSSEZ ET CIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0005300068;LES CARRIERES D'ETAVAUX;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);14;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0005300068;LES CARRIERES D'ETAVAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005300068;LES CARRIERES D'ETAVAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005300068;LES CARRIERES D'ETAVAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005300068;LES CARRIERES D'ETAVAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.24;t/an
0005300070;LES CARRIERES DE MOUEN;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.55;t/an
0005300070;LES CARRIERES DE MOUEN;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);14;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005300070;LES CARRIERES DE MOUEN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0005300070;LES CARRIERES DE MOUEN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.58;t/an
0005300070;LES CARRIERES DE MOUEN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005300072;CARRIERES DE LA ROCHE BLAIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.738;t/an
0005300072;CARRIERES DE LA ROCHE BLAIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.097;t/an
0005300072;CARRIERES DE LA ROCHE BLAIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.592;t/an
0005300072;CARRIERES DE LA ROCHE BLAIN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005300072;CARRIERES DE LA ROCHE BLAIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.132;t/an
0005300072;CARRIERES DE LA ROCHE BLAIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.213;t/an
0005300072;CARRIERES DE LA ROCHE BLAIN;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.7;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;53;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.126;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.8;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.188;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.36;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.88;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.46;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;11.3;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.58;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.185;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.011;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.92;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.568;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.168;t/an
0005300074;SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0005300083;L'AUTO SATISFACTION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.5;t/an
0005300083;L'AUTO SATISFACTION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005300083;L'AUTO SATISFACTION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.76;t/an
0005300084;CAEN AUTO NEGOCE CAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005300084;CAEN AUTO NEGOCE CAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.968;t/an
0005300084;CAEN AUTO NEGOCE CAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.05;t/an
0005300084;CAEN AUTO NEGOCE CAN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.38;t/an
0005300084;CAEN AUTO NEGOCE CAN;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.58;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;65.7;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;375;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;111;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;5.72;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;45.8;t/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;675;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;207;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;90.1;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;14.1;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.94;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.7;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.4;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.35;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.093;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3.34;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;4.42;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.02;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.64;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18.3;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;35.1;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8.89;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;32.7;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;14.1;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;127;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10.9;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.2;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;5.67;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.42;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;210;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9.96;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.09;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.8;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.04;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;55.6;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.61;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 13*;Solvants;0.403;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;271;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;78;"";20 01 13*;Solvants;1.1;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.72;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.95;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.184;t/an
0005300092;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.42;t/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.26;t/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;152;t/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;71;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.88;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.332;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.97;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.382;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.544;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17.5;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.064;t/an
0005300123;VIGNAL ABL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.52;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;52;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.84;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1.95;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.8;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.8;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.1;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4.54;t/an
0005300155;HAMELIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.9;t/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.38;t/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.74;t/an
0005300200;MURATA INTEGRATED PASSIVE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;164;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.87;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.234;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.46;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.64;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.5;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.119;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.4;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.063;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.812;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.54;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.88;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.259;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.697;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;63;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.01;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.01;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.512;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.4;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.433;t/an
0005300217;SNCF - ETS REGIONAL DES LIGNES NORMANDES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.256;t/an
0005300235;Saint Louis Sucre Site de Cagny;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0005300235;Saint Louis Sucre Site de Cagny;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.037;t/an
0005300235;Saint Louis Sucre Site de Cagny;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.2;t/an
0005300235;Saint Louis Sucre Site de Cagny;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0005300235;Saint Louis Sucre Site de Cagny;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.8;t/an
0005300235;Saint Louis Sucre Site de Cagny;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.133;t/an
0005300244;GOSSELIN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.6;t/an
0005300244;GOSSELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16.6;t/an
0005300244;GOSSELIN;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.71;t/an
0005300261;SOCIETE COLIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.8;t/an
0005300261;SOCIETE COLIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.78;t/an
0005300261;SOCIETE COLIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.4;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;524.8;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;18.1;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 05*;Acides de décapage;547;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;291;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;184;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;44;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;83.28;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.28;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;206;t/an
0005300285;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;77.1;t/an
0005300286;LABELLE TRAITEMENTS DE SURFACE L.T.S.;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;2.32;t/an
0005300286;LABELLE TRAITEMENTS DE SURFACE L.T.S.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0005300286;LABELLE TRAITEMENTS DE SURFACE L.T.S.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.272;t/an
0005300286;LABELLE TRAITEMENTS DE SURFACE L.T.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";06 02 05*;Autres bases;4.52;t/an
0005300286;LABELLE TRAITEMENTS DE SURFACE L.T.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.88;t/an
0005300286;LABELLE TRAITEMENTS DE SURFACE L.T.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.59;t/an
0005300307;VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;56;t/an
0005300311;SARL AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;t/an
0005300311;SARL AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.2;t/an
0005300311;SARL AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005300311;SARL AUTO DESTRUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.56;t/an
0005300324;COLAS FRANCE  territoire  ILE DE FRANCE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.7;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.4;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);53;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22.8;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;27.5;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;1.6;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.251;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.99;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.48;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.382;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.395;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.098;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";06 01 06*;Autres acides;66;t/an
0005300335;LISI MEDICAL ORTHOPAEDICS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.7;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.057;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.8;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.04;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11.3;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.013;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.152;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.773;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.06;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;13;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";06 02 05*;Autres bases;0.037;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.5;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.846;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;35.5;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.194;t/an
0005300367;Cenexi HSC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.3;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.16;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.46;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.6;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.09;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.06;t/an
0005300405;DEPOTS DE PETROLE COTIERS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20.24;t/an
0005300417;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.3;t/an
0005300417;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.025;t/an
0005300417;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.015;t/an
0005300417;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.09;t/an
0005300417;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.72;t/an
0005300452;CPO_COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.499;t/an
0005300452;CPO_COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.459;t/an
0005300452;CPO_COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.273;t/an
0005300452;CPO_COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;33.1;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.9;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.14;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19.3;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.62;t/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.94;t/an
0005300526;SOLICENDRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005300526;SOLICENDRE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0005300526;SOLICENDRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;202;t/an
0005300526;SOLICENDRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;2710;t/an
0005300526;SOLICENDRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;2940;t/an
0005300526;SOLICENDRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.775;t/an
0005300526;SOLICENDRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;189;t/an
0005300526;SOLICENDRE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;185;t/an
0005300567;BENOIST AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0005300567;BENOIST AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.12;t/an
0005300567;BENOIST AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;t/an
0005300567;BENOIST AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005300567;BENOIST AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.32;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.0035;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.0038;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.36;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0163;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.0113;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0108;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0061;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.45;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.00144;t/an
0005300573;MAISON JOHANES BOUBEE BAYEUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0016;t/an
0005300581;VOISIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";06 02 05*;Autres bases;9.72;t/an
0005300581;VOISIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.6;t/an
0005300581;VOISIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.23;t/an
0005300581;VOISIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;0.714;t/an
0005300581;VOISIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.64;t/an
0005300581;VOISIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.12;t/an
0005300581;VOISIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.513;t/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);6.34;t/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;t/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0005300602;SANDERS OUEST SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.22;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;62.3;t/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;21;t/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.57;t/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;t/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;t/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.23;t/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;t/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.5;t/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.005;t/an
0005300633;SOCIETE FROMAGERE DE CLECY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;t/an
0005300635;HONEYWELL Matériaux de Friction;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;4.4;t/an
0005300635;HONEYWELL Matériaux de Friction;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;36.7;t/an
0005300635;HONEYWELL Matériaux de Friction;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;390;t/an
0005300635;HONEYWELL Matériaux de Friction;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;180;t/an
0005300635;HONEYWELL Matériaux de Friction;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;36.7;t/an
0005300635;HONEYWELL Matériaux de Friction;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;688;t/an
0005300635;HONEYWELL Matériaux de Friction;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;852.8;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.663;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5.15;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.96;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.25;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.05;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.41;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6.44;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.5;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.06;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;43.7;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.95;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.36;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.823;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.136;t/an
0005300644;DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;6.44;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";10 10 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;169;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;814;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";10 10 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;8.5;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;56.2;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;208;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;2.9;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;17.3;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";10 10 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;37.6;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;32;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 07*;Bases de décapage;47.1;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.8;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;650;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;40.1;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.4;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.2;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.3;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.4;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.7;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.5;t/an
0005300699;HOWMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;271;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.18;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.448;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.269;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.22;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.79;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.4;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.32;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.288;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.237;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.27;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.053;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.214;t/an
0005300713;BATIMETAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0005300738;QOVANS INDUSTRIE ex CLIPS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0005300738;QOVANS INDUSTRIE ex CLIPS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0005300738;QOVANS INDUSTRIE ex CLIPS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.208;t/an
0005300738;QOVANS INDUSTRIE ex CLIPS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;t/an
0005300738;QOVANS INDUSTRIE ex CLIPS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24.8;t/an
0005300738;QOVANS INDUSTRIE ex CLIPS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6.14;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0065;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.084;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;36.1;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;0.52;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.74;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;8.61;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.13;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.28;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.99;t/an
0005300775;KNORR BREMSE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;107.36;t/an
0005300776;GLOS AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.02;t/an
0005300776;GLOS AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.62;t/an
0005300776;GLOS AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.171;t/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;425;t/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.64;t/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.1;t/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.1;t/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.962;t/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.5;t/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.047;t/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.055;t/an
0005300806;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.69;t/an
0005300822;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.3;t/an
0005300859;SARL AUTO LA CARTOUCHERIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.47;t/an
0005300859;SARL AUTO LA CARTOUCHERIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.75;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.523;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.53;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.01;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.991;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.846;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.02;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.39;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;21.7;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.039;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.49;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;125;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.03;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.02;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.203;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.877;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.188;t/an
0005300868;SOGAL SN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.14;t/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.116;t/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.75;t/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.704;t/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.235;t/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;t/an
0005300884;DANONE PRODUITS FRAIS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.707;t/an
0005300914;ELECTRODIAM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6.44;t/an
0005300914;ELECTRODIAM;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.412;t/an
0005300918;FOUGERAY AUTO SERVICE DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.48;t/an
0005300918;FOUGERAY AUTO SERVICE DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.267;t/an
0005300918;FOUGERAY AUTO SERVICE DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005300918;FOUGERAY AUTO SERVICE DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0005300918;FOUGERAY AUTO SERVICE DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005300918;FOUGERAY AUTO SERVICE DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.15;t/an
0005300960;SODEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 01 06*;Autres acides;7.98;t/an
0005300960;SODEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 05*;Autres bases;39.2;t/an
0005300960;SODEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.69;t/an
0005300960;SODEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.86;t/an
0005300960;SODEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;25.7;t/an
0005300960;SODEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.441;t/an
0005300968;Cidreries du Calvados La Fermière;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;t/an
0005300968;Cidreries du Calvados La Fermière;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0005300968;Cidreries du Calvados La Fermière;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.039;t/an
0005300968;Cidreries du Calvados La Fermière;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.115;t/an
0005300968;Cidreries du Calvados La Fermière;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.67;t/an
0005300968;Cidreries du Calvados La Fermière;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.205;t/an
0005300968;Cidreries du Calvados La Fermière;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.217;t/an
0005300968;Cidreries du Calvados La Fermière;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.049;t/an
0005300982;VALNOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;82.6;t/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;3.27;t/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;1.93;t/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;4.88;t/an
0005301026;ISB FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20;t/an
0005301027;SARL PCB 14;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.2;t/an
0005301027;SARL PCB 14;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.88;t/an
0005301027;SARL PCB 14;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.44;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;0.372;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;374;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;196;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.56;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;298;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.207;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.875;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.178;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.128;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.44;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22.4;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;14.2;t/an
0005301039;MCBRIDE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.3;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.393;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.8;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.060;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.6;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.38;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;61.4;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;15.3;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.047;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.053;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;110;t/an
0005301060;COOPERATIVE ISIGNY SAINTE MERE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.34;t/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.25;t/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.15;t/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.24;t/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;42.2;t/an
0005301073;TRANSPORTS MERTZ;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;53.5;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;1270;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;378;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;135;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;11;t/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15;t/an
0005301102;ML PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005301102;ML PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0005301102;ML PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0005301102;ML PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0005301102;ML PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.18;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;229;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.268;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.88;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.73;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.861;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.53;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.37;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.127;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0005301111;AXE METAL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.28;t/an
0005301114;Blanchisserie Dieuzy;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005301170;ETABLISSEMENT PASSARD Etienne;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;t/an
0005301170;ETABLISSEMENT PASSARD Etienne;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.82;t/an
0005301170;ETABLISSEMENT PASSARD Etienne;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005301219;ARD CLOSMENIL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0005301219;ARD CLOSMENIL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;24.8;t/an
0005301219;ARD CLOSMENIL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;63.1;t/an
0005301219;ARD CLOSMENIL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;37.2;t/an
0005301223;ANETT 2;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005301288;CHAUVIN ARNOUX;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;5;t/an
0005301288;CHAUVIN ARNOUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.1;t/an
0005301288;CHAUVIN ARNOUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.872;t/an
0005301288;CHAUVIN ARNOUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.446;t/an
0005301288;CHAUVIN ARNOUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.231;t/an
0005301288;CHAUVIN ARNOUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.12;t/an
0005301288;CHAUVIN ARNOUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.278;t/an
0005301288;CHAUVIN ARNOUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.538;t/an
0005301288;CHAUVIN ARNOUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.73;t/an
0005301288;CHAUVIN ARNOUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.004;t/an
0005301288;CHAUVIN ARNOUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.004;t/an
0005301288;CHAUVIN ARNOUX;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.02;t/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;61;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.98;t/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.4;t/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.268;t/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005301290;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.59;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.47;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.725;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;61;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.66;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.23;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9.84;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.007;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.69;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;13.6;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.201;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.62;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.27;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.74;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.63;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.089;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;4.86;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.151;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.137;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.046;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.25;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.13;t/an
0005301293;SOGEFI FILTRATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;61;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.87;t/an
0005301297;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.06;t/an
0005301297;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.06;t/an
0005301297;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0005301297;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;356;t/an
0005301297;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.6;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";06 01 06*;Autres acides;11.2;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;24.1;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;17.2;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.96;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.7;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.78;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.7;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.21;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.193;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.484;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.1;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.8;t/an
0005301298;NOVARES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;10.2;t/an
0005301304;MESSAGERIES LAITIERES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11.2;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;53;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.01;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.28;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;41.2;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;45.1;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.215;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;12.6;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.15;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.153;t/an
0005301322;GUY DEGRENNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.56;t/an
0005301334;GBN GRANULATS DE BASSE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005301334;GBN GRANULATS DE BASSE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.24;t/an
0005301334;GBN GRANULATS DE BASSE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.65;t/an
0005301334;GBN GRANULATS DE BASSE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.9;t/an
0005301334;GBN GRANULATS DE BASSE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;5.3;t/an
0005301337;CARRIERE BAUDOUIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0005301337;CARRIERE BAUDOUIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0005301337;CARRIERE BAUDOUIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005301337;CARRIERE BAUDOUIN;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;50;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.43;t/an
0005301340;SNC BAUDOUIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.15;t/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.46;t/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.64;t/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.99;t/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0005301363;LEROUX-PHILIPPE MONTEBOURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;t/an
0005301366;SNEH Matériaux SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005301366;SNEH Matériaux SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;10.3;t/an
0005301366;SNEH Matériaux SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.12;t/an
0005301366;SNEH Matériaux SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.686;t/an
0005301366;SNEH Matériaux SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.379;t/an
0005301366;SNEH Matériaux SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.231;t/an
0005301427;LECHARPENTIER Arnaud E.U.R.L;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.57;t/an
0005301427;LECHARPENTIER Arnaud E.U.R.L;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0005301427;LECHARPENTIER Arnaud E.U.R.L;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.36;t/an
0005301435;ARCD;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0005301435;ARCD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.37;t/an
0005301435;ARCD;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.76;t/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;133;t/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.66;t/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.1;t/an
0005301484;VERRERIE D'ART AURYS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;122;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.049;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.127;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.53;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.41;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.09;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.965;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.225;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.759;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.19;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.209;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.355;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.31;t/an
0005301495;SOCIETE BEURRIERE D'ISIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.1;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.748;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;45;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16.7;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;95.3;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;8.28;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.48;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.098;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.47;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;10.88;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;18.2;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.71;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;3.14;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.16;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.442;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.32;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;1.04;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.07;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.203;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5.72;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;21.8;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;105;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.31;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.969;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.61;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;203;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.623;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;424;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;106;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;397;t/an
0005301497;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.275;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.225;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.22;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.98;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.7;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.08;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.27;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 05*;Autres bases;0.79;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.12;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.32;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.26;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.33;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.771;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.13;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.37;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.2;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.491;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;40.1;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;189;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.232;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.56;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.224;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.139;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.23;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.033;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.49;t/an
0005301505;ACOME;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.69;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.02;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.284;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.3;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.8;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.236;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.27;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.68;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.135;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.109;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.636;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.207;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.135;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.065;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.88;t/an
0005301510;SOCIETE FROMAGERE DE SAINTE CECILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.422;t/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.2;t/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.341;t/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.41;t/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.139;t/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.614;t/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.491;t/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.13;t/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.159;t/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.165;t/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.27;t/an
0005301512;ELVIR S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.48;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;24.7;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";06 01 06*;Autres acides;2.53;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;128;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";06 01 06*;Autres acides;7.93;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";06 02 05*;Autres bases;1.16;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.333;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;48.8;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;69.1;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.16;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.165;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.92;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.97;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.503;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.23;t/an
0005301514;CMC Materials UPC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46.3;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;1.14;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;124;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.223;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.21;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.248;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.279;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.04;t/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;62;t/an
0005301540;LETOURNEUR MICHEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.47;t/an
0005301540;LETOURNEUR MICHEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.86;t/an
0005301578;LEBOURGEOIS-JOURDAN S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.12;t/an
0005301578;LEBOURGEOIS-JOURDAN S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.32;t/an
0005301578;LEBOURGEOIS-JOURDAN S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005301578;LEBOURGEOIS-JOURDAN S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.2;t/an
0005301578;LEBOURGEOIS-JOURDAN S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.703;t/an
0005301578;LEBOURGEOIS-JOURDAN S.A.R.L.;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.78;t/an
0005301600;MULANN Industries;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;18.3;t/an
0005301600;MULANN Industries;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.83;t/an
0005301600;MULANN Industries;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.6;t/an
0005301600;MULANN Industries;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.64;t/an
0005301600;MULANN Industries;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005301600;MULANN Industries;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;0.606;t/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1210;t/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.75;t/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.52;t/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16.4;t/an
0005301604;INTERNATIONAL PAPER SAINT-AMAND;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.227;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;63.5;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.643;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.268;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.95;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.058;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.299;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.437;t/an
0005301618;SAINT ANDRE PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.767;t/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16.9;t/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.74;t/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.55;t/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.1;t/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.2;t/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005301634;SAS Didier MARIE Automobiles;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.2;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;53;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;76.7;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.189;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.13;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1.22;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.7;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.2;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.263;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0135;t/an
0005301645;Donaldson;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.32;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.41;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.081;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;32.7;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;109;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.573;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0065;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.2;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.733;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.99;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.25;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.176;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.038;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.16;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.247;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31.8;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.118;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005301659;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.7;t/an
0005301666;Maîtres Laitiers du Cotentin;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.8;t/an
0005301666;Maîtres Laitiers du Cotentin;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005301679;manumesure;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;17.34;t/an
0005301679;manumesure;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";11 01 07*;Bases de décapage;16.64;t/an
0005301679;manumesure;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.466;t/an
0005301679;manumesure;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.647;t/an
0005301679;manumesure;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.986;t/an
0005301679;manumesure;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";11 01 07*;Bases de décapage;10.1;t/an
0005301679;manumesure;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.135;t/an
0005301679;manumesure;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.203;t/an
0005301765;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7.72;t/an
0005301765;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.9;t/an
0005301765;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.97;t/an
0005301765;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.226;t/an
0005301765;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.08;t/an
0005301765;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.35;t/an
0005301765;Tannerie de Périers;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.081;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.05;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.129;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.67;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;14;"";20 01 13*;Solvants;0.028;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.57;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.98;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;t/an
0005301789;MAITRES LAITIERS DU COTENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.876;t/an
0005301799;SPARCRAFT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.458;t/an
0005301799;SPARCRAFT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.168;t/an
0005301799;SPARCRAFT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.177;t/an
0005301799;SPARCRAFT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;27;t/an
0005301799;SPARCRAFT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0005301799;SPARCRAFT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.764;t/an
0005301807;SEMA SARL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.32;t/an
0005301807;SEMA SARL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;153;t/an
0005301807;SEMA SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.71;t/an
0005301807;SEMA SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.111;t/an
0005301807;SEMA SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.58;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3.36;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";06 01 06*;Autres acides;30.6;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";06 02 05*;Autres bases;65.7;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;91;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;226;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;164;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;43.7;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.14;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.9;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;103;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3.38;t/an
0005301810;ELVIA PRINTED CIRCUIT BOARDS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;31.3;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.3;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.5;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.38;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.408;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.15;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.03;t/an
0005301826;PAPECO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;0.293;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.4;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.321;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;1.18;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 06*;Autres acides;0.356;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.137;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.816;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.72;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.1;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.535;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.147;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.025;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.864;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.88;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.21;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.39;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.064;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;06 01 06*;Autres acides;13;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.34;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.1;t/an
0005301827;CARGILL FRANCE SAS - site de Baupte;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.08;t/an
0005301837;CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.106;t/an
0005301837;CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.149;t/an
0005301837;CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.645;t/an
0005301837;CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.12;t/an
0005301837;CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.8;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.13;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;39.3;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.452;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;50;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.3;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.4;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10.4;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 01 06*;Autres acides;0.829;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.237;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.67;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";06 01 06*;Autres acides;3.77;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.26;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.07;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.594;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.12;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0048;t/an
0005301850;LIS France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005301860;ETS NEW MAISONNEUVE KEG;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.19;t/an
0005301860;ETS NEW MAISONNEUVE KEG;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;110;t/an
0005301860;ETS NEW MAISONNEUVE KEG;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13.5;t/an
0005301860;ETS NEW MAISONNEUVE KEG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.1;t/an
0005301860;ETS NEW MAISONNEUVE KEG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2.62;t/an
0005301860;ETS NEW MAISONNEUVE KEG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5.49;t/an
0005301860;ETS NEW MAISONNEUVE KEG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.86;t/an
0005301860;ETS NEW MAISONNEUVE KEG;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0005301860;ETS NEW MAISONNEUVE KEG;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7;t/an
0005301870;SOCIETE SIMON;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0005301870;SOCIETE SIMON;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;25.2;t/an
0005301870;SOCIETE SIMON;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.26;t/an
0005301889;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.1;t/an
0005301889;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0005301889;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.08;t/an
0005301889;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0005301889;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.6;t/an
0005301889;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.12;t/an
0005301889;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005301889;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0005301889;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";06 02 05*;Autres bases;0.4;t/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 01 13*;Solvants;0.168;t/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;63;t/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.582;t/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.3;t/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.139;t/an
0005301894;ACE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.053;t/an
0005301913;FABRINOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12.6;t/an
0005301913;FABRINOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0005301913;FABRINOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.83;t/an
0005301913;FABRINOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.73;t/an
0005301913;FABRINOR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0005301916;SAS MIGNOT AUTO PIECE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.76;t/an
0005301916;SAS MIGNOT AUTO PIECE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.43;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.218;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.03;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.194;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.16;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.95;t/an
0005301946;PARIS RECYCLAGE AUTOMOBILE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.129;t/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.14;t/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.5;t/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4.44;t/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;57.4;t/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;49.9;t/an
0005301955;CPC COTENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0005301960;S.A.R.L SOCIETE DUVAL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.24;t/an
0005301960;S.A.R.L SOCIETE DUVAL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005301960;S.A.R.L SOCIETE DUVAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.7;t/an
0005301960;S.A.R.L SOCIETE DUVAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.22;t/an
0005301971;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;2.01;t/an
0005301971;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;t/an
0005301971;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.99;t/an
0005301971;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;2.45;t/an
0005301971;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.52;t/an
0005301971;AUCHAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13;t/an
0005301980;MANOIR ACPP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.31;t/an
0005301980;MANOIR ACPP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;103;t/an
0005301980;MANOIR ACPP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;80.4;t/an
0005301980;MANOIR ACPP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.521;t/an
0005301980;MANOIR ACPP;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005301980;MANOIR ACPP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.151;t/an
0005301992;COTENTIN AUTO PIECES 50;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005301992;COTENTIN AUTO PIECES 50;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;545;t/an
0005301992;COTENTIN AUTO PIECES 50;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0005301992;COTENTIN AUTO PIECES 50;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.84;t/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.39;t/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.3;t/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.13;t/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.494;t/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;4.13;t/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.146;t/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.34;t/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.51;t/an
0005302002;LASSARAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.72;t/an
0005302028;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;t/an
0005302028;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;394;t/an
0005302028;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;t/an
0005302036;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0625;t/an
0005302036;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.98;t/an
0005302115;CADECAP INDUSTRIE site de FLERS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;9.48;t/an
0005302115;CADECAP INDUSTRIE site de FLERS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.84;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5.06;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;9.37;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.62;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4.86;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.14;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;66.8;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);48;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;39.2;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.87;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.9;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;14;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16.1;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;10.1;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;11.1;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.2;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.52;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1.52;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4.88;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;36;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;723;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";10 10 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;1650;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.7;t/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;17.7;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.8;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;84.8;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;37.1;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.772;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.4;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31.2;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.068;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.95;t/an
0005302147;MADER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;41.3;t/an
0005302181;GOAVEC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.081;t/an
0005302181;GOAVEC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";11 01 05*;Acides de décapage;89;t/an
0005302181;GOAVEC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.4;t/an
0005302181;GOAVEC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.4;t/an
0005302181;GOAVEC ENGINEERING;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.11;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;53;"";11 01 07*;Bases de décapage;31;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;37.7;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.464;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;2.73;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.721;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.951;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.538;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;12.9;t/an
0005302192;CIBEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5.11;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;06 13 05*;Suies;3.09;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.06;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.58;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.2;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";20 01 13*;Solvants;0.268;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.1;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.572;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;61;"";20 01 13*;Solvants;0.206;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;40.5;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.422;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.04;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.168;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005302201;FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8.89;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;61;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.09;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;4;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;17.5;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.06;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.53;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.56;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.76;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.04;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.12;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0005302209;Société Fromagère de DOMFRONT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.59;t/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;72;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.046;t/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.426;t/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;19.4;t/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;69.8;t/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.42;t/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.88;t/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.618;t/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2.67;t/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;28.9;t/an
0005302211;DPM - DECORATION & PROTECTION DES METAUX;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.156;t/an
0005302226;AUTO 61;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.98;t/an
0005302226;AUTO 61;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005302226;AUTO 61;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.01;t/an
0005302226;AUTO 61;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005302226;AUTO 61;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.38;t/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.26;t/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.109;t/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.231;t/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.108;t/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.1;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;152;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.64;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;207;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.34;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.18;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.24;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.685;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;6.02;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.78;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.6;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35.8;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.994;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.554;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;185;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.2;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.873;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0005302264;LISI AUTOMOTIVE NOMEL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.89;t/an
0005302298;BUHLER FONTAINE CONDITIONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;61.8;t/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);14;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.22;t/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.287;t/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.67;t/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.119;t/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.27;t/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.18;t/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.076;t/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.078;t/an
0005302310;BISCUITERIE DE L'ABBAYE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.147;t/an
0005302317;S2A;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.75;t/an
0005302317;S2A;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.6;t/an
0005302317;S2A;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.96;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8.69;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;178;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3.07;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;78.5;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;25;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.1;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 07*;Bases de décapage;22.4;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.93;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.42;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;102.2;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;28.5;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.31;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;985;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;61.6;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;8.64;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";20 01 13*;Solvants;0.15;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.65;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;131.16;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.6;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.7;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;142.1;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.4;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;132;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;29.7;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;36;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11.9;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";11 01 05*;Acides de décapage;42.6;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.65;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";11 01 05*;Acides de décapage;86.8;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;22.4;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.73;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;4.46;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;9.57;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.08;t/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 04 03*;Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.;171;t/an
0005302358;SOPARCO;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.71;t/an
0005302358;SOPARCO;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;15.9;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.16;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.5;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.7;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.1;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;85.8;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;12.6;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";11 01 05*;Acides de décapage;78.7;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.05;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.25;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;34.2;t/an
0005302373;VERESCENCE ORNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0005302394;TB INDUSTRIE site MERMIER LEMARCHAND;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;t/an
0005302394;TB INDUSTRIE site MERMIER LEMARCHAND;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0005302394;TB INDUSTRIE site MERMIER LEMARCHAND;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13.3;t/an
0005302394;TB INDUSTRIE site MERMIER LEMARCHAND;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22.7;t/an
0005302412;NORMANDIE ROTO IMPRESSION SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;23.5;t/an
0005302412;NORMANDIE ROTO IMPRESSION SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.2;t/an
0005302412;NORMANDIE ROTO IMPRESSION SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3.16;t/an
0005302412;NORMANDIE ROTO IMPRESSION SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.72;t/an
0005302459;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;56;t/an
0005302459;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.36;t/an
0005302459;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;43;t/an
0005302459;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;16.1;t/an
0005302459;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1425;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.05;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.4;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.204;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.69;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;169;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;7.74;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.8;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.69;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.76;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.889;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005302463;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.74;t/an
0005302464;THEBAULT AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.38;t/an
0005302464;THEBAULT AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.5;t/an
0005302464;THEBAULT AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005302464;THEBAULT AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0005302464;THEBAULT AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.92;t/an
0005302464;THEBAULT AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.93;t/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.08;t/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15.8;t/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21.2;t/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;13.2;t/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.48;t/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.63;t/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.94;t/an
0005302487;AUGROS COSMETIC PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.709;t/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.58;t/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.36;t/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.91;t/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 13*;Solvants;0.5;t/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.057;t/an
0005302515;MARELLI ARGENTAN FRANCE (EX MAGNETI);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;490;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.6;t/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;110;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.87;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.2;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.82;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;42.5;t/an
0005302521;HYDRONIC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";20 01 13*;Solvants;0.35;t/an
0005302554;APPIA ENROBES OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;t/an
0005302554;APPIA ENROBES OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005302554;APPIA ENROBES OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.29;t/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;94.9;t/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;29.3;t/an
0005302566;LE FEUVRIER;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;23;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.2;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 01 06*;Autres acides;0.01;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23.5;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0007;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.059;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.03;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.13;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.559;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.04;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.64;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.092;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;78.8;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.323;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.057;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.143;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;22;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;157;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1960;t/an
0005302582;SOFEDIT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;77.2;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.9;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.065;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.075;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.82;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.1;t/an
0005302589;ESSITY OPERATIONS LE THEIL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.96;t/an
0005302596;C.T.I. CHAUDRONNERIE TOLERIE INDUSTRIELL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.4;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;100;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;71.3;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;23;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;56.8;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;328;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;104;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;29.6;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;27.4;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15300;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;15.8;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.504;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.823;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;41.4;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1830;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.104;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.892;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.305;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.81;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.65;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.487;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.389;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.387;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.07;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.016;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;67.8;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;17.3;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.71;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.18;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.766;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.124;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.093;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;70.2;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;68.9;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;12.7;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;182;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;921;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22.1;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18.7;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;128;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;20.2;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;71.4;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.11;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.45;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;18.9;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.269;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;23.2;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.09;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18.1;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;6.33;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4.56;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;38;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.18;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.748;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;15.5;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;27.3;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2.78;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.313;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.27;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.4;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.48;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.3;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.2;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.83;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.92;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.894;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.44;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.187;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.42;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;34.1;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;104;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;25;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;10.5;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.068;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.51;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;125;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;43.8;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;47.5;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;116;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.81;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;63.6;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.9;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;362;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.438;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.26;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;12.2;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.7;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0005302603;PCAS SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.725;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;1.51;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.55;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.156;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.078;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.534;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.159;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.58;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.208;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.398;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.429;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;134;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.97;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;131;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;189;t/an
0005302608;FRENEHARD SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.25;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.76;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;313;t/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.12;t/an
0005302758;JMC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;82;t/an
0005302758;JMC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27.2;t/an
0005302758;JMC;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.5;t/an
0005302770;JOURDAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18.9;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;22.9;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;90.9;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;26.1;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.90;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.82;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.06;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 01 13*;Solvants;1.32;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8.55;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13.8;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;26.2;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;144;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.72;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.03;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.94;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.45;t/an
0005302771;TITAN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.96;t/an
0005302773;SIEP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.2;t/an
0005302773;SIEP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0005302773;SIEP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;113;t/an
0005302781;CARRIERES DES 3 VALLEES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.44;t/an
0005302781;CARRIERES DES 3 VALLEES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.46;t/an
0005302781;CARRIERES DES 3 VALLEES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.82;t/an
0005302783;APPIA LIANTS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.6;t/an
0005302783;APPIA LIANTS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005302783;APPIA LIANTS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.36;t/an
0005302783;APPIA LIANTS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.46;t/an
0005302783;APPIA LIANTS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.12;t/an
0005302783;APPIA LIANTS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.2;t/an
0005302783;APPIA LIANTS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.67;t/an
0005302783;APPIA LIANTS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.47;t/an
0005302798;SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE - SOLAIPA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0005302798;SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE - SOLAIPA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.804;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;59;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;29;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;36;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;149;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";05 01 04*;Boues d'alkyles acides;81;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;496;t/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 08 02*;Autres émulsions;111;t/an
0005302813;CARRIERES DE BOITRON;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.673;t/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 01 13*;Solvants;0.54;t/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;t/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.89;t/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.4;t/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.08;t/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.77;t/an
0005302824;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005302824;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0005302824;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.75;t/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.34;t/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.32;t/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.9;t/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005302829;CARRIERE DE ROUPERROUX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.18;t/an
0005302835;ORBELLO GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.56;t/an
0005302835;ORBELLO GRANULATS NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0005302837;SARL MDF;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.2;t/an
0005302837;SARL MDF;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.7;t/an
0005302837;SARL MDF;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;69.7;t/an
0005302837;SARL MDF;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;115.3;t/an
0005302837;SARL MDF;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.8;t/an
0005302839;VALNOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3.04;t/an
0005302839;VALNOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.54;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;5.36;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.55;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;0.62;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5.1;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;26.5;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.76;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.94;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.32;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;0.49;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2.21;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.74;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.66;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.66;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.74;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.905;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.23;t/an
0005302845;ATOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0005302846;CADECAP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;101;t/an
0005302846;CADECAP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.64;t/an
0005302846;CADECAP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20.8;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.553;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2.95;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.559;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.31;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.16;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.54;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.7;t/an
0005302849;LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS MARQUES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;41.5;t/an
0005302850;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;45.9;t/an
0005302850;SOCIETE NOUVELLE WM;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;61;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.6;t/an
0005302854;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.19;t/an
0005302857;SEMMERET;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;71.4;t/an
0005302858;PRESTIA GALVALEK;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5.9;t/an
0005302858;PRESTIA GALVALEK;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;53.2;t/an
0005302858;PRESTIA GALVALEK;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16.3;t/an
0005302858;PRESTIA GALVALEK;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;25.8;t/an
0005302858;PRESTIA GALVALEK;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;25.2;t/an
0005302858;PRESTIA GALVALEK;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;366;t/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.62;t/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;t/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005302864;MONT BLANC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.79;t/an
0005302882;SIRAC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;66.4;t/an
0005302882;SIRAC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2570;t/an
0005302883;BENOIST PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0005302883;BENOIST PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005302883;BENOIST PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.52;t/an
0005302883;BENOIST PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.6;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.24;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.8;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.05;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.035;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0005302909;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.145;t/an
0005302916;REVIVAL COLOMBELLES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.2;t/an
0005302916;REVIVAL COLOMBELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.076;t/an
0005302916;REVIVAL COLOMBELLES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;196;t/an
0005302916;REVIVAL COLOMBELLES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55.6;t/an
0005302986;RAUVILLE SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.51;t/an
0005302986;RAUVILLE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.5;t/an
0005303098;ARCD;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.66;t/an
0005303098;ARCD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.31;t/an
0005303098;ARCD;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.49;t/an
0005303118;REFINAL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21.4;t/an
0005303118;REFINAL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;46.2;t/an
0005303118;REFINAL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.53;t/an
0005303118;REFINAL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.499;t/an
0005303447;Garage PREZOT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.6;t/an
0005303459;ASA NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;11.6;t/an
0005303459;ASA NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;37.5;t/an
0005303459;ASA NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;11.1;t/an
0005303459;ASA NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.55;t/an
0005303512;ECLOR BOISSONS STE FOY DE MONTGOMMERY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5.78;t/an
0005303553;RVA - M. ERMISSE Mickael;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005303553;RVA - M. ERMISSE Mickael;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.48;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.086;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;0.145;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.6;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.295;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.76;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.212;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.583;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;71.5;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.732;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.744;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.115;t/an
0005303583;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOMFRONTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.97;t/an
0005303622;YSCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005303622;YSCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.085;t/an
0005303622;YSCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.84;t/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;6.74;t/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;t/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;18.6;t/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;t/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.1;t/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.98;t/an
0005303642;DONALDSON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17.9;t/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.5;t/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.268;t/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.49;t/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.45;t/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.4;t/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.112;t/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.216;t/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.295;t/an
0005303657;SOCIETE FROMAGERE D'ORBEC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.3;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;61;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.71;t/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.163;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.126;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.102;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.183;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.133;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.53;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.22;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.071;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.125;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.198;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.115;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;2.24;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.002;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.00891;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.156;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.107;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.046;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.124;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.56;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.68;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.39;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2.83;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;0.162;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.036;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.045;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.798;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.7;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.23;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.147;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.018;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.738;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.013;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);2.15;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.089;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.41;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.73;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.3;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.25;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.42;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.008;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.43;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.374;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.31;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.328;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.054;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5.92;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.0745;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8.59;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;11;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.003;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.974;t/an
0005303663;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.013;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.99;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.234;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.421;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.469;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.077;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.202;t/an
0005303674;COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.035;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.37;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.011;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.56;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.16;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.41;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.11;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.085;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;"";13 07 01*;Fioul et gazole;2.21;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.173;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.63;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.412;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.13;t/an
0005303800;Aptar Stelmi Brecey;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.08;t/an
0005304086;HAMON Claude;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.28;t/an
0005304086;HAMON Claude;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.2;t/an
0005304086;HAMON Claude;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;2.48;t/an
0005304086;HAMON Claude;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.6;t/an
0005304086;HAMON Claude;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.28;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.65;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;25.2;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.124;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.1;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.02;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.925;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.045;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.08;t/an
0005304163;SOCIETE DES ATELIERS LOUIS VUITTON;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.014;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.025;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.137;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 14*;Acides;0.09;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.437;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 19*;Pesticides;0.004;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.116;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 13*;Solvants;0.196;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.015;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.123;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.36;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.467;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.93;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;2.65;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 13*;Solvants;3.93;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 14*;Acides;0.018;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.028;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 19*;Pesticides;0.605;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.41;t/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;14.6;t/an
0005304223;ZINC ELEC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;7.76;t/an
0005304291;VERBRUGGE TECAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;25.9;t/an
0005304291;VERBRUGGE TECAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 05*;Autres bases;1.8;t/an
0005304291;VERBRUGGE TECAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.5;t/an
0005304291;VERBRUGGE TECAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;22;t/an
0005304291;VERBRUGGE TECAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;44.4;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.112;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.3;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;0.67;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;0.55;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.251;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22.9;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.493;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.38;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.1;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.189;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.767;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.85;t/an
0005304386;NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.26;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.462;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 01 13*;Solvants;0.01;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;31.7;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;45.8;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.09;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;42.4;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.94;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.15;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.5;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.82;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.82;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.68;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.68;t/an
0005304464;JEAN CHEREAU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.796;t/an
0005304623;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0005304623;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;247;t/an
0005304623;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.825;t/an
0005304623;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.99;t/an
0005304623;PASSENAUD RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.9;t/an
0005304634;TIPIAK;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005304834;TERREAL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3.66;t/an
0005304834;TERREAL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0005304834;TERREAL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0005304876;SPEN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27.4;t/an
0005304876;SPEN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;141;t/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.9;t/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.055;t/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20.9;t/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.15;t/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.7;t/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.56;t/an
0005304936;STS COMPOSITES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;134;t/an
0005305018;APPIA ENROBES OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0005305018;APPIA ENROBES OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.81;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.08;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.7;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.52;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.41;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.4;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.08;t/an
0005305154;FARMACLAIR;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.3;t/an
0005305285;AUTO PIECES 14;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.514;t/an
0005305285;AUTO PIECES 14;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.98;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16.3;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.44;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.523;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;265;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;13.6;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.922;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";06 02 05*;Autres bases;0.066;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.361;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;95.3;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.94;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;12 01 12*;Déchets de cires et graisses;45.8;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;26.8;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.273;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45.8;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.671;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.518;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;189;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.239;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.237;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.83;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;8.64;t/an
0005305295;FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.61;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.45;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.2;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.88;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;13.6;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.25;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;559;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.6;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;7.19;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.269;t/an
0005305552;CHU de Caen;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11.3;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;4.03;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 05*;Autres bases;8.3;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2.69;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.961;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.65;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11.2;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.41;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;1.52;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.822;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;24.8;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;51.2;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;8.88;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.29;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.71;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;107;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;28.6;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.1;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.285;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;736;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.529;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.21;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;248;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.7;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.536;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;36;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;28.4;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;27.2;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;300;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.92;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;83.1;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9.67;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;158;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.62;t/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;5.04;t/an
0005305641;RATTIER Stéphane;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.27;t/an
0005305740;AUTOS DISCOUNT 61;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;14;"";20 01 13*;Solvants;0.056;t/an
0005305740;AUTOS DISCOUNT 61;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.925;t/an
0005305740;AUTOS DISCOUNT 61;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.565;t/an
0005305740;AUTOS DISCOUNT 61;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.46;t/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.47;t/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.07;t/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.323;t/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;67.3;t/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;263;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;6.34;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;83.8;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.84;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;112;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.02;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.79;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.73;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.226;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;50;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.34;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.38;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.227;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.62;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.06;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.29;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.98;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;20;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;6.34;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.647;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1.72;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.26;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.259;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.75;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.54;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;13.2;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;29.4;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.892;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.501;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.09;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.789;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.8;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.28;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;38.1;t/an
0005305747;Etablissement de LA HAGUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14.9;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19.9;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.113;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.14;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;109;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 01 06*;Autres acides;50;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);19.5;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20.5;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.49;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.58;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;44.4;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;0.147;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.62;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.439;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.07;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.83;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.409;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;3.8;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;9.76;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.552;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;9.84;t/an
0005305768;NAVAL GROUP (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;19.3;t/an
0005305808;Hervé PICAN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.92;t/an
0005305808;Hervé PICAN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.54;t/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.64;t/an
0005306183;yannick pouppeville;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.74;t/an
0005306762;DISTRISERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;9.79;t/an
0005306762;DISTRISERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005306786;SCOPELEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;173;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.567;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.022;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 19*;Pesticides;0.079;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";20 01 14*;Acides;0.074;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.063;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.106;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 13*;Solvants;0.246;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.05;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.178;t/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.99;t/an
0005307194;ROVAL;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;46.9;t/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.74;t/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;139;t/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.044;t/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;34.5;t/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.18;t/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.554;t/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.102;t/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.46;t/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.732;t/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.74;t/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.457;t/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.93;t/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.232;t/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.234;t/an
0005307466;LA FLORENTAISE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;t/an
0005400022;EQIOM - Site d'ATHEE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.82;t/an
0005400022;EQIOM - Site d'ATHEE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.206;t/an
0005400022;EQIOM - Site d'ATHEE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0005400091;CARRIERES BOURGOGNE SUD -CHAUX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.76;t/an
0005400091;CARRIERES BOURGOGNE SUD -CHAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.403;t/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.6;t/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4.1;t/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.7;t/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;1;t/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.2;t/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.502;t/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.275;t/an
0005400182;GRANULATS BOURGOGNE AUV Marcigny - Braux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.496;t/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13;t/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.14;t/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.798;t/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.561;t/an
0005400196;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;t/an
0005400253;CARRIERES BOURGOGNE SUD - ROCHEPOT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.78;t/an
0005400253;CARRIERES BOURGOGNE SUD - ROCHEPOT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.111;t/an
0005400253;CARRIERES BOURGOGNE SUD - ROCHEPOT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0005400253;CARRIERES BOURGOGNE SUD - ROCHEPOT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0005400367;EQIOM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005400375;GRANULATS  BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.08;t/an
0005400375;GRANULATS  BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0005400375;GRANULATS  BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0005400375;GRANULATS  BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005400375;GRANULATS  BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.5;t/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.481;t/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.207;t/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.624;t/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;t/an
0005400376;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.275;t/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.428;t/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.5;t/an
0005400431;CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0005400433;SCE Bezille (Sermages);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.4;t/an
0005400508;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.5;t/an
0005400508;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0005400508;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;0.12;t/an
0005400508;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005400508;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.12;t/an
0005400508;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.92;t/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.067;t/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;2.52;t/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.13;t/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.03;t/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.273;t/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.239;t/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0005400537;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;t/an
0005400595;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0005400595;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005400595;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0005400595;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.095;t/an
0005400595;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.14;t/an
0005400595;TRMC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005400616;CARRIERES BOURGOGNE SUD - SENNECEY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.14;t/an
0005400616;CARRIERES BOURGOGNE SUD - SENNECEY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005400616;CARRIERES BOURGOGNE SUD - SENNECEY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.163;t/an
0005400616;CARRIERES BOURGOGNE SUD - SENNECEY;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;t/an
0005401034;METAL PROTECTION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23.6;t/an
0005401034;METAL PROTECTION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;52;t/an
0005401034;METAL PROTECTION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;16.3;t/an
0005401034;METAL PROTECTION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.44;t/an
0005401034;METAL PROTECTION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.57;t/an
0005401034;METAL PROTECTION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.524;t/an
0005401034;METAL PROTECTION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.99;t/an
0005401034;METAL PROTECTION;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;91;"";20 01 13*;Solvants;0.35;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.71;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26.1;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.78;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.62;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.1;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.15;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.98;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.39;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.12;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.24;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.25;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;100;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;68.7;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0005401035;PNEU LAURENT SNC;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.23;t/an
0005401040;BAUDOIN THILLIEN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;31.2;t/an
0005401040;BAUDOIN THILLIEN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.08;t/an
0005401040;BAUDOIN THILLIEN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.73;t/an
0005401044;LAGUILLAUMIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.57;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;95;"";06 01 06*;Autres acides;4.63;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.02;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20.5;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;36.3;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.28;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.5;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.4;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;4.45;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.369;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.251;t/an
0005401050;KRONOSPAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.963;t/an
0005401051;SEVIA SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.36;t/an
0005401051;SEVIA SA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1100;t/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;15.5;t/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 06*;Autres acides;13.9;t/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.2;t/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.975;t/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;24.5;t/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0005401056;BIOXAL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.1;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.56;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;17.8;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1.02;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.31;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.669;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.6;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.06;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.34;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.134;t/an
0005401066;TEFAL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;107;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.1;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.08;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15.1;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.15;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;124;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.22;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38.1;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.1;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;83.3;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;41.5;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.69;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;139;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44.2;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;121;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44.5;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;59.4;t/an
0005401067;VALSPAR FRANCE CORPORATION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42;t/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;12;t/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15.9;t/an
0005401071;SNDCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.38;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;76;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;82;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;21;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;51.2;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;277;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;250;t/an
0005401072;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;12;t/an
0005401074;VIGNERONS DES TERRES SECRETES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.206;t/an
0005401074;VIGNERONS DES TERRES SECRETES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005401074;VIGNERONS DES TERRES SECRETES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.095;t/an
0005401074;VIGNERONS DES TERRES SECRETES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.005;t/an
0005401074;VIGNERONS DES TERRES SECRETES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.005;t/an
0005401074;VIGNERONS DES TERRES SECRETES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.0063;t/an
0005401074;VIGNERONS DES TERRES SECRETES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.127;t/an
0005401074;VIGNERONS DES TERRES SECRETES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.016;t/an
0005401074;VIGNERONS DES TERRES SECRETES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.57;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.98;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.88;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5.36;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.854;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.091;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;79;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.6;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;10.8;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.25;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.27;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.6;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.5;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.34;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.62;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.26;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.98;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.98;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;0.28;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.32;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.7;t/an
0005401075;KRONOSPAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.44;t/an
0005401078;SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.26;t/an
0005401078;SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;31.5;t/an
0005401078;SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.36;t/an
0005401078;SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28;t/an
0005401078;SUEZ RV OSIS SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.04;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;66.2;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.13;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.94;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;25.3;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.95;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.95;t/an
0005401091;ACRODUR INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.98;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;257;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";11 01 07*;Bases de décapage;30.9;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;11 01 07*;Bases de décapage;985;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;52.3;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.88;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.13;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.32;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.3;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.224;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.94;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.42;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.58;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.54;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.285;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.068;t/an
0005401096;CONSTELLIUM EXTRUSION (exALCAN PECHINEY);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;26.2;t/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;56.9;t/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;174;t/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;184;t/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31;t/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;31;t/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;28.1;t/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005401097;PPG ARCHITECTURAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.2;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.826;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.4;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.16;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.969;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.139;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;15.4;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8.75;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;55.4;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.87;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.47;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;40.2;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.388;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.518;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.34;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;78.6;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.31;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.296;t/an
0005401100;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.36;t/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.8;t/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.12;t/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.4;t/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.61;t/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.75;t/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.06;t/an
0005401102;RAFFINERIE DU MIDI;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.1;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.337;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.125;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;0.015;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.365;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.613;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.25;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.801;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.081;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.411;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.425;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.93;t/an
0005401104;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.26;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.73;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.342;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.201;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.485;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.267;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.184;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.182;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";20 01 14*;Acides;0.026;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.711;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.036;t/an
0005401111;PARKER HANNIFIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.62;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;541;t/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.9;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;144;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;72.3;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;423;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;366;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.184;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.33;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.22;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.19;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.08;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;47.6;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.45;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.22;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.9;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.076;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.26;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;117;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.45;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.63;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;9.82;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;639;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;89.8;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.548;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.76;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;9.37;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;53.3;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.7;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.3;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.2;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.186;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.252;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.39;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.202;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.632;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;63.7;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;378;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;222;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;98.8;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.287;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.18;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;351;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;40;t/an
0005401115;Corden Pharma (ex. SYNKEM);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;35.7;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;21;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;1.86;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.3;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.4;t/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;6.4;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";06 01 06*;Autres acides;0.314;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.111;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.004;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.023;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.54;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.075;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.025;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.232;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.016;t/an
0005401124;ECKES GRANINI FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;t/an
0005401126;STOGAZ - Centre Emplisseur de Macon;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0005401126;STOGAZ - Centre Emplisseur de Macon;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5.64;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.23;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.36;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6.74;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;5.33;t/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.2;t/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.5;t/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;199;t/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2270;t/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.25;t/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;26.5;t/an
0005401139;Trefilunion (ex. ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;37.2;t/an
0005401139;Trefilunion (ex. ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";20 01 13*;Solvants;0.535;t/an
0005401139;Trefilunion (ex. ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;86.2;t/an
0005401139;Trefilunion (ex. ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;58.7;t/an
0005401139;Trefilunion (ex. ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.4;t/an
0005401139;Trefilunion (ex. ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.413;t/an
0005401139;Trefilunion (ex. ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;362;t/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;62;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;993;t/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7910;t/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;2080;t/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;332;t/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;68.5;t/an
0005401144;APERAM STAINLESS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.7;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.4;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.48;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6.4;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;3.1;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.56;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.4;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.2;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.42;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.7;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.08;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.88;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.32;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.94;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1420;t/an
0005401151;INDUSTEEL FRANCE site du Creusot (secteur Breuil);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1360;t/an
0005401152;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;108;t/an
0005401152;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;12.8;t/an
0005401152;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;173;t/an
0005401152;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;74.6;t/an
0005401152;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20.1;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.2;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;71;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;14.1;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.28;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0083;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.14;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8.64;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.14;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.7;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.16;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.06;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.08;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.14;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.34;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.4;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.5;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.26;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;27.8;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.7;t/an
0005401153;THERMODYN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8.46;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;33.9;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10.6;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.7;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";11 01 05*;Acides de décapage;7;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;21;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.2;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23.7;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.25;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 05*;Acides de décapage;5.32;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;21.5;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28.2;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.78;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.64;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.38;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.7;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.14;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.14;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.76;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.78;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.7;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;15.6;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;23.3;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;31.9;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;234;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;103;t/an
0005401157;SETFORGE LA CLAYETTE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;47.7;t/an
0005401160;THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;29;t/an
0005401160;THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 03 02*;Autres déchets.;18;t/an
0005401160;THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005401160;THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0005401160;THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.68;t/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.51;t/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15.2;t/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.222;t/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.6;t/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.631;t/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.6;t/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005401162;ADHEX TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;88.8;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.39;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";09 01 04*;Bains de fixation;2.08;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.124;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;74.9;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.035;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;8.01;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;7.51;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";09 01 04*;Bains de fixation;1.41;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.612;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25.8;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30.94;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.18;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;76.7;t/an
0005401164;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9.4;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.5;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.15;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.2;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.96;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.5;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;16.3;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;68.9;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";11 01 05*;Acides de décapage;18.7;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0005401191;TPC;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;13;t/an
0005401201;COM COM Sénonais UIOM;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;549;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.29;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.17;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.017;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.136;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.46;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;14.7;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35.3;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.2;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.15;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.85;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.76;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.28;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.429;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;13.6;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.302;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.207;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";20 01 13*;Solvants;1.11;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.232;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.07;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;26.5;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.67;t/an
0005401208;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.562;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.01;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 01 06*;Autres acides;6.64;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 05*;Acides de décapage;21.4;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.18;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;61.2;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.56;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 05*;Acides de décapage;237;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;36.7;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1000;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.03;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005401211;SAFRAN (ex SNECMA);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;71;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.5;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.36;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.1;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.92;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.54;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9.16;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.12;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.28;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.06;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.8;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.004;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.94;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;5.04;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.2;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;18.1;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.42;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.14;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.38;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.22;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.3;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.14;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.04;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.92;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18.6;t/an
0005401213;ALSTOM Transport - Etablissement du Creusot;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.2;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;7.82;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7.2;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.59;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.74;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.52;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.85;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;1120;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;447;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.77;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.14;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21.1;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.82;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.34;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.8;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;11.5;t/an
0005401220;VERALLIA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";19 13 03*;Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0005401221;Tunneling Equipment;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.7;t/an
0005401221;Tunneling Equipment;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.9;t/an
0005401221;Tunneling Equipment;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2;t/an
0005401221;Tunneling Equipment;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.404;t/an
0005401221;Tunneling Equipment;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.39;t/an
0005401221;Tunneling Equipment;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.9;t/an
0005401221;Tunneling Equipment;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.557;t/an
0005401221;Tunneling Equipment;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.637;t/an
0005401221;Tunneling Equipment;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.7;t/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;t/an
0005401234;j p gruhier;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 08 02*;Déchets contenant des chlorosilanes dangereux;0.64;t/an
0005401234;j p gruhier;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;20.7;t/an
0005401234;j p gruhier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.12;t/an
0005401237;EURO SILVER Saône Décapage;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;17;t/an
0005401237;EURO SILVER Saône Décapage;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;82.9;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;2.04;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.94;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.802;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.8;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.039;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.85;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";20 01 13*;Solvants;0.118;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.268;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;333;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;138;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.4;t/an
0005401240;CONIMAST INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;8.68;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.18;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;45;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.64;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.072;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.015;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.722;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.33;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.321;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.117;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0945;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 13*;Solvants;0.207;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 14*;Acides;0.222;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.136;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0055;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.65;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.02;t/an
0005401241;YOPLAIT PRODUCTION FRANCE - NOBLEVAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.609;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.67;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.93;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.22;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.28;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.92;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17.7;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.538;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.456;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23.4;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.59;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.22;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.801;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.79;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.4;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.09;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.54;t/an
0005401244;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.92;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.77;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.4;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.26;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;286;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;418;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11.2;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.01;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;117;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;201.2;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;123;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;417;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;23.1;t/an
0005401247;PAPREC METAL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.77;t/an
0005401248;AMCOR FLEXIBLE CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.4;t/an
0005401248;AMCOR FLEXIBLE CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.1;t/an
0005401248;AMCOR FLEXIBLE CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;71;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;65.3;t/an
0005401248;AMCOR FLEXIBLE CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.8;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;0.407;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 05*;Autres bases;19.1;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 02 05*;Autres bases;0.065;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.64;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.268;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.337;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.151;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.028;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.282;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;0.154;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.377;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.203;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.206;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.7;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.686;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.23;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.36;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005401249;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.385;t/an
0005401250;CHALON ENERGIE SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005401250;CHALON ENERGIE SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0005401250;CHALON ENERGIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.263;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.2;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.92;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.019;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;172;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.534;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;62.2;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;38.4;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.559;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.779;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.32;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.4;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.308;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;448;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.32;t/an
0005401252;FPT POWERTRAIN TECHNOLOGIES FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.88;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0755;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;178;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;71;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;43.8;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;8.85;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 01 06*;Autres acides;1.23;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;71.5;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.83;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;18.2;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;17.6;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 13*;Solvants;0.944;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.419;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;19.3;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51.9;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;165;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.181;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;59.9;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.53;t/an
0005401253;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.3;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;41.7;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;18;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;285;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;39.9;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0497;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 01 06*;Autres acides;0.144;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 07*;Bases de décapage;57.3;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.25;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;15.7;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.91;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;87;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.504;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.23;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.173;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);58;"";11 01 05*;Acides de décapage;1390;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.42;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);58;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.94;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;13.5;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.48;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;75;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.18;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;37.9;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.048;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;4.08;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";06 01 06*;Autres acides;0.192;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.005;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.314;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0.271;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;232;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.18;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.537;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1620;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17.3;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;86.9;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;6.3;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.15;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.6;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.59;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.2;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.514;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.046;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.031;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.049;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 08 06*;Liquides usés employés comme catalyseurs;0.352;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;5450;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.449;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.139;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.3;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;487;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;91.7;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;707;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;429;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.32;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10;t/an
0005401254;APERAM ALLOYS IMPHY;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1.2;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.8;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.14;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.579;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.497;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.564;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.38;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;22;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.221;t/an
0005401255;ENTREPOT PETROLIER DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.8;t/an
0005401257;SODIEN (ex SOCCRAM);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.24;t/an
0005401257;SODIEN (ex SOCCRAM);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.34;t/an
0005401257;SODIEN (ex SOCCRAM);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.7;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;17.7;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4.7;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.574;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.01;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;16;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.115;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.073;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);3.28;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.923;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.57;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.8;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.54;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.16;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.106;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.28;t/an
0005401259;AIR LIQUIDE France INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.502;t/an
0005401261;GALVA AFA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;20.8;t/an
0005401261;GALVA AFA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.3;t/an
0005401261;GALVA AFA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0005401261;GALVA AFA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;262;t/an
0005401261;GALVA AFA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.156;t/an
0005401261;GALVA AFA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005401261;GALVA AFA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.312;t/an
0005401261;GALVA AFA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.1;t/an
0005401261;GALVA AFA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.143;t/an
0005401261;GALVA AFA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.11;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;2.87;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19.1;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;33.3;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.39;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;63.6;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 01 06*;Autres acides;0.46;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;7.44;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;1.81;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;164;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;24.9;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.383;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.06;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;5.72;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;6.16;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";06 02 05*;Autres bases;0.196;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 02 05*;Autres bases;0.135;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.164;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.51;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.256;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.36;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.5;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.319;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.891;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.93;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.87;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.171;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 01 06*;Autres acides;18.4;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.46;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;176;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.7;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.6;t/an
0005401274;CHEMETALL SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;38.9;t/an
0005401277;GRAINDORGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;9;t/an
0005401277;GRAINDORGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;t/an
0005401277;GRAINDORGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005401277;GRAINDORGE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;161;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;77;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.6;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3.26;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.18;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.759;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.54;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;61.3;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;10.1;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.115;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.64;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.83;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.235;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.799;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.5;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.84;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";20 01 13*;Solvants;1.57;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.23;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.059;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.04;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;9.12;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25.9;t/an
0005401289;PRYSMIAN;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.14;t/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";06 02 05*;Autres bases;18.3;t/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;8.84;t/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;16.5;t/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.11;t/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.5;t/an
0005401290;BREGER CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.19;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.084;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.653;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.16;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.292;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.12;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.687;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.064;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.534;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.5;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.166;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.093;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.95;t/an
0005401298;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;10;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.68;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 01 06*;Autres acides;2.25;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;20.7;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;78.8;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;7.4;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;7.9;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.4;t/an
0005401300;ATELIERS DE JOIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;21.5;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.12;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 06*;Autres acides;1.51;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.011;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.983;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;0.64;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.664;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.256;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.037;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.138;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;22.1;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;2.8;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.259;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.97;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.076;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.5;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.37;t/an
0005401301;DAVEY BICKFORD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;79.3;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;42.2;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.76;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;54.3;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;5.18;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.15;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;15.1;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;4.44;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;57.8;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;200;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;47.8;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;51.1;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;120;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;23.1;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.18;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";06 02 05*;Autres bases;3.11;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.87;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;38.9;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;14;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.7;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.131;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.3;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.54;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.237;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.6;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;36.9;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;5.4;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.42;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";06 02 05*;Autres bases;0.656;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005401307;MANNESMANN PRECISION TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.26;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.5;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.58;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.96;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.48;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.15;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.214;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.366;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.47;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.352;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;1.5;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.996;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.16;t/an
0005401316;NICOLAS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.029;t/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.36;t/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.001;t/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.7;t/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.58;t/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;34.2;t/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0050;t/an
0005401318;U-SHIN (ex.VALEO SECURITE HABITACLE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3.12;t/an
0005401321;EUROSIT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0005401321;EUROSIT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.206;t/an
0005401321;EUROSIT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;t/an
0005401321;EUROSIT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.8;t/an
0005401321;EUROSIT;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;10.4;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0088;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.628;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.2;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.41;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.1;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 01 07*;Filtres à huile;4.01;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.216;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.2;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.296;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;361;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.051;t/an
0005401333;FPT- Powertrain Technologies France SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.033;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44.5;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;2.79;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";06 02 05*;Autres bases;0.04;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.01;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;25.1;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 04 17*;Huiles de résine;9.01;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.98;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5.63;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;50.8;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.04;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.74;t/an
0005401335;SUMIRIKO Rubber Compounding France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;126.2;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 02 05*;Autres bases;0.4;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.03;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.8;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.5;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.9;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.5;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.1;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.165;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;15.2;t/an
0005401343;TITANOBEL VONGES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.36;t/an
0005401344;STPI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.74;t/an
0005401344;STPI;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.46;t/an
0005401346;NEOTISS France;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;13;t/an
0005401346;NEOTISS France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";20 01 14*;Acides;0.024;t/an
0005401346;NEOTISS France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.715;t/an
0005401346;NEOTISS France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.001;t/an
0005401346;NEOTISS France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005401346;NEOTISS France;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;3.8;t/an
0005401346;NEOTISS France;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;117;t/an
0005401346;NEOTISS France;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;67.2;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.54;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.369;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;65.7;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.787;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.19;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.172;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.047;t/an
0005401349;SEB - Is/Tille Champ Besançon;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;44.3;t/an
0005401350;FRANCANO Industrie;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.74;t/an
0005401350;FRANCANO Industrie;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.78;t/an
0005401350;FRANCANO Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.095;t/an
0005401350;FRANCANO Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.44;t/an
0005401350;FRANCANO Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005401350;FRANCANO Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 07*;Bases de décapage;18.6;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.036;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.084;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.586;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.878;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 01 06*;Autres acides;0.013;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);22.1;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.08;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;0.218;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.05;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.9;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00369;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.077;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.025;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;30.6;t/an
0005401351;SEB USINE DU BOURG;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.95;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;3.39;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.08;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.103;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.273;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.228;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0005401355;TITANOBEL PONTAILLER;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.36;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.62;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.032;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.078;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;745;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;160;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;159;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;24.1;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;242;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33.4;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;13.4;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;11;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.05;t/an
0005401359;Salzgitter Mannessmann Stainless Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;18.3;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.88;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.15;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;177;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;43;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);6.04;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.31;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.9;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.13;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.46;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;55.5;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.27;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.046;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.27;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;15.7;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.02;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.13;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);27.1;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.28;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.23;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.03;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;51.6;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.77;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.29;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.43;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6.43;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.36;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;1.2;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.35;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.6;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.02;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;0.23;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.24;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.86;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;40.3;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 05*;Acides de décapage;5.8;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;25.7;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";11 01 07*;Bases de décapage;134;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.14;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14.6;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.17;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.5;t/an
0005401360;VALINOX NUCLEAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.8;t/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.3;t/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;127;t/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.88;t/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;13.9;t/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.84;t/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.75;t/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.12;t/an
0005401366;FAURECIA COMPOSANTS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;22.2;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.85;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;1.62;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.09;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.58;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.44;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.694;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.36;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.14;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;0.373;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.668;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.075;t/an
0005401378;BERNER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.62;t/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.13;t/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.8;t/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.088;t/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.021;t/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.9;t/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.416;t/an
0005401402;AMORA MAILLE Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0005401404;REM;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;75.7;t/an
0005401404;REM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.575;t/an
0005401404;REM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.12;t/an
0005401404;REM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10.9;t/an
0005401413;GALVA SAONE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.5;t/an
0005401413;GALVA SAONE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.99;t/an
0005401413;GALVA SAONE;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;211;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.76;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.188;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.59;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.63;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.058;t/an
0005401415;ISOVER ST GOBAIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.174;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27.4;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.553;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;87.9;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;41;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.37;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.62;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.9;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.021;t/an
0005401425;MASSILLY PRINTING SOLUTIONS (MPS) exRBSA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.097;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.117;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.365;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.508;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.448;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.157;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.197;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.761;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.015;t/an
0005401426;TERREAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.297;t/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.94;t/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.138;t/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.138;t/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0005401464;TUBAUTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.19;t/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;95.2;t/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;61.3;t/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;t/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.091;t/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.1;t/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;53.6;t/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.5;t/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.70;t/an
0005401465;FRUEHAUF SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.42;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.427;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.3;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.93;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.33;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.176;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.18;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.861;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;170;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005401467;HMY France (ex. HERMES-METAL);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6.12;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;19;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;19.5;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;91;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.201;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.62;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 07 01*;Fioul et gazole;2.55;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.48;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.74;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.262;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.067;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.285;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.807;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.046;t/an
0005401469;MOUVEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.99;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.21;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.549;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.152;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.327;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.644;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 01 06*;Autres acides;0.114;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.03;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.057;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.226;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.159;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.85;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.581;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.19;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.735;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.235;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;2.03;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;5.01;t/an
0005401481;SOBOTRAM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;130.3;t/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;1.01;t/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;1.18;t/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;0.08;t/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1.06;t/an
0005401483;DAUNAT BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.61;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.5;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.75;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.13;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.033;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.135;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.11;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005401506;REINE DE DIJON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;25.9;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;187;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.38;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.8;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;27.2;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0005401524;SUNTEC INDUSTRIES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.146;t/an
0005401541;SARL DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005401541;SARL DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.07;t/an
0005401541;SARL DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.24;t/an
0005401541;SARL DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.1;t/an
0005401554;VAL DE SAONE ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.32;t/an
0005401554;VAL DE SAONE ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.16;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.8;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;16.8;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.034;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.106;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.001;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.777;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.034;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.006;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 13*;Solvants;0.034;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;5.35;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.888;t/an
0005401561;GODARD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 06*;Autres acides;7.63;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 02 05*;Autres bases;12.3;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;44.3;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.139;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;76.3;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13.1;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.23;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;1.74;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.545;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.455;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.847;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.607;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40.4;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.088;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.75;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.01;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;35.2;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.4;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;148;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;18.6;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.729;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.1;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.45;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;1.65;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.689;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 19*;Pesticides;1.48;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8.48;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";06 01 06*;Autres acides;0.213;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";06 02 05*;Autres bases;0.653;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.153;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.766;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.45;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.172;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.274;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.145;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.125;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.417;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.079;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.987;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.116;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.77;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.4;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;10.3;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.89;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.16;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;6.14;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;13.8;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.23;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.874;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;18;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.81;t/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;16.1;t/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.5;t/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;72.8;t/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;88.6;t/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;231;t/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;108;t/an
0005401581;SUEZ RV Yonne Métaux (ex. SHAMROCK Env);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.8;t/an
0005401585;HYGIENE ET NATURE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.838;t/an
0005401585;HYGIENE ET NATURE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.5;t/an
0005401585;HYGIENE ET NATURE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.8;t/an
0005401585;HYGIENE ET NATURE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.3;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;27.6;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 08 02*;Autres émulsions;2.44;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.505;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.87;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.28;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0064;t/an
0005401587;PAPETERIES DE DIJON;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.28;t/an
0005401591;BOURGOGNE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;40;t/an
0005401591;BOURGOGNE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;9;t/an
0005401591;BOURGOGNE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.6;t/an
0005401591;BOURGOGNE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.024;t/an
0005401591;BOURGOGNE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1400;t/an
0005401591;BOURGOGNE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12.6;t/an
0005401594;EUROPEENNE DE CONDIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.2;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.51;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.08;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.27;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.974;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.228;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.066;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.148;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.638;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.4;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;65.5;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;195;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.005;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;57.0;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;13;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;4.88;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.57;t/an
0005401596;Paprec Metal, Agence de Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.57;t/an
0005401604;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;47.3;t/an
0005401604;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;654;t/an
0005401604;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;167;t/an
0005401604;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;24.7;t/an
0005401604;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.365;t/an
0005401604;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;97;t/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.5;t/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.64;t/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005401614;Casse 21 (José REBELO);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.02;t/an
0005401617;VIALCO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;1.51;t/an
0005401617;VIALCO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.32;t/an
0005401617;VIALCO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.92;t/an
0005401617;VIALCO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.74;t/an
0005401617;VIALCO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.18;t/an
0005401617;VIALCO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.12;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;12.6;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.64;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.64;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;39.4;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.62;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.27;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.54;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.21;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.1;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.76;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.9;t/an
0005401631;SPPH;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;87.5;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.213;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.154;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.4;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.4;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.55;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.597;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.219;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.4;t/an
0005401642;Tremco illbruck Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.7;t/an
0005401669;AUTO PIECES 58;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.98;t/an
0005401669;AUTO PIECES 58;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.44;t/an
0005401669;AUTO PIECES 58;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.158;t/an
0005401669;AUTO PIECES 58;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;32.5;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.67;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;7.94;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.21;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;46.6;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25.8;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.39;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.837;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.444;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.11;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.824;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.131;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;42;t/an
0005401676;Massilly France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.2;t/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.421;t/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.423;t/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.874;t/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.428;t/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.201;t/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.939;t/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.167;t/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.153;t/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.693;t/an
0005401680;ALFA LAVAL SPIRAL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.83;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;241;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.03;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.205;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.85;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.385;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.078;t/an
0005401698;INTERNATIONAL PAPER EMBALLAGE LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.14;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;113;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;114;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.39;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.278;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.01;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;677;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18.2;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.3;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;3.51;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7.05;t/an
0005401715;SUEZ WTS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;132;t/an
0005401725;BRESSE RECUP - D'ALASCIO Sylvain;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49.2;t/an
0005401727;SCHIEVER DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;22;t/an
0005401727;SCHIEVER DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.3;t/an
0005401727;SCHIEVER DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19.6;t/an
0005401727;SCHIEVER DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;t/an
0005401727;SCHIEVER DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0005401727;SCHIEVER DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;5;t/an
0005401727;SCHIEVER DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;43.2;t/an
0005401727;SCHIEVER DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.03;t/an
0005401734;ELIS LES LAVANDIERES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;16.3;t/an
0005401734;ELIS LES LAVANDIERES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005401737;FLERTEX SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;38;t/an
0005401737;FLERTEX SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;90;t/an
0005401737;FLERTEX SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;t/an
0005401737;FLERTEX SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;15;t/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.127;t/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.433;t/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;14;t/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;6.52;t/an
0005401742;REVALTEC;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.71;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.642;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;138;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;79.1;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.161;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.92;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.26;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.074;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.07;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.66;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.34;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.287;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.495;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.68;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.8;t/an
0005401758;BENVIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.96;t/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.45;t/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1400;t/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.192;t/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.242;t/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;t/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;49;t/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.828;t/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.05;t/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.03;t/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;t/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.013;t/an
0005401781;DYNAPLAST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.03;t/an
0005401812;ICPF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12.7;t/an
0005401812;ICPF;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0005401812;ICPF;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 02 05*;Autres bases;1.06;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.4;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8.73;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;32.2;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.41;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.02;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.285;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.809;t/an
0005401839;SAB MATOUR (ex Fonderie de Matour);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.052;t/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";06 02 05*;Autres bases;0.89;t/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.354;t/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.7;t/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;t/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0005401845;ALFA LAVAL PACKINOX SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;38.7;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;0.682;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.8;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.124;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;2.56;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.158;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.934;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.009;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.492;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.176;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.029;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.37;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.192;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.137;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.269;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.321;t/an
0005401849;GRTgaz - Station de Compression de VINDECY;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;71;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.1;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.13;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;36.9;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35.9;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.1;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.8;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;37.8;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;982;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.44;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.1;t/an
0005401856;JADS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13.7;t/an
0005401880;Chaufferie de la Fontaine d'Ouche;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.42;t/an
0005401880;Chaufferie de la Fontaine d'Ouche;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.24;t/an
0005401880;Chaufferie de la Fontaine d'Ouche;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.22;t/an
0005401880;Chaufferie de la Fontaine d'Ouche;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;12.1;t/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.01;t/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;t/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.32;t/an
0005401901;REFRESCO France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.174;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.08;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.29;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 01 06*;Autres acides;18;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 02 05*;Autres bases;0.035;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.638;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.32;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.367;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.512;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.04;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.076;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.068;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.068;t/an
0005401902;RECIPHARM Fontaine;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.236;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;31.4;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.75;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.8;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.464;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.32;t/an
0005401906;RTP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;87.6;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.38;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.98;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.62;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.82;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;19.5;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.002;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.215;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.876;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3.62;t/an
0005401928;Tyco Electronics SIMEL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;140;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;33.6;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.248;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.59;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.51;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.014;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0005401956;SNS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.082;t/an
0005401957;COFRECO;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.52;t/an
0005401957;COFRECO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.084;t/an
0005401957;COFRECO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.434;t/an
0005401957;COFRECO;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 05*;Acides de décapage;3;t/an
0005401957;COFRECO;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 07*;Bases de décapage;8.65;t/an
0005401957;COFRECO;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.82;t/an
0005401957;COFRECO;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.2;t/an
0005401964;GELF LONGVIC FRANCE Sarl;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0005401964;GELF LONGVIC FRANCE Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.08;t/an
0005402057;MOCIA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;5.6;t/an
0005402058;MILLET SAMABLAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0005402058;MILLET SAMABLAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.1;t/an
0005402058;MILLET SAMABLAN;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.5;t/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.197;t/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.383;t/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.401;t/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0005402062;REGILAIT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.004;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.13;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.252;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.058;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.309;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.92;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.472;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.62;t/an
0005402120;S.A.R.L ENTZ AS AUTO SPORT Arc sur Tille;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.9;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.05;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38.3;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";13 08 02*;Autres émulsions;2.64;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.245;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.79;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.035;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 01 06*;Autres acides;1.09;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 02 05*;Autres bases;0.38;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21.9;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.192;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;138;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.12;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;90.6;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.476;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;53.8;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.3;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.51;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.086;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.785;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.059;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.15;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.9;t/an
0005402142;URGO Laboratoires Chevigny;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.92;t/an
0005402208;SEPACOLOR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;13.7;t/an
0005402208;SEPACOLOR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.16;t/an
0005402208;SEPACOLOR;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;112;t/an
0005402208;SEPACOLOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.56;t/an
0005402284;Communauté de l'Agglomération Dijonnaise;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.119;t/an
0005402284;Communauté de l'Agglomération Dijonnaise;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.07;t/an
0005402284;Communauté de l'Agglomération Dijonnaise;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.154;t/an
0005402284;Communauté de l'Agglomération Dijonnaise;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.008;t/an
0005402284;Communauté de l'Agglomération Dijonnaise;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.66;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.08;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.44;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.137;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;16.9;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.01;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.542;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.096;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.26;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.27;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.92;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.06;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.368;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.9;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.06;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.838;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.031;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.26;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.581;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.852;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.304;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.87;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.9;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.176;t/an
0005402343;EIV BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.026;t/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;t/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;61.7;t/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;t/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.102;t/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;59.8;t/an
0005402380;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0005402390;ACYCLEA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3800;t/an
0005402390;ACYCLEA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.12;t/an
0005402390;ACYCLEA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;75.7;t/an
0005402390;ACYCLEA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.22;t/an
0005402406;DÉMOLITION AUTO LOREAU PATRICK;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.9;t/an
0005402406;DÉMOLITION AUTO LOREAU PATRICK;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.46;t/an
0005402423;ETABLISSEMENT ANDRE FRITZ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.6;t/an
0005402423;ETABLISSEMENT ANDRE FRITZ;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.18;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.115;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.46;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.36;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.12;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.18;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.18;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1.1;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.04;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.96;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.42;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.1;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.78;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12.8;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;54;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.84;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.12;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.55;t/an
0005402439;FPC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0005402440;DIGEO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.08;t/an
0005402440;DIGEO;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.25;t/an
0005402440;DIGEO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.18;t/an
0005402440;DIGEO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0005402440;DIGEO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0005402440;DIGEO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1;t/an
0005402440;DIGEO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.08;t/an
0005402493;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0005402493;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.01;t/an
0005402493;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.68;t/an
0005402493;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.67;t/an
0005402493;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.01;t/an
0005402493;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.247;t/an
0005402493;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0005402493;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0005402493;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;20.1;t/an
0005402493;MISTRAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;84.2;t/an
0005402511;GENLIS METAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.04;t/an
0005402511;GENLIS METAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.24;t/an
0005402511;GENLIS METAL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.92;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;26.8;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;541;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.47;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.66;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;27.4;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;11;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;1.32;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;24.5;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.79;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;32.4;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;863;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2610;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;43.9;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;84.3;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1590;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;661;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;POLOGNE;19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;431;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;99.4;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2.88;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;607;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1550;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;621;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;40.8;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;26;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.16;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;1.05;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.76;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7.47;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.98;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2.86;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;0.76;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;54.4;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;430;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28.3;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;26.1;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;763;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;699;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.45;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;137;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;51.7;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;714;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3760;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;645;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;187;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;199;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;278;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;702;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;51.5;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.26;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;23.56;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16.5;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;79.5;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;146;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21.1;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;126;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;38.7;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28.1;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;157;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;55;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.1;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;117;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;7.57;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;9.16;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;69.4;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;132;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;341;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;44.1;t/an
0005402664;EDIB;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2870;t/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.71;t/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.54;t/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0005402724;AUTO PIECES SENS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.12;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";06 01 06*;Autres acides;0.1;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.34;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.212;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.57;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.9;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0067;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;1.24;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.36;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.228;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.9;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.3;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.194;t/an
0005403000;KEOLIS Dijon;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.2;t/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.025;t/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.37;t/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.64;t/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";20 01 13*;Solvants;15.4;t/an
0005403074;ALCEA FRANCE EURL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.23;t/an
0005403136;TOLIX STEEL DESIGN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;16.4;t/an
0005403136;TOLIX STEEL DESIGN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.02;t/an
0005403136;TOLIX STEEL DESIGN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.03;t/an
0005403136;TOLIX STEEL DESIGN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.056;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.07;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.494;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.16;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.668;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.18;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.4;t/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.28;t/an
0005403182;BUTAGAZ - Site de Sennecey-le-Grand;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.78;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 02 05*;Autres bases;13.2;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);47.3;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.28;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;89.5;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.2;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.42;t/an
0005403185;Vallourec Bearing Tubes (ex. VALTI SAS);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;97;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;12.2;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;410;t/an
0005403277;Hensel Recycling France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;85.9;t/an
0005425674;Chaufferie des Valendons;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;65.1;t/an
0005425674;Chaufferie des Valendons;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.2;t/an
0005425674;Chaufferie des Valendons;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005425674;Chaufferie des Valendons;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.15;t/an
0005425674;Chaufferie des Valendons;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;4.96;t/an
0005426102;SAS Produits Routiers Bitume PRB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.7;t/an
0005426102;SAS Produits Routiers Bitume PRB;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0005426102;SAS Produits Routiers Bitume PRB;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.5;t/an
0005500031;ELIS BRETAGNE (STE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.03;t/an
0005500031;ELIS BRETAGNE (STE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.327;t/an
0005500031;ELIS BRETAGNE (STE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.56;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.507;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;64.3;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.41;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.398;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.89;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.83;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.115;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.453;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.447;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.178;t/an
0005500035;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;82.9;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";06 02 05*;Autres bases;0.017;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.163;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.135;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.33;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.264;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.29;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.29;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.89;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.101;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.41;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.149;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.035;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.2;t/an
0005500040;LNA LAITERIE NOUVELLE DE L ARGUENON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.201;t/an
0005500070;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.4;t/an
0005500070;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.203;t/an
0005500070;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2.43;t/an
0005500070;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.561;t/an
0005500070;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0005500070;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;t/an
0005500070;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.457;t/an
0005500087;CASSE AUTO D'ARMOR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.65;t/an
0005500087;CASSE AUTO D'ARMOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.9;t/an
0005500087;CASSE AUTO D'ARMOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005500087;CASSE AUTO D'ARMOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005500087;CASSE AUTO D'ARMOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.508;t/an
0005500088;FERTIVAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.76;t/an
0005500088;FERTIVAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;1.88;t/an
0005500088;FERTIVAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;68.6;t/an
0005500088;FERTIVAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;817;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 14*;Acides;0.04;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.05;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.31;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.39;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.39;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.27;t/an
0005500107;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.96;t/an
0005500110;LDC BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;624;t/an
0005500110;LDC BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;106;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";13 08 01*;Boues ou émulsions de dessalage;18.6;t/an
0005500111;ARMORICAINE INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.8;t/an
0005500155;GALVA INDUSTRIES (STE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;19;t/an
0005500155;GALVA INDUSTRIES (STE);Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;861;t/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.361;t/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;t/an
0005500165;ARMOR PROTEINES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.105;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.56;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.14;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.162;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.364;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10.3;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.064;t/an
0005500170;ENTREMONT ALLIANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.594;t/an
0005500224;KERVAL Centre Armor;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1130;t/an
0005500224;KERVAL Centre Armor;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;912;t/an
0005500249;Celtique industrielle;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.23;t/an
0005500249;Celtique industrielle;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0005500249;Celtique industrielle;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;51.1;t/an
0005500249;Celtique industrielle;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;2.82;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.82;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.22;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.12;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.22;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;9.56;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;65.2;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;16;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;0.42;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.194;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.29;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.311;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.66;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.488;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.9;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.65;t/an
0005500258;BLANC AERO TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;t/an
0005500302;PRODHYNET (S.A.);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";06 02 05*;Autres bases;5.14;t/an
0005500302;PRODHYNET (S.A.);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.04;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";06 01 06*;Autres acides;13.8;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 02 05*;Autres bases;9.13;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";06 02 05*;Autres bases;2.81;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";06 02 05*;Autres bases;5.14;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 05*;Autres bases;0.947;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;37.7;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.14;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.77;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;94;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.382;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.65;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;19.9;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.41;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.2;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.053;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.433;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.682;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.057;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 03 16*;Déchets de solutions de gravure à l'eau forte;3.48;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.61;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.655;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.1;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;41.9;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9.5;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;47;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.4;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54.2;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;293;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;346;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.975;t/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;22;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.4;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;54.9;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;18.1;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;4.64;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.4;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;6.5;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.5;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.81;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 06*;Autres acides;11;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4.49;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 05*;Autres bases;9.29;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14.8;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29.5;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.7;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;53.1;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.56;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.461;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77.48;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.04;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.11;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.23;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.51;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.665;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.34;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.525;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.354;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 13*;Solvants;23.3;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 14*;Acides;7.85;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 19*;Pesticides;3.63;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.298;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.001;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.66;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.88;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;120;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;442;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;101;t/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1130;t/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10.1;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.74;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;11.3;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14.9;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.34;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.212;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12.60;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.798;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.118;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;11.5;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;46.8;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;132;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51.4;t/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;22.7;t/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;t/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.91;t/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.22;t/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.653;t/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.22;t/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;t/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.045;t/an
0005500334;SECANIM BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0005500338;SMITRED OUEST D'ARMOR (UIOM DE PLUZUNET);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;170;t/an
0005500338;SMITRED OUEST D'ARMOR (UIOM DE PLUZUNET);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;19.3;t/an
0005500338;SMITRED OUEST D'ARMOR (UIOM DE PLUZUNET);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;909;t/an
0005500341;BALLAY MENUISERIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;10.2;t/an
0005500341;BALLAY MENUISERIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.09;t/an
0005500357;CORDON ELECTRONICS DINAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.121;t/an
0005500357;CORDON ELECTRONICS DINAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.062;t/an
0005500357;CORDON ELECTRONICS DINAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.67;t/an
0005500357;CORDON ELECTRONICS DINAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.05;t/an
0005500357;CORDON ELECTRONICS DINAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.115;t/an
0005500357;CORDON ELECTRONICS DINAN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;17.3;t/an
0005500370;CMTP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.27;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.01;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.22;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.01;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.01;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;29;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;24.1;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.01;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.01;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.01;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;651;t/an
0005500382;CENTRE HOSPITALIER Yves le Foll;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.01;t/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;332;t/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16.7;t/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;10.6;t/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.95;t/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.4;t/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0005500398;LE JOINT FRANCAIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.48;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.26;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.05;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";10 09 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;4.88;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;32.7;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;11.8;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.65;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.81;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.86;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.25;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.68;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.2;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.86;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0005500400;SAINT-BRIEUC FONDERIE (ex MANOIR);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;t/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;59.2;t/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;4.1;t/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;145;t/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;83.4;t/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;181;t/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25;t/an
0005500411;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;141;t/an
0005500431;SODIMAC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.221;t/an
0005500431;SODIMAC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.371;t/an
0005500431;SODIMAC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.38;t/an
0005500431;SODIMAC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.1;t/an
0005500431;SODIMAC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;30.3;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;1370;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1630;t/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;161;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.26;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.25;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.56;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.08;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.396;t/an
0005500471;SVA JEAN ROZE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.79;t/an
0005500490;NEOLAIT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.9;t/an
0005500490;NEOLAIT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.104;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.365;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.18;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.034;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.32;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;0.242;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.594;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.188;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.55;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2.38;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.24;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0005500491;YFFINIAC INDUSTRIE LAITA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.2;t/an
0005500505;YER BREIZH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.08;t/an
0005500505;YER BREIZH;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.202;t/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 07 01*;Fioul et gazole;3;t/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2;t/an
0005500521;EDF-CETAC (BRENNILIS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";06 01 06*;Autres acides;0.142;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.3;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.012;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 02 05*;Autres bases;0.174;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.237;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10.1;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.185;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.184;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.761;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.319;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;3.38;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.095;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.5;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55.9;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;376;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;87;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;306;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.47;t/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;t/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;23.2;t/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";11 01 05*;Acides de décapage;86.4;t/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.44;t/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.624;t/an
0005500558;BREST SURFACES TECHNOLOGIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;1.6;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.5;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;0.18;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.4;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.8;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;3.5;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.8;t/an
0005500589;PROTECNO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.2;t/an
0005500594;SPBB - STATION DE DEBALLASTAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.499;t/an
0005500594;SPBB - STATION DE DEBALLASTAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;98.5;t/an
0005500594;SPBB - STATION DE DEBALLASTAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;31.7;t/an
0005500594;SPBB - STATION DE DEBALLASTAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.2;t/an
0005500594;SPBB - STATION DE DEBALLASTAGE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1970;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;12;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48.9;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.41;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;126;t/an
0005500596;STOCKBREST (STB1);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.7;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.5;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 07 01*;Fioul et gazole;18;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.14;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.95;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.444;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.925;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20.9;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7;t/an
0005500604;SDMO Industries;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.071;t/an
0005500607;SIRCOB;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1090;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;0.105;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.382;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.216;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.087;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.521;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.284;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.983;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.002;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.016;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.515;t/an
0005500609;BUNGE France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.25;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26.5;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;976;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1940;t/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.5;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;23;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2490;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;35.1;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;16.5;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.12;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.03;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.08;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.01;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.015;t/an
0005500616;SIDEPAQ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.25;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";06 01 06*;Autres acides;0.069;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";06 02 05*;Autres bases;1.93;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.2;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.975;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 01 14*;Acides;1.71;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.453;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;"";13 04 01*;Hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale;3;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.153;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.201;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.47;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.12;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.33;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.396;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.674;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;10.9;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.15;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;72.2;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.81;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.94;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.32;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.207;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";20 01 13*;Solvants;2.29;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.4;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;23.7;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.92;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.1;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;78;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;135;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.22;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.233;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.86;t/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.248;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.32;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.24;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2.46;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.98;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.91;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;25.9;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.23;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.02;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.49;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;t/an
0005500701;CROWN EMBALLAGE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.9;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.23;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.07;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.5;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.1;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.16;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.1;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.4;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.28;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.15;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005500702;Marie Hellégouarch;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005500708;VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;76.6;t/an
0005500708;VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1670;t/an
0005500708;VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;413;t/an
0005500719;ITEC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.3;t/an
0005500719;ITEC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7;t/an
0005500719;ITEC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6.5;t/an
0005500719;ITEC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.366;t/an
0005500721;E.D.F. TAC de DIRINON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.143;t/an
0005500721;E.D.F. TAC de DIRINON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.242;t/an
0005500721;E.D.F. TAC de DIRINON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.011;t/an
0005500721;E.D.F. TAC de DIRINON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.15;t/an
0005500721;E.D.F. TAC de DIRINON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.072;t/an
0005500721;E.D.F. TAC de DIRINON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.82;t/an
0005500721;E.D.F. TAC de DIRINON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;56;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.796;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.16;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.416;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.319;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.526;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.36;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.544;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.237;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.037;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.098;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.014;t/an
0005500729;BOLLORE TECHNOLOGIES (Pen Carn);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;9.13;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.48;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 01 13*;Solvants;1.25;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;56.7;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.21;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.632;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.7;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.2;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.3;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.411;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.122;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29.4;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.22;t/an
0005500732;FRANPAC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.9;t/an
0005500737;YSBLUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.821;t/an
0005500737;YSBLUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.178;t/an
0005500737;YSBLUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0005500737;YSBLUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16.5;t/an
0005500759;TIPIAK PCS Cornouaille;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1380;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.18;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 01 06*;Autres acides;0.017;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.014;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.87;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.073;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.256;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.199;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.35;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.33;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.026;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.06;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.095;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;t/an
0005500761;BOLLORE (Odet);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.171;t/an
0005500768;JCLB SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.8;t/an
0005500768;JCLB SARL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.1;t/an
0005500768;JCLB SARL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0005500768;JCLB SARL;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.07;t/an
0005500768;JCLB SARL;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.04;t/an
0005500768;JCLB SARL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.1;t/an
0005500769;JRS  MARINE PRODUCTS LANDERNEAU;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005500769;JRS  MARINE PRODUCTS LANDERNEAU;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.8;t/an
0005500781;MG AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0005500781;MG AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.53;t/an
0005500781;MG AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.7;t/an
0005500781;MG AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.7;t/an
0005500781;MG AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.34;t/an
0005500782;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.6;t/an
0005500782;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.69;t/an
0005500782;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.9;t/an
0005500782;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.755;t/an
0005500782;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.245;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.24;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.73;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;15.8;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;11.1;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;5.73;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;42.8;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.1;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.09;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.3;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.038;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.384;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.015;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;33.7;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5.3;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;8.53;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1.93;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.021;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1.56;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;18.3;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5.54;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.84;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;6.53;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;17.6;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;18.7;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;35.5;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.38;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;20.5;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.749;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;16.8;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;97.7;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;135;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.223;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;58.5;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2.47;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;1.07;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 06*;Autres acides;3.47;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;2.98;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.98;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.91;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;423;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;4.16;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;0.356;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;24.4;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.477;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.84;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;488;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.98;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.432;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.028;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;50.2;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;20.9;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.135;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.02;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.24;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.042;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22.4;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.29;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;8.31;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.032;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;4.74;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.1;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.062;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;7.91;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 13*;Solvants;63.2;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.46;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 19*;Pesticides;17.5;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.976;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.269;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;36.1;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;9.09;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22.8;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;21.6;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;88.3;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 01 07*;Filtres à huile;37.4;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 01 07*;Filtres à huile;75;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8.49;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;39.5;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47.7;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;42.6;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;44;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.671;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.498;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1190;t/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1450;t/an
0005500808;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.2;t/an
0005500808;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0005500808;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;t/an
0005500808;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6.46;t/an
0005500808;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005500809;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0005500809;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.715;t/an
0005500809;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.325;t/an
0005500809;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.224;t/an
0005500809;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005500829;JESTIN AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.5;t/an
0005500829;JESTIN AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.4;t/an
0005500829;JESTIN AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.47;t/an
0005500829;JESTIN AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.26;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15.5;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.75;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.6;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9.7;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.68;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.4;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.72;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.44;t/an
0005500833;HYPER AUTO (Guipavas);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005500840;PRESTIA GALVA 29;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.52;t/an
0005500840;PRESTIA GALVA 29;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;34.8;t/an
0005500840;PRESTIA GALVA 29;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;113;t/an
0005500920;ALGAIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0005500920;ALGAIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;t/an
0005500920;ALGAIA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2;t/an
0005500947;ARMOR AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0005500947;ARMOR AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.92;t/an
0005500947;ARMOR AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.78;t/an
0005500947;ARMOR AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.44;t/an
0005500947;ARMOR AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.12;t/an
0005500947;ARMOR AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.13;t/an
0005500953;SAS JESTIN PL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.213;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.583;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;41.3;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;22;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.62;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4.55;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.26;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1.8;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.05;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.6;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.47;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.175;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.089;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.222;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.98;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.45;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.24;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.7;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21.9;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.715;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.087;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;26;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.13;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.64;t/an
0005500956;TRIVIUM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.88;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.2;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.18;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.113;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.32;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.142;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.152;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.159;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.05;t/an
0005500976;UCLAB INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 02 05*;Autres bases;3.11;t/an
0005500994;CMGO Pleyber Christ;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005500994;CMGO Pleyber Christ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.08;t/an
0005500994;CMGO Pleyber Christ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005500994;CMGO Pleyber Christ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.829;t/an
0005500994;CMGO Pleyber Christ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.08;t/an
0005500994;CMGO Pleyber Christ;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.98;t/an
0005501031;CARRIERES LAGADEC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0005501031;CARRIERES LAGADEC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.7;t/an
0005501035;LANNEVAL SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005501035;LANNEVAL SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.373;t/an
0005501035;LANNEVAL SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.28;t/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4000;t/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1000;t/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1000;t/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1900;t/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 07 02*;Essence;1580;t/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;775;t/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;115;t/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;505;t/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5330;t/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;284000;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.054;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.171;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.097;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.18;t/an
0005501097;Société industrielle laitière du Léon;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.9;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.12;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 04 01*;Hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale;8;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;337;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;200;t/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;32.9;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.021;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.084;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.203;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.411;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.9;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.804;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.832;t/an
0005501172;MERALLIANCE ARMORIC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.18;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 01 13*;Solvants;0.145;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.168;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.58;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.28;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.473;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.22;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 04 01*;Hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale;0.2;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 08 02*;Autres émulsions;2.57;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.49;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.3;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.044;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.527;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";13 07 01*;Fioul et gazole;5.85;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.009;t/an
0005501178;CUMMINS FILTRATION  Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23.6;t/an
0005501195;SOCIETE NOUVELLE FORNES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.8;t/an
0005501195;SOCIETE NOUVELLE FORNES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005501195;SOCIETE NOUVELLE FORNES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005501195;SOCIETE NOUVELLE FORNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;20.7;t/an
0005501195;SOCIETE NOUVELLE FORNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;19.8;t/an
0005501195;SOCIETE NOUVELLE FORNES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.91;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;12.5;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.705;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.115;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.603;t/an
0005501217;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.01;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";06 01 06*;Autres acides;1.7;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.3;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.04;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.4;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17.9;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.3;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.9;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2.4;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.8;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.3;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.7;t/an
0005501218;PDM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.5;t/an
0005501256;FILET BLEU;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.083;t/an
0005501256;FILET BLEU;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005501256;FILET BLEU;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.114;t/an
0005501256;FILET BLEU;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;t/an
0005501256;FILET BLEU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.192;t/an
0005501256;FILET BLEU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.596;t/an
0005501256;FILET BLEU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.179;t/an
0005501256;FILET BLEU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.025;t/an
0005501256;FILET BLEU;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.157;t/an
0005501256;FILET BLEU;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.776;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 01 06*;Autres acides;0.026;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";11 01 07*;Bases de décapage;24;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;61;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.086;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 08 02*;Autres émulsions;8.02;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.008;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.63;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.6;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.089;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.77;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.518;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.346;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.013;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.008;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.27;t/an
0005501315;SANDERS BRETAGNE (St Thégonnec);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.3;t/an
0005501315;SANDERS BRETAGNE (St Thégonnec);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.9;t/an
0005501318;CGPA PENY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.12;t/an
0005501318;CGPA PENY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.21;t/an
0005501318;CGPA PENY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005501318;CGPA PENY;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.53;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.56;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 01 06*;Autres acides;0.342;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.154;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.405;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.111;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.101;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;9.39;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.61;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.2;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;97.2;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.007;t/an
0005501327;GLATFELTER SCAER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.6;t/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;29;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;189;t/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.16;t/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.4;t/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.101;t/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.363;t/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.144;t/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.001;t/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0005501351;NOBELSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.027;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;1.37;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;3.88;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.592;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.85;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.5;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.9;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.688;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.911;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.07;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.079;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0005501352;Loïc FAURE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;27.1;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;2.25;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.35;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.153;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.658;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.408;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.431;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.8;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.156;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.264;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.132;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.75;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.322;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.203;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.57;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.464;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.016;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.063;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.69;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.6;t/an
0005501363;FAURECIA Intérieur Industries - FR23;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.65;t/an
0005501374;NETRA  Cesson Sévigné;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.3;t/an
0005501374;NETRA  Cesson Sévigné;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.29;t/an
0005501374;NETRA  Cesson Sévigné;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.574;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;40.3;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18.7;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.179;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.005;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.21;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.56;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;44;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.062;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;123;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35.7;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.356;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.22;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;50.6;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.68;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11.2;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.69;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;22.6;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;22.9;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17.5;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.34;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.662;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 13*;Liquides de frein;3.02;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.864;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.84;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.23;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;118;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.09;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.1;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;29.7;t/an
0005501387;PSA Automobile SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16.8;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;23.4;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";06 02 05*;Autres bases;8.4;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.12;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;12.7;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;9.52;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.77;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.53;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;201;t/an
0005501389;A&P LITHOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;2.93;t/an
0005501399;SOCIETE DESHYOUEST;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;5;t/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;t/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;289;t/an
0005501407;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";06 01 06*;Autres acides;0.199;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.37;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.778;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.12;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.451;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.839;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.23;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.31;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.3;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.521;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.256;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.5;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.73;t/an
0005501415;Safran Electronics & Defense;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;29.6;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;124;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.4;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;43;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.05;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.144;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.073;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;29;t/an
0005501424;PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;238;t/an
0005501426;Jeantil SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.02;t/an
0005501426;Jeantil SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15.1;t/an
0005501426;Jeantil SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.6;t/an
0005501426;Jeantil SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.02;t/an
0005501426;Jeantil SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0005501426;Jeantil SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.028;t/an
0005501426;Jeantil SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.254;t/an
0005501426;Jeantil SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.01;t/an
0005501431;BRUNET (GARAGE BRUNET);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.57;t/an
0005501431;BRUNET (GARAGE BRUNET);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.158;t/an
0005501431;BRUNET (GARAGE BRUNET);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.056;t/an
0005501431;BRUNET (GARAGE BRUNET);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.432;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.238;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.063;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.287;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.29;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.298;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.93;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.032;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.207;t/an
0005501434;SAVIEL France;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.206;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;117;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;71.3;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;23;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.78;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;7.22;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;7.22;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.68;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1600;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3400;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5040;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;85.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;426;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;259.8;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.398;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.76;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.65;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;11;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.218;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.92;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1.82;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.016;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32.1;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.66;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6.95;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;33.8;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.489;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.1;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;12.5;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;57;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;22.1;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;103;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.38;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;34.1;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;7.74;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;141;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;7.97;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.6;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;266;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.097;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;3.03;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;47.7;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.65;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;20.4;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.48;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;25.4;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.591;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.8;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.25;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;25.3;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;35.8;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;2.18;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;10.2;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3.95;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;7.62;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";06 01 06*;Autres acides;4.64;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;18.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;11.6;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;95.7;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.2;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;94.2;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;4.51;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;182;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;56.4;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;365;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28.6;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;56.5;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;611;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;434;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;21.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;246;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;81.5;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.31;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;37.7;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;107;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;250;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;5420;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1560;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;240;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.495;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2490;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;237;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.35;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;23;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;13.1;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11.3;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.915;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.87;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.8;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1.78;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;4.96;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.028;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;12200;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 19*;Pesticides;55.3;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;21.8;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.29;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.57;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;25.3;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.6;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;37.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;30.6;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;44;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.34;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;81;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;18.2;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;49.5;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3845;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.54;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;775;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.9;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.2;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;203;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.02;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;887;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5.4;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;334;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;124;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;06 01 06*;Autres acides;703;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;06 02 05*;Autres bases;15;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;151;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.82;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;229;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7810;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0005501436;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;43.8;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.043;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;42.5;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.289;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.2;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.21;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.82;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.7;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.231;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.105;t/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.177;t/an
0005501448;NOVANDIE MARCILLE RAOUL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.201;t/an
0005501448;NOVANDIE MARCILLE RAOUL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.4;t/an
0005501448;NOVANDIE MARCILLE RAOUL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.185;t/an
0005501448;NOVANDIE MARCILLE RAOUL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.418;t/an
0005501448;NOVANDIE MARCILLE RAOUL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.208;t/an
0005501448;NOVANDIE MARCILLE RAOUL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.171;t/an
0005501448;NOVANDIE MARCILLE RAOUL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.208;t/an
0005501448;NOVANDIE MARCILLE RAOUL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;4.74;t/an
0005501448;NOVANDIE MARCILLE RAOUL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.56;t/an
0005501448;NOVANDIE MARCILLE RAOUL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.205;t/an
0005501448;NOVANDIE MARCILLE RAOUL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.78;t/an
0005501448;NOVANDIE MARCILLE RAOUL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.452;t/an
0005501452;casse auto labbe;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.765;t/an
0005501452;casse auto labbe;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0005501452;casse auto labbe;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.471;t/an
0005501452;casse auto labbe;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.54;t/an
0005501452;casse auto labbe;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.598;t/an
0005501459;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.38;t/an
0005501459;SOCIETE SANDERS BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.56;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;116;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.183;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;5.34;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;184;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.233;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.303;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11.2;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.42;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;55.2;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;36.9;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.424;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.321;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.33;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;49.4;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.945;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.37;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.042;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;72.4;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;15.7;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2.3;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.858;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.34;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.6;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.424;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.405;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.069;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.49;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0005501483;BJ 75;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;6;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.7;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1.11;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.26;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.06;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.442;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.2;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.148;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.537;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.659;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.05;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.74;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.183;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.051;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.987;t/an
0005501485;AFC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;131;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;0.18;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.85;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.499;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;8.66;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;0.7;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.75;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.64;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.66;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;361;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.65;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.2;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;t/an
0005501486;CARGILL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.649;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";11 01 05*;Acides de décapage;21.6;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8.17;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.16;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;9.26;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.712;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.28;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 05*;Acides de décapage;61.2;t/an
0005501487;OVAKO;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;17.4;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.96;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.52;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;91.5;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13.7;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1.98;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.6;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.6;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.26;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.1;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.3;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;14.6;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.86;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.7;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.6;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.003;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.069;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.9;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;55.3;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51.7;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;420;t/an
0005501491;AFM Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.105;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.05;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;0.16;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.046;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.6;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.3;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.152;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;t/an
0005501493;NETRA ONYX Barre Thomas;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.18;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21.8;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.589;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.727;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;32.2;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;53;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;70.2;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;53;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.97;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.269;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.07;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;0.084;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.692;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";11 03 02*;Autres déchets.;1.29;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;25.34;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.088;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.87;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.777;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.39;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.67;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.224;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.941;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.397;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.97;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.28;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.149;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.7;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.765;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;81.3;t/an
0005501502;CONTITECH AVS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);15.5;t/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2020;t/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;152;t/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.32;t/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.595;t/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.885;t/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3360;t/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;23.9;t/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0005501504;VALOREIZH;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;59;t/an
0005501505;ENERSUD - SOC RENNAISE DISTRI CHALEUR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.7;t/an
0005501505;ENERSUD - SOC RENNAISE DISTRI CHALEUR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;183;t/an
0005501505;ENERSUD - SOC RENNAISE DISTRI CHALEUR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;253;t/an
0005501505;ENERSUD - SOC RENNAISE DISTRI CHALEUR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;71;t/an
0005501505;ENERSUD - SOC RENNAISE DISTRI CHALEUR;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.019;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.018;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.324;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37.4;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.191;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.014;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.298;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.2;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.12;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.087;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.53;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;6.33;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;31;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;244;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.007;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.244;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.5;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 06*;Autres acides;4.3;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;5.27;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.76;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 05*;Autres bases;8.01;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.004;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.66;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.427;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.39;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.722;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.27;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.684;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58.6;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.4;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;31.5;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;29.2;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.2;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;112.5;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.17;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.005;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";18 02 07*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.576;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 13*;Solvants;37.2;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 14*;Acides;10.2;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 02 05*;Autres bases;0.388;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;74.9;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.227;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.07;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.882;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.97;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 19*;Pesticides;1.31;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;40.6;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;960;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13.1;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;757;t/an
0005501509;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4.32;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.38;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;35.9;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.4;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.18;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.01;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.433;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.2;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.222;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;107;t/an
0005501517;ETERNIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.671;t/an
0005501519;DILANGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005501519;DILANGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0005501519;DILANGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.5;t/an
0005501519;DILANGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.2;t/an
0005501519;DILANGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;t/an
0005501519;DILANGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.744;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.078;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.47;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.5;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.432;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.343;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.59;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.178;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.141;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.043;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.48;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.22;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.139;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.095;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.14;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.721;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.89;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.3;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.558;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;13.5;t/an
0005501523;SABENA TECHNICS DNR;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.247;t/an
0005501525;EVTV;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;225;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;1.33;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.165;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7.16;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.712;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.8;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.59;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.558;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.4;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.24;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.12;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.27;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;191;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2450;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;4.86;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25.1;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.94;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.18;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;72.9;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;59.6;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24.8;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4030;t/an
0005501531;HYPRED (groupe Kersia);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;88.7;t/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.25;t/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;27.7;t/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.68;t/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.84;t/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.55;t/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.285;t/an
0005501532;TIMAC AGRO SA (ZI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4.09;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.5;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11.1;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.05;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.76;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.892;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.86;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.52;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.76;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.84;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.118;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.403;t/an
0005501533;TIMAC AGRO SA (QI);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;2.5;t/an
0005501539;SALAISONS CELTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;53;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.38;t/an
0005501539;SALAISONS CELTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;53;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.083;t/an
0005501539;SALAISONS CELTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.157;t/an
0005501539;SALAISONS CELTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0005501539;SALAISONS CELTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.16;t/an
0005501539;SALAISONS CELTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;t/an
0005501539;SALAISONS CELTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.186;t/an
0005501539;SALAISONS CELTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.013;t/an
0005501539;SALAISONS CELTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;t/an
0005501549;SFPI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005501549;SFPI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;83;t/an
0005501549;SFPI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;"";11 01 05*;Acides de décapage;52;t/an
0005501549;SFPI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;99;t/an
0005501549;SFPI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;"";11 01 07*;Bases de décapage;92;t/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.42;t/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;12.2;t/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.85;t/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.107;t/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.22;t/an
0005501552;LE BRIS OCCASIONS POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.845;t/an
0005501555;CHROMATLANTIQUE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;2.82;t/an
0005501555;CHROMATLANTIQUE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.75;t/an
0005501555;CHROMATLANTIQUE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0005501555;CHROMATLANTIQUE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.979;t/an
0005501555;CHROMATLANTIQUE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.5;t/an
0005501555;CHROMATLANTIQUE INDUSTRIEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.063;t/an
0005501557;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.1;t/an
0005501557;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.66;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;62;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.282;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.791;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;31.1;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33.3;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;13.6;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.19;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.879;t/an
0005501563;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.022;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";06 02 05*;Autres bases;0.641;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;61.1;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.2;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.4;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;43.5;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.452;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.233;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.9;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.2;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.581;t/an
0005501569;COOPER STANDARD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.757;t/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;209;t/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.76;t/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.4;t/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.33;t/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.05;t/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.1;t/an
0005501570;PASSENAUD Recyclage;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.52;t/an
0005501571;DALIC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;13.8;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;3.9;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.74;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;18.4;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;965;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;18.3;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.34;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.544;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26.6;t/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.311;t/an
0005501575;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.8;t/an
0005501575;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0005501575;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.8;t/an
0005501575;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0005501575;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.7;t/an
0005501575;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.4;t/an
0005501575;KERVALIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;0.276;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.3;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.2;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.026;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.283;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.62;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.15;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.08;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.727;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.359;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.033;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.34;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.66;t/an
0005501576;SVA Jean Rozé;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.49;t/an
0005501602;ANETT 2 (Blanchisserie);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005501602;ANETT 2 (Blanchisserie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0005501602;ANETT 2 (Blanchisserie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.369;t/an
0005501602;ANETT 2 (Blanchisserie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.287;t/an
0005501602;ANETT 2 (Blanchisserie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.873;t/an
0005501602;ANETT 2 (Blanchisserie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.499;t/an
0005501602;ANETT 2 (Blanchisserie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.3;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.097;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.44;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.6;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.207;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.3;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;84.9;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;201;t/an
0005501617;AFM Recyclage SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.068;t/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;t/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.4;t/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.4;t/an
0005501646;RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.5;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.64;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.136;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;26.2;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.84;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.94;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;148;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;7.7;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.65;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.542;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.406;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.79;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.274;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.13;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.9;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.365;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.982;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.338;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.66;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.254;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.081;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;43.3;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.905;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;37;t/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;7.34;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;2.2;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;138;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;120;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23.9;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.796;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;26.5;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.15;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.1;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.115;t/an
0005501654;SBG (Société Bretonne de Galvanisation);Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;912;t/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.3;t/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.6;t/an
0005501658;TILT AUTO 56;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;11.1;t/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.8;t/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.6;t/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.3;t/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.13;t/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.432;t/an
0005501659;BELLESOEUR AUTOMOBILES SARL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.245;t/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.2;t/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.493;t/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.062;t/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0005501665;AUTO RECUPERATION (M. BIRIEN ANDRE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.74;t/an
0005501666;LAMOTTE BERNARD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.8;t/an
0005501666;LAMOTTE BERNARD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.9;t/an
0005501666;LAMOTTE BERNARD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.8;t/an
0005501666;LAMOTTE BERNARD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.4;t/an
0005501672;BRETAGNE RECUPERATION AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;1520;t/an
0005501672;BRETAGNE RECUPERATION AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1490;t/an
0005501672;BRETAGNE RECUPERATION AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2300;t/an
0005501672;BRETAGNE RECUPERATION AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4230;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.813;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;2.94;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.139;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.399;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;26.9;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0111;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.31;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;81;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;104;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;143.8;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.14;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.152;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.236;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.144;t/an
0005501682;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.27;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.216;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.14;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.149;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.198;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.244;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.962;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.6;t/an
0005501684;GROUPE ROCHER OPERATIONS-Croix  Archers;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.194;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.6;t/an
0005501687;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST - ECOPOLE NIVILLAC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.82;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;77;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.8;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.69;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.59;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.345;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.12;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.2;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0005501697;ARDO GOURIN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.233;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.2;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.65;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.252;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.024;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;101;t/an
0005501702;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005501721;Société Alimentaire de Guidel;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 01 06*;Autres acides;0.359;t/an
0005501721;Société Alimentaire de Guidel;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.16;t/an
0005501721;Société Alimentaire de Guidel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.342;t/an
0005501721;Société Alimentaire de Guidel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.7;t/an
0005501721;Société Alimentaire de Guidel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.033;t/an
0005501721;Société Alimentaire de Guidel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.115;t/an
0005501721;Société Alimentaire de Guidel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.249;t/an
0005501721;Société Alimentaire de Guidel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;t/an
0005501721;Société Alimentaire de Guidel;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.061;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;100;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;18500;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;44;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;69.3;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;67.8;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;533;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24.3;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;3.3;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;3.61;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;1.03;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.626;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.363;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;1.39;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;11.2;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;42.9;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;21.1;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.535;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;3;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.499;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;126;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.6;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;110;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.122;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;1.85;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;1.49;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.23;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.502;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.804;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.963;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1220;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.47;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.3;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27.9;t/an
0005501776;GUERBET;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.816;t/an
0005501783;Galliance Languidic;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.3;t/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1;t/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.77;t/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.76;t/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0005501786;CONSERVERIE MORBIHANNAISE Lanvenegen;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.8;t/an
0005501795;UFM - UNION FERMIERE MORBIHANNAISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;61;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.43;t/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;t/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";20 01 13*;Solvants;0.088;t/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.092;t/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.652;t/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.95;t/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.165;t/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.07;t/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.005;t/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.414;t/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.12;t/an
0005501798;SOCIETE KERLYS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.081;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.4;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.28;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;36.4;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.84;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;32.3;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.36;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13.5;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.51;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.851;t/an
0005501834;DEPOT PETROLIER DE LORIENT SEIGNELAY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.29;t/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.11;t/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.028;t/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;22.2;t/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;11.7;t/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.01;t/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.379;t/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.04;t/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.028;t/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005501853;ARMOR INOX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;19.4;t/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;t/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.046;t/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.12;t/an
0005501866;GREENYARD FROZEN FRANCE (ex CGS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;t/an
0005501869;SOS PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005501869;SOS PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005501869;SOS PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.4;t/an
0005501869;SOS PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.08;t/an
0005501869;SOS PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6.07;t/an
0005501869;SOS PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0005501869;SOS PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005501911;SARL SEVEN TWO CRACH CASSE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.28;t/an
0005501911;SARL SEVEN TWO CRACH CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.25;t/an
0005501911;SARL SEVEN TWO CRACH CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0005501911;SARL SEVEN TWO CRACH CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.37;t/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.414;t/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.30;t/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.2;t/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.99;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.397;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;196;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.127;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.094;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.06;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.06;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.009;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005501929;CELLULOSES DE BROCELIANDE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.276;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.241;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.368;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.8;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.294;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.044;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.008;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.017;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.023;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.36;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.169;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0005501932;MPAP (Manufacture produits automobiles);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.443;t/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;761;t/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.66;t/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.096;t/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.165;t/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.229;t/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.86;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.76;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.85;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0005501947;Société des Volailles de Plouray;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;6.78;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;23.7;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;14.4;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.89;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.84;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;57.6;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;56;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";06 01 06*;Autres acides;5.18;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.205;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;19.6;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;4.85;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 05*;Autres bases;2.39;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.589;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5.73;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.72;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.88;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.91;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.64;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;21.5;t/an
0005501955;BRETAGNE CHROME SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.014;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.27;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;53;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;42.6;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.35;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.2;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;54.5;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.045;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.57;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.11;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.372;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.45;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.366;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.087;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.76;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.152;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;t/an
0005501956;HILL ROM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.514;t/an
0005501979;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;14.9;t/an
0005501979;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;28;t/an
0005501979;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;203;t/an
0005501979;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10;t/an
0005501979;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0005501979;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;38.3;t/an
0005501979;CHIMIREC;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1563;t/an
0005501981;SITTOM-MI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1010;t/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.81;t/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.027;t/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.045;t/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.063;t/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;t/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;t/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.1;t/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.044;t/an
0005502037;ALTHO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;10;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;6;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;81;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.58;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.38;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.5;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.232;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.299;t/an
0005502048;SATS - GROUPE METALIA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";06 01 06*;Autres acides;19;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.96;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;186;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.2;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.16;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;162;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.29;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.77;t/an
0005502142;MICHELIN  Vannes;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.95;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.5;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.3;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.112;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.87;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.43;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.975;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.01;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.502;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.092;t/an
0005502171;IMERYS REFACTORY MINERALS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.154;t/an
0005502410;CMGO Tréglamus;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005502410;CMGO Tréglamus;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0005502410;CMGO Tréglamus;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0005502410;CMGO Tréglamus;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0005502410;CMGO Tréglamus;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005502410;CMGO Tréglamus;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.4;t/an
0005502410;CMGO Tréglamus;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.28;t/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;t/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.371;t/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.218;t/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0005502411;CMGO TREGUEUX;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;22;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0005502467;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005502467;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0005502467;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.243;t/an
0005502467;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.278;t/an
0005502467;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.214;t/an
0005502467;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0005502642;LANNURIEN (SA CARRIERES);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.25;t/an
0005502642;LANNURIEN (SA CARRIERES);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.3;t/an
0005502642;LANNURIEN (SA CARRIERES);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.187;t/an
0005502642;LANNURIEN (SA CARRIERES);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.345;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6.32;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.66;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.36;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.016;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.198;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.403;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.746;t/an
0005502806;Pigeon Carrières SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0045;t/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.132;t/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.55;t/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0005502830;PIGEON CARRIERES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.9;t/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4200;t/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;72;t/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;250;t/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;150;t/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24500;t/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;450;t/an
0005502924;CARRIERES DES LACS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;80;t/an
0005502954;MONT-SERRAT- St-Malo-de-Phily;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005502954;MONT-SERRAT- St-Malo-de-Phily;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.348;t/an
0005502954;MONT-SERRAT- St-Malo-de-Phily;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;t/an
0005502954;MONT-SERRAT- St-Malo-de-Phily;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.265;t/an
0005502954;MONT-SERRAT- St-Malo-de-Phily;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.227;t/an
0005502954;MONT-SERRAT- St-Malo-de-Phily;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005502994;SOGETRAP;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.86;t/an
0005502994;SOGETRAP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0005502994;SOGETRAP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.5;t/an
0005502994;SOGETRAP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.327;t/an
0005502994;SOGETRAP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.413;t/an
0005502994;SOGETRAP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.235;t/an
0005502994;SOGETRAP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.203;t/an
0005502994;SOGETRAP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005503037;PIGEON GRANULATS OUEST (Sautoger);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005503037;PIGEON GRANULATS OUEST (Sautoger);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.4;t/an
0005503037;PIGEON GRANULATS OUEST (Sautoger);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.38;t/an
0005503037;PIGEON GRANULATS OUEST (Sautoger);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.892;t/an
0005503037;PIGEON GRANULATS OUEST (Sautoger);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.2;t/an
0005503037;PIGEON GRANULATS OUEST (Sautoger);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.343;t/an
0005503037;PIGEON GRANULATS OUEST (Sautoger);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";06 02 05*;Autres bases;0.175;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.096;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.093;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.256;t/an
0005503038;Carrières de la GARENNE + ISDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.48;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.459;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.74;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.652;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.11;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.1;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.185;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.85;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.02;t/an
0005503096;CMGO GRAND CHAMP;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.6;t/an
0005503113;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.8;t/an
0005503113;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.2;t/an
0005503113;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.15;t/an
0005503113;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.424;t/an
0005503113;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.222;t/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;t/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.15;t/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.35;t/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.5;t/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0005503219;CMGO PLUMELIN;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.45;t/an
0005503338;SUEZ EAU FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;4560;t/an
0005503339;STATION D'EPURATION DE PONT EZER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;1440;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.171;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";20 01 19*;Pesticides;0.004;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";06 01 06*;Autres acides;0.035;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.25;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.233;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.837;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.331;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.06;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.205;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.633;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0135;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0016;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.19;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";06 02 05*;Autres bases;9.72;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.21;t/an
0005503340;SAS Le Plenier Boscher;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.2;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.004;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.081;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.24;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.47;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00289;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.859;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.448;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0005503370;Sté Fromagère de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.54;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.7;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.796;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00395;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.33;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005503371;Sté Beurrière de Retiers;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.19;t/an
0005503373;SAS Maître Jacques;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;0.76;t/an
0005503373;SAS Maître Jacques;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.32;t/an
0005503373;SAS Maître Jacques;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.06;t/an
0005503400;COOPERL ARC ATLANTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;53.5;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;6.6;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.09;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5940;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;0.7;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;1.1;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;50.2;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.336;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.796;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2.84;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;2.18;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.68;t/an
0005503412;ISB France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.7;t/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;118;t/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.431;t/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.6;t/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.86;t/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.76;t/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.3;t/an
0005503418;CABRETA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;t/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.82;t/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.1;t/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.111;t/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.126;t/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0005503419;BRIDOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.135;t/an
0005503423;Sanders Bretagne;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005503423;Sanders Bretagne;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0005503423;Sanders Bretagne;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.32;t/an
0005503423;Sanders Bretagne;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.18;t/an
0005503423;Sanders Bretagne;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.04;t/an
0005503423;Sanders Bretagne;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005503423;Sanders Bretagne;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.14;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;104;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.132;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.18;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 08 02*;Autres émulsions;53;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005503424;LINPAC PACKAGING PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.359;t/an
0005503427;Cité Marine;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;2240;t/an
0005503447;RIO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35.3;t/an
0005503447;RIO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.8;t/an
0005503447;RIO;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;110;t/an
0005503447;RIO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.7;t/an
0005503449;TRIBALLAT NOYAL - Usine SOJASUN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;5.61;t/an
0005503453;SAS SN J LETOURNEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0005503453;SAS SN J LETOURNEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5;t/an
0005503453;SAS SN J LETOURNEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005503453;SAS SN J LETOURNEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;t/an
0005503453;SAS SN J LETOURNEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0005503453;SAS SN J LETOURNEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.36;t/an
0005503453;SAS SN J LETOURNEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.31;t/an
0005503453;SAS SN J LETOURNEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.57;t/an
0005503453;SAS SN J LETOURNEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.628;t/an
0005503454;ROMI;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005503454;ROMI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.938;t/an
0005503454;ROMI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.785;t/an
0005503454;ROMI;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.141;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.18;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.4;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.6;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.028;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;84.2;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005503461;PROVIMI FRANCE ex Celtic Nutrition Anim;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;5.98;t/an
0005503463;cra;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0005503463;cra;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0005503463;cra;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.79;t/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.396;t/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11.8;t/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15.9;t/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;t/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.76;t/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005503493;LE HIL AUTOMOBILES CAR CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.78;t/an
0005503517;JOUET Alain sasu;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.4;t/an
0005503517;JOUET Alain sasu;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005503517;JOUET Alain sasu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.43;t/an
0005503517;JOUET Alain sasu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0005503517;JOUET Alain sasu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.14;t/an
0005503517;JOUET Alain sasu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.384;t/an
0005503517;JOUET Alain sasu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.41;t/an
0005503517;JOUET Alain sasu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005503517;JOUET Alain sasu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.18;t/an
0005503517;JOUET Alain sasu;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.507;t/an
0005503517;JOUET Alain sasu;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.049;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;43.9;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;79;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.201;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.51;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.252;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.412;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.8;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.174;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.234;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.24;t/an
0005503518;OUEST FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.25;t/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;7.5;t/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.057;t/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.357;t/an
0005503521;ROMI (REDON);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;12.3;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;727;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;8.1;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;50;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.672;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.48;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.375;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.3;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;27.5;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.2;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.31;t/an
0005503522;SANDEN MANUFACTURING EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;72;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.363;t/an
0005503534;BREIZ AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.5;t/an
0005503534;BREIZ AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.58;t/an
0005503534;BREIZ AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.3;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4;t/an
0005503551;GDE - Vannes;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;411;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12.3;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.03;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.36;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.147;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.014;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.941;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.989;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.18;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.07;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.218;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.38;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.206;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.55;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.52;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.899;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.534;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.896;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.155;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25.2;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;430;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31.8;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;224.9;t/an
0005503552;SUEZ RV OSIS OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;270;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.038;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;296;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.977;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.17;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.934;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.209;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.384;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.067;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.8;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.9;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.173;t/an
0005503561;SEIFEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.73;t/an
0005503574;MARC SA Environnement;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;284;t/an
0005503574;MARC SA Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.88;t/an
0005503578;ARGOAT PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;18;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.438;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.485;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;107;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11.1;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.4;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.114;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.59;t/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;20.2;t/an
0005503590;SARL AUTO PIECES 22;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;36;t/an
0005503590;SARL AUTO PIECES 22;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0005503590;SARL AUTO PIECES 22;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;31.6;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.991;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.876;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.182;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.577;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.163;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.92;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.3;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.04;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.205;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.85;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;3.86;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 13*;Solvants;0.219;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.035;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.416;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;2.9;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18.4;t/an
0005503598;Plateforme Technique Départementale;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23.3;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;2.79;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.94;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.416;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.08;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;5.92;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.075;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;203;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;20;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.77;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.59;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 13*;Solvants;0.02;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.02;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.8;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;178;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;20;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;74.8;t/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;193;t/an
0005503617;CMGO MANTALLOT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0005503617;CMGO MANTALLOT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.912;t/an
0005503617;CMGO MANTALLOT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0005503617;CMGO MANTALLOT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005503617;CMGO MANTALLOT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.88;t/an
0005503619;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;10.6;t/an
0005503619;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22;t/an
0005503619;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.25;t/an
0005503619;ELIS LOCALINGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;74.7;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.43;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.0495;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 01 06*;Autres acides;0.049;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.053;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.107;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.956;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.551;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.802;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.25;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.774;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.274;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.47;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.005;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.063;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;55;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.164;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.085;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;52.4;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.43;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.39;t/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.174;t/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);22;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.66;t/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.687;t/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.181;t/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;27.6;t/an
0005503636;KERVAL CENTRE ARMOR ex SMETTRAL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005503641;STATION D'EPURATION DE CARHAIX;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;3.46;t/an
0005503651;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.126;t/an
0005503651;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0005503651;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.048;t/an
0005503651;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.9;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.5;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.087;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.98;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.54;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.255;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.194;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0005503670;ROMI (LANNION);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.085;t/an
0005503677;ABI DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;11.6;t/an
0005503677;ABI DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 02 05*;Autres bases;2.24;t/an
0005503677;ABI DECAPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;6.62;t/an
0005503680;SAVE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005503680;SAVE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0005503680;SAVE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;69.9;t/an
0005503680;SAVE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;215;t/an
0005503692;AUTO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6.25;t/an
0005503692;AUTO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005503692;AUTO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005503692;AUTO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.23;t/an
0005503692;AUTO RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;758;t/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);1;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.229;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.207;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.353;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.229;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.386;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;35;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.08;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.2;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13.2;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.34;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.254;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.7;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.95;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.969;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.502;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.183;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.151;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.138;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.331;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.883;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.364;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.04;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.847;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.8;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38.9;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.464;t/an
0005503722;SNCF VOYAGEURS TECHNICENTRE MAINTENANCE BRETAGNE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.37;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.5;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";06 01 06*;Autres acides;0.6;t/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;14.2;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;BELGIQUE;19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;42;t/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.2;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;53;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;59.6;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";06 02 05*;Autres bases;5.28;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;57.5;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.617;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.64;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;8;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;223;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.2;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.34;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.5;t/an
0005503765;QUARON;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;80.1;t/an
0005503782;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46.4;t/an
0005503782;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.5;t/an
0005503782;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;53.6;t/an
0005503782;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;51.3;t/an
0005503785;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;19.3;t/an
0005503785;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;13.8;t/an
0005503785;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;9.26;t/an
0005503785;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;9.09;t/an
0005503785;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;66;t/an
0005503785;CALORIE FLUOR;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.16;t/an
0005503827;VILOFOSS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005503827;VILOFOSS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";06 01 06*;Autres acides;0.2;t/an
0005503827;VILOFOSS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";06 02 05*;Autres bases;0.346;t/an
0005503827;VILOFOSS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";20 01 14*;Acides;1.38;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.231;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.91;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.15;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.18;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.101;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.517;t/an
0005503903;DELICES DU VAL PLESSIS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.2;t/an
0005503910;GALLIANCE Elaboré;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.171;t/an
0005503910;GALLIANCE Elaboré;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.65;t/an
0005503910;GALLIANCE Elaboré;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.6;t/an
0005503910;GALLIANCE Elaboré;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.19;t/an
0005503910;GALLIANCE Elaboré;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.128;t/an
0005503910;GALLIANCE Elaboré;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;t/an
0005503910;GALLIANCE Elaboré;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.05;t/an
0005503910;GALLIANCE Elaboré;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.21;t/an
0005503910;GALLIANCE Elaboré;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.843;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;180;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;313;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;184;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;230;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;28;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;27;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12;t/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;370;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.025;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.62;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.01;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.96;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.32;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.98;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.761;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.443;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;93.1;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;117;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;59.8;t/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;35.4;t/an
0005504064;OUEST CASS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.22;t/an
0005504064;OUEST CASS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.62;t/an
0005504064;OUEST CASS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.72;t/an
0005504122;En'RnoV;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005504122;En'RnoV;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.249;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.031;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.92;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.78;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.4;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.68;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.54;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.107;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.078;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;32.7;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.9;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.2;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.37;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.16;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.446;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.875;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.999;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.017;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.058;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.777;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.203;t/an
0005504143;YR - LA VILLOUET (ex-LOG'LINE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.48;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;111;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.851;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;46.8;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.97;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3.22;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.08;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.84;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.229;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.3;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.64;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.62;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.7;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.4;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.093;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.11;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.961;t/an
0005504149;Mc BRIDE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.112;t/an
0005504156;François-Charles Oberthur Fiduciaire, site de Chantepie;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3.83;t/an
0005504156;François-Charles Oberthur Fiduciaire, site de Chantepie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;t/an
0005504156;François-Charles Oberthur Fiduciaire, site de Chantepie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;52.6;t/an
0005504156;François-Charles Oberthur Fiduciaire, site de Chantepie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.6;t/an
0005504156;François-Charles Oberthur Fiduciaire, site de Chantepie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.4;t/an
0005504156;François-Charles Oberthur Fiduciaire, site de Chantepie;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.593;t/an
0005504156;François-Charles Oberthur Fiduciaire, site de Chantepie;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;160;t/an
0005504157;A.D.F;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.3;t/an
0005504157;A.D.F;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0005504157;A.D.F;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.34;t/an
0005504157;A.D.F;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.18;t/an
0005504159;MONIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.899;t/an
0005504159;MONIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.41;t/an
0005504159;MONIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.557;t/an
0005504159;MONIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.889;t/an
0005504159;MONIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.055;t/an
0005504159;MONIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9.32;t/an
0005504159;MONIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.616;t/an
0005504182;LE GUILLOU René;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005504182;LE GUILLOU René;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0005504182;LE GUILLOU René;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005504182;LE GUILLOU René;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.2;t/an
0005504182;LE GUILLOU René;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.18;t/an
0005504187;VANDENKERCKHOVE (Ets);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005504187;VANDENKERCKHOVE (Ets);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.9;t/an
0005504187;VANDENKERCKHOVE (Ets);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.012;t/an
0005504187;VANDENKERCKHOVE (Ets);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.28;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.289;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 02 05*;Autres bases;15.7;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.1;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.18;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.8;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.52;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12.9;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.74;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.07;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6.55;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.35;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.4;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.1;t/an
0005504193;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53;t/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.185;t/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.285;t/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.8;t/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0005504328;IOPP PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.8;t/an
0005504328;IOPP PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.16;t/an
0005504328;IOPP PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 01 06*;Autres acides;1.02;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 02 05*;Autres bases;0.745;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2.33;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.463;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.259;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.75;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.488;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.14;t/an
0005504391;Sanofi Chimie;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1960;t/an
0005504408;CELTYS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.16;t/an
0005504408;CELTYS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.862;t/an
0005504457;COMPAGNIE DES PECHES PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5.6;t/an
0005504457;COMPAGNIE DES PECHES PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.073;t/an
0005504457;COMPAGNIE DES PECHES PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005504457;COMPAGNIE DES PECHES PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5;t/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;816;t/an
0005504497;DIANA FOOD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.065;t/an
0005504497;DIANA FOOD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.1;t/an
0005504497;DIANA FOOD;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.5;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.3;t/an
0005504579;VERGERS DE CHATEAUBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0005504590;API (DECHARGE);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";10 09 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;1300;t/an
0005505063;OGER NUANCIERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.74;t/an
0005505063;OGER NUANCIERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.6;t/an
0005505063;OGER NUANCIERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.54;t/an
0005505063;OGER NUANCIERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.01;t/an
0005505063;OGER NUANCIERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0005505063;OGER NUANCIERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.76;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.045;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;127;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.86;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.056;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.113;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.419;t/an
0005505250;AFM RECYCLAGE Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;27;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.108;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0376;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.991;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;541;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46.9;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;47.7;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;414;t/an
0005505505;TRANSELI;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;112;t/an
0005505785;ELCO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18.7;t/an
0005505785;ELCO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6.97;t/an
0005506308;Ouest Auto Démolition;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 19*;Huiles dispersées;4.44;t/an
0005506308;Ouest Auto Démolition;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.556;t/an
0005506308;Ouest Auto Démolition;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.44;t/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.36;t/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.432;t/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.38;t/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.221;t/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.061;t/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.58;t/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.1;t/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;301;t/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;54.6;t/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;91.2;t/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;55.5;t/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.78;t/an
0005506891;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0005506992;AUTO DEMOLITION VITREENNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0005506992;AUTO DEMOLITION VITREENNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;48.9;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.005;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.4;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54.3;t/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.3;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.1;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;98.4;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;46.5;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.7;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.3;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;289;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;281.7;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;244;t/an
0005507360;SUEZ RV OSIS Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;88.4;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;178;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.17;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.742;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.456;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;364;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;585;t/an
0005508382;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.5;t/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.4;t/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6.88;t/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.68;t/an
0005508383;Ets Henry LECOMTE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.75;t/an
0005508400;LE MOAL Lucas RECUP'29;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.98;t/an
0005508400;LE MOAL Lucas RECUP'29;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.12;t/an
0005508400;LE MOAL Lucas RECUP'29;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.112;t/an
0005508400;LE MOAL Lucas RECUP'29;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.54;t/an
0005508400;LE MOAL Lucas RECUP'29;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.65;t/an
0005508870;CELVIA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.32;t/an
0005508880;DELIFRANCE Landévant;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.22;t/an
0005508880;DELIFRANCE Landévant;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.78;t/an
0005508889;BAMAREC Fougères;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10.3;t/an
0005508889;BAMAREC Fougères;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.64;t/an
0005508889;BAMAREC Fougères;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0005508889;BAMAREC Fougères;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0005508889;BAMAREC Fougères;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.06;t/an
0005508889;BAMAREC Fougères;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0005508889;BAMAREC Fougères;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 13*;Solvants;0.196;t/an
0005509026;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.8;t/an
0005509026;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.557;t/an
0005509026;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.138;t/an
0005509027;PRIGENT SA (et Cie);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.25;t/an
0005509027;PRIGENT SA (et Cie);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.6;t/an
0005509027;PRIGENT SA (et Cie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.067;t/an
0005509027;PRIGENT SA (et Cie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.201;t/an
0005509027;PRIGENT SA (et Cie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.047;t/an
0005509438;MONT-SERRAT - Tertre Blosses;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.47;t/an
0005509438;MONT-SERRAT - Tertre Blosses;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.081;t/an
0005509438;MONT-SERRAT - Tertre Blosses;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.19;t/an
0005509438;MONT-SERRAT - Tertre Blosses;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.366;t/an
0005509438;MONT-SERRAT - Tertre Blosses;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.111;t/an
0005509438;MONT-SERRAT - Tertre Blosses;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.365;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.29;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.7;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.5;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;t/an
0005509696;SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.5;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.977;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.51;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.133;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.441;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.287;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.213;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.14;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.126;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.694;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.9;t/an
0005509697;Sabena technics painting DNR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.32;t/an
0005510142;GOELO CASS RECUP;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.05;t/an
0005510142;GOELO CASS RECUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0005510142;GOELO CASS RECUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0005510142;GOELO CASS RECUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0005510142;GOELO CASS RECUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;t/an
0005510142;GOELO CASS RECUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.19;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.33;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.2;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.6;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;208;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.36;t/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.26;t/an
0005510994;SBVPU;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005510994;SBVPU;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;35;"";13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;1.6;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;49;"";13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;2.5;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.037;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";06 02 05*;Autres bases;9.28;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4.55;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.066;t/an
0005511470;ALBEA COSMETICS FRANCE (ex-MT PACKAGING);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.42;t/an
0005511494;INITIAL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005511494;INITIAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005511691;SEDDA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 07 01*;Fioul et gazole;13;t/an
0005511691;SEDDA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;123;t/an
0005511691;SEDDA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;67;t/an
0005512136;BONNETERIE D'ARMOR (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.64;t/an
0005512136;BONNETERIE D'ARMOR (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0005512136;BONNETERIE D'ARMOR (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.68;t/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6.03;t/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;t/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;49.3;t/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.73;t/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.25;t/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.66;t/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.73;t/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;22.7;t/an
0005512166;ROLLAND REMORQUES (Tréflévénez);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.1;t/an
0005512497;LE CUNFF - LUCAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005512497;LE CUNFF - LUCAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.387;t/an
0005512497;LE CUNFF - LUCAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.8;t/an
0005512511;ATLANTIC RECYCL'AUTO : ARA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.3;t/an
0005512511;ATLANTIC RECYCL'AUTO : ARA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0005512511;ATLANTIC RECYCL'AUTO : ARA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.805;t/an
0005512511;ATLANTIC RECYCL'AUTO : ARA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.6;t/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.188;t/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.1;t/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.58;t/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.482;t/an
0005512619;STOCK CAR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.32;t/an
0005512669;SILVADEC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.302;t/an
0005512669;SILVADEC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.77;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;1.12;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.962;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.97;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;2.19;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.252;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.643;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.024;t/an
0005512690;LE GUELLEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.078;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;451;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.73;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.658;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.302;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.802;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.873;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.58;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.74;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.252;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.88;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;06 02 05*;Autres bases;1.8;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60.6;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.4;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.72;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.174;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.035;t/an
0005512709;GROUPE ROCHER OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.069;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.911;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;226;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;156;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;324;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;402;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;94.2;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.207;t/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;107;t/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.5;t/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;9.84;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.012;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.046;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.24;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.012;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.13;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.7;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.227;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.348;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;86.1;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.1;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.41;t/an
0005513915;GROUPE ROCHER OPERATIONS - La Croix des;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.7;t/an
0005514051;COGESTAR 3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0005514057;PEDRON JP SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005514057;PEDRON JP SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005514057;PEDRON JP SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005514057;PEDRON JP SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.8;t/an
0005514057;PEDRON JP SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.7;t/an
0005514057;PEDRON JP SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0005514057;PEDRON JP SARL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0677;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;27.5;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;56.4;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;423;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;51.5;t/an
0005514199;SARP OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;385;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;13.1;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;29;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.09;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;8.32;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;18.2;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";11 01 07*;Bases de décapage;9;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 07*;Bases de décapage;25.7;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;65.2;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.4;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;175.8;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 07*;Bases de décapage;27.1;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.79;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.3;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.86;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.49;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.5;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.9;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.321;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;5.59;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.198;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.43;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.5;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.013;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.79;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.9;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.04;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.92;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.173;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.112;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.003;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.76;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.447;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.57;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.9;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.57;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.14;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.1;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;49.2;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";11 01 07*;Bases de décapage;51.9;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;591;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;108;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;86.8;t/an
0005514248;NAVAL GROUPE (ex DCNS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.15;t/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.657;t/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.25;t/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.029;t/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;t/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.366;t/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.584;t/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.063;t/an
0005514277;CMGO CAST;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.05;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;55.4;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 01 06*;Autres acides;5.2;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 02 05*;Autres bases;29;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;24.3;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;27.2;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;6.93;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;418;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";20 01 19*;Pesticides;43.7;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.959;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 01 06*;Autres acides;20.9;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";06 02 05*;Autres bases;10.7;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.1;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;13;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;115;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.25;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;92;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1040;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;183;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;32;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.6;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;2.42;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.05;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;133;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;8.05;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.48;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;141;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;159;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;107;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;1.6;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13.5;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;17.2;t/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2009;t/an
0005514346;BREIZ REMORQUAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.5;t/an
0005514346;BREIZ REMORQUAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.3;t/an
0005514346;BREIZ REMORQUAGE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005514346;BREIZ REMORQUAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.79;t/an
0005514346;BREIZ REMORQUAGE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.6;t/an
0005514371;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;t/an
0005514371;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005514371;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.967;t/an
0005514371;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.188;t/an
0005514371;CARRIERES BRETONNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.144;t/an
0005514448;AC STARTER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.847;t/an
0005514448;AC STARTER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.24;t/an
0005514448;AC STARTER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.47;t/an
0005514448;AC STARTER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.5;t/an
0005514448;AC STARTER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.262;t/an
0005514448;AC STARTER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.3;t/an
0005514448;AC STARTER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.8;t/an
0005514448;AC STARTER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.872;t/an
0005514453;Communauté Communes de GUINGAMP;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;1940;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;21.6;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.486;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.387;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.073;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.144;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.192;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0005514502;ALLIANCE METALLURGIQUE DE BRETAGNE (Sté);Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.5;t/an
0005514535;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005514535;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18.5;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.78;t/an
0005514692;GEOTEXIA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.82;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.05;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 07*;Bases de décapage;61.7;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;84.8;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.36;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.201;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.89;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 07*;Bases de décapage;18.1;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16.1;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.66;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;121;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.02;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.104;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.66;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.211;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.58;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.33;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.527;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.83;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.131;t/an
0005514696;GIANNONI France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.076;t/an
0005515044;CIRDEP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.8;t/an
0005515044;CIRDEP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;23;t/an
0005515044;CIRDEP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;4.59;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.18;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.3;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.374;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 07*;Filtres à huile;4.21;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.78;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51.8;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;152;t/an
0005515111;AFM RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.062;t/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.76;t/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.155;t/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.045;t/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.904;t/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.12;t/an
0005515309;AUTO CASSE PONTIVY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.8;t/an
0005515356;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005515356;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.45;t/an
0005515356;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0005515356;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.047;t/an
0005515356;KERMENE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.8;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.62;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1.34;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.1;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;30.2;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;29.9;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.16;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 03 06*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01;0.42;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.9;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.16;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.54;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;6.44;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.58;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;11.3;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;25.3;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.54;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;8.62;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;117;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4.66;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;311;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;96.1;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;51.3;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21.4;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;177;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2.22;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1.42;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2530;t/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21.7;t/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.9;t/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;13.6;t/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005515469;DEPANN'AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;21.6;t/an
0005515612;SUEZ RV OSIS Oues;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34.3;t/an
0005515612;SUEZ RV OSIS Oues;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;134;t/an
0005515612;SUEZ RV OSIS Oues;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.7;t/an
0005515612;SUEZ RV OSIS Oues;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;140;t/an
0005515612;SUEZ RV OSIS Oues;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;352;t/an
0005515612;SUEZ RV OSIS Oues;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;29.7;t/an
0005515734;KERMENÉ;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.019;t/an
0005515734;KERMENÉ;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;18.5;t/an
0005515734;KERMENÉ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;t/an
0005515734;KERMENÉ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.221;t/an
0005515734;KERMENÉ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0005515734;KERMENÉ;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.014;t/an
0005515734;KERMENÉ;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.12;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.591;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.27;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.63;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.501;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.523;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.43;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.363;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.7;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;386;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;245;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;35.4;t/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;9.78;t/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;t/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.222;t/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.189;t/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.037;t/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;t/an
0005515787;KNAUF ILE DE FRANCE / OUEST - Cournon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.004;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.88;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.45;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.84;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.829;t/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;162;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";06 01 06*;Autres acides;3.6;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";06 02 05*;Autres bases;2.23;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12.1;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.02;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.46;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;57.3;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.1;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.16;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.289;t/an
0005516045;SOCOMORE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.359;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.75;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.213;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.69;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.315;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.046;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 13*;Solvants;0.82;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 14*;Acides;0.042;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.024;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 19*;Pesticides;0.583;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;14.9;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5.35;t/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;151;t/an
0005516232;pôle déchets de Pont-Croix;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005516255;VALCOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;29.8;t/an
0005516255;VALCOR;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;57.1;t/an
0005516270;VALCOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;21.7;t/an
0005516270;VALCOR;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;61.4;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26.2;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;55;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.182;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;24.9;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.2;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.6;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.58;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25.7;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.41;t/an
0005516445;HYDRACHIM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.7;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.198;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.256;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.057;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.024;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.246;t/an
0005516542;Centre de tri VENESYS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.38;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;92.6;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.88;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;163;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;158;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";06 01 06*;Autres acides;0.047;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.5;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.206;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.126;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14.7;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.97;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;19.6;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.94;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;131;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;197;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 13*;Liquides de frein;4.73;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.138;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.33;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;22.6;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.865;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;140;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.288;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 19*;Pesticides;2.77;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.802;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.96;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;56;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28.1;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;32.9;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17;t/an
0005516626;SNCD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;23.8;t/an
0005516628;CADECAP Industrie;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;44.8;t/an
0005516628;CADECAP Industrie;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.55;t/an
0005516628;CADECAP Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;26;t/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.25;t/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.187;t/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.16;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;19;t/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;589;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.15;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.99;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.88;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5.18;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.51;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.3;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.19;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.7;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 05*;Acides de décapage;43;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;120;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;10.2;t/an
0005516903;BUREL PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;520;t/an
0005516990;SOFRAPEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.949;t/an
0005516990;SOFRAPEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.21;t/an
0005516990;SOFRAPEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.68;t/an
0005516990;SOFRAPEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.87;t/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8.9;t/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.26;t/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.64;t/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.07;t/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;23.2;t/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.63;t/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;t/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.26;t/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.33;t/an
0005517068;SEMIOS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.69;t/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.25;t/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;51.5;t/an
0005517437;SECHE HEALTHCARE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;178;t/an
0005517582;ISDND de Ty Coq (CD29);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;329;t/an
0005517600;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";06 01 06*;Autres acides;195;t/an
0005517600;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.94;t/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.52;t/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.06;t/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.93;t/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.11;t/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.52;t/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0005517681;FERRON Etablissement;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.3;t/an
0005517802;BORDINI Environnement;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4570;t/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.7;t/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.43;t/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.78;t/an
0005518409;GROUPE SODIAAL B;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.1;t/an
0005518571;ITM LAI - Ets Base Centrale de Grand-Fougeray;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16;t/an
0005518571;ITM LAI - Ets Base Centrale de Grand-Fougeray;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27;t/an
0005518571;ITM LAI - Ets Base Centrale de Grand-Fougeray;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005518571;ITM LAI - Ets Base Centrale de Grand-Fougeray;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;t/an
0005518571;ITM LAI - Ets Base Centrale de Grand-Fougeray;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.44;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;14;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;246;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;11;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.032;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.491;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.019;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.897;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.011;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.247;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.128;t/an
0005519058;SUEZ RV OUEST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;12;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;53;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;100;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.38;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.55;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;09;"";13 07 01*;Fioul et gazole;19.7;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.1;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15.7;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;115;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;150;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;49.8;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.152;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8.87;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;3.84;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;"";06 01 06*;Autres acides;15.4;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;188;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;164;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6.76;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;40.4;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;55.3;t/an
0005519163;ASTRHUL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3.3;t/an
0005519927;Quimper Bretagne Occidentale. (ISDI) Kerhaoler;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;65.4;t/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;t/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;122;t/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;75.3;t/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;t/an
0005600007;MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;14.2;t/an
0005600008;SARL CHASSANG RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0005600008;SARL CHASSANG RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50.5;t/an
0005600008;SARL CHASSANG RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.5;t/an
0005600008;SARL CHASSANG RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;13.4;t/an
0005600008;SARL CHASSANG RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.78;t/an
0005600008;SARL CHASSANG RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.201;t/an
0005600008;SARL CHASSANG RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;18;t/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;1710;t/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.26;t/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.219;t/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0005600010;LUCANE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.349;t/an
0005600013;SACRED Bertoise de Caoutchouc;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.4;t/an
0005600013;SACRED Bertoise de Caoutchouc;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.843;t/an
0005600013;SACRED Bertoise de Caoutchouc;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.2;t/an
0005600014;CALARD Père et Fils;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.84;t/an
0005600014;CALARD Père et Fils;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;74.6;t/an
0005600014;CALARD Père et Fils;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;581;t/an
0005600014;CALARD Père et Fils;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.144;t/an
0005600014;CALARD Père et Fils;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.92;t/an
0005600015;SANDERS CENTRE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;4;t/an
0005600015;SANDERS CENTRE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.03;t/an
0005600015;SANDERS CENTRE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005600015;SANDERS CENTRE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;6.03;t/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.93;t/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.98;t/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;101;t/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 07*;Bases de décapage;39.8;t/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.243;t/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.26;t/an
0005600021;VALMONT FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.336;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5780;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;621;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.638;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9.15;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.277;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.192;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.029;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.82;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.85;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.058;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.522;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.04;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.5;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;13.8;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.69;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.176;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3.86;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;72.24;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.11;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;239;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.5;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.8;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.003;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;28.8;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.175;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.12;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.255;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;15.391;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.106;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.175;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.13;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.62;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.043;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.3;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.362;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.072;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.91;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10.9;t/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.788;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;36.1;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;9.02;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;2.54;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;328;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;109;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;538;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.12;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;43.1;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;15.6;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4.02;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.52;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.4;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;56.6;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;30.1;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.43;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.37;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.55;t/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;12.3;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.96;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.75;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;15.2;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.91;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.49;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;14.2;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.67;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.01;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;22.7;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2.46;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;28.2;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.76;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.096;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 06 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;17.7;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;101;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.3;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.48;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.578;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.109;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.025;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;243;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;78;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.061;t/an
0005600027;COSMETIQUE ACTIVE PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.2;t/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.26;t/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;15.9;t/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.12;t/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.279;t/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;1;t/an
0005600030;ETS LAGARDE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.139;t/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.232;t/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.66;t/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.591;t/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;19.9;t/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0005600032;PRAXY CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;43.2;t/an
0005600037;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0005600037;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.092;t/an
0005600037;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0005600037;TILT AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.511;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.9;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;44.8;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;22.4;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.15;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;32.6;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.84;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;40.6;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;21.6;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.161;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.48;t/an
0005600040;SAGEM DEFENSE SECURITE SA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);19.8;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;16.2;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;18.8;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.2;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.66;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;22.1;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.36;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.3;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";10 09 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;6.58;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.02;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.52;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.442;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.98;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.463;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.131;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.78;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.498;t/an
0005600041;PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;86;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;65.5;t/an
0005600043;CASSE 03;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.76;t/an
0005600059;DEJOUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.6;t/an
0005600059;DEJOUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0005600059;DEJOUX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.5;t/an
0005600059;DEJOUX;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.4;t/an
0005600061;SARL RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.44;t/an
0005600061;SARL RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;03;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.01;t/an
0005600061;SARL RECUP AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;03;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.148;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;278;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1680;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;270;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;69;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;41.9;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;373;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;989;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;18.3;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.36;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.31;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;119;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;289;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;75.3;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;453;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;351;t/an
0005600068;ALL CHEM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;14;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";11 01 07*;Bases de décapage;61.1;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;23.1;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;69.9;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.52;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;36.1;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;109;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;60;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.6;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;505;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;167;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;70;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0005600069;AMIS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.67;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;191;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36.8;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.195;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;15.7;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.575;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.1;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.218;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.299;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.524;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.307;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.2;t/an
0005600074;Goodyear Montluçon;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16.7;t/an
0005600075;SADILLEK SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";10 03 23*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;380;t/an
0005600075;SADILLEK SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;100;t/an
0005600075;SADILLEK SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";10 03 08*;Scories salées de production secondaire;7210;t/an
0005600075;SADILLEK SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;724;t/an
0005600082;F1 SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.24;t/an
0005600082;F1 SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0005600085;AXEREAL ELEVAGE (ex-THIVAT NUT. ANIMALE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1.98;t/an
0005600085;AXEREAL ELEVAGE (ex-THIVAT NUT. ANIMALE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.71;t/an
0005600085;AXEREAL ELEVAGE (ex-THIVAT NUT. ANIMALE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.99;t/an
0005600085;AXEREAL ELEVAGE (ex-THIVAT NUT. ANIMALE);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.5;t/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;7.66;t/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.177;t/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.392;t/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.1;t/an
0005600087;DECO-GALVA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 03 02*;Autres déchets.;15.6;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;40.9;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 05 04*;Flux utilisé;23.1;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";20 01 15*;Déchets basiques;20.8;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;25;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.56;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;1260;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;28.7;t/an
0005600090;GALVA ECLAIR SA;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;244;t/an
0005600097;BTS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0005600098;S C B V;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.89;t/an
0005600100;OR BRUN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;4;t/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.09;t/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.246;t/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7.85;t/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.407;t/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;18;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.04;t/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.773;t/an
0005600106;DABEC;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;42;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;8;t/an
0005600115;REVIVAL Yzeure;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36.8;t/an
0005600115;REVIVAL Yzeure;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;106;t/an
0005600115;REVIVAL Yzeure;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;41.3;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.4;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 13*;Liquides de frein;1.16;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;0.066;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;1.95;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.013;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.049;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;0.062;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.43;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.38;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.404;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.062;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.596;t/an
0005600120;ROBERT BOSCH FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.879;t/an
0005600124;REP CASS AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005600124;REP CASS AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005600124;REP CASS AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005600124;REP CASS AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.65;t/an
0005600124;REP CASS AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.465;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1.44;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;1.39;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.145;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.734;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.072;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16.6;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.62;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.021;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.076;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.106;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.464;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.86;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.273;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.822;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;1.17;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.349;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.426;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;0.94;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.013;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.002;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.12;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4.56;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;86.7;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.99;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.385;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;18.9;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.16;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;2.83;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.551;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.73;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.28;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.652;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.097;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.371;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.012;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.1;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.8;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.22;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.66;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.279;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.029;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.027;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.521;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.542;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.566;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;0.174;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 19*;Pesticides;0.305;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;37.3;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.12;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.25;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1.34;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.29;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.105;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.52;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.49;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;27.3;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;0.01;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.993;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.38;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 01 07*;Filtres à huile;7.48;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10.9;t/an
0005600125;TEIL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.56;t/an
0005600132;Centre hospitalier Heni MONDOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.014;t/an
0005600132;Centre hospitalier Heni MONDOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.457;t/an
0005600132;Centre hospitalier Heni MONDOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.029;t/an
0005600132;Centre hospitalier Heni MONDOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);15;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;143;t/an
0005600132;Centre hospitalier Heni MONDOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.48;t/an
0005600132;Centre hospitalier Heni MONDOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.644;t/an
0005600132;Centre hospitalier Heni MONDOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.358;t/an
0005600132;Centre hospitalier Heni MONDOR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.521;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";06 01 06*;Autres acides;1.44;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;1.39;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.145;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.085;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";06 01 06*;Autres acides;2.83;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.551;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.789;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.31;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.844;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.099;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.73;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.516;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.239;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;291;t/an
0005600136;QUALIPAC AURILLAC;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.62;t/an
0005600137;LAFA COLLECTIVITES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;31.3;t/an
0005600137;LAFA COLLECTIVITES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;21.1;t/an
0005600137;LAFA COLLECTIVITES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.6;t/an
0005600137;LAFA COLLECTIVITES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.21;t/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.75;t/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.3;t/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0005600142;RM OCCAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.7;t/an
0005600145;MAURIAC RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005600145;MAURIAC RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16;t/an
0005600145;MAURIAC RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.35;t/an
0005600150;SN BAR PLUS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;t/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.25;t/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.1;t/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.8;t/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54.1;t/an
0005600155;CHEMVIRON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.9;t/an
0005600155;CHEMVIRON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.85;t/an
0005600155;CHEMVIRON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1.9;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.88;t/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.12;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.725;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.461;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.055;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.349;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);15;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5.04;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.011;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.011;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.964;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.096;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.019;t/an
0005600162;LALLEMAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.023;t/an
0005600164;SOCIETE VEDREINE IMPRIMEURS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;24;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28.3;t/an
0005600164;SOCIETE VEDREINE IMPRIMEURS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.96;t/an
0005600164;SOCIETE VEDREINE IMPRIMEURS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.17;t/an
0005600165;SAS PYRAM Industries;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;1.28;t/an
0005600165;SAS PYRAM Industries;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23.8;t/an
0005600165;SAS PYRAM Industries;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.24;t/an
0005600165;SAS PYRAM Industries;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.44;t/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;13;t/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.96;t/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.1;t/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;25.6;t/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.3;t/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;21.2;t/an
0005600166;MENUISERIES DU CENTRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0005600172;COLAS (SOCIETE ROUTIERE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005600172;COLAS (SOCIETE ROUTIERE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;30;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0005600172;COLAS (SOCIETE ROUTIERE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.3;t/an
0005600172;COLAS (SOCIETE ROUTIERE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0005600172;COLAS (SOCIETE ROUTIERE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.026;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.831;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.46;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.08;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";20 01 14*;Acides;0.037;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.26;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.799;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.88;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.02;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 13*;Solvants;0.007;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.75;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.036;t/an
0005600174;MFP MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.87;t/an
0005600187;AUTO-PIECES43;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005600187;AUTO-PIECES43;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.8;t/an
0005600187;AUTO-PIECES43;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.44;t/an
0005600188;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;63;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;57.4;t/an
0005600188;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.25;t/an
0005600188;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.46;t/an
0005600188;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;63;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.1;t/an
0005600190;BRIVADOISE DE TRAITEMENT DE SURFACE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0005600190;BRIVADOISE DE TRAITEMENT DE SURFACE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;21.7;t/an
0005600190;BRIVADOISE DE TRAITEMENT DE SURFACE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.09;t/an
0005600190;BRIVADOISE DE TRAITEMENT DE SURFACE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.94;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.46;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.28;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.38;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;7.16;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.9;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.65;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.44;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.6;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.88;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.29;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.43;t/an
0005600197;TANNERIES DU PUY SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.89;t/an
0005600200;BONNEFOIS Gisèle;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005600200;BONNEFOIS Gisèle;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.08;t/an
0005600200;BONNEFOIS Gisèle;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0005600200;BONNEFOIS Gisèle;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;t/an
0005600203;Céramiques de Haute-Loire;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;5.28;t/an
0005600203;Céramiques de Haute-Loire;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;t/an
0005600203;Céramiques de Haute-Loire;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;10.6;t/an
0005600208;VIAL FRERES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.26;t/an
0005600209;WAUCQUIER Frères;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.98;t/an
0005600209;WAUCQUIER Frères;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.7;t/an
0005600209;WAUCQUIER Frères;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;37.5;t/an
0005600209;WAUCQUIER Frères;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.04;t/an
0005600212;PAPETERIES D'ESPALY S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;6.92;t/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.75;t/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.237;t/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.536;t/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.58;t/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.078;t/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.021;t/an
0005600217;SIEL - IPS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;231;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.96;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;43;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.035;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.044;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.192;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.67;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.4;t/an
0005600219;RECTICEL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005600220;BARBIER CHAVANON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;21.8;t/an
0005600222;AFF VISSERIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;t/an
0005600222;AFF VISSERIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;273;t/an
0005600228;DEVILLE Rectification;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.34;t/an
0005600228;DEVILLE Rectification;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11.5;t/an
0005600228;DEVILLE Rectification;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;21.6;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.648;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30.9;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.54;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.54;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.1;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.7;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);84.7;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;91;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.231;t/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.61;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;389;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;150.3;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;83.2;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;53.7;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;61.5;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.004;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.37;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;7;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 07*;Bases de décapage;15.2;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.6;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.64;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.181;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.16;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.091;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.52;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;166.2;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;97.5;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17.7;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;87.2;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.22;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;9.22;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;9.08;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4.58;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;45.8;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);9.1;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.5;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.88;t/an
0005600245;FAREVA LA VALLEE;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.307;t/an
0005600251;AEP GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;32.1;t/an
0005600254;BRUNON Thierry;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0005600254;BRUNON Thierry;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.83;t/an
0005600254;BRUNON Thierry;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005600254;BRUNON Thierry;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.62;t/an
0005600254;BRUNON Thierry;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.939;t/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;9.75;t/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.912;t/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.36;t/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.71;t/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.564;t/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.425;t/an
0005600257;LEYGATECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.005;t/an
0005600262;STTP - EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20.2;t/an
0005600264;GUERIN PLASTIQUES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.85;t/an
0005600264;GUERIN PLASTIQUES SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.38;t/an
0005600266;BARBIER LA GUIDE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;68;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.62;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;15.7;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4.37;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);48;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.76;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.6;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.13;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.17;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0005600267;PEM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.13;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;29.2;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.04;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;4.45;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.1;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.13;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.61;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.05;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;175;t/an
0005600268;PEM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;t/an
0005600273;LINXENS MICROTECH;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;123;t/an
0005600273;LINXENS MICROTECH;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;83.9;t/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32.5;t/an
0005600274;DELOLME-JAMON Sandrine;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.56;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;317;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.9;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;535;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.05;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;5;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;528;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;11;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.559;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;173;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.7;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.76;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.38;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;5.28;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.14;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;20;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.26;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.023;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;15.9;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;5.4;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;30;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.5;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.099;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;19.9;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.84;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;80;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0611;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.1;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.285;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;58.7;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;138;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.12;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.576;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7.95;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4.3;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.227;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.76;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0295;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1.1;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.272;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;52.3;t/an
0005600289;AUBERT & DUVAL ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.3;t/an
0005600294;ETABLISSEMENTS RECCHIA/SANCHEZ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005600294;ETABLISSEMENTS RECCHIA/SANCHEZ;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;161;t/an
0005600300;ISSOIRE-AVIATION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.92;t/an
0005600300;ISSOIRE-AVIATION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;16.4;t/an
0005600300;ISSOIRE-AVIATION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0005600300;ISSOIRE-AVIATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.9;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;20.5;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;210;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;27.7;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;54.1;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.307;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";20 01 14*;Acides;0.015;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.021;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.72;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.62;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.68;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5.46;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.61;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.2;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";09 01 03*;Bains de développement contenant des solvants;94.8;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.039;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.25;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.233;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.119;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.068;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.77;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 13*;Solvants;20.1;t/an
0005600305;BANQUE DE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.42;t/an
0005600317;ETABLISSEMENTS ECHALIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.226;t/an
0005600317;ETABLISSEMENTS ECHALIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.5;t/an
0005600317;ETABLISSEMENTS ECHALIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.7;t/an
0005600317;ETABLISSEMENTS ECHALIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.11;t/an
0005600317;ETABLISSEMENTS ECHALIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005600322;CLERMONT DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005600322;CLERMONT DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.35;t/an
0005600322;CLERMONT DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.96;t/an
0005600322;CLERMONT DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.11;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;76.7;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.21;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.62;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.83;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.4;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.25;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.41;t/an
0005600326;TRELLEBORG INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12.36;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.5;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0374;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.54;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;13.4;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.38;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.191;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.035;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.87;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.52;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.517;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.125;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;7.31;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3.64;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.573;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.83;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;8.36;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.99;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.2;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;33.2;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.3;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.43;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;29.1;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.44;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.637;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.31;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;61.9;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;13;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;10.9;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.06;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65.6;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.1;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.46;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.621;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.369;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.563;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.01;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;40.2;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;53.7;t/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.24;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0289;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.94;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.1;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.2;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.28;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.345;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.045;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;47;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;11.9;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;23.3;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.42;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.317;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.638;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;4.57;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;33.5;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.44;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.3;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.04;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.272;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.461;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.204;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.847;t/an
0005600332;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;3.9;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.9;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.92;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.48;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.234;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;57.1;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0754;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.406;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.404;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.1;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.719;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.03;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.9;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10.3;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46.034;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;8.77;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;33.8;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.2;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0447;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;72.4;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.304;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.77;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10.3;t/an
0005600333;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.63;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";06 01 06*;Autres acides;1.94;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.018;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.075;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.153;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.17;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.65;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.84;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0418;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.511;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.18;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.01;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.034;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0005600334;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.8;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;63;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.14;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.99;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.125;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.4;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.104;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.172;t/an
0005600335;MANUF FRANC PNEUMATIQ MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.6;t/an
0005600337;SEVP AUTO CLERMONT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.843;t/an
0005600337;SEVP AUTO CLERMONT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.54;t/an
0005600337;SEVP AUTO CLERMONT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;15;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0005600338;BORNOT ET SERRE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0005600338;BORNOT ET SERRE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005600338;BORNOT ET SERRE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.25;t/an
0005600340;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;25;t/an
0005600340;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;41.9;t/an
0005600340;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.519;t/an
0005600340;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;t/an
0005600340;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1280;t/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.74;t/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.94;t/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.112;t/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.149;t/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.54;t/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.054;t/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.54;t/an
0005600341;Caldic France;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.257;t/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.53;t/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2;t/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005600343;TOTAL MARKETING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;130;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.96;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.165;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.38;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.51;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;24.9;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.849;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;26.4;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.122;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.272;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.48;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.248;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.1;t/an
0005600354;LIMAGRAIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.258;t/an
0005600359;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005600359;BOLLORE ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;36.1;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5.72;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;248;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.39;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;48.3;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;191.5;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45.9;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;36.2;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;15;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.01;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;110;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.52;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.347;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.061;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;3.06;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;360;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;57.67;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;10.5;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;2.63;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";06 01 06*;Autres acides;20.3;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";06 02 05*;Autres bases;2.17;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;9.9;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.28;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.851;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.629;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;5.76;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;88.8;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.26;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";11 01 05*;Acides de décapage;12;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;35.7;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.87;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;25.6;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.93;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;1.01;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;240;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.7;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.65;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;18;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6.2;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;8.76;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.44;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.37;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.79;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.896;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;90.4;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.146;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.272;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 13*;Solvants;7.02;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 14*;Acides;0.97;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 15*;Déchets basiques;4.64;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 19*;Pesticides;8.16;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;196;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.19;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;43.9;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.45;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;59;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;0.022;t/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7.12;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.82;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.03;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;66.9;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32.9;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.2;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);53.2;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.74;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.516;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;35.7;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;33.8;t/an
0005600365;LUXFER GAS CYLINDERS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;29;t/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;19;t/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;50.3;t/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";11 01 07*;Bases de décapage;90.5;t/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.5;t/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;9.32;t/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;131;t/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;33.2;t/an
0005600368;AUBERT & DUVAL Issoire;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9.32;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.352;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;9.98;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21.8;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.64;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4.8;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;13;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.01;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.44;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.4;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;35.4;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.9;t/an
0005600369;VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;24.7;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;57.2;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1.62;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;32.1;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;101;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 07*;Bases de décapage;382;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.7;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;119;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.764;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;229;t/an
0005600370;INTERFORGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;778;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;22;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.5;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;5.6;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;11.6;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;141;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7.8;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.03;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);68;"";11 03 02*;Autres déchets.;2.2;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";10 03 25*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;56;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;27;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;13;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.5;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1120;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;79.1;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;169;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 03 08*;Scories salées de production secondaire;549;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;443;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;45;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;166;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6.9;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;10;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.2;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.1;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;153;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.35;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;833;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.2;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.4;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";11 01 07*;Bases de décapage;5.2;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1060;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;13;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;17.4;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;277;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";10 03 08*;Scories salées de production secondaire;4610;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 03 08*;Scories salées de production secondaire;1030;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.1;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.4;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;46;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;17.3;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;t/an
0005600372;CONSTELLIUM ISSOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;29;t/an
0005600375;AXEREAL ELEVAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.35;t/an
0005600375;AXEREAL ELEVAGE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.12;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.98;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.98;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.439;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.004;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 14*;Acides;0.108;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.243;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.484;t/an
0005600377;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 13*;Solvants;0.02;t/an
0005600379;SARL THOR ROGER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.08;t/an
0005600379;SARL THOR ROGER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.74;t/an
0005600379;SARL THOR ROGER;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.7;t/an
0005600392;ADIAMAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.62;t/an
0005600392;ADIAMAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.29;t/an
0005600392;ADIAMAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13.4;t/an
0005600392;ADIAMAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;83.8;t/an
0005600392;ADIAMAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.186;t/an
0005600397;DOBLER AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.81;t/an
0005600397;DOBLER AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005600397;DOBLER AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005600397;DOBLER AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.14;t/an
0005600398;HIRSCH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;53;t/an
0005600401;AUVERGNE ENROBES GIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.4;t/an
0005600401;AUVERGNE ENROBES GIE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005600402;DYNO ET FILS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.68;t/an
0005600402;DYNO ET FILS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005600402;DYNO ET FILS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.57;t/an
0005600402;DYNO ET FILS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.34;t/an
0005600408;GOODYEAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0005600408;GOODYEAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.34;t/an
0005600408;GOODYEAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.73;t/an
0005600408;GOODYEAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.01;t/an
0005600408;GOODYEAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.443;t/an
0005600408;GOODYEAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.45;t/an
0005600408;GOODYEAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0005600408;GOODYEAR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.055;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.79;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.6;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.377;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.99;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.743;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.386;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.189;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";06 01 06*;Autres acides;1.24;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;19.4;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;16.4;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.09;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.15;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7.59;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;1.24;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.403;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.364;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0018;t/an
0005600410;LABORATOIRES MSD-CHIBRET SNC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.67;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;88.7;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00462;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;28.1;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;1530;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;15.7;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;33.4;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.792;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.84;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.9;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.316;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.64;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.221;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.459;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.433;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.585;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;31.7;t/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.49;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;22;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.51;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.02;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.11;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.16;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.16;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.115;t/an
0005600420;DIETAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32.5;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.25;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.64;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;38.8;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 02 07*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;5.86;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.04;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.8;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.467;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.32;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;5.01;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.52;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 14*;Acides;0.093;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.08;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.288;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);0.415;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.399;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;17.1;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;15.5;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;9.62;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.575;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;136;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;1.86;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.7;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.9;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.27;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.07;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.8;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.77;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.72;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.11;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.52;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.87;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;148;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.59;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8.96;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.88;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1.32;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 14*;Acides;1.71;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.092;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1.03;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8.87;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.486;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11.5;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18.5;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5.57;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6.59;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.145;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 07*;Filtres à huile;31.9;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.7;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;22.8;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.507;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.26;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;20.1;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.58;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;4.93;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.969;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.3;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;36.5;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.75;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;21.5;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;153;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.2;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;245;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;47.4;t/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.46;t/an
0005600444;PRECIFORGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.2;t/an
0005600455;SERINOX Société Nouvelle;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9.33;t/an
0005600455;SERINOX Société Nouvelle;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.045;t/an
0005600455;SERINOX Société Nouvelle;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.117;t/an
0005600455;SERINOX Société Nouvelle;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.223;t/an
0005600455;SERINOX Société Nouvelle;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.045;t/an
0005600458;SAPEC 2;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;61;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3582;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;63;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;9390;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;492;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15.5;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.568;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;26.5;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;10.3;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;27.8;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.484;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.115;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.35;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;69.4;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.362;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;23;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.006;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.5;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.32;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.01;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.112;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;70.8;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2470;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4280;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;159;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;153;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1084;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;47.2;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;869;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;665;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;22;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.28;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;211;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0156;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;13.8;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;50.4;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;77.1;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.659;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;61.7;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;33.5;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.29;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.4;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.893;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.147;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;16.7;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2170;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;8.08;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.609;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.295;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.162;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.4;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10.6;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;161;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;57.7;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.3;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.297;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0005600463;SANOFI CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;687;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 08 02*;Autres émulsions;4.04;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 13*;Solvants;6.21;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.265;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2.15;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.6;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.84;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;13.2;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.288;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.61;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.009;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.009;t/an
0005600465;EUROPAFI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8.74;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.63;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.91;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.75;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 14*;Acides;1.4;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.47;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.25;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.72;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.05;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.29;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.6;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.44;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.25;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.48;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.32;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.47;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.14;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.22;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.67;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.33;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.16;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9.8;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 14*;Acides;0.04;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.45;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.44;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.3;t/an
0005600467;Société des Eaux de VOLVIC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.8;t/an
0005600515;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005600515;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.7;t/an
0005600515;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.5;t/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.31;t/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.75;t/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;22.8;t/an
0005600518;GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.9;t/an
0005600555;CARRIERES DU MONTLUCONNAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.74;t/an
0005600555;CARRIERES DU MONTLUCONNAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.88;t/an
0005600555;CARRIERES DU MONTLUCONNAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.4;t/an
0005600555;CARRIERES DU MONTLUCONNAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.24;t/an
0005600652;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.15;t/an
0005600652;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0005600652;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.5;t/an
0005600652;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005600652;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.94;t/an
0005600652;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0005600901;SAMIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;43;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.128;t/an
0005600901;SAMIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.02;t/an
0005600922;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.468;t/an
0005600922;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005600922;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.403;t/an
0005600922;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0005600922;SOGRAP;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.99;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;5.78;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.254;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.08;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.7;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;45;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.74;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.35;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.54;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.91;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.288;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.52;t/an
0005601311;SOCOPA VIANDES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.22;t/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.7;t/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);48;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.038;t/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.17;t/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.05;t/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.101;t/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005601318;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.53;t/an
0005601324;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;168;t/an
0005601324;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0005601324;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";06 01 06*;Autres acides;0.02;t/an
0005601324;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);48;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.03;t/an
0005601324;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0005601324;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.12;t/an
0005601324;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005601324;LES FROMAGERIES OCCITANES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0005601340;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.175;t/an
0005601340;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.712;t/an
0005601340;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.045;t/an
0005601340;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;12.6;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";06 02 05*;Autres bases;0.423;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.45;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.61;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.004;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.87;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;12.3;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.7;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.33;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.115;t/an
0005601349;CANDIA Gerzat;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.15;t/an
0005601382;CHOUVY ALIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;t/an
0005601382;CHOUVY ALIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.9;t/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.1;t/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.6;t/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34;t/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.5;t/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.37;t/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.469;t/an
0005601398;BERRY WOOD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.336;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.74;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.687;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.15;t/an
0005601419;EPUR CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.6;t/an
0005601427;SETFORGE GAUVIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;34.2;t/an
0005601427;SETFORGE GAUVIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.7;t/an
0005601427;SETFORGE GAUVIN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;151;t/an
0005601442;SAINT REMY INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";10 03 04*;Scories provenant de la production primaire;12.7;t/an
0005601442;SAINT REMY INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;10 03 04*;Scories provenant de la production primaire;16.8;t/an
0005601442;SAINT REMY INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;907;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;1.87;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.36;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";20 01 15*;Déchets basiques;2.82;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.118;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.8;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.1;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;t/an
0005601456;ACIERS COSTE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.434;t/an
0005601469;LINAMAR FAMER TRANSMISSION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;87.2;t/an
0005601563;MAJ ELIS AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;31.8;t/an
0005601563;MAJ ELIS AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;63;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.773;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.111;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.72;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.071;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23.3;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.071;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.296;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.018;t/an
0005601594;GENERALE DE DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.699;t/an
0005601602;SCI VENDOME ACTIVITE chez AXA Investement Managers;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0005601678;D'PAR Automobile;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.96;t/an
0005601678;D'PAR Automobile;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.045;t/an
0005601678;D'PAR Automobile;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LITUANIE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.4;t/an
0005601678;D'PAR Automobile;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;63;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.97;t/an
0005601686;SASU VERNEA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;3140;t/an
0005601686;SASU VERNEA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2230;t/an
0005601696;CGP FLEXIBLE INNOVATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.56;t/an
0005601696;CGP FLEXIBLE INNOVATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;15.3;t/an
0005601699;BECKER RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1970;t/an
0005601699;BECKER RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0005601699;BECKER RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10.6;t/an
0005601699;BECKER RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.3;t/an
0005601699;BECKER RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8.9;t/an
0005601700;TBM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.12;t/an
0005601700;TBM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;2.89;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.881;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.23;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.67;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.08;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0227;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.012;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.132;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.047;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0018;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.039;t/an
0005601749;TOTAL DIRECT ENERGIE CENTRALE ELECTRIQUE BAYET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.084;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.171;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23.7;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;10.6;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.267;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.06;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.3;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;96.3;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49.3;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47.7;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;165;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.8;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1490;t/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.27;t/an
0005601765;Auchan Carburant Aubiere;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.1;t/an
0005601769;DIEHL POWER ELECTRONIC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.288;t/an
0005601769;DIEHL POWER ELECTRONIC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.185;t/an
0005601769;DIEHL POWER ELECTRONIC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.01;t/an
0005601769;DIEHL POWER ELECTRONIC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.29;t/an
0005601769;DIEHL POWER ELECTRONIC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.00215;t/an
0005601778;COVED SA;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;t/an
0005601778;COVED SA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6.12;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 01 06*;Autres acides;1.16;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";06 01 06*;Autres acides;0.665;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 02 05*;Autres bases;15.9;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;0.5;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";11 01 05*;Acides de décapage;9.23;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8.96;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.7;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";11 01 05*;Acides de décapage;11;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";06 01 06*;Autres acides;4.78;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";06 02 05*;Autres bases;1.94;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.14;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.902;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.09;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.33;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0044;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.24;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.87;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.262;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.9;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.38;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.592;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0005601796;SN AUVERGNE AERONAUTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0005601876;AAUCHAN RETAIL LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0005601913;INITIAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.07;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.934;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.21;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.444;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.41;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;103;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.64;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.409;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.58;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.561;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.32;t/an
0005601950;SNCF Technicentre Auvergne Nivernais;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.539;t/an
0005601962;ALEX LAFFONT SA/RAB;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.52;t/an
0005601962;ALEX LAFFONT SA/RAB;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005601971;SARL CLAUSTRE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.64;t/an
0005601971;SARL CLAUSTRE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.41;t/an
0005601971;SARL CLAUSTRE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.378;t/an
0005601971;SARL CLAUSTRE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.6;t/an
0005601971;SARL CLAUSTRE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.239;t/an
0005601971;SARL CLAUSTRE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.193;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.21;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005602101;FORGES DE L'EMINEE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13;t/an
0005602101;FORGES DE L'EMINEE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005602101;FORGES DE L'EMINEE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0005602101;FORGES DE L'EMINEE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1;t/an
0005602124;AUT'OCCAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.71;t/an
0005602124;AUT'OCCAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005602124;AUT'OCCAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.63;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";06 02 05*;Autres bases;0.391;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.904;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.578;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.238;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.67;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.591;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.8;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.362;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.061;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.44;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;8.44;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.145;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.151;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.977;t/an
0005602189;HOP!;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.025;t/an
0005602220;PICHON PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;95.6;t/an
0005602220;PICHON PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.19;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.38;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.22;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.01;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.657;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.6;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.095;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.12;t/an
0005602228;UKAD;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.62;t/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;16900;t/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;1700;t/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;15050;t/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;33.2;t/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;470;t/an
0005602256;Société SRB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;23;t/an
0005602301;G'IMPRIM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0005602301;G'IMPRIM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.58;t/an
0005602390;ECLA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";10 01 13*;Cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles;16.1;t/an
0005602446;SETELEN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;150;t/an
0005602447;SAFETYKLEEN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;147;t/an
0005602447;SAFETYKLEEN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.55;t/an
0005602447;SAFETYKLEEN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 13*;Solvants;24.5;t/an
0005602447;SAFETYKLEEN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;40.2;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.025;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.096;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.26;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.986;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.1;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.956;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.185;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.94;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.07;t/an
0005602567;IKO INSULATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.358;t/an
0005602574;ESCOT TELECOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;21.6;t/an
0005602622;ALTRIOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;6.68;t/an
0005602647;SIGOPLAST SN;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.85;t/an
0005602703;ALUK INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.207;t/an
0005602703;ALUK INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.06;t/an
0005602703;ALUK INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;54.9;t/an
0005602724;Entreprise Lauvergne Collinet;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3490;t/an
0005603116;SARL ULMANN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;515;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;104;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;63.4;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";06 01 06*;Autres acides;4.11;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.58;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.15;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.56;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.59;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.118;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.07;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;17.4;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;36.5;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.3;t/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;96.3;t/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.73;t/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.881;t/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.229;t/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.26;t/an
0005700052;GRANULATS GNE Carrière de Pierre Bleuee;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.75;t/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.045;t/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 08 02*;Autres émulsions;8.22;t/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.55;t/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.22;t/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.25;t/an
0005700724;MAC CAIN ALIMENTAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.4;t/an
0005700795;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 12 09*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;280;t/an
0005700795;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.2;t/an
0005700795;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;6.74;t/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.09;t/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.36;t/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.13;t/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.39;t/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.39;t/an
0005700958;CEMEX GRANULATS  - Région Nord;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;51;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.4;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.4;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;411;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;87;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.36;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.76;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.03;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.412;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.412;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.2;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005701054;MAGOTTEAUX S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";10 04 01*;Scories provenant de la production primaire et secondaire;4960;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;649;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24.8;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;9.02;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;1115;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;63.3;t/an
0005701056;METAL BLANC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;85.1;t/an
0005701064;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.86;t/an
0005701064;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.189;t/an
0005701064;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;145;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.05;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.6;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.18;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.76;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0005701067;Nathalie Ruaud;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.4;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Production de déchets dangereux;2017;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;17.7;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.1;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.6;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);207;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27.7;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1.5;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005701082;TREFIMETAUX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0005701083;NPL (NININ PLISMY LEJAY);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;170;t/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.57;t/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.66;t/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.8;t/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.108;t/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.065;t/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.19;t/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.134;t/an
0005701087;A. SCHULMAN PLASTICS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.589;t/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.61;t/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.61;t/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.55;t/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.32;t/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;33.3;t/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.226;t/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.84;t/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.11;t/an
0005701092;ESTAMFOR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.25;t/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);20;t/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.35;t/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.01;t/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;34.8;t/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;47;t/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10;t/an
0005701093;BOURGUIGNON BARRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0005701095;BARET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;3.28;t/an
0005701095;BARET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24;t/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.7;t/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.93;t/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.73;t/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.138;t/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;10.9;t/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.11;t/an
0005701100;FORGEX RAGUET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;34.5;t/an
0005701102;SOCIETE METALLURGIQUE DES ARDENNES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 05 04*;Flux utilisé;10.1;t/an
0005701102;SOCIETE METALLURGIQUE DES ARDENNES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;t/an
0005701102;SOCIETE METALLURGIQUE DES ARDENNES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;35.3;t/an
0005701102;SOCIETE METALLURGIQUE DES ARDENNES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0005701102;SOCIETE METALLURGIQUE DES ARDENNES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";11 01 05*;Acides de décapage;50.8;t/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.26;t/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.9;t/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.181;t/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.191;t/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.023;t/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;4.75;t/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;103;t/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;25.7;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.13;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;111;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;159;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;27.9;t/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.39;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 08 02*;Autres émulsions;90.9;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;21.8;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;08;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0467;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";10 10 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;25.3;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;134;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5.29;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.932;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18.7;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;23.6;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33.8;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.75;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;69.4;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.75;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.2;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.53;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;113;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";10 10 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;253;t/an
0005701128;PEUGEOT CITROEN MECANIQUE DE L'EST SNC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.45;t/an
0005701131;INVICTA GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.2;t/an
0005701131;INVICTA GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;278.8;t/an
0005701131;INVICTA GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.6;t/an
0005701131;INVICTA GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;63;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.838;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.6;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.044;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.63;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.353;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.063;t/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);5.64;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.306;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.169;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.396;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.115;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.088;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0075;t/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);4.44;t/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;398;t/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.92;t/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 13*;Solvants;0.924;t/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;t/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.443;t/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;t/an
0005701135;LA FOULERIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.081;t/an
0005701143;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;51;t/an
0005701143;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";11 03 02*;Autres déchets.;5;t/an
0005701143;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;160;t/an
0005701143;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;t/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.274;t/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;45;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;9.38;t/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);6.3;t/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.293;t/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.494;t/an
0005701147;SAS T2i;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.32;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;58;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;51.4;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;62;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;28;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;21;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.155;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;50;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;21;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;38;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;190;t/an
0005701149;TARKETT France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;40;t/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.2;t/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;1.3;t/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;42.5;t/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10.2;t/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.92;t/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.186;t/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 05*;Autres bases;0.051;t/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.51;t/an
0005701152;AFS SEDAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.224;t/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;254;t/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.7;t/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.2;t/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.8;t/an
0005701153;ACTEGA-RHENACOAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74.2;t/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.96;t/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.2;t/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;10.8;t/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;42;t/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 07*;Bases de décapage;7.58;t/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;57;"";11 01 05*;Acides de décapage;246;t/an
0005701156;MARCEL France MECANO GALVA SA;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;183;t/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;84.9;t/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.34;t/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.1;t/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9;t/an
0005701165;NESTLE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.01;t/an
0005701174;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;54.4;t/an
0005701174;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;t/an
0005701177;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7.6;t/an
0005701177;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;t/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.35;t/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.32;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;14;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 01 06*;Autres acides;2.18;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;43;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";04 02 16*;Teintures et pigments contenant des substances dangereuses;1.84;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29.2;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.09;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.96;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.7;t/an
0005701186;FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;82.8;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.64;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.98;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;28;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16.1;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.4;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.74;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.6;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.57;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;75.9;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0005701195;WALOR (ex ATELIERS DES JANVES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.09;t/an
0005701210;SAS GARAGE BAUDOIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.4;t/an
0005701210;SAS GARAGE BAUDOIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.8;t/an
0005701214;SUEZ RV  Nord Est;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;t/an
0005701224;FaBB 21 SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);08;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005701224;FaBB 21 SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);08;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.5;t/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.09;t/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;19.8;t/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.87;t/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.81;t/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.74;t/an
0005701226;MANQUILLET PARIZEL & CIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.032;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;2.64;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.091;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";11 01 05*;Acides de décapage;1450;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7.5;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";11 01 07*;Bases de décapage;139;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;378;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;150;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.78;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";19 08 07*;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;5;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;39.4;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;88;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.176;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;13;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.117;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.8;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.3;t/an
0005701236;LAFIS BOLOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;518;t/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24.6;t/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.34;t/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16.7;t/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10.7;t/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14.7;t/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.85;t/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.07;t/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.3;t/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.5;t/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.26;t/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 13*;Solvants;0.52;t/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31.1;t/an
0005701238;FBM - Fonderie;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;44;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.6;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.5;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;92.5;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";20 01 13*;Solvants;0.6;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.217;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;208;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;88.7;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.6;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.25;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.9;t/an
0005701242;F2J REMAN CHAUMONT (ex Caterpillar);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.26;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0019;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.283;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.691;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.145;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.104;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3.03;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.43;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.1;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8.74;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;477;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.58;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;0.283;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.034;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);25.7;t/an
0005701246;FORGES DE FRONCLES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.92;t/an
0005701247;CLAS GALVAPLAST;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;338;t/an
0005701247;CLAS GALVAPLAST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.33;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;110;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;5.38;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 08 02*;Autres émulsions;88.4;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;64.4;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;36.4;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;120;t/an
0005701248;SOGEFI SUSPENSIONS FRANCE (ex ALLEVARD);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.118;t/an
0005701249;KAMINSKI France;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005701249;KAMINSKI France;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.95;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0027;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.464;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.278;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;111;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;33.3;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.596;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.48;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;117;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.12;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;67;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21.8;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;139;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;96.6;t/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;776;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0042;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;64.3;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.02;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;70.3;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.02;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0005701254;FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.9;t/an
0005701258;RACLOT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;36;t/an
0005701258;RACLOT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.38;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;65.8;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;22;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.28;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;9.16;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;22.3;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;22.8;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.09;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;27.6;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.12;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.308;t/an
0005701273;ELECTROPOLI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0005701274;PLASTIFER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;29;t/an
0005701274;PLASTIFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.4;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.26;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;99;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;357;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;407;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;639;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12;t/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;297;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 02 05*;Autres bases;1.77;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;30.9;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;93.6;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";06 01 06*;Autres acides;2.26;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;20;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.174;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;119;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;130;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.502;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;31.5;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;345;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;18;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;5.04;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.48;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9.1;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;128;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.97;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;115;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.077;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.048;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.025;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.827;t/an
0005701277;FERRO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005701278;Aciéries HACHETTE et DRIOUT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;68.5;t/an
0005701278;Aciéries HACHETTE et DRIOUT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;10.9;t/an
0005701280;ETILAM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;34.8;t/an
0005701280;ETILAM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";11 01 07*;Bases de décapage;313;t/an
0005701280;ETILAM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";11 05 04*;Flux utilisé;18;t/an
0005701280;ETILAM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.1;t/an
0005701280;ETILAM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;13.1;t/an
0005701281;FONDERIES DE SAINT DIZIER;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4.08;t/an
0005701282;YTO France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";20 01 15*;Déchets basiques;27.2;t/an
0005701282;YTO France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;125;t/an
0005701288;ARCELOR MITTAL TUBULAR PRODUCTS HAUTMONT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;77.1;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 01 06*;Autres acides;0.57;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 02 05*;Autres bases;0.458;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.73;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.21;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;76.4;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.46;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.13;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.39;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.8;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.034;t/an
0005701290;FERRY CAPITAIN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;26.8;t/an
0005701290;FERRY CAPITAIN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0005701290;FERRY CAPITAIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.8;t/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.142;t/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00212;t/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.8;t/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.17;t/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.894;t/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.062;t/an
0005701291;CONSTANTIA JEANNE D'ARC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;79.2;t/an
0005701293;FONDERIES GHM - WASSY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.32;t/an
0005701293;FONDERIES GHM - WASSY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005701300;SAVIPLAST 52;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.1;t/an
0005701300;SAVIPLAST 52;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.16;t/an
0005701300;SAVIPLAST 52;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;50;t/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.39;t/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.06;t/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;t/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.736;t/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.37;t/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.717;t/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.8;t/an
0005701301;TECHNINAT - UO de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;54.4;t/an
0005701310;HAUTE-MARNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005701310;HAUTE-MARNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.34;t/an
0005701310;HAUTE-MARNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.969;t/an
0005701310;HAUTE-MARNE ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;52;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.78;t/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.92;t/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.652;t/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.74;t/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.5;t/an
0005701316;EUROFENCE SCOP (ex PPF);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;17;t/an
0005701316;EUROFENCE SCOP (ex PPF);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;12.8;t/an
0005701316;EUROFENCE SCOP (ex PPF);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.46;t/an
0005701316;EUROFENCE SCOP (ex PPF);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.74;t/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.96;t/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.118;t/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 01 06*;Autres acides;0.303;t/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.21;t/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.392;t/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.25;t/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.5;t/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.6;t/an
0005701322;BONGRAIN GERARD (usine);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.1;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.21;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.32;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.13;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.65;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.64;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.51;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.096;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.71;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.152;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.256;t/an
0005701330;3P - Produits Plastiques Performants;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1260;t/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;t/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2;t/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;10;t/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.5;t/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;308;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;76.3;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.61;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.18;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.666;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4840;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.66;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.4;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.585;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.12;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.23;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;50.7;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;105;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15.2;t/an
0005701339;FORGES DE COURCELLES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.15;t/an
0005701346;DELLA CASA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.06;t/an
0005701346;DELLA CASA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0005701356;SOREMO;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;314;t/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.5;t/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11;t/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;253;t/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;45;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.301;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.165;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.92;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.074;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.069;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.47;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.001;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.695;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.854;t/an
0005701360;GRTgaz - Station de Voisines;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.228;t/an
0005701400;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.66;t/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";01 05 05*;Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures;61.9;t/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.078;t/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.3;t/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7.1;t/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.015;t/an
0005701409;IPC Petroleum France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.089;t/an
0005701413;GEOPETROL FAB CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26.8;t/an
0005701413;GEOPETROL FAB CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;46.1;t/an
0005701413;GEOPETROL FAB CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15.9;t/an
0005701413;GEOPETROL FAB CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20.2;t/an
0005701413;GEOPETROL FAB CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0005701413;GEOPETROL FAB CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;68.5;t/an
0005701413;GEOPETROL FAB CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.6;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;13.2;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.217;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;2.19;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.09;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.17;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.16;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.19;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.58;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.348;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.495;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.095;t/an
0005701420;FICHET BAUCHE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.18;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0131;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;5.79;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3.75;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;83.7;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.43;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.98;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.58;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.668;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.69;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.52;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.3;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.38;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.08;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.8;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.55;t/an
0005701421;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.2;t/an
0005701422;ONYX EST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;7.02;t/an
0005701427;MONDI LEMBACEL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;t/an
0005701427;MONDI LEMBACEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;t/an
0005701427;MONDI LEMBACEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0005701427;MONDI LEMBACEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;t/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 13*;Solvants;0.49;t/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;168;t/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;25.5;t/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.6;t/an
0005701442;GANTOIS CLOTURES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.138;t/an
0005701447;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25.5;t/an
0005701447;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.26;t/an
0005701447;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17.6;t/an
0005701447;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.64;t/an
0005701447;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.75;t/an
0005701447;AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.08;t/an
0005701451;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.15;t/an
0005701451;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.604;t/an
0005701451;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5.04;t/an
0005701452;NOVAE AEROSPACE INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4;t/an
0005701452;NOVAE AEROSPACE INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;19.7;t/an
0005701452;NOVAE AEROSPACE INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;170;t/an
0005701452;NOVAE AEROSPACE INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;204;t/an
0005701452;NOVAE AEROSPACE INDUSTRY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.48;t/an
0005701457;REIMS ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.68;t/an
0005701457;REIMS ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.056;t/an
0005701457;REIMS ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0005701461;CASSE industrielle automobile-PIERMAY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.88;t/an
0005701461;CASSE industrielle automobile-PIERMAY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.082;t/an
0005701461;CASSE industrielle automobile-PIERMAY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0005701461;CASSE industrielle automobile-PIERMAY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.02;t/an
0005701463;REMIVAL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2780;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.82;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.268;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.667;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;59.7;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;40.2;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;60.6;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.8;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.79;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.876;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.994;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.052;t/an
0005701464;ITRON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.7;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;79.2;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.2;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 02 05*;Autres bases;1.1;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;63;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;81;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0005701467;CHARBONNEAUX BRABANT SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.08;t/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;50.4;t/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;6.42;t/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;181;t/an
0005701472;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;4080;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;17.5;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;161;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;41.3;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4.97;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3.6;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.9;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.56;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.237;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.287;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.262;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.66;t/an
0005701475;OI Manufacturing france;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.908;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.5;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.1;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;149;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.63;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;t/an
0005701480;VALEO SYSTEMES THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0005701486;Centre Hospitalier Universitaire de Reims;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;46.9;t/an
0005701486;Centre Hospitalier Universitaire de Reims;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.3;t/an
0005701486;Centre Hospitalier Universitaire de Reims;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;405;t/an
0005701486;Centre Hospitalier Universitaire de Reims;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.31;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.05;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.22;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;206;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.8;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.46;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.36;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.3;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0056;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.63;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.45;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.85;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.4;t/an
0005701489;FORBO SARLINO;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.77;t/an
0005701492;CARCYCLE -SALONG ex SPDO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.47;t/an
0005701492;CARCYCLE -SALONG ex SPDO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.11;t/an
0005701492;CARCYCLE -SALONG ex SPDO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.98;t/an
0005701492;CARCYCLE -SALONG ex SPDO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.13;t/an
0005701495;CHIMIREC- VALRECOISE (ex LETANG);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;199;t/an
0005701495;CHIMIREC- VALRECOISE (ex LETANG);Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);62;t/an
0005701495;CHIMIREC- VALRECOISE (ex LETANG);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;994;t/an
0005701495;CHIMIREC- VALRECOISE (ex LETANG);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;29;t/an
0005701497;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;1.74;t/an
0005701497;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.12;t/an
0005701497;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.15;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.75;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.01;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.93;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.872;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.54;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.08;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.57;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.27;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.9;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.42;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.76;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.118;t/an
0005701498;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.093;t/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;43.8;t/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";11 02 02*;Boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite);7.5;t/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";13 08 02*;Autres émulsions;28.6;t/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;173;t/an
0005701501;GALVANOPLAST Reims;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.8;t/an
0005701503;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 06*;Boues d'encre sans solvants halogénés;250;t/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;55.9;t/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.29;t/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.08;t/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.098;t/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.033;t/an
0005701505;AEDS TECHNOLOGIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.443;t/an
0005701507;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.056;t/an
0005701507;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.037;t/an
0005701507;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005701507;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0005701507;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0005701507;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;2.96;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.39;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;20;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.98;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.62;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;8.18;t/an
0005701515;TEREOS  FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.52;t/an
0005701521;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;75.9;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.368;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;30.8;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";06 02 05*;Autres bases;1.11;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.446;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.387;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.03;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.337;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.73;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.604;t/an
0005701522;VIRAX SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.82;t/an
0005701525;ROHRBACHER PIERRE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1070;t/an
0005701531;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.62;t/an
0005701531;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.9;t/an
0005701531;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.25;t/an
0005701531;TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0005701539;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.76;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;10.6;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.204;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.37;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;200;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.98;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;4.3;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;18;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.28;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.82;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.4;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.92;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";06 02 05*;Autres bases;23.5;t/an
0005701543;VERALLIA-FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.3;t/an
0005701544;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.188;t/an
0005701544;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.552;t/an
0005701544;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.23;t/an
0005701544;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005701544;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.123;t/an
0005701544;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.142;t/an
0005701544;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.889;t/an
0005701544;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0005701547;FERALCO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;5.24;t/an
0005701547;FERALCO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;31.5;t/an
0005701547;FERALCO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.13;t/an
0005701547;FERALCO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.24;t/an
0005701547;FERALCO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0005701547;FERALCO;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0005701547;FERALCO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.52;t/an
0005701547;FERALCO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.09;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.193;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.045;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.69;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.536;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.12;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.206;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.48;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.09;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.183;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.809;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0005701548;JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.064;t/an
0005701551;LEGRAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.3;t/an
0005701551;LEGRAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.15;t/an
0005701551;LEGRAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.8;t/an
0005701551;LEGRAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.342;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.214;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;8.46;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;15.2;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.94;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.46;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 05*;Autres bases;0.41;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.2;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.67;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.36;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.14;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.08;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.6;t/an
0005701552;ADM Bazancourt SASU;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.12;t/an
0005701556;Charbonneaux Brabant site Colbert;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15.5;t/an
0005701556;Charbonneaux Brabant site Colbert;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;18.5;t/an
0005701556;Charbonneaux Brabant site Colbert;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.79;t/an
0005701556;Charbonneaux Brabant site Colbert;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.98;t/an
0005701556;Charbonneaux Brabant site Colbert;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.33;t/an
0005701556;Charbonneaux Brabant site Colbert;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005701556;Charbonneaux Brabant site Colbert;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13;t/an
0005701556;Charbonneaux Brabant site Colbert;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;t/an
0005701557;PH-CH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.95;t/an
0005701557;PH-CH;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;39.7;t/an
0005701562;MHCS - CUVERIE BERNON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.83;t/an
0005701562;MHCS - CUVERIE BERNON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.071;t/an
0005701564;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.5;t/an
0005701564;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13;t/an
0005701564;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;14.8;t/an
0005701564;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.8;t/an
0005701564;AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.08;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.24;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;898;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;35;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;21.1;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.279;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;18;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;443;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;337;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1770;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;530;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.69;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;3.72;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;24.1;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.2;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.68;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 19*;Pesticides;14.5;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.907;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;21;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9.7;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;109;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;28.5;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;7.61;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;47.6;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;49;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;156;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.996;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;56.9;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;6.8;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;575;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.23;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;56.3;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;17.9;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;23.8;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;32.6;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3.74;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;88.9;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;8.26;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.7;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.08;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.42;t/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20.4;t/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23.2;t/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.68;t/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.1;t/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.45;t/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;95.1;t/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.8;t/an
0005701574;NASA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.1;t/an
0005701583;AFICA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.66;t/an
0005701583;AFICA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;53.2;t/an
0005701583;AFICA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.3;t/an
0005701583;AFICA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 06 03*;Poussières de filtration des fumées;62.4;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.229;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5.63;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.04;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.75;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.61;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;7.45;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.74;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;34.8;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.188;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.08;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.4;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.024;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;0.811;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.57;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.31;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 07*;Bases de décapage;5.15;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2.43;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.35;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;28.9;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;8.46;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.52;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;20.4;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;0.916;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.15;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;6.66;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.01;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.96;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";11 01 07*;Bases de décapage;3.88;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.85;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.55;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;4.88;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.28;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.229;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.261;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.26;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.729;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.723;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2.37;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.57;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.05;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.065;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.354;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.922;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.41;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.486;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.58;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.006;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.15;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.25;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.06;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.11;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.093;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.18;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.116;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.49;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.21;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.84;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.0283;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.07;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.269;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.138;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.359;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.25;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.8;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.004;t/an
0005701589;AXON'CABLE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.815;t/an
0005701591;SME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.9;t/an
0005701591;SME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.7;t/an
0005701591;SME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.104;t/an
0005701591;SME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.184;t/an
0005701591;SME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.815;t/an
0005701591;SME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;256;t/an
0005701595;AUTO CASSE CHICHEY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.49;t/an
0005701595;AUTO CASSE CHICHEY;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;51;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.5;t/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.885;t/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.898;t/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.354;t/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.249;t/an
0005701601;MHCS - MERCIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;t/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3;t/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.41;t/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.72;t/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005701603;ROCHE ATELIERS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.5;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;294;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.84;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;34.9;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.646;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.072;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;25.6;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.35;t/an
0005701604;DELPHARM REIMS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.2;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.41;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;24.8;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.061;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.144;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;20.7;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.115;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.8;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.26;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.99;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3620;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.22;t/an
0005701609;SAS GIVAUDAN France;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.08;t/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24.8;t/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;24;t/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60.3;t/an
0005701610;Westlake Compounds France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;19.2;t/an
0005701618;MYTNIK Josette;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.42;t/an
0005701618;MYTNIK Josette;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.87;t/an
0005701619;FL AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.03;t/an
0005701619;FL AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.2;t/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;621;t/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4;t/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;7.32;t/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 05*;Autres bases;3.15;t/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;0.182;t/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 03 06*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01;0.702;t/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.421;t/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.545;t/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0005701622;MUMM -CH MARS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.057;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.7;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.41;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3.8;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;166;t/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;29;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;15;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.866;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.632;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.31;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.55;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.076;t/an
0005701661;MHCS - Vve CLIQUOT PONSARDIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.11;t/an
0005701662;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5;t/an
0005701662;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.304;t/an
0005701662;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.009;t/an
0005701662;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.01;t/an
0005701662;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.48;t/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.393;t/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.158;t/an
0005701668;VRANKEN-POMMERY PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.293;t/an
0005701671;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;t/an
0005701671;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0005701671;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.7;t/an
0005701671;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005701671;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.3;t/an
0005701671;TEREOS NUTRITION ANIMALE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;25.2;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;25.8;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;336;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.4;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.72;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10.2;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;116;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.9;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.5;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.4;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;7;t/an
0005701684;ECOLAB PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46.7;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;30.2;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.82;t/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.5;t/an
0005701706;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.883;t/an
0005701706;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.763;t/an
0005701706;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.06;t/an
0005701706;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.875;t/an
0005701706;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;0.248;t/an
0005701711;ALUMINIUM FERRI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;6.75;t/an
0005701711;ALUMINIUM FERRI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;26;t/an
0005701711;ALUMINIUM FERRI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;34.2;t/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.21;t/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.553;t/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.42;t/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.94;t/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.12;t/an
0005701719;TEREOS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.4;t/an
0005701735;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005701735;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.43;t/an
0005701735;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.255;t/an
0005701735;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.099;t/an
0005701741;MARNE METAL CONCEPT Ex PCH METALS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;3;t/an
0005701743;POREAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.7;t/an
0005701743;POREAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";20 01 13*;Solvants;0.15;t/an
0005701743;POREAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;70;t/an
0005701751;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005701751;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.625;t/an
0005701751;LUZEAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.711;t/an
0005701760;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0005701760;SUN DESHY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.046;t/an
0005701763;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 1;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.79;t/an
0005701763;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 1;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";10 06 03*;Poussières de filtration des fumées;1.16;t/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1;t/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.86;t/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.6;t/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.4;t/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;14;t/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1;t/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);26;t/an
0005701782;ARCELOR MITTAL Tubular products Vitry;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;10;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;t/an
0005701828;SUEZ RV NORD EST ex TRIVAL'MARNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;57.8;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.346;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.32;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.587;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.15;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;31.8;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.76;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.7;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.625;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.482;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.211;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.299;t/an
0005701829;Société TRICOFLEX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005701837;PIECES AUTO 2001;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0005701837;PIECES AUTO 2001;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.03;t/an
0005701837;PIECES AUTO 2001;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;2.07;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";06 01 06*;Autres acides;0.9;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;20.6;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.8;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.3;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;18.8;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.3;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.2;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;41.8;t/an
0005701846;SEYFERT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.1;t/an
0005701862;ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.1;t/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.74;t/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.16;t/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;26.6;t/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;51.3;t/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.75;t/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005701871;BRUHAT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.44;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.4;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;19.8;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.11;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;99.6;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;599;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;972;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;520;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;11 01 08*;Boues de phosphatation;50.9;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;16.9;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.42;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.8;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.44;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.33;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;68.8;t/an
0005701887;Mannesmann Précision Tubes France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;20;t/an
0005701906;BRODART;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;18.2;t/an
0005701906;BRODART;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.64;t/an
0005701906;BRODART;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.374;t/an
0005701906;BRODART;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0005701906;BRODART;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.016;t/an
0005701928;AUBE BEDDING;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.73;t/an
0005701928;AUBE BEDDING;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.23;t/an
0005701928;AUBE BEDDING;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.65;t/an
0005701928;AUBE BEDDING;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.186;t/an
0005701928;AUBE BEDDING;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.173;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;4.1;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;18.5;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;25.5;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.86;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.1;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.61;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;103;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;51.9;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15.3;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;96.6;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 03 04*;Déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés;11;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;35.7;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.2;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;14.1;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.28;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.09;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005701929;LISI AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.1;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;77;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;406;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.2;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.316;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;75.1;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;75.6;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3080;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2220;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;129;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;14.7;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;21.2;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;424;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;27.3;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;74.2;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0005701946;DISLAUB;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;74.1;t/an
0005701949;sebastien;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5.76;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.66;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.88;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;1.89;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.18;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12.5;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.052;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.65;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 15*;Déchets basiques;3.99;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;9.14;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 19*;Pesticides;8.28;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;295;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.22;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.985;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;17.6;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 13*;Solvants;1.18;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.966;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.045;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;0.057;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.14;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.61;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.04;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.005;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.71;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";20 01 14*;Acides;3.33;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;2.56;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.26;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.842;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.207;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;167;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.61;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.86;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.219;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.188;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.504;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 01 13*;Solvants;0.518;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 13*;Solvants;0.925;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1.06;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.208;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.07;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.5;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.721;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.214;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.377;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.586;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.181;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.324;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;88.6;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;0.49;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;7.5;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.1;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.291;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.54;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.321;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.724;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.0755;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;32.1;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.09;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.292;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;40.9;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.0155;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.0085;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.227;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 13*;Solvants;18.2;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 14*;Acides;0.0525;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.591;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.0135;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 19*;Pesticides;0.16;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;9.65;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;106;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.145;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.902;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.63;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.152;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.479;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;24.5;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;51.6;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;8.08;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.5;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;21.5;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;64.5;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.366;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.99;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.98;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;7.47;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;21.4;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.0775;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;13.8;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;37.6;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;33.8;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;30.2;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;66.2;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 13*;Solvants;1.49;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;1.08;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;41.7;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;175;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.14;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.94;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25.2;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;25.1;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;168;t/an
0005701952;COVED;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;543;t/an
0005701959;REVIVAL LA CHAPELLE SAINT LUC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;257;t/an
0005701959;REVIVAL LA CHAPELLE SAINT LUC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;83.5;t/an
0005701959;REVIVAL LA CHAPELLE SAINT LUC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21.7;t/an
0005701959;REVIVAL LA CHAPELLE SAINT LUC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.16;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0065;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46.9;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.3;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.8;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.6;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.4;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.9;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.2;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.3;t/an
0005701961;Michelin MFPM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.5;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.89;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;1.46;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.17;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0104;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;67.7;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.78;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;162;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;12.8;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.75;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.339;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.38;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;11.4;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;16.6;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.461;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.76;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.311;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.69;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.02;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.65;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.89;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;81.3;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);40;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;18.3;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.86;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.4;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.179;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.68;t/an
0005701965;ACCURIDE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7.6;t/an
0005701972;TEN CAR AUTO CASSE CHAMPAGNE BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.4;t/an
0005701972;TEN CAR AUTO CASSE CHAMPAGNE BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005701972;TEN CAR AUTO CASSE CHAMPAGNE BOURGOGNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2;t/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.04;t/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.88;t/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.1;t/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.46;t/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.84;t/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005701974;ICOA - Crancey;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.015;t/an
0005701978;SCIAE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.2;t/an
0005701978;SCIAE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.29;t/an
0005701978;SCIAE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.91;t/an
0005701978;SCIAE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.29;t/an
0005701988;R.PONS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4;t/an
0005701988;R.PONS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14;t/an
0005701988;R.PONS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0005701988;R.PONS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;24;t/an
0005702032;SEDAC-France;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;47.3;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;93;"";06 02 05*;Autres bases;0.866;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.0655;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.292;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.032;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0865;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.079;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.01;t/an
0005702038;MALTERIES SOUFFLET et AGRICULTURE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.16;t/an
0005702052;SOUFFLET Malterie Polisy;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.8;t/an
0005702052;SOUFFLET Malterie Polisy;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;10;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0005702052;SOUFFLET Malterie Polisy;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.004;t/an
0005702052;SOUFFLET Malterie Polisy;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;t/an
0005702052;SOUFFLET Malterie Polisy;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.006;t/an
0005702052;SOUFFLET Malterie Polisy;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0005702052;SOUFFLET Malterie Polisy;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.09;t/an
0005702065;CYCLEUROPE INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.08;t/an
0005702065;CYCLEUROPE INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.5;t/an
0005702065;CYCLEUROPE INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.66;t/an
0005702065;CYCLEUROPE INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.16;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3.4;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.279;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.75;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;31.5;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.45;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.786;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.222;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4.16;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2.27;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.412;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.02;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.25;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;7.25;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;9.22;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.815;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;115;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8.66;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.436;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;9.66;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.86;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";13 07 01*;Fioul et gazole;2.6;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;20.1;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.24;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.78;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.768;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.106;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.281;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.76;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.87;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.53;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.77;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.339;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.67;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.338;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;31.7;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;565;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49.7;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;21.9;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;148;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.237;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.026;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.212;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23.4;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;21.4;t/an
0005702066;SNCF VOYAGEURS (TECHNICENTRE INDUSTRIEL);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;77.1;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.2;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.09;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.38;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.206;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.425;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.38;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;t/an
0005702069;ELECTROLUX LAUNDRY SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.4;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;81.1;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 05 04*;Flux utilisé;13.9;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;3.13;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";11 01 05*;Acides de décapage;15.5;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.194;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.851;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.34;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;"";11 05 04*;Flux utilisé;1.78;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;9.4;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;55.1;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;107;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;28.2;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.89;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.356;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.13;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.8;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.011;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.0525;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;253;t/an
0005702070;PETITJEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;277;t/an
0005702074;TRACTEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4;t/an
0005702074;TRACTEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.54;t/an
0005702074;TRACTEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.04;t/an
0005702074;TRACTEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5;t/an
0005702074;TRACTEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;t/an
0005702074;TRACTEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0005702074;TRACTEL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.9;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.15;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.48;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.92;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.22;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.016;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.558;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.52;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0135;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.53;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.82;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.0505;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.4;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.996;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.047;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.371;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.117;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.443;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.1;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.4;t/an
0005702086;ASSA ABLOY AUBE ANJOU;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11.3;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.2;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);10;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.55;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.823;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.94;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.08;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.01;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.74;t/an
0005702103;PETIT BATEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 13*;Solvants;0.49;t/an
0005702106;FRANCE TEINTURE (ex. T.D.C.);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8.12;t/an
0005702108;LACOSTE OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.7;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.65;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;49.4;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;20;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.37;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.7;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";20 01 14*;Acides;0.035;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.89;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.5;t/an
0005702113;SEDIS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;225;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";06 01 06*;Autres acides;7.18;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.505;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.822;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.275;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.187;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.58;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00232;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.344;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.139;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.011;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.159;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.402;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.62;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.43;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.178;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.048;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.72;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.166;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.183;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.02;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.51;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.302;t/an
0005702129;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.22;t/an
0005702148;AUTO-CASSE THIEBAULT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13.9;t/an
0005702148;AUTO-CASSE THIEBAULT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.4;t/an
0005702148;AUTO-CASSE THIEBAULT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;6.4;t/an
0005702148;AUTO-CASSE THIEBAULT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.59;t/an
0005702176;GROUPE LARBALETIER SASU;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.23;t/an
0005702176;GROUPE LARBALETIER SASU;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;t/an
0005702199;SHMVD;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4020;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.137;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.23;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.6;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.72;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.3;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.13;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.05;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;13.8;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.88;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 08 06*;Liquides usés employés comme catalyseurs;23.2;t/an
0005702207;Calderys France SAS Usine de SEZANNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;63.6;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.3;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.3;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.78;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;256;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.93;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.78;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.37;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0005702210;GESTAMP PRISMA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.26;t/an
0005702232;DANIEL Lecuyer;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.4;t/an
0005702232;DANIEL Lecuyer;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.7;t/an
0005702232;DANIEL Lecuyer;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.28;t/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.6;t/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1;t/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.5;t/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.4;t/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.8;t/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.05;t/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005702271;WEPA France;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.4;t/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.94;t/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.92;t/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.8;t/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;111;t/an
0005702276;GDE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;71.4;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;28.7;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.9;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.93;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.34;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.91;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.13;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.38;t/an
0005702292;CAMPA;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;142;t/an
0005702300;Haute-Marne Tri;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0491;t/an
0005702300;Haute-Marne Tri;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20;t/an
0005702300;Haute-Marne Tri;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.155;t/an
0005702300;Haute-Marne Tri;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.69;t/an
0005702346;GDHM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.63;t/an
0005702346;GDHM;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;t/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";11 01 05*;Acides de décapage;72.8;t/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;110;t/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13;t/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;0.05;t/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;0.14;t/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";11 05 04*;Flux utilisé;2.68;t/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.049;t/an
0005702350;GALVA 08;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;3.32;t/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 01 06*;Autres acides;0.255;t/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.5;t/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.26;t/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.34;t/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.628;t/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.665;t/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.711;t/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4.12;t/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.5;t/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;21.3;t/an
0005702355;UNILIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;5.51;t/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0031;t/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;34.3;t/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.64;t/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;58.4;t/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;93;"";20 01 13*;Solvants;0.625;t/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21;t/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;6.15;t/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.4;t/an
0005702369;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005702371;MHCS - COMMERCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005702371;MHCS - COMMERCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.451;t/an
0005702371;MHCS - COMMERCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.284;t/an
0005702371;MHCS - COMMERCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.16;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.225;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 01 06*;Autres acides;47.4;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 01 06*;Autres acides;0.005;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 02 05*;Autres bases;0.271;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.23;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.01;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.64;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;35.3;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.03;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.853;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;76.1;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 13*;Solvants;0.128;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.4;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;84.8;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";07 02 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.183;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.049;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.15;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.19;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.327;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.46;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.59;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;21.4;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.7;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.71;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.73;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.214;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.385;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.137;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.71;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.226;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.129;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.951;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.401;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.7;t/an
0005702390;YANMAR CONSTRUCTION EQUIPEMENT EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.99;t/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.5;t/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;124;t/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;109;t/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41;t/an
0005702394;PLASTIC OMNIUM Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22.8;t/an
0005702404;CHAZELLE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;21.48;t/an
0005702404;CHAZELLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.32;t/an
0005702404;CHAZELLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.04;t/an
0005702411;GSM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.7;t/an
0005702411;GSM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.178;t/an
0005702411;GSM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.24;t/an
0005702411;GSM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005702411;GSM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0005702411;GSM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.209;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0015;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.94;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.75;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 13*;Solvants;0.836;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.58;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.96;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.99;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.54;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.135;t/an
0005702428;BRINK TOWING SYSTEMS SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.112;t/an
0005702454;FOCAST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23.4;t/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;150;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.28;t/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.58;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.95;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;44.7;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;63.5;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;13.4;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.741;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;23.2;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.01;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";13 07 01*;Fioul et gazole;11.4;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;6.22;t/an
0005702526;VEOLIA DEMANTELEMENT SOLUTIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.68;t/an
0005702543;CAPDEA - Marigny le Chatel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.18;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.476;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.427;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.216;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.84;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.052;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";16 01 09*;Composants contenant des pcb;3.1;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.15;t/an
0005702553;MAIZIERES AUTOMOBILES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.1;t/an
0005702597;ADNOT Père et Fils;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;8;t/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.193;t/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.366;t/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.151;t/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.61;t/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.046;t/an
0005702608;FONTE ARDENNAISE FA2;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.44;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1.1;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.044;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6.68;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.039;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.158;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.2;t/an
0005702661;VIANT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;985.5;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;59;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.097;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;49.7;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.78;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.111;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.687;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.149;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.218;t/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12.6;t/an
0005702701;PSES (Montier en Der);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.37;t/an
0005702701;PSES (Montier en Der);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.083;t/an
0005702701;PSES (Montier en Der);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;24.1;t/an
0005702701;PSES (Montier en Der);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.969;t/an
0005702707;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 2;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;61.3;t/an
0005702707;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 2;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;6.43;t/an
0005702707;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 2;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.5;t/an
0005702707;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 2;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;572;t/an
0005702707;LE BRONZE ALLOYS - SUIPPES 2;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";10 06 03*;Poussières de filtration des fumées;2.7;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;32.3;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3.96;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.123;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.371;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.46;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.083;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.029;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.128;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.324;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.229;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.149;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0595;t/an
0005702708;ANDRA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.011;t/an
0005702720;AUER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";20 01 15*;Déchets basiques;10.5;t/an
0005702720;AUER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24.8;t/an
0005702720;AUER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005702720;AUER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.66;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.04;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);6.2;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.57;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.9;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.5;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.475;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.238;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.0475;t/an
0005702721;SAICA PAPER EL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.4;t/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.79;t/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.161;t/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.302;t/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0005702726;Bonduelle traiteur - Appetifrais SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.32;t/an
0005702750;VAL DE MEUSE ENROBES GIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;22.6;t/an
0005702750;VAL DE MEUSE ENROBES GIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.21;t/an
0005702761;AUREADE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4950;t/an
0005702761;AUREADE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.25;t/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;13.7;t/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.24;t/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.45;t/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.83;t/an
0005702770;PARCHIMY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.5;t/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;37.3;t/an
0005702795;MHCS Moët Hennessy Champagne et Services;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0005702795;MHCS Moët Hennessy Champagne et Services;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.62;t/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;117;t/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.74;t/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.63;t/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.61;t/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.64;t/an
0005702796;FONTE ARDENNAISE FA6;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.011;t/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.4;t/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.123;t/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;t/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.015;t/an
0005702821;ARDEN PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.66;t/an
0005702821;ARDEN PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.2;t/an
0005702821;ARDEN PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005702831;Société des Enrobés de l'Aube;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.55;t/an
0005702831;Société des Enrobés de l'Aube;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.013;t/an
0005702831;Société des Enrobés de l'Aube;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0005702840;ADO  SOS EPAVES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;3.17;t/an
0005702840;ADO  SOS EPAVES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0005702840;ADO  SOS EPAVES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.02;t/an
0005702854;SPARFLEX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;136;t/an
0005702854;SPARFLEX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;51;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005702854;SPARFLEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.4;t/an
0005702854;SPARFLEX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.87;t/an
0005702854;SPARFLEX;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;51;"";20 01 13*;Solvants;0.325;t/an
0005702865;OLFA SAS (ex SAHFFF);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.08;t/an
0005702866;POMMIER NEUFMANIL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.56;t/an
0005702866;POMMIER NEUFMANIL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.6;t/an
0005702866;POMMIER NEUFMANIL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.23;t/an
0005702866;POMMIER NEUFMANIL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.582;t/an
0005702866;POMMIER NEUFMANIL;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";20 01 13*;Solvants;0.088;t/an
0005702905;MARIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;78;t/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5;t/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;305;t/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;184;t/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;143;t/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21;t/an
0005702909;MARLE SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;253;t/an
0005702992;CRISTANOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.5;t/an
0005702992;CRISTANOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;t/an
0005702992;CRISTANOL;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;114;t/an
0005702999;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.18;t/an
0005702999;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.2;t/an
0005702999;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.73;t/an
0005703023;RAYMOND BARRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;t/an
0005703023;RAYMOND BARRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0005703023;RAYMOND BARRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;1.84;t/an
0005703023;RAYMOND BARRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;0.149;t/an
0005703023;RAYMOND BARRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.45;t/an
0005703023;RAYMOND BARRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005703023;RAYMOND BARRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.41;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;10;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.055;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.019;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;10;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.053;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;10;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.118;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;10;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;10;"";20 01 19*;Pesticides;0.011;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";06 01 06*;Autres acides;1.08;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.03;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.008;t/an
0005703027;CEMOI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.993;t/an
0005703072;SNDPL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.7;t/an
0005703072;SNDPL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;t/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6.68;t/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.64;t/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.1;t/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;1.41;t/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.799;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.235;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 01 06*;Autres acides;3.48;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";06 02 05*;Autres bases;11.2;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.797;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";06 01 06*;Autres acides;3.12;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.22;t/an
0005703131;FM France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.776;t/an
0005703161;REVIVAL ROSIERES PRES TROYES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.915;t/an
0005703161;REVIVAL ROSIERES PRES TROYES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.62;t/an
0005703161;REVIVAL ROSIERES PRES TROYES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;649;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;30.8;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;14;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;36.7;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;67.6;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;140;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1.1;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;23.5;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1880;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.96;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;13.2;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;12.8;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;25.8;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;121;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21.9;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;230;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;375;t/an
0005703169;REMONDIS Electrorecycling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;11.8;t/an
0005703184;EQIOM GRANULATS Région Nord Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005703184;EQIOM GRANULATS Région Nord Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.41;t/an
0005703184;EQIOM GRANULATS Région Nord Ouest;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.55;t/an
0005703186;MONIER SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.95;t/an
0005703269;Dépôt de Sarrey SARL JACQUES PREVOT ARTIFICES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0005703285;MHCS - Mailly;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.5;t/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.02;t/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.104;t/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;1.89;t/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.48;t/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.165;t/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.8;t/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.372;t/an
0005703286;STEPHAN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;176;t/an
0005703310;JOURNAL L'UNION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20;t/an
0005703360;Auto Pieces Troyennes;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.39;t/an
0005703360;Auto Pieces Troyennes;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005703360;Auto Pieces Troyennes;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.96;t/an
0005703360;Auto Pieces Troyennes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.83;t/an
0005703461;EAU ET FEU;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.92;t/an
0005703461;EAU ET FEU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;24.2;t/an
0005703461;EAU ET FEU;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;44;t/an
0005703461;EAU ET FEU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.1;t/an
0005703492;COGESAL MIKO;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005703492;COGESAL MIKO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.58;t/an
0005703492;COGESAL MIKO;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;51;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.2;t/an
0005703519;AIR LIQUIDE CO2 EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";06 01 06*;Autres acides;0.458;t/an
0005703519;AIR LIQUIDE CO2 EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";06 02 05*;Autres bases;6.769;t/an
0005703519;AIR LIQUIDE CO2 EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);16.7;t/an
0005703519;AIR LIQUIDE CO2 EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.67;t/an
0005703519;AIR LIQUIDE CO2 EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.773;t/an
0005703519;AIR LIQUIDE CO2 EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.21;t/an
0005703519;AIR LIQUIDE CO2 EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.122;t/an
0005703537;ROUGHOL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005703537;ROUGHOL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;268;t/an
0005703667;GRTgaz - Station de Dierrey;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.135;t/an
0005703667;GRTgaz - Station de Dierrey;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.76;t/an
0005703667;GRTgaz - Station de Dierrey;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.439;t/an
0005703667;GRTgaz - Station de Dierrey;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0005703667;GRTgaz - Station de Dierrey;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.679;t/an
0005703731;MECANIQUE GENERALE LANGROISE (SAS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);38.6;t/an
0005703828;MECANIQUE 2 L;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.408;t/an
0005703828;MECANIQUE 2 L;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.9;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);15.5;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.04;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.96;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;9.01;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.606;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.039;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.58;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.19;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.126;t/an
0005703983;ALBEA TUBES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.044;t/an
0005704226;Centre de Démantèlement de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);7.47;t/an
0005704226;Centre de Démantèlement de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;3.67;t/an
0005704226;Centre de Démantèlement de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.87;t/an
0005704226;Centre de Démantèlement de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.68;t/an
0005704226;Centre de Démantèlement de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;120;t/an
0005704226;Centre de Démantèlement de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;54.3;t/an
0005704226;Centre de Démantèlement de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;11.6;t/an
0005704226;Centre de Démantèlement de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.306;t/an
0005704226;Centre de Démantèlement de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;12.3;t/an
0005704226;Centre de Démantèlement de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0005704226;Centre de Démantèlement de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.44;t/an
0005704226;Centre de Démantèlement de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.22;t/an
0005704226;Centre de Démantèlement de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.968;t/an
0005704226;Centre de Démantèlement de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.09;t/an
0005704226;Centre de Démantèlement de Chalindrey;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;10;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;31.2;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.14;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;51.7;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;5.15;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.02;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.64;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3.71;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;25;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;23.9;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;99.0;t/an
0005704437;ARTEMISE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10.4;t/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.211;t/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.01;t/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.46;t/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.859;t/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.655;t/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005704684;SUEZ RV Nord Est exSITA NE (déchetterie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;19.3;t/an
0005800096;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.1;t/an
0005800096;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.32;t/an
0005800096;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0005800096;CEMEX GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1090;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.238;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;7.6;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.227;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.029;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.33;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.131;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;41.1;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;952;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.7;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9.28;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.06;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.12;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.26;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.003;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.319;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;157;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;41;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.716;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;46.5;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;19.3;t/an
0005800289;VALDEPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.108;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.58;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.079;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;132;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;137;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.14;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;8.36;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.07;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005800290;CABOT CARBONE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0005800291;UCDV;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.94;t/an
0005800294;SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.5;t/an
0005800294;SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20;t/an
0005800294;SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;16;t/an
0005800294;SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;0.225;t/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;8.03;t/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.507;t/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.39;t/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.23;t/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;36;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.848;t/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.64;t/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.69;t/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26.6;t/an
0005800295;HOWA TRAMICO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.56;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;158;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;3.64;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;228;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 15*;Argiles de filtration usées;70;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;194;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;41.9;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.38;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.64;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;53.1;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;205;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;656;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;14.3;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.983;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.15;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;470;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.18;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;17.6;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;13.6;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;18.7;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;25.9;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;22.9;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;53.8;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.66;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.36;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;228;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;20.7;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.158;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.92;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.623;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.06;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;3.06;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.001;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.398;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.52;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.475;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.456;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;13;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.816;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.4;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.7;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.99;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;110;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;68.3;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;423;t/an
0005800297;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;11.6;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.1;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.9;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.04;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;37.3;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.42;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.18;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.571;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0028;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.258;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;1.23;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.269;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.164;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;299;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;437;t/an
0005800299;TOTAL FLUIDES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;11;t/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.46;t/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17.7;t/an
0005800303;TAPON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.5;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;38.2;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;0.138;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.176;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 01 06*;Autres acides;1.46;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.86;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;228;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;9.2;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;168;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.38;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.463;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.59;t/an
0005800305;TOURRES ET CIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;36.1;t/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.4;t/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;47.2;t/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;68.4;t/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.4;t/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.46;t/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.04;t/an
0005800309;UGITECH S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;129;t/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;18.6;t/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;29.7;t/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;12.6;t/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.105;t/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.211;t/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;27.7;t/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0005800310;NORVAL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005800311;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;56;t/an
0005800311;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;170;t/an
0005800311;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;685;t/an
0005800311;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;33400;t/an
0005800311;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1060;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;200;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.836;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.8;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;114;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;887;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;37.6;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1140;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;25.5;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;1.15;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.3;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;8.57;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19.1;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7.1;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.4;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;141;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;323;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.768;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.18;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;141;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;32.4;t/an
0005800313;SONOLUB;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;263;t/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.1;t/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.14;t/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;6.99;t/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;16.6;t/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;1.92;t/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;t/an
0005800316;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;93.7;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.76;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.37;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.3;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;290;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;45;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;18;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.58;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.96;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.09;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.63;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.13;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.702;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.7;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58.7;t/an
0005800317;ALKION TERMINAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;54.7;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5.04;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;28.6;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.89;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.86;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.501;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.012;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";11 05 04*;Flux utilisé;0.343;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.86;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.632;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.137;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.111;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005800320;HYPERTAC SA;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.4;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 06*;Autres acides;1.32;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;14.9;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;54.4;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.383;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.7;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.02;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;6.03;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.6;t/an
0005800322;Société Nouvelle WM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.32;t/an
0005800328;Société Normande de Matériaux Enrobés;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.48;t/an
0005800328;Société Normande de Matériaux Enrobés;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.156;t/an
0005800328;Société Normande de Matériaux Enrobés;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.88;t/an
0005800328;Société Normande de Matériaux Enrobés;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1.99;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.11;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;23.6;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.161;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.12;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.26;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4.49;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.62;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;62.7;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.74;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.358;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.5;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.2;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.636;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.46;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.115;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.4;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.68;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.061;t/an
0005800330;AEROCHIM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.2;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;21;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.4;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4060;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3200;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;39.8;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.44;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.16;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.08;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;25.1;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;19.9;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;9.18;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.6;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;15.7;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;74.5;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 04 03*;Déchets contenant de l'arsenic;521;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;204;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;401;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1220;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.39;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.22;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.7;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.625;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;57;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;63.9;t/an
0005800331;YARA France;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.78;t/an
0005800334;TECUMSEH Barentin S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;49.2;t/an
0005800334;TECUMSEH Barentin S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.66;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);25;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.72;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.28;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.84;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;44.5;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.2;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.64;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.5;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.93;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;20.6;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.88;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;92.5;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;82.4;t/an
0005800342;PRECISION COMPONENTS INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.68;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.38;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 03 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;11.9;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;33.8;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 03 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.45;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;3.06;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20.4;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.5;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.01;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.14;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4.36;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.45;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.76;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.8;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.46;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.57;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.148;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22.1;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.6;t/an
0005800345;TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS S.A;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.2;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;774;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;39.5;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;126;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19.3;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;61.6;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;106;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.74;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;409;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;68.3;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.20;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;42.8;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;104;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.62;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;64.8;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.05;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.01;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5.52;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;13.6;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;17.7;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1070;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.9;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;581;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;178;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.35;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.064;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;215;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29.1;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3.5;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1360;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;249;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24.3;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;32.7;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;114;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7430;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4410;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;6.28;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;219;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2430;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;39.2;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.9;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;189;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;21.2;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.164;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;123;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;235;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;69.5;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9.36;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.055;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;2.49;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.63;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.12;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;801;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17.5;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.8;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.94;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.52;t/an
0005800348;ExxonMobil Chemical France;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.04;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;294;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;722;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;481;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;556;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;38.6;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;179;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.62;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;36.8;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.86;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;14.6;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;6.22;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;85.5;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.03;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.07;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.01;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.85;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.14;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;4.34;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;641;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;1290;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;183;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;184;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;736;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.9;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;43.1;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.17;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;6.5;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4700;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.28;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.03;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.96;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;204;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;14.5;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14.9;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.94;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.5;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;70.9;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;68.1;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.022;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.521;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.24;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;85.4;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.8;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.42;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;151.5;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.6;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;187.0;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.43;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;103;t/an
0005800349;ESSO RAFFINAGE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.98;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.87;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;47;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.84;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;206;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;120;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;112;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 06*;Autres acides;2.76;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);19.7;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.39;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.35;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);6.08;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;46.1;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;287;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;534;t/an
0005800350;ERAMET;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;110;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.225;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.8;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.1;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.26;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.82;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;181;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.28;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);452;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40.1;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;64.4;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.7;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.4;t/an
0005800354;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;679;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.653;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.46;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.631;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.057;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.4;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;30.9;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;3.46;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;98.1;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.2;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.052;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;27;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.01;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;16.3;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.09;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.118;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.6;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.93;t/an
0005800355;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;64;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.28;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3080;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.5;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1400;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;68.1;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;456;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;7.34;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.939;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;19;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;87.6;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;42.1;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;10.2;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;14.5;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;56.8;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.02;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;1.76;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;69.3;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;426;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;324;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;302;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;15.5;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.544;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.75;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.76;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.61;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;88.3;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.023;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.82;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.968;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.93;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.89;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.4;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20.8;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.93;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.952;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.83;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.6;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.52;t/an
0005800357;TOTAL RAFFINAGE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;39.4;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;54.7;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;95;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;28.5;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.04;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;1.82;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.196;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.28;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.944;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;5.8;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;12.4;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;4.36;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.4;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;2.36;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.28;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;49.6;t/an
0005800359;SHMPP;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;879;t/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.98;t/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.43;t/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;157;t/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;113;t/an
0005800363;SEREP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1080;t/an
0005800365;SEPP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1990;t/an
0005800365;SEPP;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;40;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25.3;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;72;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.007;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.239;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.221;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.456;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.329;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;108;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.253;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.19;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.45;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2.28;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.027;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.04;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.31;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.083;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.75;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.186;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.164;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;20.2;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;34.8;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;24.1;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;4.1;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.65;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.52;t/an
0005800366;ARIANEGROUP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;80;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.355;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 06*;Autres acides;0.089;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 05*;Autres bases;0.422;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.162;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.86;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.474;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.294;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.067;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;29.3;t/an
0005800367;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.18;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;1.65;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;108;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;159;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.715;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;100;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;145;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.599;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.45;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.44;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.4;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;12;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.83;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.98;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;162;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11.8;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.162;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61.86;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.2;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.43;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.81;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.7;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;98;t/an
0005800370;Nufarm sas;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;733;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;51.2;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.26;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;62.7;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.44;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.81;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;5.52;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;200;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.264;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.607;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.462;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.005;t/an
0005800375;ASHLAND SPECIALTIES France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;13.9;t/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.96;t/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.05;t/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005800377;IMPERIAL TOBACCO;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.6;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;449;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;666;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;4040;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1790;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;17600;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;4550;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;3920;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 05*;Autres bases;7.18;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;27.4;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.66;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.084;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.98;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1150;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2170;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;538;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.073;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.87;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.628;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.693;t/an
0005800378;SEDIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.546;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9.25;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.5;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.02;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.313;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;19.8;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.067;t/an
0005800382;SCHNEIDER ELECTRIC  FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;234;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;74.3;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;161;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;34.9;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.322;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;6.25;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.17;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.8;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.008;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;63.6;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.04;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;24.7;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.74;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;12.8;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.72;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;51.4;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;60.8;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4.06;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;18.4;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.04;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.03;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;3.57;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 08 02*;Autres émulsions;3.34;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;206;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;153;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;6.84;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.92;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.063;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.79;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.02;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;155;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3620;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;87.3;t/an
0005800384;SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.095;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.05;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13.1;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.46;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.512;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;5.19;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;24.2;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.02;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.9;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.22;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;216;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 07*;Bases de décapage;91.2;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.779;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.309;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.057;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.44;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.06;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.69;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.001;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.359;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.092;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.633;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.97;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.703;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.8;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.172;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.748;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;16.4;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;162;t/an
0005800385;UTC Aerospace Systems - Site de SAINT-MARCEL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.41;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;152;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;3.75;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.42;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;15.6;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.39;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;229;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;825;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.6;t/an
0005800386;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.66;t/an
0005800387;CIE FRANCAISE ECO HUILE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;5820;t/an
0005800387;CIE FRANCAISE ECO HUILE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;12.6;t/an
0005800387;CIE FRANCAISE ECO HUILE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;56.2;t/an
0005800387;CIE FRANCAISE ECO HUILE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 08 02*;Autres émulsions;502;t/an
0005800387;CIE FRANCAISE ECO HUILE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;120;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 01 06*;Autres acides;0.158;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 05*;Autres bases;0.004;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0002;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.009;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0001;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.15;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.668;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.859;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.77;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.2;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.229;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.044;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.894;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;2.73;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.169;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;57.8;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;90.4;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0001;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.86;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.342;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.616;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.165;t/an
0005800388;DRESSER RAND SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;15.2;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.278;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.62;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.066;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.47;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.99;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;1.15;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.87;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.45;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.085;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.61;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.233;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.167;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.474;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.46;t/an
0005800392;DANONE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.9;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.752;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.56;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.182;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.114;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.22;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.038;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.96;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.64;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.94;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.649;t/an
0005800398;CRISTAL UNION;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.399;t/an
0005800404;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0005800404;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.64;t/an
0005800404;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.12;t/an
0005800404;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;t/an
0005800404;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.886;t/an
0005800404;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.16;t/an
0005800404;SAIPOL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.12;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;192;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1290;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;10.7;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;591;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.5;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.8;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;35.9;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.36;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.2;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;33.8;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;212;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11.9;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;63.9;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.1;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;188;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.135;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;6.14;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;602;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;68;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;29.7;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.38;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.91;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.7;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7;t/an
0005800409;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;19.4;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);971;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;833.4;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;91;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.7;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0188;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;33;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;37.8;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18.9;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;42.9;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;18.4;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.063;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;18.3;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;17.8;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.09;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;444;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1360;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.8;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;316;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;1.15;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.3;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;65.8;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.368;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;695;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.9;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.04;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;856;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;18.7;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.093;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.236;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.9;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.387;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.81;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.77;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2010;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;391;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;1.69;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.474;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.59;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.08;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.371;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.428;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.293;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.829;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;6.06;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;153;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8.74;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;29.1;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;712.5;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;224;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 02*;Essence;15.5;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;33.6;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.377;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.16;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;115;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;45.2;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19.1;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.5;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.7;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.94;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.91;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.749;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";06 01 06*;Autres acides;0.58;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.58;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.104;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;53.5;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;609;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);48.7;t/an
0005800410;RENAULT S.N.C.;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.76;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7520;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2192;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;125;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25.1;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.1;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24.4;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.012;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.99;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.446;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;25.8;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.78;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.62;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15.4;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.4;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.22;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;2.5;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;653;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4.6;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.18;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;538;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;6.02;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3.98;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.162;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.441;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3.28;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0135;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.85;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.562;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;219;t/an
0005800412;SANOFI CHIMIE SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.19;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;14.8;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;480.9;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.14;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;31.5;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.62;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.7;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17.9;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.41;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;6.78;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.44;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;66.7;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;71.6;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;23.8;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.48;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.662;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.52;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;14.9;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8.36;t/an
0005800413;REVIMA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;"";09 01 04*;Bains de fixation;9.35;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.04;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;55.2;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.21;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.18;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.14;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.4;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.09;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20.3;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;35.3;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.09;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.27;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.59;t/an
0005800416;POCHET DU COURVAL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.58;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.38;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;175;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 07*;Bases de décapage;29.7;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;105;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.34;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.131;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3.8;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;4.7;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;7630;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;413;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;15;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;15.8;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";11 01 07*;Bases de décapage;7.1;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.56;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1860;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.269;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;72.1;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 03 02*;Autres déchets.;19.6;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1030;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 08 02*;Autres émulsions;67.3;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;28.9;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.06;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.65;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.57;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.1;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.7;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.127;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.174;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;2.56;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.645;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.196;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;489;t/an
0005800419;Connecteurs Electriques Deutsch;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.5;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;1890;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;3570;t/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;173;t/an
0005800425;RECTICEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.22;t/an
0005800425;RECTICEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.58;t/an
0005800425;RECTICEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.225;t/an
0005800431;NEXIRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.294;t/an
0005800431;NEXIRA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.43;t/an
0005800431;NEXIRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.146;t/an
0005800431;NEXIRA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.194;t/an
0005800431;NEXIRA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.268;t/an
0005800431;NEXIRA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005800431;NEXIRA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005800433;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.22;t/an
0005800433;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.14;t/an
0005800433;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.182;t/an
0005800433;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;14.5;t/an
0005800434;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.12;t/an
0005800434;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.18;t/an
0005800434;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.05;t/an
0005800434;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.02;t/an
0005800434;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.11;t/an
0005800434;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.54;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;127;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.8;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.58;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.58;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;51.4;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;57.7;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.3;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;40.3;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.68;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.43;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;17.2;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0005800435;COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.11;t/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.34;t/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;7.18;t/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.166;t/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.6;t/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.649;t/an
0005800436;LE CHROME DUR SN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10.1;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;132;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.4;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.884;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);18;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.048;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.32;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 01 06*;Autres acides;1.88;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;9.13;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.66;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.463;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8.24;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.983;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.43;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.118;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;49.8;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;31.8;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.04;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.157;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9.2;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.156;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.00599;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.916;t/an
0005800437;ORFEVRERIE CHRISTOFLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.011;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;12.3;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.2;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.5;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.66;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.38;t/an
0005800438;BRENNTAG SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;121;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.88;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;127.0;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1110;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;66.1;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;145;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.566;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.864;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.61;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.16;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.747;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.08;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.24;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.418;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.063;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2450;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;53;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4080;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;223;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;115;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1170;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.74;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;187;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1620;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;18.4;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;12.8;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.034;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 13*;Solvants;24.2;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2010;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;439;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.12;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.061;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;4.15;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;495.4;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;29;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65.2;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.11;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;248;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;223;t/an
0005800439;CHEVRON ORONITE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ITALIE;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;33.9;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 05*;Autres bases;0.356;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.027;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.70;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.64;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.16;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 01 06*;Autres acides;0.774;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.006;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.517;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;6.87;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;4.44;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;31.8;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.55;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.02;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;29;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;2.05;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.91;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.3;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.777;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.8;t/an
0005800441;Chapelle Darblay;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.86;t/an
0005800444;THERMEVRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005800444;THERMEVRA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;5.78;t/an
0005800446;DALKIA CANTELEU;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005800446;DALKIA CANTELEU;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;121;t/an
0005800446;DALKIA CANTELEU;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;53.6;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;14.9;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.1;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;106;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;92.4;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";10 10 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;7.94;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;440;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;108;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;238;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;182;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;37.7;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.44;t/an
0005800449;FRAMATOME;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;25.2;t/an
0005800456;Huber Packaging France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12;t/an
0005800456;Huber Packaging France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.3;t/an
0005800456;Huber Packaging France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.8;t/an
0005800456;Huber Packaging France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.4;t/an
0005800456;Huber Packaging France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.86;t/an
0005800456;Huber Packaging France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.68;t/an
0005800456;Huber Packaging France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;t/an
0005800458;CALISTE MARQUIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;21.8;t/an
0005800458;CALISTE MARQUIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;37.9;t/an
0005800458;CALISTE MARQUIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.63;t/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.4;t/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16.3;t/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.11;t/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.37;t/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.4;t/an
0005800459;BUTAGAZ - Site de Petit-Couronne;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;44;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.4;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;1140;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;94.3;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.5;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.5;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;33.9;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25.3;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;36.8;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.02;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.95;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1.45;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.3;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.386;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.174;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.24;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.5;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.02;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61.7;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.314;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.027;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;57.7;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0005800466;BS COATINGS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58.3;t/an
0005800474;ATEM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 06*;Autres acides;7.82;t/an
0005800474;ATEM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;10.3;t/an
0005800480;PIOCHEL SN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.7;t/an
0005800480;PIOCHEL SN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10.2;t/an
0005800480;PIOCHEL SN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23.1;t/an
0005800480;PIOCHEL SN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10.6;t/an
0005800480;PIOCHEL SN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.62;t/an
0005800480;PIOCHEL SN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.26;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.3;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 13*;Solvants;1;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4.3;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;184;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48.6;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.9;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.2;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005800483;EUROFOIL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);122;t/an
0005800485;ATMN Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.46;t/an
0005800485;ATMN Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.3;t/an
0005800485;ATMN Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;19.7;t/an
0005800485;ATMN Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;524;t/an
0005800486;Matériaux Baie de Seine;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.505;t/an
0005800486;Matériaux Baie de Seine;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.58;t/an
0005800489;METROPOLE ROUEN NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;111;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.003;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.177;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.093;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.88;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.56;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.077;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17;t/an
0005800490;CARGILL CACAO CHOCOLATS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;4.32;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.642;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;58.1;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;203.56;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.09;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;138;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;23.7;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.44;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;22.1;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;6.98;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.09;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;12;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.12;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 05*;Acides de décapage;11.6;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7.5;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12.1;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;61.2;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.189;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;45.7;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;12.6;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.72;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.686;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 08 02*;Autres émulsions;73.2;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.98;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.2;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.78;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.52;t/an
0005800491;TMN Surface;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.348;t/an
0005800495;Unité de Valorisation Energétique VESTA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;88.6;t/an
0005800495;Unité de Valorisation Energétique VESTA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;7940;t/an
0005800495;Unité de Valorisation Energétique VESTA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;7830;t/an
0005800495;Unité de Valorisation Energétique VESTA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;45.3;t/an
0005800495;Unité de Valorisation Energétique VESTA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;93.1;t/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;158;t/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.4;t/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.02;t/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;49.9;t/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;143;t/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.6;t/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.64;t/an
0005800496;EXXONMOBIL CHEMICAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.72;t/an
0005800498;VALNOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.204;t/an
0005800498;VALNOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.2;t/an
0005800498;VALNOR;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.2;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;3.58;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.165;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.53;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.67;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;54;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;412;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;42.6;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;40.5;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.95;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 13*;Solvants;36;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";20 01 13*;Solvants;10.5;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 19*;Pesticides;40.9;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.65;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.5;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.392;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.51;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.157;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.946;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.58;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.46;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;4.14;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.19;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.75;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 02 05*;Autres bases;20.2;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.24;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;54.8;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;11.8;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.523;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.447;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;23.7;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;122;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.5;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;10.5;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;3.77;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;3.14;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";20 01 14*;Acides;6.56;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";20 01 15*;Déchets basiques;57.9;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;708;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;10.9;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28.2;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;230;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.36;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.17;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2090;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.84;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;426;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.34;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;17.8;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;21.8;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1320;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";20 01 13*;Solvants;156;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 13*;Solvants;46.2;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.177;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.648;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.464;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;74.4;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.156;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.001;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;23;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;123;t/an
0005800501;TRIADIS Services;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;23.6;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 01 06*;Autres acides;2.03;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";06 02 05*;Autres bases;2.49;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.79;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.57;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7.65;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.37;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.4;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.2;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.8;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.59;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.9;t/an
0005800503;CARLO ERBA REAGENTS Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.9;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.02;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;257;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;29.8;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.42;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.76;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;80.8;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;97.2;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;10.6;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;395;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;29.5;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;161;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;43.1;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.5;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;6.32;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23.1;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.8;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;40.8;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.16;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27.4;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.208;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.72;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.047;t/an
0005800506;RUBIS TERMINAL Aval;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;625.4;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;53;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26.8;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2936;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;119;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1910;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28.9;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;32.1;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27.9;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10.4;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.793;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2.76;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.305;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.962;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.73;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.59;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.018;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.911;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;2.14;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.26;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.28;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2920;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0612;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;572;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;92.1;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;599;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;33.3;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;76.7;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.32;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.46;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2.04;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.25;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;62.5;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.04;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.115;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.11;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.156;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.943;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.46;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;692;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;775;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0005800509;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;304;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;69;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.3;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);30;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.04;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;48;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";20 01 13*;Solvants;0.1;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005800520;NOVACEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0005800523;NESTLE France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.263;t/an
0005800523;NESTLE France;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;12.4;t/an
0005800523;NESTLE France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.28;t/an
0005800523;NESTLE France;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.29;t/an
0005800528;CEMEX GRANULATS (Les Vallots + IT);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.72;t/an
0005800528;CEMEX GRANULATS (Les Vallots + IT);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.04;t/an
0005800528;CEMEX GRANULATS (Les Vallots + IT);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.95;t/an
0005800528;CEMEX GRANULATS (Les Vallots + IT);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.1;t/an
0005800528;CEMEX GRANULATS (Les Vallots + IT);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0005800528;CEMEX GRANULATS (Les Vallots + IT);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.36;t/an
0005800528;CEMEX GRANULATS (Les Vallots + IT);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00155;t/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.12;t/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.004;t/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.28;t/an
0005800540;DA ALIZAY;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.15;t/an
0005800542;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0005800542;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;108;t/an
0005800542;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;6.06;t/an
0005800542;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;128;t/an
0005800542;WALOR EXTRUSION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0282;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.25;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.655;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.2;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.59;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);95;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.18;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;6.84;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.7;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;50.1;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.07;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.948;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;5.4;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.21;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.136;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20.05;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.513;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.82;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34.7;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.09;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.57;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.63;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;24.5;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.938;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13.4;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.495;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.16;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.075;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.96;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;17.7;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.972;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.364;t/an
0005800543;SEALYNX INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.396;t/an
0005800544;FM MERLET;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;34.8;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);95;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.36;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.36;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;95;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.28;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;218;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;7.3;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;"";10 09 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;2110;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 01 06*;Autres acides;6.34;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;350;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.06;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;0.001;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.5;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;33.1;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";13 08 02*;Autres émulsions;33.1;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;30.2;t/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;14.1;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.576;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.831;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;2.68;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.164;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6.16;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.332;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.45;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.316;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.095;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.272;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;69.4;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4.43;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);0.441;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.16;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.14;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.78;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;24.3;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6.52;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.99;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.228;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.6;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;55.8;t/an
0005800552;GLAXOSMITHKLINE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;65.3;t/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.06;t/an
0005800555;CARE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.94;t/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;57.5;t/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2270;t/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;05 01 07*;Goudrons acides;102;t/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;57;t/an
0005800559;E & S CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61;t/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.12;t/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3.37;t/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.8;t/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.66;t/an
0005800563;RADIOR FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.79;t/an
0005800564;PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;119.02;t/an
0005800564;PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;44.1;t/an
0005800564;PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0005800564;PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.32;t/an
0005800564;PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.74;t/an
0005800564;PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.16;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 13*;Solvants;0.1;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 13*;Solvants;0.66;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.9;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52.8;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.22;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15.8;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.825;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;37.2;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.12;t/an
0005800570;GREIF FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;27.9;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.8;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.266;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.286;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.72;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3.06;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.006;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.44;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;18.9;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;27.3;t/an
0005800571;VALLOUREC TUBES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;88.2;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14.4;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;64.8;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.2;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.007;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.015;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.84;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;105;t/an
0005800572;PLASTIC OMNIUM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;472;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2817;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;21.7;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;16.9;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.68;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;286;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1040;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;334;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;1.97;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;26.7;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;26.8;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.58;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;71.6;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;229;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;696;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;67.9;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.152;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;207;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;347;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;6.68;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;101;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.78;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1130;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;72.2;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.076;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;54.9;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.0864;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.48;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.3;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;97.2;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.5;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;666.4;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.71;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;95.3;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.97;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;545;t/an
0005800574;LUBRIZOL ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;4.07;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;2290;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2500;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;96.8;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;427;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.5;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.249;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;13.4;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.01;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.01;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;123;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 06*;Autres acides;0.049;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;14.8;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 05*;Autres bases;0.337;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3.74;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.03;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;49.1;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2150;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;920;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4470;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;257;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.963;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;90.4;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;168;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;75;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.966;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;267;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.022;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.033;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 01 06*;Autres acides;0.336;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.092;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.016;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.99;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;26.4;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.2;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;97.5;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.52;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;167;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.18;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.159;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.058;t/an
0005800575;LUBRIZOL France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.029;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.362;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12.3;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.2;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.58;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;4.06;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.191;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.82;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.692;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.04;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.231;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.84;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.055;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;20.7;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.106;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23.8;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;47.4;t/an
0005800576;LINCOLN ELECTRIC FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.86;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.65;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;2.45;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.39;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.54;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.17;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.125;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7.5;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.9;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.41;t/an
0005800577;LEGRAND FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.04;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 01 06*;Autres acides;1.93;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";06 02 05*;Autres bases;0.76;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.13;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.02;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.6;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.32;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.34;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1.1;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.5;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.34;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6.16;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.41;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;3.33;t/an
0005800585;KIMBERLY CLARK SNC;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.68;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;91;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.06;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.39;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;6.48;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.93;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.065;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;66.6;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.5;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;14.8;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.7;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.14;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.051;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;0.319;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.321;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.208;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.31;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.018;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.072;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.92;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.257;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.14;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.315;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.454;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.139;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.236;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.68;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.4;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.304;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.68;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.567;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";06 02 05*;Autres bases;0.16;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.66;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;82.9;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.001;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0115;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;67;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.21;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.273;t/an
0005800587;ESSITY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.072;t/an
0005800593;MADRILLET ENERGIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;3.9;t/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;88.3;t/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;280;t/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.106;t/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.69;t/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.103;t/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.191;t/an
0005800595;HOLOPHANE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.53;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.1;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.74;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;62.6;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;16.6;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.98;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;144;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.045;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.456;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.43;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";09 01 04*;Bains de fixation;1.2;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;41;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.306;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.83;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2.3;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.742;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.78;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.18;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 01 06*;Autres acides;0.606;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.407;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.377;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.22;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.24;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.01;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1.18;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.1;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.83;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.293;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.15;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;17;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1.74;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.61;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.473;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.192;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.809;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22.2;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.37;t/an
0005800597;SAFRAN NACELLES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.565;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12.1;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.05;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.16;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.23;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.28;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;3.74;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;38.3;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.59;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;83.5;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;46.3;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.19;t/an
0005800598;COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.48;t/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.3;t/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.3;t/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;7;t/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;216;t/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;t/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.3;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.04;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9.76;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28.3;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;225;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;35;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.26;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;56.6;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;76;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;29;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;48.1;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;197;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.08;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;74;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;23.2;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.89;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;4.44;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.06;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.67;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.376;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.3;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15.2;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.74;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;7.13;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.673;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.023;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);9.8;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.73;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;58.4;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;14.9;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.18;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;38.96;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.14;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;23.4;t/an
0005800607;BOREALIS CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;18.4;t/an
0005800609;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0005800609;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.8;t/an
0005800609;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.63;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.23;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;120;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.01;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.718;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8.05;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.08;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.695;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.035;t/an
0005800610;SAINT LOUIS SUCRE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.1;t/an
0005800611;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0005800611;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.102;t/an
0005800611;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.002;t/an
0005800611;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.88;t/an
0005800611;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.411;t/an
0005800611;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.45;t/an
0005800611;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0005800611;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.9;t/an
0005800611;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.5;t/an
0005800611;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005800611;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.023;t/an
0005800611;NOVANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.9;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";10 09 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.145;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.218;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.51;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.05;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.085;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.488;t/an
0005800613;ASK CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.2;t/an
0005800614;APLIFIL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;1.47;t/an
0005800614;APLIFIL;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;119;t/an
0005800614;APLIFIL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;16.9;t/an
0005800614;APLIFIL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;6.08;t/an
0005800614;APLIFIL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;18.4;t/an
0005800614;APLIFIL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;5.21;t/an
0005800614;APLIFIL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5.58;t/an
0005800614;APLIFIL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.46;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.72;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.78;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.7;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.9;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;18.9;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.2;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;53.6;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.9;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;32.9;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.56;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.62;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.684;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;78.7;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;353;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.9;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.5;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.72;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.5;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.92;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.26;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.081;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.6;t/an
0005800617;SOCIETE DES AUTOMOBILES ALPINE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";06 02 05*;Autres bases;0.737;t/an
0005800619;SYSTEMAIR AC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.46;t/an
0005800619;SYSTEMAIR AC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.24;t/an
0005800619;SYSTEMAIR AC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.78;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.4;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.07;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;21.02;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.207;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12.1;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.354;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.625;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.292;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17.72;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.264;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.17;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.486;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9.04;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.504;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.38;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.65;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.12;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.3;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.9;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.88;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.82;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.43;t/an
0005800620;SAFRAN AEROSYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.13;t/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;68.5;t/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;71.3;t/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;20.8;t/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.02;t/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.73;t/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;15.4;t/an
0005800621;FEDERAL MOGULGARENNES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.1;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 13*;Solvants;0.17;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.88;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.34;t/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.21;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.017;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;93.7;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;53.9;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;115;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;12.5;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.715;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.066;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.349;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;471;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;13.1;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;80.2;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.355;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;13.3;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.016;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.74;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.178;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.117;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.096;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.134;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15.9;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.38;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.055;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.225;t/an
0005800635;ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;13.5;t/an
0005800651;Société Produits MARNIER - LAPOSTOLLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;3.36;t/an
0005800652;POLYKOTE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.558;t/an
0005800652;POLYKOTE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.371;t/an
0005800652;POLYKOTE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.415;t/an
0005800652;POLYKOTE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;34.4;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.88;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9.16;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;92;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.028;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.42;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.8;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.251;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7.08;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.98;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.134;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.3;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.318;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.72;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.22;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.82;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.98;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.284;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.04;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;41.5;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.172;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8.08;t/an
0005800654;RENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.6;t/an
0005800660;PIPELIFE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;t/an
0005800660;PIPELIFE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.58;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 06*;Autres acides;1.83;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 02 05*;Autres bases;2.8;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;3.47;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.25;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11.3;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.159;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;45.4;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;6.13;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.11;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.797;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.64;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9.66;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.25;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;2.09;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;528;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.723;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0005800666;SANOFI  PASTEUR SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.194;t/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;154;t/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;98.7;t/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.087;t/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.74;t/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.82;t/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0005800677;LAVAOUEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;253;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11.2;t/an
0005800692;KSB Division Service;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.68;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.05;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 03 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;13.5;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.83;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.17;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.359;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.56;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.22;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;t/an
0005800699;COOPER STANDARD FRANCE Etb LILLEBONNE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18;t/an
0005800736;SCHOELLER ALLIBERT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0005800736;SCHOELLER ALLIBERT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.8;t/an
0005800736;SCHOELLER ALLIBERT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.1;t/an
0005800736;SCHOELLER ALLIBERT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;57.9;t/an
0005800752;GROUPE PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.8;t/an
0005800752;GROUPE PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;26.6;t/an
0005800752;GROUPE PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.5;t/an
0005800752;GROUPE PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;t/an
0005800752;GROUPE PIERRE HENRY;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;24.1;t/an
0005800757;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.1;t/an
0005800757;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.8;t/an
0005800757;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.65;t/an
0005800757;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;563;t/an
0005800762;BRONZE ALU;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;396;t/an
0005800762;BRONZE ALU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.2;t/an
0005800762;BRONZE ALU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20;t/an
0005800762;BRONZE ALU;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.4;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.044;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.991;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.17;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.605;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.012;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.348;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";06 01 06*;Autres acides;2;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.297;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005800763;BARRY CALLEBAUT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.66;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.091;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.2;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;0.46;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.35;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.4;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 07*;Bases de décapage;120;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.282;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.45;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.31;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.19;t/an
0005800800;BENTELER ALUMINIUM SYSTEMS SNC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;400;t/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21.7;t/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2017;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3.2;t/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;179;t/an
0005800814;CEISA PACKAGING SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.2;t/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.8;t/an
0005800819;CASSE AUTO ADR;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.58;t/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 03 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;146;t/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;72;t/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.81;t/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.783;t/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.5;t/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 03 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;18.2;t/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.33;t/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.9;t/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.41;t/an
0005800821;STEINER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.1;t/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;45;t/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;247;t/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;4.5;t/an
0005800830;EVERGREEN GARDEN CARE SA(exSCOTTS)Bourth;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;463;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;23.1;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;71.3;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.6;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.72;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;24.3;t/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;131;t/an
0005800846;Imprimeries IPS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;77;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;6.15;t/an
0005800846;Imprimeries IPS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;77;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;t/an
0005800846;Imprimeries IPS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;0.06;t/an
0005800846;Imprimeries IPS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4.32;t/an
0005800846;Imprimeries IPS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;77;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.1;t/an
0005800846;Imprimeries IPS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;54.2;t/an
0005800846;Imprimeries IPS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.3;t/an
0005800855;EURE METAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.6;t/an
0005800855;EURE METAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;46.72;t/an
0005800902;PEINTURES SAFE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.1;t/an
0005800902;PEINTURES SAFE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005800902;PEINTURES SAFE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.76;t/an
0005800902;PEINTURES SAFE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.12;t/an
0005800920;SDPP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;42.2;t/an
0005800920;SDPP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.18;t/an
0005800920;SDPP;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;157;t/an
0005800920;SDPP;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.4;t/an
0005800924;Ajinomoto Frozen Foods France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.54;t/an
0005800924;Ajinomoto Frozen Foods France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.52;t/an
0005800924;Ajinomoto Frozen Foods France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.08;t/an
0005800924;Ajinomoto Frozen Foods France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.53;t/an
0005800924;Ajinomoto Frozen Foods France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.004;t/an
0005800924;Ajinomoto Frozen Foods France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.027;t/an
0005800939;REVIVAL EVREUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26.6;t/an
0005800939;REVIVAL EVREUX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;41.1;t/an
0005800949;Ets tessier;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.1;t/an
0005800949;Ets tessier;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.315;t/an
0005800949;Ets tessier;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.25;t/an
0005800950;Cimetière Autos;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.82;t/an
0005800950;Cimetière Autos;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;945;t/an
0005800950;Cimetière Autos;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;t/an
0005800969;SEEM SEMRAC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;6.84;t/an
0005800969;SEEM SEMRAC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7.54;t/an
0005800969;SEEM SEMRAC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.74;t/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;27;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10;t/an
0005800975;Compin SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;43.3;t/an
0005800979;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0005800979;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.51;t/an
0005800979;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.87;t/an
0005800979;NESTLE PURINA PETCARE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.64;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;78.8;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.93;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.249;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.56;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;28.5;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.68;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.62;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;10.4;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;62.3;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.95;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.303;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.147;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.75;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.311;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;13.7;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.202;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.715;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.288;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;258;t/an
0005801000;JANSSEN CILAG;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.303;t/an
0005801001;A. M. D.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;215;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;46.7;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;223;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.092;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.55;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.251;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.574;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.039;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.047;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.6;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.387;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.63;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 10 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;4.43;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.51;t/an
0005801003;SCHNEIDER ELECTRIC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;33.7;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;34.6;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.6;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.6;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.3;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;25.7;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.1;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.6;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.9;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.6;t/an
0005801029;POLYTECHS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.04;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;51.6;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5.8;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.169;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;45.4;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.4;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.805;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.26;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.77;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21.1;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;213;t/an
0005801030;PASSENAUD;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.2;t/an
0005801034;EGNO CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;65;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.23;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.83;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.02;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.22;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.9;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15.1;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005801036;SIDEL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18.3;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.9;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.678;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.015;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.35;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.26;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.72;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.01;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.39;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;367;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.25;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;24.6;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;76.9;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.148;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;5.52;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;28.7;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.397;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.9;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0099;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.2;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.3;t/an
0005801044;DS SMITH;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.3;t/an
0005801048;SATIMAT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;114;t/an
0005801049;VERRERIES BROSSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;28;t/an
0005801049;VERRERIES BROSSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;t/an
0005801049;VERRERIES BROSSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;7;t/an
0005801049;VERRERIES BROSSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;22;t/an
0005801049;VERRERIES BROSSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;t/an
0005801053;TOSHIBA TEC EUROPE IMAGING SYSTEMS SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;12.8;t/an
0005801053;TOSHIBA TEC EUROPE IMAGING SYSTEMS SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.72;t/an
0005801053;TOSHIBA TEC EUROPE IMAGING SYSTEMS SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;1.86;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";11 03 02*;Autres déchets.;2.66;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 05*;Autres bases;0.817;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 03 02*;Autres déchets.;1.57;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.74;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.884;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;4.27;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;19.4;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;73.5;t/an
0005801056;BODYCOTE Saint Nicolas;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.66;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.74;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;9.82;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;20.2;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 13*;Solvants;0.435;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.98;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;3.85;t/an
0005801058;PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.58;t/an
0005801070;sebastien nortier;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.8;t/an
0005801070;sebastien nortier;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.9;t/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;27.6;t/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.5;t/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;193;t/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;275.7;t/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.8;t/an
0005801071;SIKA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.36;t/an
0005801084;ARROW LE HAVRE 1;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.04;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.6;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;88.7;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;439;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.96;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.158;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.426;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.76;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;2.27;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.128;t/an
0005801086;TANK SOLUTIONS NORMANDIE (TSN SDV);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;473;t/an
0005801092;ARROW LE HAVRE II PROLOGIS FRANCE XXXVII;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005801092;ARROW LE HAVRE II PROLOGIS FRANCE XXXVII;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.42;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14840;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;225.3;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;45.6;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;21.9;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;95.8;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;43.3;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;118;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;30.6;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;420;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;12.1;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.25;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;24;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11200;t/an
0005801105;ORIL INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3250;t/an
0005801108;ESSITY OPERATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.06;t/an
0005801108;ESSITY OPERATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.16;t/an
0005801108;ESSITY OPERATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.05;t/an
0005801108;ESSITY OPERATION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;162;t/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;51.3;t/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;25.2;t/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;288;t/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;130;t/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.4;t/an
0005801125;MAILLOT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3503;t/an
0005801133;ALLO AUTO SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005801133;ALLO AUTO SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.13;t/an
0005801133;ALLO AUTO SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.16;t/an
0005801153;GARAGE POLAERT SARL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.57;t/an
0005801153;GARAGE POLAERT SARL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.1;t/an
0005801153;GARAGE POLAERT SARL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.06;t/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.85;t/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.13;t/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.87;t/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.94;t/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.82;t/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;82.6;t/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;188;t/an
0005801156;GARAGE DE LA GARE  - PIECES AUTO NEGOCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.47;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.64;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.42;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.06;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;21;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;9.92;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;822;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;46.8;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;77.4;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;63.9;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.17;t/an
0005801173;OMNOVA Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0005801188;A.B AUTOPIECES (M. CHARLES);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;225;t/an
0005801188;A.B AUTOPIECES (M. CHARLES);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.63;t/an
0005801188;A.B AUTOPIECES (M. CHARLES);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.08;t/an
0005801188;A.B AUTOPIECES (M. CHARLES);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;13.7;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;146;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;59.3;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;97;t/an
0005801219;PLASTUNI NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6.5;t/an
0005801219;PLASTUNI NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.04;t/an
0005801222;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.25;t/an
0005801222;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.28;t/an
0005801222;LES ATELIERS DU GOUT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.24;t/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.26;t/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.526;t/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.68;t/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.72;t/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.17;t/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38.8;t/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.1;t/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.63;t/an
0005801230;BOBET;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;78.8;t/an
0005801233;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0005801233;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.6;t/an
0005801233;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.32;t/an
0005801233;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;70.1;t/an
0005801233;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;784;t/an
0005801233;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.25;t/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;1;t/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14;t/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2;t/an
0005801236;MONDIAL AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;t/an
0005801239;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";06 13 05*;Suies;0.451;t/an
0005801239;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 03 02*;Autres déchets.;7.06;t/an
0005801239;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;7.4;t/an
0005801239;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.025;t/an
0005801239;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.67;t/an
0005801239;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.834;t/an
0005801239;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.2;t/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;94.78;t/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.7;t/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.8;t/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.356;t/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.138;t/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.696;t/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.04;t/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.74;t/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;798;t/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;13.5;t/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;626;t/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;289;t/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;14;t/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;8.3;t/an
0005801247;PHARMASYNTHESE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.6;t/an
0005801262;TRANSPORTS LUCIEN ROBINET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.94;t/an
0005801262;TRANSPORTS LUCIEN ROBINET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.739;t/an
0005801262;TRANSPORTS LUCIEN ROBINET;Production de déchets dangereux;2017;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.4;t/an
0005801262;TRANSPORTS LUCIEN ROBINET;Production de déchets dangereux;2017;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);76;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;8.68;t/an
0005801262;TRANSPORTS LUCIEN ROBINET;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.98;t/an
0005801262;TRANSPORTS LUCIEN ROBINET;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;22.8;t/an
0005801263;OISSEL TRANSPORTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;61.5;t/an
0005801263;OISSEL TRANSPORTS;Production de déchets dangereux;2017;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.7;t/an
0005801263;OISSEL TRANSPORTS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;86.1;t/an
0005801263;OISSEL TRANSPORTS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;40.5;t/an
0005801269;ABRAFER SARL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;80;t/an
0005801269;ABRAFER SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;216;t/an
0005801303;COTAC FRANCE SARL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;321;t/an
0005801303;COTAC FRANCE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;34.9;t/an
0005801303;COTAC FRANCE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;39.6;t/an
0005801303;COTAC FRANCE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.8;t/an
0005801303;COTAC FRANCE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;204;t/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;19.2;t/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.22;t/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.75;t/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.46;t/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.8;t/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.63;t/an
0005801305;FERRERO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.28;t/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.64;t/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21.1;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.1;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;0.65;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.174;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;83.3;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.017;t/an
0005801325;BISCHOF + KLEIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1.59;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.9;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;261.1;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.96;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;28.1;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;17.7;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.14;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;265.3;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.58;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;15.8;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;71.9;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.591;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.1;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.556;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.92;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.93;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.058;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.5;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.066;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;118.64;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 08 02*;Autres émulsions;3.76;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";13 08 02*;Autres émulsions;26.6;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;621;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38;t/an
0005801329;TECHNIP;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 08 02*;Autres émulsions;11.8;t/an
0005801349;AUTOLIV ELECTRONIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4.91;t/an
0005801349;AUTOLIV ELECTRONIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.06;t/an
0005801349;AUTOLIV ELECTRONIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.18;t/an
0005801349;AUTOLIV ELECTRONIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.5;t/an
0005801349;AUTOLIV ELECTRONIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.1;t/an
0005801349;AUTOLIV ELECTRONIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.86;t/an
0005801349;AUTOLIV ELECTRONIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005801349;AUTOLIV ELECTRONIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0005801349;AUTOLIV ELECTRONIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;121;t/an
0005801349;AUTOLIV ELECTRONIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.06;t/an
0005801349;AUTOLIV ELECTRONIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.11;t/an
0005801349;AUTOLIV ELECTRONIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;80.9;t/an
0005801349;AUTOLIV ELECTRONIC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.49;t/an
0005801350;MAJ (ELIS NORMANDIE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;29.6;t/an
0005801362;TARANIS DU ROUVRAY;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;80;"";10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;1.72;t/an
0005801362;TARANIS DU ROUVRAY;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.31;t/an
0005801365;BUQUET Auto-Pièces;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.79;t/an
0005801365;BUQUET Auto-Pièces;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0005801365;BUQUET Auto-Pièces;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;776;t/an
0005801365;BUQUET Auto-Pièces;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;499;t/an
0005801365;BUQUET Auto-Pièces;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.1;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.787;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;20.6;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;32.9;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 02 05*;Autres bases;0.047;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.49;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.45;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;16.6;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.9;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.9;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.98;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46.8;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;t/an
0005801366;MULTISOL INTERNATIONAL SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;6.4;t/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.9;t/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.6;t/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.605;t/an
0005801398;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15;t/an
0005801398;SOPREMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";13 08 02*;Autres émulsions;13.7;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.36;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.025;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.38;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.142;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.63;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.055;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.55;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.21;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.482;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.526;t/an
0005801422;CERDATO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8.95;t/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.604;t/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.36;t/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.325;t/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.314;t/an
0005801435;GIRPI;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.9;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.022;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.441;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.041;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.073;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 06*;Autres acides;1.36;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.45;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.289;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.6;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.2;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.94;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.71;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.37;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.798;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;105;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.158;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.508;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;2;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.788;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.04;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1410;t/an
0005801442;ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;t/an
0005801443;SANOFI WINTHROP INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;411;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;15.6;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";06 01 06*;Autres acides;0.688;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.442;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.57;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.48;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.106;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.98;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;50.6;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.44;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.62;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 01 06*;Autres acides;1.38;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;53.8;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23.7;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;24.3;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.28;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;8.22;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3.35;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;7.42;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;25.4;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.214;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;97.8;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;48.5;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.29;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.559;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.192;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.788;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;71.7;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;50.6;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.46;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;4.81;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4.45;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.8;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27.1;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;157;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.709;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.7;t/an
0005801468;PPG COATINGS SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;227;t/an
0005801487;LAGUERRE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.34;t/an
0005801487;LAGUERRE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.63;t/an
0005801487;LAGUERRE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.8;t/an
0005801487;LAGUERRE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.5;t/an
0005801487;LAGUERRE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.6;t/an
0005801492;laboratoire auxibio;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;25.9;t/an
0005801492;laboratoire auxibio;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.2;t/an
0005801492;laboratoire auxibio;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.26;t/an
0005801497;D'HONT Léon;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005801497;D'HONT Léon;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;63.6;t/an
0005801497;D'HONT Léon;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.1;t/an
0005801501;RUBIS TERMINAL VDH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;t/an
0005801501;RUBIS TERMINAL VDH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;98;t/an
0005801501;RUBIS TERMINAL VDH;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;7.72;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.14;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;30.9;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;91.6;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;34.7;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.86;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;53.3;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.4;t/an
0005801514;AXIMUM Produits Marquage;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;24.6;t/an
0005801515;MF PRODUCTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0005801515;MF PRODUCTIONS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;60.9;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3.3;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.3;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.8;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.97;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005801516;LEGRAND NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.45;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.21;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;482;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.25;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30.3;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.92;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.5;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.32;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8.61;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.3;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.229;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;17.8;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;8;t/an
0005801521;ONDULINE FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;41.8;t/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.96;t/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.668;t/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.527;t/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.96;t/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.271;t/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.3;t/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0005801573;MALTERIES SOUFFLET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.051;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.82;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.52;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.22;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.81;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.238;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.263;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.086;t/an
0005801578;NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.168;t/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.1;t/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.37;t/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.07;t/an
0005801605;BOUTEILLER Récupération;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.473;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.18;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.03;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.75;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.856;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.295;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.151;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.626;t/an
0005801629;FEV France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.7;t/an
0005801637;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0005801637;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.46;t/an
0005801637;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.1;t/an
0005801637;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.178;t/an
0005801637;CLARIANT PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";10 04 09*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;85;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.71;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;259;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;43;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;0.24;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.43;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.58;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.36;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";20 01 13*;Solvants;0.569;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;420;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 08 02*;Autres émulsions;23;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.78;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;56.4;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.54;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.47;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.12;t/an
0005801681;VERESCENCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.24;t/an
0005801683;EOL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;23.9;t/an
0005801683;EOL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.02;t/an
0005801685;SCI SOGARIS PORT DE ROUEN VALLEE DE SEINE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005801685;SCI SOGARIS PORT DE ROUEN VALLEE DE SEINE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005801706;TOPEMA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.7;t/an
0005801721;NORMANPLAST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.26;t/an
0005801721;NORMANPLAST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.043;t/an
0005801721;NORMANPLAST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.053;t/an
0005801721;NORMANPLAST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12;t/an
0005801742;SAP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.36;t/an
0005801742;SAP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.92;t/an
0005801742;SAP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.92;t/an
0005801742;SAP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005801742;SAP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005801742;SAP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.517;t/an
0005801753;ONDULYS ANDELLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.2;t/an
0005801753;ONDULYS ANDELLE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 04 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.62;t/an
0005801753;ONDULYS ANDELLE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.56;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.053;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11.6;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.46;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.66;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;46.6;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.75;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.631;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);7.96;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.14;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.66;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.245;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.38;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.249;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.022;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.11;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;49.2;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);84;t/an
0005801756;PAULSTRA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.36;t/an
0005801761;VERON INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.92;t/an
0005801761;VERON INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.82;t/an
0005801761;VERON INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.145;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.01;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 03*;Hydroxyde d'ammonium;3.66;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.51;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.031;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.78;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.08;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.11;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.64;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.045;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.3;t/an
0005801765;FROMAGERIE BOURSIN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.2;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.14;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.01;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);4.68;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.04;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.18;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.5;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.11;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.05;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.77;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.91;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.8;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.71;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.38;t/an
0005801773;INNOSPEC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;42.8;t/an
0005801774;SMURFIT KAPPA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;40;t/an
0005801777;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.5;t/an
0005801777;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;39.3;t/an
0005801777;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;111;t/an
0005801777;Etex France Exteriors;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;63.7;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;103;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;47.9;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;644;t/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;54.1;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;27.2;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.133;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.252;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;13;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;48.2;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;48.2;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28.3;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;168;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;83.7;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;60.9;t/an
0005801840;REVIVAL LE HAVRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;94.4;t/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4.04;t/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;763;t/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;62;t/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.898;t/an
0005801856;GUELLE Frères;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2.4;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00766;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.268;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.67;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.337;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.5;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.94;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.9;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.21;t/an
0005801869;DEMOLITION DU TILLEUL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.7;t/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;21.1;t/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.4;t/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;23.9;t/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.6;t/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;28.2;t/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12.2;t/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19;t/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.19;t/an
0005801877;VAL LAQUAGE VT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.01;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.14;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.75;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.298;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;43.6;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28.2;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;59.1;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.023;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";06 02 05*;Autres bases;0.011;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.57;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.9;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.431;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.39;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.89;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.83;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.726;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.563;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.089;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.082;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.261;t/an
0005801970;ETHYPHARM;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.025;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3.03;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.235;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.69;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.248;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.78;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.34;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.793;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.5;t/an
0005801975;COPA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.26;t/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;45.7;t/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.35;t/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;31.4;t/an
0005802016;CONDIVEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54.5;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;7.98;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.76;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;5.1;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.86;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.84;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);28.8;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);7.04;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;4.01;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 01 06*;Autres acides;5.79;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;13.1;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 02 05*;Autres bases;4.38;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.097;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;57.1;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.347;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.81;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.497;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;108;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.74;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;5.71;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;18.7;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;1.98;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";06 01 06*;Autres acides;27.9;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 01 06*;Autres acides;15.2;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 02 05*;Autres bases;29.5;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";06 02 05*;Autres bases;0.724;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;217;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;191;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;285;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;62.1;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.14;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;0.654;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;0.572;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;17.4;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.22;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.8;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;251;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;241;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;51.2;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.776;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.8;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;2.85;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.312;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;456;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;248;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;3.24;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";06 01 06*;Autres acides;1.1;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";06 02 05*;Autres bases;12.9;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;104;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3.89;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.65;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.8;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.476;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.53;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;173;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.16;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);18.7;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.35;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;7.15;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;146;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.8;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;9.06;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;29.1;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;12.5;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1.15;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;21.7;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;401;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.74;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;157;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;12.1;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;34.4;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;5.23;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;177;t/an
0005802027;CHIMIREC VALRECOISE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;38;t/an
0005802054;ETS LALAURIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.143;t/an
0005802054;ETS LALAURIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.31;t/an
0005802054;ETS LALAURIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.479;t/an
0005802054;ETS LALAURIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.52;t/an
0005802054;ETS LALAURIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.161;t/an
0005802054;ETS LALAURIE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.05;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.85;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.12;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";07 03 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.11;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.02;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.94;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;7.7;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.62;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.76;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.47;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.5;t/an
0005802088;2H ENERGY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.4;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.44;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.185;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.8;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;193;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;18.8;t/an
0005802129;REVIVAL QUEVILLY;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.32;t/an
0005802140;DEMOLITION AUTO 2000 (ex DURVILLE EVEN);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;114;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9.96;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;738.26;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;96.1;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;17.5;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.1;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;263;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;45.4;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.06;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.836;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;591;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;15;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.98;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;65.9;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;37.8;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.5;t/an
0005802143;EDF;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;70.3;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.26;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.5;t/an
0005802180;OREADE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0005802180;OREADE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2.88;t/an
0005802180;OREADE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;4040;t/an
0005802180;OREADE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2560;t/an
0005802182;GALLOO FRANCE SA division DIEPPE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.38;t/an
0005802182;GALLOO FRANCE SA division DIEPPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;214;t/an
0005802182;GALLOO FRANCE SA division DIEPPE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.18;t/an
0005802199;BRUNO PIECES DETACHEES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;162.24;t/an
0005802241;SARL ECO GARAGE ex. GALLAIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.54;t/an
0005802241;SARL ECO GARAGE ex. GALLAIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0005802241;SARL ECO GARAGE ex. GALLAIS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.19;t/an
0005802241;SARL ECO GARAGE ex. GALLAIS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.07;t/an
0005802247;SYNOVA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.7;t/an
0005802247;SYNOVA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.5;t/an
0005802247;SYNOVA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;4.3;t/an
0005802259;KOLENO et FILS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;62.3;t/an
0005802259;KOLENO et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;66.8;t/an
0005802259;KOLENO et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.1;t/an
0005802259;KOLENO et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.24;t/an
0005802285;GIE GRAVES DE MER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;t/an
0005802285;GIE GRAVES DE MER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.078;t/an
0005802285;GIE GRAVES DE MER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.04;t/an
0005802285;GIE GRAVES DE MER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0005802285;GIE GRAVES DE MER;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;t/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.95;t/an
0005802301;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;120;t/an
0005802314;I.S.P. GRAND-COURONNE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.32;t/an
0005802314;I.S.P. GRAND-COURONNE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.38;t/an
0005802314;I.S.P. GRAND-COURONNE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;44.1;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;47.9;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.748;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.081;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;121;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;228;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1950;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;504;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;5620;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;189;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;81.2;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;2840;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;25.2;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;350;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;50;t/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68.4;t/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.2;t/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.57;t/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;11.3;t/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;5.48;t/an
0005802382;MAGREN;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;11.6;t/an
0005802394;NORMANDY COATING;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18;t/an
0005802394;NORMANDY COATING;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2;t/an
0005802394;NORMANDY COATING;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;6;t/an
0005802394;NORMANDY COATING;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.88;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.5;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 02 05*;Autres bases;7.26;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20.7;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.9;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.455;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.76;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;34.3;t/an
0005802398;T.S.N. 2;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;238;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 07*;Bases de décapage;50.3;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.14;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;41.2;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.61;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.745;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.1;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.65;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);8.45;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;78.7;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.2;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.66;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.5;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.58;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.94;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";11 01 07*;Bases de décapage;25.8;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.95;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3.15;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8.04;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;16.3;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;22.1;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.79;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;88.4;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.86;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43.96;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.058;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.922;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.448;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.51;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.46;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;214;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;68.9;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.992;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.67;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.131;t/an
0005802490;SNCF Voyageurs - Technicentre de Quatre Mares;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.92;t/an
0005802526;MONVILLE AUTO (ex Garage St Clair);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0005802526;MONVILLE AUTO (ex Garage St Clair);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9;t/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.25;t/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";20 01 13*;Solvants;0.088;t/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.8;t/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.899;t/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.63;t/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;20.9;t/an
0005802557;ROUEN AUTOMOBILES SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;5.55;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.591;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.366;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.673;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";13 07 01*;Fioul et gazole;4.85;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;8.06;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.412;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.22;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.48;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.201;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.168;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.682;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.64;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.729;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.899;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.17;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.338;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.06;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2.19;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.413;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.164;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.52;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.69;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.64;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.02;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.74;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31.6;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.69;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.786;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.097;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.403;t/an
0005802579;SNCF VOYAGEURS SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27;t/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;1.6;t/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.26;t/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.3;t/an
0005802618;REGMA TRANSFERT THERMIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;905;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.672;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;377;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3600;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;85.2;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.523;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 04 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;151;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.745;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.42;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.649;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;118;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;701;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;48.5;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.113;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.7;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.48;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.2;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.068;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.71;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.34;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.2;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.148;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.212;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.231;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;9170;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;163;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.54;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.608;t/an
0005802648;BASF Agri-Production SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.427;t/an
0005802709;MAHIEU MAINTENANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 04 01*;Hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale;587;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;898;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.33;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.4;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0005802751;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.223;t/an
0005802753;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;4.7;t/an
0005802753;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.8;t/an
0005802753;VALOR'CAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.06;t/an
0005802896;METRA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20.1;t/an
0005802896;METRA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";13 08 02*;Autres émulsions;20.4;t/an
0005802896;METRA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.26;t/an
0005802896;METRA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.44;t/an
0005802896;METRA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0005802925;REVIMA APU;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.48;t/an
0005802925;REVIMA APU;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;117;t/an
0005802925;REVIMA APU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.8;t/an
0005802925;REVIMA APU;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0005802925;REVIMA APU;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0005802925;REVIMA APU;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.58;t/an
0005802925;REVIMA APU;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.81;t/an
0005802925;REVIMA APU;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.278;t/an
0005802925;REVIMA APU;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.592;t/an
0005802925;REVIMA APU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;t/an
0005802925;REVIMA APU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.2;t/an
0005802925;REVIMA APU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.073;t/an
0005802925;REVIMA APU;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;2.2;t/an
0005802925;REVIMA APU;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.82;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.07;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.2;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;9.4;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.1;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;45.6;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;128;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.035;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.78;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.6;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;24.3;t/an
0005803187;TEREOS STARCH & SWEETENERS LBN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.4;t/an
0005803207;SEA-TANK ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.34;t/an
0005803207;SEA-TANK ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.29;t/an
0005803207;SEA-TANK ROUEN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;65.1;t/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.76;t/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.003;t/an
0005803383;DRESSER RAND;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.203;t/an
0005803431;LACMIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.9;t/an
0005803431;LACMIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.176;t/an
0005803431;LACMIL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.68;t/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.46;t/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;223;t/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20.8;t/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.29;t/an
0005803443;SA HETTIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.105;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);678;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1010;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;195;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;252;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;356;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;868;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;679;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.629;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.16;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.58;t/an
0005803533;ATHALYS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;396;t/an
0005803594;EQIOM ex. ORSIMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;11.5;t/an
0005803594;EQIOM ex. ORSIMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.8;t/an
0005803594;EQIOM ex. ORSIMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6;t/an
0005803650;AUTO PIECES LESIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.7;t/an
0005803650;AUTO PIECES LESIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005803650;AUTO PIECES LESIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.62;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.24;t/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.28;t/an
0005803728;LE HAVRE SEINE METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;"";19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;19.4;t/an
0005803728;LE HAVRE SEINE METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;279;t/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.32;t/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.66;t/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.78;t/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0117;t/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.338;t/an
0005803742;DATA CENTER EDF Val de Reuil;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.117;t/an
0005803799;INSERDECO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.39;t/an
0005803799;INSERDECO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.12;t/an
0005803847;SAS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0005803847;SAS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.6;t/an
0005803847;SAS DEMOLITION AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;29;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.427;t/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.985;t/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.058;t/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.015;t/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;t/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.02;t/an
0005803901;PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.15;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.89;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.58;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.13;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.514;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;25.4;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.42;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.02;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;62.6;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.67;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;0.087;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.75;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;8.15;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.05;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.94;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.18;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;59.2;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1.12;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.48;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;25.8;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.3;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.1;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.89;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005803912;TOTAL LUBRIFIANTS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;116;t/an
0005804133;ESTENER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;944;t/an
0005804133;ESTENER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.1;t/an
0005804133;ESTENER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.95;t/an
0005804133;ESTENER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.004;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.32;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;4850;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;603;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 08 02*;Autres émulsions;7.6;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.47;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.6;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";19 11 04*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;196;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 11 04*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;1940;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;23600;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;52.5;t/an
0005804239;OSILUB;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;142;t/an
0005804281;INITIAL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;116;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.42;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.1;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 03 16*;Déchets de solutions de gravure à l'eau forte;5.74;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.91;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;3.34;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.463;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.984;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.152;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.65;t/an
0005804316;BONG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.05;t/an
0005804436;SARL BRDM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;12.6;t/an
0005804436;SARL BRDM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;83.9;t/an
0005804436;SARL BRDM;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.903;t/an
0005804505;ROUSSEAU;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;5;t/an
0005804505;ROUSSEAU;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;t/an
0005804505;ROUSSEAU;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;18;t/an
0005804505;ROUSSEAU;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26.3;t/an
0005804505;ROUSSEAU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6;t/an
0005804505;ROUSSEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.1;t/an
0005804505;ROUSSEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;t/an
0005804505;ROUSSEAU;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2.2;t/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.5;t/an
0005804941;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005804941;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.41;t/an
0005804941;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.66;t/an
0005804941;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.03;t/an
0005804941;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0005804941;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;t/an
0005804941;XPO LOGISTICS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.02;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;42;t/an
0005804963;De Almeida Metaux;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.5;t/an
0005805043;SUEZ RV OSIS NORD BARENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18;t/an
0005805043;SUEZ RV OSIS NORD BARENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;89.4;t/an
0005805043;SUEZ RV OSIS NORD BARENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.8;t/an
0005805043;SUEZ RV OSIS NORD BARENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;210;t/an
0005805043;SUEZ RV OSIS NORD BARENTIN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.23;t/an
0005805448;CASEMA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.5;t/an
0005805448;CASEMA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005805448;CASEMA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.05;t/an
0005805448;CASEMA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.1;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.212;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;25.7;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.68;t/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.26;t/an
0005805675;LIDL - Direction Régionale de Honguemare-Guenouville;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.454;t/an
0005805675;LIDL - Direction Régionale de Honguemare-Guenouville;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;33.8;t/an
0005805675;LIDL - Direction Régionale de Honguemare-Guenouville;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.443;t/an
0005805675;LIDL - Direction Régionale de Honguemare-Guenouville;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4.15;t/an
0005805675;LIDL - Direction Régionale de Honguemare-Guenouville;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.01;t/an
0005805687;SARL MARELLE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27.1;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;1;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.4;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;06 02 05*;Autres bases;38.5;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;34.7;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.25;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.06;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44.9;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.08;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.199;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10.2;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.19;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.17;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0005805691;DEDIENNE  MULTIPLASTURGY;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;77;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4.65;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;71.5;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;22.5;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.3;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.5;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;5.92;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.323;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.5;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.236;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.7;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.36;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.66;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.304;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.12;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.58;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.311;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;5.1;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1;t/an
0005805695;TOTAL RAFFINAGE CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0005805802;LAVA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;109;t/an
0005805802;LAVA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;369;t/an
0005805818;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.6;t/an
0005805818;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.06;t/an
0005806101;Tessenderlo Kerley France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;15.5;t/an
0005806101;Tessenderlo Kerley France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";06 10 02*;Déchets contenant des substances dangereuses;4.05;t/an
0005806101;Tessenderlo Kerley France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.114;t/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.18;t/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.1;t/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.34;t/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.31;t/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.36;t/an
0005900018;ALLRIM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.22;t/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.96;t/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;40.7;t/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12;t/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 02 05*;Autres bases;18.5;t/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.18;t/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.77;t/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9.41;t/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.39;t/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;70.1;t/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.22;t/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.756;t/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.86;t/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.191;t/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.69;t/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.938;t/an
0005900034;ZURFLÜH-FELLER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0005900074;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0005900074;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005900110;SPIC (SOCIETE NOUVELLE SPIC);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13.3;t/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.76;t/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.7;t/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.68;t/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.02;t/an
0005900116;SUPERFOS  BESANCON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.54;t/an
0005900119;VILLE DE BESANCON (CELSIUS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;5.6;t/an
0005900119;VILLE DE BESANCON (CELSIUS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0005900119;VILLE DE BESANCON (CELSIUS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;141;t/an
0005900119;VILLE DE BESANCON (CELSIUS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;37;t/an
0005900119;VILLE DE BESANCON (CELSIUS);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.032;t/an
0005900119;VILLE DE BESANCON (CELSIUS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;t/an
0005900119;VILLE DE BESANCON (CELSIUS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.053;t/an
0005900119;VILLE DE BESANCON (CELSIUS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.052;t/an
0005900119;VILLE DE BESANCON (CELSIUS);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.289;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.101;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.16;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.38;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.564;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 05*;Acides de décapage;35.8;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.52;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.222;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.85;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.74;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.893;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.12;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.106;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.798;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.21;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.091;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.71;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.68;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.79;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.375;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.508;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;t/an
0005900124;FCI (Besançon);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";11 01 05*;Acides de décapage;29.7;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.92;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.5;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.23;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.045;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.09;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.866;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.368;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.057;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.322;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.05;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ALLEMAGNE;14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.2;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.157;t/an
0005900126;FRALSEN;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.6;t/an
0005900133;STANLEY TOOLS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;50;t/an
0005900133;STANLEY TOOLS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;39.8;t/an
0005900133;STANLEY TOOLS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0005900134;SNOP (ex: Model);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20.5;t/an
0005900134;SNOP (ex: Model);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.79;t/an
0005900134;SNOP (ex: Model);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.2;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.12;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;74.8;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.05;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.195;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.033;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.377;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.035;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.541;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.477;t/an
0005900151;SIMONIN ET CIE (Beure);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;70;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.05;t/an
0005900152;PROPIECES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0005900152;PROPIECES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.66;t/an
0005900152;PROPIECES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15;t/an
0005900152;PROPIECES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.7;t/an
0005900152;PROPIECES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005900152;PROPIECES;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.2;t/an
0005900162;PAPETERIE ZUBER RIEDER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8;t/an
0005900162;PAPETERIE ZUBER RIEDER;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.3;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.81;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.69;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.98;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.352;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.952;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.15;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.263;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.5;t/an
0005900164;TREVEST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.3;t/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.215;t/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;25;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0025;t/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.98;t/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.5;t/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.103;t/an
0005900191;PROFIALIS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.5;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.428;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.11;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.97;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.782;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.52;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0005900199;CASTMETAL COLOMBIER;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.086;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;236.9;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9.04;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;6.58;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.8;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.8;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.103;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.6;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.008;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.8;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.45;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.275;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.1;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;28;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.37;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.183;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.077;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.31;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.32;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.04;t/an
0005900235;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.16;t/an
0005900239;BUTAGAZ - Site de Deluz;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.3;t/an
0005900244;sté KME (ex Zindel);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13.1;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13.6;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.035;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;2.21;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;2.33;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.98;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.618;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.59;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.257;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.093;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.261;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.939;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.99;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.488;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;1.1;t/an
0005900253;CHEVAL FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.67;t/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;155;t/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.86;t/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.52;t/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.118;t/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.6;t/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.027;t/an
0005900264;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0005900269;TRECIA (FAURECIA Systèmes d'Intérieur);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;t/an
0005900269;TRECIA (FAURECIA Systèmes d'Intérieur);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2;t/an
0005900269;TRECIA (FAURECIA Systèmes d'Intérieur);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;17;t/an
0005900269;TRECIA (FAURECIA Systèmes d'Intérieur);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0005900269;TRECIA (FAURECIA Systèmes d'Intérieur);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;t/an
0005900269;TRECIA (FAURECIA Systèmes d'Intérieur);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.5;t/an
0005900273;TECHNITUBE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.925;t/an
0005900273;TECHNITUBE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0005900273;TECHNITUBE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.272;t/an
0005900273;TECHNITUBE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;21.4;t/an
0005900273;TECHNITUBE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.76;t/an
0005900273;TECHNITUBE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.32;t/an
0005900273;TECHNITUBE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.313;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.78;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.528;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;22;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;80.5;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;26.1;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;750;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;434;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;48.6;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.68;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;24.1;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.208;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.78;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.88;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;13.4;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;7.9;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.78;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1040;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;29.6;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;21.9;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.15;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;2.61;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;47.6;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.76;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.4;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22.8;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;9.82;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.82;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;279;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27.2;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;75.4;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;33.9;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;49.2;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 13*;Solvants;85.9;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 14*;Acides;4.5;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;106;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;144;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;307;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.021;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;26.2;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1.29;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.7;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.06;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.2;t/an
0005900275;SOTREFI;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;499;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.5;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.3;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.5;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.13;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.2;t/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;297;t/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;119;t/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.336;t/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";06 01 06*;Autres acides;1.79;t/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.532;t/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.982;t/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 01 06*;Autres acides;6.4;t/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 02 05*;Autres bases;0.286;t/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4;t/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.133;t/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;24.5;t/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;8.58;t/an
0005900315;ANOXYD;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;19.2;t/an
0005900317;SFPLJ;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.07;t/an
0005900317;SFPLJ;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;9.86;t/an
0005900317;SFPLJ;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.42;t/an
0005900317;SFPLJ;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;283;t/an
0005900340;Site d'Hérimoncourt;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;11.6;t/an
0005900340;Site d'Hérimoncourt;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;169;t/an
0005900340;Site d'Hérimoncourt;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.72;t/an
0005900340;Site d'Hérimoncourt;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.05;t/an
0005900340;Site d'Hérimoncourt;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.98;t/an
0005900340;Site d'Hérimoncourt;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12.6;t/an
0005900340;Site d'Hérimoncourt;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.7;t/an
0005900340;Site d'Hérimoncourt;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23;t/an
0005900365;Stanley Black & Decker Manufacturing Laissey;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;169;t/an
0005900365;Stanley Black & Decker Manufacturing Laissey;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.08;t/an
0005900365;Stanley Black & Decker Manufacturing Laissey;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.048;t/an
0005900365;Stanley Black & Decker Manufacturing Laissey;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;130;t/an
0005900365;Stanley Black & Decker Manufacturing Laissey;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.344;t/an
0005900365;Stanley Black & Decker Manufacturing Laissey;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23.4;t/an
0005900365;Stanley Black & Decker Manufacturing Laissey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.98;t/an
0005900365;Stanley Black & Decker Manufacturing Laissey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.197;t/an
0005900365;Stanley Black & Decker Manufacturing Laissey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.2;t/an
0005900365;Stanley Black & Decker Manufacturing Laissey;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0005900365;Stanley Black & Decker Manufacturing Laissey;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.174;t/an
0005900365;Stanley Black & Decker Manufacturing Laissey;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0005900365;Stanley Black & Decker Manufacturing Laissey;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.71;t/an
0005900367;WIENERBERGER (EX KORAMIC);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.516;t/an
0005900367;WIENERBERGER (EX KORAMIC);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0005900367;WIENERBERGER (EX KORAMIC);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0005900367;WIENERBERGER (EX KORAMIC);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.948;t/an
0005900367;WIENERBERGER (EX KORAMIC);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.055;t/an
0005900367;WIENERBERGER (EX KORAMIC);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.035;t/an
0005900367;WIENERBERGER (EX KORAMIC);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.065;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.727;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;25;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.482;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;16.4;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;37.7;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12.6;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.28;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.13;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.63;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.6;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.612;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.83;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.667;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.81;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.236;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.027;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.915;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.992;t/an
0005900388;COEURDOR Groupe Surfaces Synergies;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.224;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;57.7;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.78;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.6;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11.3;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.2;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.5;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.9;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5;t/an
0005900398;PEUGEOT SCOOTERS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.9;t/an
0005900400;PAPETERIE DE MANDEURE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.98;t/an
0005900458;VALINEA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2420;t/an
0005900470;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS EX FABI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9;t/an
0005900470;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS EX FABI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;374;t/an
0005900470;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS EX FABI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;t/an
0005900470;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS EX FABI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;232;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.9;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.029;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.251;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;5.82;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.4;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.72;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.338;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.32;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.483;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.368;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.12;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.112;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.06;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.142;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.656;t/an
0005900498;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.368;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.188;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.044;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 08 02*;Autres émulsions;17.9;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;123;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;41.5;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.834;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.88;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.26;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;234;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.28;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.7;t/an
0005900499;ITW Rivex;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.8;t/an
0005900501;BOURBON A. P.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.7;t/an
0005900501;BOURBON A. P.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.12;t/an
0005900501;BOURBON A. P.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.7;t/an
0005900501;BOURBON A. P.;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.45;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.182;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.071;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.213;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.025;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.104;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.06;t/an
0005900518;UNAP ADAPEI;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.057;t/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.139;t/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.19;t/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14;t/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;11.7;t/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.28;t/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;145;t/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;974;t/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.127;t/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.114;t/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.19;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.112;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 02 05*;Autres bases;0.925;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.79;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";06 01 06*;Autres acides;0.521;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.041;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.42;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.22;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.2;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005900534;NESTLE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.137;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.712;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.202;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.94;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.11;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.114;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.3;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.124;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.214;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0005900536;ARMSTRONG BUILDING PRODUCTS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9.7;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.42;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;111;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.6;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.14;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;9;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.591;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);21.3;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.07;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.84;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.125;t/an
0005900537;SCHRADER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.045;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;11.5;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;396;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.049;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.151;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.016;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.142;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;22;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10.3;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;74.1;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.76;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.21;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;237;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.5;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.9;t/an
0005900544;APERAM STAINLESS PRECISION;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;15.3;t/an
0005900564;ARDEA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.18;t/an
0005900564;ARDEA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.64;t/an
0005900578;CASTMETAL FWF;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0005900578;CASTMETAL FWF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.1;t/an
0005900586;ANODEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;8.85;t/an
0005900586;ANODEST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0005900586;ANODEST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";11 01 05*;Acides de décapage;11.1;t/an
0005900586;ANODEST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.52;t/an
0005900591;SV DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;31.2;t/an
0005900591;SV DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;71.7;t/an
0005900591;SV DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13.1;t/an
0005900591;SV DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;3.68;t/an
0005900591;SV DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.597;t/an
0005900591;SV DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;2.18;t/an
0005900591;SV DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0005900591;SV DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005900591;SV DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20;t/an
0005900591;SV DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.84;t/an
0005900591;SV DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.379;t/an
0005900591;SV DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13;t/an
0005900591;SV DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.8;t/an
0005900591;SV DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.47;t/an
0005900591;SV DECOUPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.285;t/an
0005900605;GALVANOPLAST Sochaux-Montbéliard;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;401;t/an
0005900605;GALVANOPLAST Sochaux-Montbéliard;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 07*;Bases de décapage;245;t/an
0005900605;GALVANOPLAST Sochaux-Montbéliard;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8.7;t/an
0005900605;GALVANOPLAST Sochaux-Montbéliard;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;62.4;t/an
0005900605;GALVANOPLAST Sochaux-Montbéliard;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;15.3;t/an
0005900605;GALVANOPLAST Sochaux-Montbéliard;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.3;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22.7;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.5;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;289;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;947;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;447;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29.8;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;35.3;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.6;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.5;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;88;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;7.62;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.047;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;728;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.353;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.69;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.39;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;39.7;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1270;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;41.1;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.147;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.266;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.658;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;44.3;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.342;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.42;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17.4;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;104;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;4.45;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.3;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;50.3;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.952;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;18;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;3.82;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;6;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;11.5;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.1;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;60.1;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.33;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.542;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.96;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.857;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;163;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;65.5;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.2;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.6;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47.4;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.2;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;16.9;t/an
0005900608;PEUGEOT CITROEN SOCHAUX SNC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;89.8;t/an
0005900625;SONNET RECYCLAGE AUTOMOBILE EURL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.18;t/an
0005900625;SONNET RECYCLAGE AUTOMOBILE EURL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.9;t/an
0005900625;SONNET RECYCLAGE AUTOMOBILE EURL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.31;t/an
0005900625;SONNET RECYCLAGE AUTOMOBILE EURL;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;3.78;t/an
0005900625;SONNET RECYCLAGE AUTOMOBILE EURL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.92;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.001;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.76;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;5;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0638;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.616;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.1;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.76;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.45;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;9.74;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.64;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.9;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;75.5;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.123;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.332;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.02;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;42.4;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00903;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.009;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.426;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.156;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;1.82;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.68;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.276;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.807;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;14.2;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;33.9;t/an
0005900641;PEUGEOT CITROEN  AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;91.7;t/an
0005900642;F2J JAPY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;223;t/an
0005900642;F2J JAPY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";13 08 02*;Autres émulsions;172;t/an
0005900642;F2J JAPY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25;t/an
0005900642;F2J JAPY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;165;t/an
0005900667;SEDIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.19;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.13;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.04;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.22;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.56;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.08;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005900704;SIOBRA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.414;t/an
0005900706;StanleyBlack&Decker Manufacturing;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;10.4;t/an
0005900706;StanleyBlack&Decker Manufacturing;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.9;t/an
0005900706;StanleyBlack&Decker Manufacturing;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.68;t/an
0005900706;StanleyBlack&Decker Manufacturing;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.07;t/an
0005900706;StanleyBlack&Decker Manufacturing;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0005900706;StanleyBlack&Decker Manufacturing;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8.99;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.3;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;642;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;47.5;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1870;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;148;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;226;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;154;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;462;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18.2;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.5;t/an
0005900723;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.1;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.086;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.577;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16.7;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.151;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";06 02 05*;Autres bases;3.61;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;24.7;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.06;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.1;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.79;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.016;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.65;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.21;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.9;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.482;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.092;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.716;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.15;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.12;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0005900724;SIGNAUX GIROD;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2017;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.26;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.71;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.42;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.1;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.58;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.6;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.31;t/an
0005900758;SNTS;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.2;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;9.02;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;23.1;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.15;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.046;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.3;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.235;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.54;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005900761;ERASTEEL CHAMPAGNOLE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;t/an
0005900794;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.2;t/an
0005900794;SNOP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.3;t/an
0005900806;KOHLER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.17;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.137;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 01 06*;Autres acides;0.431;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.029;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 02 05*;Autres bases;0.025;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.14;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.36;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.3;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.114;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.238;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.484;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.53;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.023;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.88;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.72;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.89;t/an
0005900821;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE (FBPF);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.804;t/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;14.5;t/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.44;t/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;6.48;t/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.053;t/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.28;t/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.35;t/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.414;t/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.058;t/an
0005900822;PARROT SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.16;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.115;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;2.3;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.92;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.22;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.21;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.21;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 05*;Acides de décapage;16.4;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;16.8;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;55.8;t/an
0005900824;C&K Components SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.52;t/an
0005900825;SOCCRAM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.3;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.5;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3440;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;408;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;38.8;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;395;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;301;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35.7;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.8;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;36.5;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.8;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22.2;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.2;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.5;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19.4;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.9;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.8;t/an
0005900830;V33;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.6;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;179;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.393;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;10.8;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.74;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.23;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.018;t/an
0005900834;SAB THEVENIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.531;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.48;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;345;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.914;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.2;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.479;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;11.2;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.32;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.592;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.354;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.11;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.53;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;52.6;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.8;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.61;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.23;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.6;t/an
0005900863;GCP Applied Technologies;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;111;t/an
0005900878;FLEXICO Etablissement de Lons;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.71;t/an
0005900878;FLEXICO Etablissement de Lons;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;28.5;t/an
0005900881;SYDOM du Jura;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1040;t/an
0005900881;SYDOM du Jura;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;303;t/an
0005900881;SYDOM du Jura;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;38.4;t/an
0005900888;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.62;t/an
0005900888;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0005900888;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;t/an
0005900888;FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.52;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.33;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.197;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.128;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.14;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.432;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.192;t/an
0005900890;SOCIETE FROMAGERE DE LONS LE SAUNIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.011;t/an
0005900903;VERPILLAT ETS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 02 05*;Autres bases;1;t/an
0005900903;VERPILLAT ETS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.74;t/an
0005900903;VERPILLAT ETS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.02;t/an
0005900903;VERPILLAT ETS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;39.2;t/an
0005900905;Eurostyle Systems Molinges;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.5;t/an
0005900905;Eurostyle Systems Molinges;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.86;t/an
0005900905;Eurostyle Systems Molinges;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;9.85;t/an
0005900905;Eurostyle Systems Molinges;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.619;t/an
0005900905;Eurostyle Systems Molinges;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10.4;t/an
0005900905;Eurostyle Systems Molinges;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0005900905;Eurostyle Systems Molinges;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;44.1;t/an
0005900905;Eurostyle Systems Molinges;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.89;t/an
0005900905;Eurostyle Systems Molinges;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.3;t/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 06*;Autres acides;2.04;t/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 02 05*;Autres bases;0.547;t/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.66;t/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.567;t/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.351;t/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.24;t/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.494;t/an
0005900921;TSM;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1;t/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 05*;Autres bases;1.07;t/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;33.7;t/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.549;t/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.65;t/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.1;t/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.217;t/an
0005900950;ELECTROLYSE ABBAYE ACEY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.025;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.09;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";10 13 12*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;241;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.82;t/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.09;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.1;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.13;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.81;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.9;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.97;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.89;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.17;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.18;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.2;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.81;t/an
0005900985;PROVALT JURA Unité 1 / PRODIA Unité 2;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.2;t/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";06 01 06*;Autres acides;6;t/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6;t/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;14;t/an
0005900997;DALITUB;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.24;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;121;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;9.87;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;8.64;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;0.69;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.13;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.3;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;1.14;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.95;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.759;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.537;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.46;t/an
0005901000;COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES - CTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;1.88;t/an
0005901015;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;53.6;t/an
0005901015;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;26.3;t/an
0005901015;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.95;t/an
0005901015;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.81;t/an
0005901015;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.5;t/an
0005901015;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.78;t/an
0005901015;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;61.2;t/an
0005901034;MONTS & TERROIRS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;55.8;t/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;t/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5;t/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1;t/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;19;t/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0005901039;SOCIETE NOUVELLE REVETIS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";11 01 05*;Acides de décapage;2;t/an
0005901046;GMV ESCHMANN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.72;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.461;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.057;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.472;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;41;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.29;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14.2;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;57.8;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;32.9;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.118;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.197;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.415;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.153;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.936;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.559;t/an
0005901052;BECK TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.004;t/an
0005901053;CONFLANDEY INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;12.5;t/an
0005901053;CONFLANDEY INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;858;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.43;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.14;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.14;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.126;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.284;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.842;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.162;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.145;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.446;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.75;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.91;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.026;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5.52;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.254;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.086;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.99;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.81;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.6;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.28;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;255;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.06;t/an
0005901066;JOHN DEERE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.39;t/an
0005901072;GALVANOPLAST;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.6;t/an
0005901072;GALVANOPLAST;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;254;t/an
0005901072;GALVANOPLAST;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.66;t/an
0005901072;GALVANOPLAST;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;5.22;t/an
0005901096;SILAC SNC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;115;t/an
0005901096;SILAC SNC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9.66;t/an
0005901096;SILAC SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;18.2;t/an
0005901096;SILAC SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;72.6;t/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.4;t/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";10 09 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;126;t/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;26.2;t/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;3.06;t/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.32;t/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.56;t/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10.6;t/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;21.5;t/an
0005901100;FIDAY GESTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.02;t/an
0005901113;CONFLANDEY INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1090;t/an
0005901115;COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;1.05;t/an
0005901115;COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.436;t/an
0005901115;COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";06 01 06*;Autres acides;3.06;t/an
0005901115;COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.7;t/an
0005901115;COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.74;t/an
0005901115;COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.554;t/an
0005901115;COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.463;t/an
0005901115;COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.723;t/an
0005901115;COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;1310;t/an
0005901127;WALTEFAUGLE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;45.1;t/an
0005901127;WALTEFAUGLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;55.2;t/an
0005901127;WALTEFAUGLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.2;t/an
0005901127;WALTEFAUGLE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.35;t/an
0005901149;FUJI SEAL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.07;t/an
0005901149;FUJI SEAL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.9;t/an
0005901149;FUJI SEAL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.3;t/an
0005901149;FUJI SEAL FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;71.2;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;51.8;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;25;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.1;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;36.7;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.8;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.2;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;34.3;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005901150;LUFKIN FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3;t/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.6;t/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.9;t/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5;t/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;t/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.85;t/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0005901159;SAONOISE DE MOBILIERS DELAGRAVE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.02;t/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;32.7;t/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11;t/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;474;t/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;734;t/an
0005901182;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;47;t/an
0005901183;OGF;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;t/an
0005901183;OGF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.61;t/an
0005901183;OGF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.5;t/an
0005901183;OGF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14.5;t/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;61.5;t/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;16.3;t/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.4;t/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.2;t/an
0005901195;CF2P SAS (ex IKEA INDUSTRY FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29.3;t/an
0005901199;COBRA EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";20 01 15*;Déchets basiques;381;t/an
0005901199;COBRA EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.1;t/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.5;t/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;48.5;t/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3.5;t/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.4;t/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52;t/an
0005901214;FAURECIA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;46.5;t/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;6.99;t/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;26.3;t/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.8;t/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;45.6;t/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;42.9;t/an
0005901215;VETOQUINOL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.87;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.49;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.9;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.2;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 01 06*;Autres acides;1.4;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.29;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.189;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.066;t/an
0005901221;SODECAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.91;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;42;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;70;"";20 01 15*;Déchets basiques;34.7;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.027;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.006;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;84.5;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.7;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.52;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.154;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);87.4;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.005;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.9;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.44;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0005901224;LISI AUTOMOTIVE FORMER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;t/an
0005901226;LA ROCHERE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;43.8;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7.38;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.58;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.314;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.12;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.159;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.181;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.488;t/an
0005901265;PARISOT INDUSTRIE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.717;t/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.659;t/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.06;t/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.229;t/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.92;t/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.055;t/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.068;t/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.618;t/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.06;t/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.128;t/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.017;t/an
0005901267;KNAUF INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.026;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;25;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.43;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;25;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.07;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;25;"";19 11 01*;Argiles de filtration usées;2.68;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.023;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);82.8;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.5;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;44.5;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17.6;t/an
0005901268;PYLE PARTNERS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.28;t/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3;t/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.28;t/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.1;t/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.9;t/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.96;t/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.81;t/an
0005901293;CASSE AUTO JACQUINOT (ex CasseAuto Vesou;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.44;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0238;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.82;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;60.2;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.17;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.0558;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.04;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";10 01 14*;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;35.1;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;2.58;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.68;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.12;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.026;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.9;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.592;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.97;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.82;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.52;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.92;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.12;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;47.2;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;82.8;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.34;t/an
0005901306;PSA AUTOMOBILES SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.36;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.02;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.58;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.075;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.08;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5.58;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;53.8;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.96;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.531;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.16;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.01;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.387;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.443;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.21;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.168;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.38;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.287;t/an
0005901331;CEB - Usine des Prés;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0005901333;SODEX HUMBERT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";19 11 05*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;13;t/an
0005901347;NIPSON TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.56;t/an
0005901347;NIPSON TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.74;t/an
0005901347;NIPSON TECHNOLOGY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.78;t/an
0005901370;AUCHAN BELFORT NORD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;22;t/an
0005901370;AUCHAN BELFORT NORD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.636;t/an
0005901370;AUCHAN BELFORT NORD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.3;t/an
0005901373;MAISON PIETRA et Fils;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38.4;t/an
0005901373;MAISON PIETRA et Fils;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0005901373;MAISON PIETRA et Fils;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.8;t/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;34.3;t/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.07;t/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.194;t/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.382;t/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1090;t/an
0005901374;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;41;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;118;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;196;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;6.1;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.6;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;19.2;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0005901380;HENDRICKSON FRANCE (ex Frauenthal);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;t/an
0005901396;ETS 90;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.9;t/an
0005901396;ETS 90;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.6;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.903;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;281;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;67.2;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;592;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 05*;Acides de décapage;22.1;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.91;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.55;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.109;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;14.1;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;148;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;55.2;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.7;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;42.7;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.3;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.5;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.127;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;18.1;t/an
0005901397;LISI AUTOMOTVIE Former Delle;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.18;t/an
0005901398;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;37.1;t/an
0005901398;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;107;t/an
0005901398;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;20.9;t/an
0005901398;EUROCAST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.02;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.6;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.03;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.3;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.93;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.34;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.16;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9.54;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.63;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;29.5;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.5;t/an
0005901400;VON ROLL ISOLA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.7;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.5;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;59.8;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";06 01 06*;Autres acides;1.25;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;25;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.581;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;25;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.72;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.16;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.6;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.05;t/an
0005901416;BEAUSEIGNEUR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.3;t/an
0005901420;TSG;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0005901420;TSG;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;2.6;t/an
0005901420;TSG;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;209;t/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;65.3;t/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0005901430;LISI AUTOMOTIVE FORMER Prépa Matière;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;1010;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.78;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.337;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7.55;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.911;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.107;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.198;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.202;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;7.27;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.37;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.632;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.017;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;0.617;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.79;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5.78;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.51;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.08;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.35;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.161;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.107;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.15;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0005901447;VMC PECHE;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;5.55;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.071;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;26.3;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.33;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.05;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.74;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.076;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;t/an
0005901455;SMRC Automotive Modules France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0005901484;GRANULATS DE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0005901484;GRANULATS DE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.5;t/an
0005901851;GRANULATS DE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0005901851;GRANULATS DE FRANCHE COMTE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;46.4;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.438;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;44.6;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.878;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.783;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;25.2;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;191;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.18;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;1.62;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.58;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.88;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;6.08;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.162;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.56;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;62.9;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.771;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;0.699;t/an
0005901928;GE THERMAL MANUFACTURING(exALSTOM POWER);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.3;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.22;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.18;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.253;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;114;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.6;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.21;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.2;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.687;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.119;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.58;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.215;t/an
0005901930;GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.09;t/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.57;t/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.64;t/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.72;t/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.69;t/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;9.75;t/an
0005901931;LOGISTIQUE GLOBALE EUROPEENNE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.102;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;110;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.4;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2.6;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.6;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.3;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.7;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.02;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.2;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1.3;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.4;t/an
0005901933;ALSTOM TRANSPORT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.06;t/an
0005901937;IPM FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;220;t/an
0005901937;IPM FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;81.5;t/an
0005901937;IPM FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;25;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.7;t/an
0005901938;ONYX EST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.9;t/an
0005901938;ONYX EST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.94;t/an
0005901978;XPO TANK CLEANING SUD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;43.6;t/an
0005901978;XPO TANK CLEANING SUD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0005901978;XPO TANK CLEANING SUD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;82.8;t/an
0005901978;XPO TANK CLEANING SUD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.84;t/an
0005901978;XPO TANK CLEANING SUD FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;69.3;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.291;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.258;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.355;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";06 02 05*;Autres bases;7.08;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";06 02 05*;Autres bases;0.4;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;24.1;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;3.48;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;60.9;t/an
0005901990;SERTRID;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3717;t/an
0005902007;DIAGER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27;t/an
0005902007;DIAGER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;t/an
0005902007;DIAGER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;10;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.58;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.11;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.158;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.889;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.5;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.86;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.24;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.84;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;625;t/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;25.2;t/an
0005902076;Plastic Omnium Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13.3;t/an
0005902076;Plastic Omnium Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;t/an
0005902076;Plastic Omnium Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;236;t/an
0005902076;Plastic Omnium Auto Exterieur;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;1.62;t/an
0005902128;sarl J3A AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.49;t/an
0005902128;sarl J3A AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.22;t/an
0005902128;sarl J3A AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.196;t/an
0005902128;sarl J3A AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.529;t/an
0005902128;sarl J3A AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;204;t/an
0005902128;sarl J3A AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;243;t/an
0005902151;MBF Aluminium;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;6;t/an
0005902151;MBF Aluminium;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.46;t/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.55;t/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.1;t/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;49.6;t/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;18.8;t/an
0005902155;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.98;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;190;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.61;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.469;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;12;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 01 12*;Huiles hydrauliques facilement biodégradables;1.39;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.03;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.54;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.877;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.137;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.38;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0005902183;Angéline GODEL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;3.45;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.9;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.27;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.144;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.33;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.23;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.919;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.85;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.287;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.87;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.608;t/an
0005902225;DIEHL AUGE DECOUPAGE (Bd Kennedy) SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;01;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.432;t/an
0005902257;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.76;t/an
0005902583;FACEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.854;t/an
0005902583;FACEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.48;t/an
0005902583;FACEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0005902583;FACEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.713;t/an
0005902583;FACEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.34;t/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1560;t/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.8;t/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31.6;t/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.64;t/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.5;t/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;t/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.424;t/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.5;t/an
0005902597;SYBERT UIOM;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.6;t/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.093;t/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 19*;Pesticides;0.425;t/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;5.11;t/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.43;t/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.018;t/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 13*;Solvants;0.311;t/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.114;t/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.02;t/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.106;t/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.111;t/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.01;t/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.134;t/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.538;t/an
0005902606;SYTEVOM (Roulans);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.06;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;240;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.07;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;17.4;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.76;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.59;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.29;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;93.3;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;31;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;47;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;75.1;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;131;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.7;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;140;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.25;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.245;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;251;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.7;t/an
0005902679;FLEX-N-GATE (AEE - FAURECIA);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.42;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;250;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;48.5;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;18.9;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;9.24;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;4.22;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.58;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.58;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.2;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;134;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.61;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;18.1;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;17 09 01*;Déchets de construction et de démolition contenant du mercure;281;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.384;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.04;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.868;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.4;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.755;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.125;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.31;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.32;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.202;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.91;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";20 01 13*;Solvants;0.314;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;5.64;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.176;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.791;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;18.3;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;7.26;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;16;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;7.8;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;18;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;15400;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.22;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;14.6;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;7.32;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;11.3;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.3;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.32;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;5.64;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.72;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.263;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.303;t/an
0005902685;INOVYN France;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.3;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.328;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;8.4;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.603;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.93;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.85;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.231;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.225;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.538;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.046;t/an
0005902723;GEMDOUBS (ex PAPETERIE DU DOUBS ex OTOR);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.5;t/an
0005902783;Compo France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12.7;t/an
0005902783;Compo France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15.2;t/an
0005902783;Compo France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.48;t/an
0005902886;MASSACRIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;175;t/an
0005902886;MASSACRIER;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.65;t/an
0005902886;MASSACRIER;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.26;t/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.24;t/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;643;t/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.66;t/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35.2;t/an
0005902921;FUJI AUTOTECH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;56.7;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.424;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.936;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.04;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.67;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.21;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.76;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.49;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0005903605;GESTAMP RONCHAMP SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.098;t/an
0005904004;SLA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.98;t/an
0005904004;SLA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.68;t/an
0005904004;SLA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";06 02 05*;Autres bases;13.2;t/an
0005904004;SLA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 07*;Bases de décapage;45.4;t/an
0005904004;SLA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;23.9;t/an
0005904004;SLA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0005904004;SLA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12.4;t/an
0005904287;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0005904287;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.8;t/an
0005904287;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.166;t/an
0005904287;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.209;t/an
0005904287;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0005904287;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.33;t/an
0005904287;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.038;t/an
0005904287;BOUVARD ALINA INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.24;t/an
0005904423;Scierie Chauvin frères;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.5;t/an
0005904423;Scierie Chauvin frères;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";03 02 05*;Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses;8;t/an
0005904423;Scierie Chauvin frères;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 14*;Acides;0.06;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.04;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 19*;Pesticides;0.5;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;56.8;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.11;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;21.4;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.77;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.28;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.46;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.04;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 13*;Solvants;0.6;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.29;t/an
0005904511;SICTOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.41;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.05;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.126;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;19.6;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.02;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.13;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.668;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;2.31;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.948;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.83;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;11.2;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.17;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;9.69;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.297;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;101;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;33.7;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;75.9;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;31.8;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;770;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;889;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;16;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;10;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;55.9;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;382;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;38.7;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;21.6;t/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.3;t/an
0005904885;TRADEHOS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.547;t/an
0005904885;TRADEHOS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;149;t/an
0005904885;TRADEHOS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;89.9;t/an
0005904885;TRADEHOS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;11.7;t/an
0005904885;TRADEHOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1660;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.82;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.16;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1100;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.646;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1830;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1740;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1350;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2500;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;8.29;t/an
0005905394;ENVIE 2E FRANCHE-COMTE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;380;t/an
0005905572;MCPP CLERVAL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.5;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.08;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.057;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 19*;Pesticides;0.246;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;4.58;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.73;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.013;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 13*;Solvants;0.142;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.039;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.29;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.33;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.8;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.31;t/an
0005906259;SYTEVOM;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.59;t/an
0006000188;CARRIERES D'AMBAZAC S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;5.4;t/an
0006000201;CARRIERES DE CONDAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.69;t/an
0006000201;CARRIERES DE CONDAT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.44;t/an
0006000201;CARRIERES DE CONDAT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.262;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.287;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.05;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;18.4;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1010;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;14.5;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;452;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;23.2;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.2;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;73.8;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.08;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.2;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.88;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.53;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;27.8;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;507;t/an
0006000274;VALEO Usine;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;163;t/an
0006000275;CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM);Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);49;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2260;t/an
0006000283;DELVERT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);19;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006000283;DELVERT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.81;t/an
0006000283;DELVERT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.31;t/an
0006000283;DELVERT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.232;t/an
0006000283;DELVERT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.598;t/an
0006000283;DELVERT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.405;t/an
0006000283;DELVERT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.436;t/an
0006000283;DELVERT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.052;t/an
0006000283;DELVERT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006000290;POLYREY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.43;t/an
0006000290;POLYREY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;t/an
0006000290;POLYREY;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0006000292;ATI;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;2.1;t/an
0006000292;ATI;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;6.69;t/an
0006000292;ATI;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;3.68;t/an
0006000292;ATI;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.11;t/an
0006000292;ATI;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10;t/an
0006000292;ATI;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0006000311;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;29.1;t/an
0006000311;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1160;t/an
0006000312;SECANIM SUD EST;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.6;t/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 03 06*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01;4.95;t/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.42;t/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.858;t/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.069;t/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.7;t/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.088;t/an
0006000314;SMURFIT KAPPA Papier Recyclé France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.208;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;54.5;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4.93;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;156;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.78;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.5;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.7;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.75;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.598;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.43;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";19 13 01*;Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses;0.649;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.839;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.171;t/an
0006000317;DS Smith Packaging Consumer;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.36;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;19.8;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;87;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8.1;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;31;"";19 08 07*;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;0.475;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.94;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.38;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;9.66;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;24;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;24.9;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;2;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.093;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;733;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.45;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;17.1;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.4;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.74;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.335;t/an
0006000324;SICAME STE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.92;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.16;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;7.4;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.38;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;3.38;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;28;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9.08;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;34.2;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.6;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;10.2;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;31.5;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.62;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;35.7;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;34.1;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.28;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;90.3;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.94;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;19.4;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";06 01 06*;Autres acides;0.427;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";06 02 05*;Autres bases;0.329;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.005;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;1.55;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.443;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.867;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.234;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.04;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.03;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.033;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.07;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.088;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20.6;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19.4;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;t/an
0006000328;SANICENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;371;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.233;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.078;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.47;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.4;t/an
0006000330;TEXELIS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17.1;t/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;46;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.274;t/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;46;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.887;t/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;19;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;13;t/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.44;t/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";13 07 01*;Fioul et gazole;5.01;t/an
0006000336;PHOTONIS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.326;t/an
0006000348;PANNEAUX DE CORREZE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.62;t/an
0006000348;PANNEAUX DE CORREZE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.1;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 01 07*;Bases de décapage;26.4;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;13.2;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.02;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.38;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.12;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.49;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;13.7;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;28.9;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;24.1;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;30.3;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.172;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.933;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;0.673;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;5.97;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.048;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.327;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.789;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.21;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.2;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.16;t/an
0006000352;NEXTER MECHANICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.18;t/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.2;t/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;106;t/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.7;t/an
0006000354;FRECHIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;3.04;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.45;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;240;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.75;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.89;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.32;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.14;t/an
0006000356;MICHAEL GRELLETY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";06 01 06*;Autres acides;6.52;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;120;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;95.8;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.03;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.02;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;t/an
0006000357;EUROCOUSTIC SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8720;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;86.8;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;87;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;6.56;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28.1;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 02 05*;Autres bases;0.131;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.274;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.011;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26.6;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;86;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.06;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;28.9;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.6;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.202;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.396;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.037;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.519;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.82;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.67;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.1;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.119;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.02;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8.5;t/an
0006000359;SAICA EL ex EMIN LEYDIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.024;t/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;7.57;t/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.64;t/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.39;t/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.84;t/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.85;t/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;5.96;t/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.127;t/an
0006000360;ELECTROZINC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;87;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.028;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 02 05*;Autres bases;0.388;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.007;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.9;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.758;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.9;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.459;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.343;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";06 02 05*;Autres bases;1.24;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.202;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.359;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.37;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.143;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.483;t/an
0006000361;Société BLEDINA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.28;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;94.2;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.87;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.19;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.66;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.11;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.56;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.5;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.341;t/an
0006000364;DAGARD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.521;t/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 05*;Acides de décapage;230;t/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);63;t/an
0006000371;MECABRIVE INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;19;t/an
0006000374;LIMOVIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;23;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;387;t/an
0006000382;JELD WEN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;t/an
0006000382;JELD WEN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.074;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.3;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.8;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.203;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.96;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21.2;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.7;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.47;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.61;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;10;t/an
0006000383;BLOCFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.24;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.02;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.08;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.24;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;25.2;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.08;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.026;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.5;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.4;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.57;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.377;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.994;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.451;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.323;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.331;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.46;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;0.126;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;27.1;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.135;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.8;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.197;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.782;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.278;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.4;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.63;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.182;t/an
0006000385;INTERNATIONAL PAPER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.23;t/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;19;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.72;t/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;6.41;t/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;8.54;t/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.24;t/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.36;t/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11.1;t/an
0006000414;ALLARD EMBALLAGES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.98;t/an
0006000427;SYTTOM-UIOM BRIVE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2040;t/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.78;t/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;16.9;t/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;5.32;t/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;t/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;2.54;t/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;214;t/an
0006000442;ASL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;0.125;t/an
0006000449;EUROCUP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.6;t/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.51;t/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.15;t/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.561;t/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.695;t/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0006000450;PLAST'AVENIR 87;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.86;t/an
0006000491;LS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;21.4;t/an
0006000491;LS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;17.6;t/an
0006000491;LS INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.05;t/an
0006001296;GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.36;t/an
0006001296;GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.8;t/an
0006001296;GEBERIT PRODUCTION EX ALLIAGES CERAMIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.037;t/an
0006001313;STRATINOR SASU;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;2.3;t/an
0006001369;RIVET PRESSE EDITION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;2.2;t/an
0006001369;RIVET PRESSE EDITION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.84;t/an
0006001369;RIVET PRESSE EDITION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.28;t/an
0006001447;ELRINGKLINGER MEILLOR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;32;t/an
0006001447;ELRINGKLINGER MEILLOR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;85;t/an
0006001447;ELRINGKLINGER MEILLOR SAS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;101;t/an
0006001447;ELRINGKLINGER MEILLOR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3;t/an
0006001447;ELRINGKLINGER MEILLOR SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.4;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.22;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";11 01 07*;Bases de décapage;6.02;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.708;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.266;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;4.15;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.78;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.147;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.26;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.59;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.52;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.84;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.7;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.477;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.286;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0006001460;SAFRAN FILTRATION SYSTEMS (ex-SOFRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.8;t/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.7;t/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.8;t/an
0006001467;HENAULT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;145;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;36.6;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;42.6;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;21;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.021;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.5;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.02;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.912;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.88;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.99;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.066;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.52;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.63;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.01;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.168;t/an
0006001679;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.4;t/an
0006001793;FABREGUE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13.4;t/an
0006001793;FABREGUE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.78;t/an
0006001793;FABREGUE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.95;t/an
0006001793;FABREGUE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.34;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.07;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;30.5;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;84.7;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.99;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.47;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;208;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;50.6;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;"";11 01 07*;Bases de décapage;24.1;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;1.96;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;119;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.54;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;117;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;43.7;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.2;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;43.1;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;22.2;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.36;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.989;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;4.3;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;185;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;867;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;5.14;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;1050;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 19*;Pesticides;16.8;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;500;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";11 01 05*;Acides de décapage;47.2;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.94;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.403;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;98.9;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.408;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;5.97;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;36.1;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;1.42;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.52;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.049;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;143;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.04;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.6;t/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.72;t/an
0006001927;EYREIN Industrie;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9;t/an
0006001935;GERSON PIERROT GOURMAND;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;82;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.08;t/an
0006001935;GERSON PIERROT GOURMAND;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";06 02 05*;Autres bases;4.53;t/an
0006001935;GERSON PIERROT GOURMAND;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 08 02*;Autres émulsions;2.08;t/an
0006001935;GERSON PIERROT GOURMAND;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.66;t/an
0006001935;GERSON PIERROT GOURMAND;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.076;t/an
0006001935;GERSON PIERROT GOURMAND;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.953;t/an
0006001935;GERSON PIERROT GOURMAND;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.7;t/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8.72;t/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;19.9;t/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.32;t/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14;t/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.796;t/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;21.4;t/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.113;t/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.422;t/an
0006002020;EUROCAST BRIVE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;"";10 10 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;982;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;41.2;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;87;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0052;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 01 06*;Autres acides;2.25;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 02 05*;Autres bases;5.69;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.026;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.219;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.252;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4.58;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;286;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";06 01 06*;Autres acides;7.09;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.57;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.4;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.251;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.682;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.112;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.12;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.055;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;94.2;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.69;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.286;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.57;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.711;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.245;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.05;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.32;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006002039;CONSTELLIUM USSEL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.214;t/an
0006002138;HENAULT Recuperation;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.2;t/an
0006002138;HENAULT Recuperation;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.3;t/an
0006002138;HENAULT Recuperation;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;414;t/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;31.4;t/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;19.1;t/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;29.2;t/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.072;t/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.06;t/an
0006002209;SAUTHON INDUSTRIES SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;87;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.18;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;7;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.3;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.576;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.572;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;11.6;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;4.14;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.12;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";16 01 07*;Filtres à huile;58.7;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;14.9;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;158;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.04;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.01;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;60;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;0.2;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.394;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.97;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;2.57;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";06 01 06*;Autres acides;1.41;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";06 02 05*;Autres bases;7.92;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.18;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;9.12;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.76;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4.3;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.34;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.048;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;30;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.17;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.405;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.44;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.83;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.105;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";09 01 03*;Bains de développement contenant des solvants;7.7;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.8;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.73;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.185;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.76;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;3.92;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.55;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1.69;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;177;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;0.19;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5.95;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.576;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;21.6;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.26;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.4;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.4;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 07 01*;Fioul et gazole;5.87;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;27.9;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5.57;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;30.3;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;140;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;152;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);3.68;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.201;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;37.5;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2.29;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.02;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.33;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.3;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.22;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.11;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;2.38;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;0.136;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 13*;Solvants;16.1;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 14*;Acides;4.28;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 15*;Déchets basiques;2.9;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 19*;Pesticides;0.295;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.46;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;63.2;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.46;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.37;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.085;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.008;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.03;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";06 02 05*;Autres bases;0.243;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.035;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.86;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.4;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.07;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.479;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.853;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 13*;Solvants;0.64;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 14*;Acides;0.291;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.111;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.047;t/an
0006002605;SILAB - STE INDUSTRIELLE LIMOUSINE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.2;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.05;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.08;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";05 01 05*;Hydrocarbures accidentellement répandus;0.834;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.41;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4.14;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.03;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30.5;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.82;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.332;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.17;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.4;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.212;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.928;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.088;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.5;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.03;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;23.8;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.038;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;31;"";20 01 13*;Solvants;0.575;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.163;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.245;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.95;t/an
0006002663;EIV QUERCY CORREZE (SNCF);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.085;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;89.2;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1660;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.2;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.04;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;50.4;t/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;42.2;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;72;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.052;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.24;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.34;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.75;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.37;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.57;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.91;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.73;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.37;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.02;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.352;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;20.7;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.4;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.9;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0006002699;SNCF voyageurs;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.864;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 08 02*;Autres émulsions;94.5;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;28.3;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.622;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16.9;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;17.4;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;14;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.41;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.017;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.31;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0434;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.64;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.85;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.62;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.61;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.48;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.95;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0006002844;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;87;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;23.3;t/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11;t/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.3;t/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;2.92;t/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.05;t/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.78;t/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;118;t/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0006002883;AMIS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.58;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 14*;Acides;0.066;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.66;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.29;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.2;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.143;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.281;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.248;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 13*;Solvants;1.73;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 19*;Pesticides;0.9;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.396;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;25.6;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.34;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;35.7;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.145;t/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;4.14;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 14*;Acides;0.163;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.734;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.266;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.138;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.042;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.185;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.143;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 13*;Solvants;1.49;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 19*;Pesticides;1.08;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.283;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;23.3;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.81;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;39.4;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4.67;t/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;6.03;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 14*;Acides;0.037;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.19;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.106;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.56;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.007;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.19;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 13*;Solvants;1.59;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 19*;Pesticides;0.882;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.224;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;17.1;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.589;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;39.4;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.353;t/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;3.42;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 14*;Acides;0.225;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.59;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.335;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.9;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.157;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.048;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.7;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.467;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 13*;Solvants;4.91;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 19*;Pesticides;1.99;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.808;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;40.7;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.997;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;96.3;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;8.67;t/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;8.91;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.033;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;51.2;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.385;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;1.28;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.24;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.64;t/an
0006002933;BRJ EMBALLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;0.136;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;87;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.16;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.3;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;1;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.5;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.35;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.1;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;24.9;t/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 14*;Acides;0.121;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.08;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.455;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.148;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.06;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.214;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 13*;Solvants;4.39;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 19*;Pesticides;1.89;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.629;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;46;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.88;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;114;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;10.1;t/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;13.2;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.04;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;196;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;87;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.00215;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.45;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.45;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.343;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.153;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.962;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.035;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.66;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.094;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.3;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.077;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.079;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.263;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.14;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.67;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;87;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;47.7;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;28.8;t/an
0006002977;BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;87;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;20.9;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;429;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;17;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.6;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;39.7;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;40;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;13.9;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.237;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.67;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;12.7;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;23.8;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.96;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;8.32;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;28.1;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.3;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;21.5;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.58;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;486;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;98.7;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;272;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;640;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;466;t/an
0006002984;SIRMET;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;16.9;t/an
0006003024;EVERGREEN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0006003024;EVERGREEN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;3.44;t/an
0006003024;EVERGREEN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.82;t/an
0006003024;EVERGREEN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0006003024;EVERGREEN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.029;t/an
0006003024;EVERGREEN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0006003024;EVERGREEN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;"";20 01 13*;Solvants;0.056;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;7.52;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;57.32;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.025;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;21.4;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.9;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.13;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.23;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 01 06*;Autres acides;0.805;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";06 02 05*;Autres bases;0.816;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;9;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.72;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.62;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.9;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.389;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.063;t/an
0006003118;MAGRE 1,2,3;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.94;t/an
0006003195;SORECFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.7;t/an
0006003195;SORECFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;54.1;t/an
0006003195;SORECFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.38;t/an
0006003195;SORECFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.66;t/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.1;t/an
0006003999;2B RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.07;t/an
0006003999;2B RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.16;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.628;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";06 02 05*;Autres bases;1.16;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.231;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.13;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.239;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 13*;Solvants;0.2;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;2.58;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;8;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";11 01 07*;Bases de décapage;18.5;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.49;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.292;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.457;t/an
0006004392;AEROLYCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.2;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.24;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.087;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.548;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.09;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.65;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.372;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";20 01 13*;Solvants;1.038;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";20 01 14*;Acides;0.091;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.316;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.04;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";20 01 19*;Pesticides;0.856;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;12.95;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.94;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;74.8;t/an
0006004551;Déchetterie de Magnac-Laval COMCOM du HAUT-LIMOUSIN en MARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;3.15;t/an
0006100082;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.5;t/an
0006100082;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.153;t/an
0006100522;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.362;t/an
0006100522;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.028;t/an
0006100522;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0006100522;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;2.64;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;34;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;35.2;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;8.29;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;5.71;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;34;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;8.36;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;91;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.308;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.807;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;31.7;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.092;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;71.8;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;5.39;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.636;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.022;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;70.8;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;57.4;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;30.6;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.134;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;123;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;30.2;t/an
0006100819;SUEZ RV DEEE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;1.84;t/an
0006100833;VICAT carrière d'Enieu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;11.7;t/an
0006100833;VICAT carrière d'Enieu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;1;t/an
0006100900;BUDILLON-RABATEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.29;t/an
0006100900;BUDILLON-RABATEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.724;t/an
0006100960;BALTHAZARD et COTTE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.5;t/an
0006100960;BALTHAZARD et COTTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.314;t/an
0006100960;BALTHAZARD et COTTE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.365;t/an
0006100960;BALTHAZARD et COTTE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 06*;Autres acides;0.194;t/an
0006100960;BALTHAZARD et COTTE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 02 05*;Autres bases;0.297;t/an
0006100960;BALTHAZARD et COTTE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.052;t/an
0006100960;BALTHAZARD et COTTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.66;t/an
0006100960;BALTHAZARD et COTTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.086;t/an
0006101083;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;t/an
0006101083;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 13*;Solvants;0.308;t/an
0006101083;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;t/an
0006101083;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.1;t/an
0006101083;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.5;t/an
0006101083;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006101083;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0006101328;SOREAL ANSE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;2.12;t/an
0006101405;CARRIERE DE RIVOLET;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.55;t/an
0006101405;CARRIERE DE RIVOLET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0006101405;CARRIERE DE RIVOLET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.06;t/an
0006101405;CARRIERE DE RIVOLET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;6.21;t/an
0006101405;CARRIERE DE RIVOLET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.51;t/an
0006101405;CARRIERE DE RIVOLET;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.064;t/an
0006101405;CARRIERE DE RIVOLET;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;5.04;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.028;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.82;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.282;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.728;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.272;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.162;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.01;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.357;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.023;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.396;t/an
0006101417;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.63;t/an
0006101433;DROME ARDECHE ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.28;t/an
0006101433;DROME ARDECHE ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006101433;DROME ARDECHE ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.811;t/an
0006101433;DROME ARDECHE ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;t/an
0006101433;DROME ARDECHE ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.446;t/an
0006101457;CMCA;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.72;t/an
0006101457;CMCA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.144;t/an
0006101457;CMCA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.991;t/an
0006101457;CMCA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006101459;VERDOLINI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0006101459;VERDOLINI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.57;t/an
0006101459;VERDOLINI;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.276;t/an
0006101466;CARRIERES DE SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006101466;CARRIERES DE SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0006101466;CARRIERES DE SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0006101466;CARRIERES DE SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.14;t/an
0006101466;CARRIERES DE SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006101466;CARRIERES DE SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006101466;CARRIERES DE SAINT LAURENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;t/an
0006101473;CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - CBR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.142;t/an
0006101473;CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - CBR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.06;t/an
0006101473;CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - CBR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006101498;CMCA (ex SOCAVI) - carrière VILLETTE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.17;t/an
0006101498;CMCA (ex SOCAVI) - carrière VILLETTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.089;t/an
0006101498;CMCA (ex SOCAVI) - carrière VILLETTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.4;t/an
0006101498;CMCA (ex SOCAVI) - carrière VILLETTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.018;t/an
0006101498;CMCA (ex SOCAVI) - carrière VILLETTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.138;t/an
0006101498;CMCA (ex SOCAVI) - carrière VILLETTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.157;t/an
0006101498;CMCA (ex SOCAVI) - carrière VILLETTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006101498;CMCA (ex SOCAVI) - carrière VILLETTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006101498;CMCA (ex SOCAVI) - carrière VILLETTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.195;t/an
0006101808;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.92;t/an
0006101808;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.132;t/an
0006101808;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.134;t/an
0006101808;GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.1;t/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.621;t/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;73;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.5;t/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.4;t/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.373;t/an
0006101903;SOCAVA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.78;t/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.2;t/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";20 01 14*;Acides;0.25;t/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.1;t/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.53;t/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;137;t/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;3.68;t/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.76;t/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;340;t/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;8.86;t/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;5.62;t/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.82;t/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;85;t/an
0006101975;COFIBEX;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13.6;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7.02;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;16;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;1.03;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";06 01 06*;Autres acides;0.118;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.065;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.31;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;12.4;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.308;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;16.3;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.141;t/an
0006101980;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.234;t/an
0006101982;GERGONNE INDUSTRIE SAS ( EX GPI);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;18.8;t/an
0006101982;GERGONNE INDUSTRIE SAS ( EX GPI);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;23.5;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;33;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.7;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.473;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.075;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.25;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.162;t/an
0006101983;GROSFILLEX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.009;t/an
0006101988;EGP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.081;t/an
0006101988;EGP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0006101988;EGP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 01 06*;Autres acides;1.47;t/an
0006101988;EGP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";06 02 05*;Autres bases;0.505;t/an
0006101988;EGP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.575;t/an
0006101988;EGP;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.751;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0048;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;119;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;216;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;78.9;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.91;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.137;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.185;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.07;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;12.7;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.96;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 13*;Solvants;6.36;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.456;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.3;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.92;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.79;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.101;t/an
0006101989;KEM ONE BALAN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 13*;Solvants;0.604;t/an
0006102002;SIDEFAGE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1400;t/an
0006102002;SIDEFAGE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;94;t/an
0006102002;SIDEFAGE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1270;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;25.6;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;14.4;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.8;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.65;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.5;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.1;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.5;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.6;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;1;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.25;t/an
0006102007;VOLVO Compact Equipment SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006102015;CHROMECA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.214;t/an
0006102015;CHROMECA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.3;t/an
0006102015;CHROMECA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0006102015;CHROMECA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.52;t/an
0006102015;CHROMECA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.296;t/an
0006102022;R+R;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;57.6;t/an
0006102022;R+R;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;164;t/an
0006102022;R+R;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;t/an
0006102022;R+R;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;275;t/an
0006102022;R+R;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.4;t/an
0006102022;R+R;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.65;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.01;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.58;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.91;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.15;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.12;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7.04;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.328;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.211;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.614;t/an
0006102025;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;87.9;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.89;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 13*;Solvants;1.5;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;284;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;6.88;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;38.3;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;35.1;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;26;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.82;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;23.5;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.3;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.978;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.19;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;48.1;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.072;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.79;t/an
0006102031;ARCELOR MITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;22.6;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.31;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.92;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.788;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0629;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;101;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;17.1;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.15;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.34;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.83;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.045;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.02;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.05;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.8;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.986;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.06;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.46;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.1;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.04;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.1;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.66;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.178;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;46.1;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.114;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;51;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.071;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.3;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.015;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.084;t/an
0006102032;RENAULT TRUCKS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10.8;t/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;32;t/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;103;t/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;5;t/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8;t/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13;t/an
0006102033;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4;t/an
0006102057;INCINERIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.204;t/an
0006102057;INCINERIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.52;t/an
0006102057;INCINERIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;11500;t/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.02;t/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.09;t/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";09 01 04*;Bains de fixation;0.09;t/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.73;t/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30;t/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;69.6;t/an
0006102064;BALL AEROSOL PACKAGING;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;26.1;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;21;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.3;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.7;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.93;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.513;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.037;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;97.2;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4.51;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;4.89;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2.22;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.134;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.077;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.494;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;17.02;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.241;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;41.4;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;7.54;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;39.8;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.6;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.3;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.24;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.07;t/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.9;t/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;37;t/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.3;t/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.6;t/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;33.1;t/an
0006102074;CIAT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.9;t/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.75;t/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;2.2;t/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3.34;t/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.305;t/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.071;t/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.271;t/an
0006102079;CHIMICOLOR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;19.8;t/an
0006102080;CHARDON ET COUCHOUD;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;91.9;t/an
0006102080;CHARDON ET COUCHOUD;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";08 03 19*;Huiles dispersées;43.2;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;10.4;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;25.7;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;162;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;119;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;147;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;408;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;37.2;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;16.6;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;27.7;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.4;t/an
0006102081;HEXCEL COMPOSITES SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;76.7;t/an
0006102083;DICKSON PTL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;97;t/an
0006102083;DICKSON PTL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;22;t/an
0006102083;DICKSON PTL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34;t/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.2;t/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.8;t/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.819;t/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.46;t/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.68;t/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.311;t/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;38.3;t/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;600;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.2;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;84.8;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19.2;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.284;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.278;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.585;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.183;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.186;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15;t/an
0006102089;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0006102102;BRESSOR S.A. (site de Grieges);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;t/an
0006102102;BRESSOR S.A. (site de Grieges);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0006102102;BRESSOR S.A. (site de Grieges);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.75;t/an
0006102102;BRESSOR S.A. (site de Grieges);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.727;t/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;t/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;41.7;t/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.25;t/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6;t/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.075;t/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.35;t/an
0006102114;STS PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006102116;GRANULATS VICAT JASSANS-RIOTTIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;17.06;t/an
0006102116;GRANULATS VICAT JASSANS-RIOTTIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.191;t/an
0006102116;GRANULATS VICAT JASSANS-RIOTTIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.386;t/an
0006102116;GRANULATS VICAT JASSANS-RIOTTIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.104;t/an
0006102116;GRANULATS VICAT JASSANS-RIOTTIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.817;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.052;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";06 01 06*;Autres acides;0.05;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";06 02 05*;Autres bases;0.02;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.98;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;41.3;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.057;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";20 01 13*;Solvants;0.02;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";20 01 14*;Acides;0.2;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;23.4;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;36.1;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.89;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.95;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.0047;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.0046;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.08;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.062;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.8;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.195;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.062;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.52;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.54;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;85;t/an
0006102124;VERALLIA Lagnieu;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;57.1;t/an
0006102125;CIPAB-PASCAL BADET ETS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;8.5;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.59;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.145;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";20 01 13*;Solvants;0.275;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.7;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.308;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.421;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.33;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.084;t/an
0006102146;CMN INDUSTRIE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;53.6;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.51;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;5.42;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.85;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.04;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.51;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.036;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.31;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.31;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.02;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.31;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.31;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.118;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.118;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.07;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;4.14;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.036;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;52;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;9.36;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;6;t/an
0006102152;CARRIER SCS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.637;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.352;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.91;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.3;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.16;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.277;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.104;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006102156;GROSFILLEX SARL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.45;t/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.92;t/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.168;t/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;178;t/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.44;t/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.3;t/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 02 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.437;t/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.38;t/an
0006102163;SCHOELLER ARCA SYSTEMS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;35.4;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.21;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.22;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.29;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.418;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;7.08;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;14.7;t/an
0006102174;EDA PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;101;t/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;28;t/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;89;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.97;t/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.36;t/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.45;t/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.129;t/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.43;t/an
0006102181;ZANINI FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.85;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.56;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.121;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.443;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.371;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.123;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.153;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.288;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.16;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;4.38;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9.9;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;43.8;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;97.8;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;74;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.545;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;74;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.73;t/an
0006102185;SAICA PACK;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.308;t/an
0006102201;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;71;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.562;t/an
0006102201;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.6;t/an
0006102201;WIENERBERGER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.524;t/an
0006102208;OGF SA (EX CGSM);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.45;t/an
0006102208;OGF SA (EX CGSM);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006102208;OGF SA (EX CGSM);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;17;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.82;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.31;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.27;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;236;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.114;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;24.1;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;41.8;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6.91;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.009;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.23;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.038;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;7.72;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;89.8;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;10.3;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;21.9;t/an
0006102211;DANFOSS MANEUROP SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6.5;t/an
0006102217;PLANTIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;36;t/an
0006102217;PLANTIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0006102217;PLANTIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";11 01 07*;Bases de décapage;77;t/an
0006102217;PLANTIN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;27;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;56.1;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.42;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.396;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.07;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;30.2;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.57;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.27;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.83;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.698;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";20 01 13*;Solvants;1.36;t/an
0006102218;LAMBERET;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.663;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";06 01 06*;Autres acides;1.86;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";06 01 06*;Autres acides;0.442;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";06 02 05*;Autres bases;0.35;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.051;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.02;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38.8;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;2.72;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.74;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.3;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;18.6;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.2;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.13;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.68;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.345;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.16;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.737;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.458;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.15;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.09;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.2;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.8;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.7;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 07*;Filtres à huile;5.42;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;14.2;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.067;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.72;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.18;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.45;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.94;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.81;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.92;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.35;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.518;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.064;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;199;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;12.7;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;4.43;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.921;t/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.142;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.25;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.9;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.595;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.626;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.058;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);70;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.009;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.193;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.5;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.022;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.283;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.708;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.693;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;34.6;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;48;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.64;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.27;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.5;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.01;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;3.06;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.97;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.27;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.34;t/an
0006102245;TORAY FILMS EUROPE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;t/an
0006102252;ELECTROLIUM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;28.5;t/an
0006102252;ELECTROLIUM;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;106;t/an
0006102252;ELECTROLIUM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;10.4;t/an
0006102252;ELECTROLIUM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.47;t/an
0006102252;ELECTROLIUM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;10.9;t/an
0006102257;LOGICOR 1 SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.8;t/an
0006102262;LOGICOR (shine) saint vulbas;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.9;t/an
0006102265;Boehringer Ingelheim Centre de Recherche de Saint-Vulbas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;12.9;t/an
0006102266;MONNET SEVE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;0.36;t/an
0006102266;MONNET SEVE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.38;t/an
0006102266;MONNET SEVE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.379;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.214;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1240;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1097;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21.4;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;102;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;896;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;57.3;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.33;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.99;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.79;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.349;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.92;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.131;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.55;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;10.7;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.42;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.8;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2.38;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.66;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.09;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.337;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;80.9;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;331.86;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24.5;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;954;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;2.77;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.17;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.676;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.696;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;34.6;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.59;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.274;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.62;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.38;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.319;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.58;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.083;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;773;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;66.4;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;49.2;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7.94;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.46;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;62.1;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2.48;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;63.2;t/an
0006102267;SIEGFRIED St Vulbas SAS;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;33.2;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;312;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7460;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;51.8;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;401.7;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;137.86;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.16;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9.96;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;38.8;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;47.3;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.68;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.72;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;460;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;15.4;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.5;t/an
0006102269;SPEICHIM PROCESSING S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.6;t/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;9.9;t/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;15.7;t/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.2;t/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.699;t/an
0006102270;UNILEVER FRANCE HPC INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.284;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;16.9;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;61.3;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;3860;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;4930;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;4240;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;118;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;156;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.01;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.32;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;14.55;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;24.9;t/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;7270;t/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.84;t/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 07*;Bases de décapage;34.8;t/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.08;t/an
0006102274;TORBEL RHONE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.271;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;58.1;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";08 04 13*;Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;263;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;37.7;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;PAYS-BAS;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;76.5;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.9;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0006102275;ST GOBAIN WEBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;190;t/an
0006102276;BRESSOR SA site de Servas;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.17;t/an
0006102276;BRESSOR SA site de Servas;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.112;t/an
0006102276;BRESSOR SA site de Servas;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0006102276;BRESSOR SA site de Servas;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;01;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.9;t/an
0006102280;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28.8;t/an
0006102280;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.121;t/an
0006102280;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;28;t/an
0006102280;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.8;t/an
0006102280;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1060;t/an
0006102283;Sté DUPARCHY INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";11 01 05*;Acides de décapage;12.4;t/an
0006102283;Sté DUPARCHY INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;31;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.6;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.331;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.577;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.033;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.143;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.75;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.38;t/an
0006102296;MARIE USINE VIRIAT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.23;t/an
0006102299;ATEMAX France;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.02;t/an
0006102299;ATEMAX France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.3;t/an
0006102299;ATEMAX France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0006102299;ATEMAX France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.0175;t/an
0006102299;ATEMAX France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0294;t/an
0006102299;ATEMAX France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.0231;t/an
0006102299;ATEMAX France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0075;t/an
0006102299;ATEMAX France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.075;t/an
0006102299;ATEMAX France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 02 05*;Autres bases;1.1;t/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.85;t/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.63;t/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.53;t/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;t/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.51;t/an
0006102302;PANELCO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0006102304;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.3;t/an
0006102304;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;56.7;t/an
0006102304;PLASTIC OMNIUM COMPOSITES;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.11;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.015;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.004;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.254;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.794;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.014;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.22;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.224;t/an
0006102312;CANSON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.3;t/an
0006102314;TANNERIE D'ANNONAY S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;210;t/an
0006102314;TANNERIE D'ANNONAY S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;800;t/an
0006102314;TANNERIE D'ANNONAY S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;1200;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11.1;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;0.64;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;58.2;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;83.4;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;70.2;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;131;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.42;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;34;t/an
0006102315;IVECO BUS;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;68;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;112;t/an
0006102322;SARL RECYCLAGE ENVIRONNEMENT DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0006102322;SARL RECYCLAGE ENVIRONNEMENT DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006102322;SARL RECYCLAGE ENVIRONNEMENT DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.84;t/an
0006102322;SARL RECYCLAGE ENVIRONNEMENT DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.2;t/an
0006102322;SARL RECYCLAGE ENVIRONNEMENT DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;23.6;t/an
0006102322;SARL RECYCLAGE ENVIRONNEMENT DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;24.9;t/an
0006102322;SARL RECYCLAGE ENVIRONNEMENT DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;149;t/an
0006102322;SARL RECYCLAGE ENVIRONNEMENT DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;79.2;t/an
0006102322;SARL RECYCLAGE ENVIRONNEMENT DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.12;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.82;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.21;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;5.89;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.85;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.64;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.48;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 06*;Autres acides;1.38;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 02 05*;Autres bases;1.56;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.52;t/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.14;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;22;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";09 01 04*;Bains de fixation;0.427;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.48;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;2.37;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.899;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;25.4;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.7;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.733;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.85;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.464;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.38;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.66;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.56;t/an
0006102338;CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.019;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;0.226;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.182;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.04;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;17.02;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.343;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.48;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.452;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.338;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.332;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.183;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.264;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";20 01 13*;Solvants;1.1;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.172;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.051;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.344;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.041;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;1.27;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.1399;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.097;t/an
0006102341;Société ALTESSE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.00354;t/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.094;t/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2.5;t/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.33;t/an
0006102348;CALCIA  SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.639;t/an
0006102351;Gyulbiyaz JULIEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.15;t/an
0006102351;Gyulbiyaz JULIEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);2.15;t/an
0006102351;Gyulbiyaz JULIEN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.92;t/an
0006102351;Gyulbiyaz JULIEN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;t/an
0006102351;Gyulbiyaz JULIEN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;187;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.94;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.721;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.075;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.658;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;13.4;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.184;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.05;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.162;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.6;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.322;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.664;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.259;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.4;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;96.9;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7.72;t/an
0006102364;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.899;t/an
0006102392;BOSTIK SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.6;t/an
0006102410;STS COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;55.3;t/an
0006102410;STS COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;43.4;t/an
0006102410;STS COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;80.8;t/an
0006102410;STS COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;645;t/an
0006102410;STS COMPOSITES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;35.5;t/an
0006102416;PMG Ardèche;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20.3;t/an
0006102416;PMG Ardèche;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;7.74;t/an
0006102416;PMG Ardèche;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.14;t/an
0006102416;PMG Ardèche;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;2.24;t/an
0006102416;PMG Ardèche;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.2;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;46.2;t/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.25;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.04;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.442;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.199;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.72;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.47;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.21;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.203;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.22;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.062;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00707;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.2;t/an
0006102436;IMERYS ALUMINATES Usine de LE TEIL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;5.84;t/an
0006102440;MIXT COMPOSITES RECYCLABLES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;206;t/an
0006102440;MIXT COMPOSITES RECYCLABLES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.74;t/an
0006102440;MIXT COMPOSITES RECYCLABLES;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;232;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.5;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.63;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1870;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;188;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;133;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.3;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.98;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;86.3;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;44.6;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22;t/an
0006102443;FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;78.5;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.07;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;100;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;87.2;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.3;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0006102463;JINWANG EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;46.1;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.593;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;27.6;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.326;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.8;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.28;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;93.4;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;116;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.54;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;16.5;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;14.4;t/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.151;t/an
0006102479;NOBEL SPORT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;9;t/an
0006102480;RODET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;48.9;t/an
0006102481;LAFUMA MOBILIER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;9;t/an
0006102481;LAFUMA MOBILIER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;39.8;t/an
0006102489;TOP SEMENCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;43;t/an
0006102489;TOP SEMENCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.872;t/an
0006102489;TOP SEMENCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.58;t/an
0006102489;TOP SEMENCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;t/an
0006102495;GRTGAZ La Bégude;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;t/an
0006102495;GRTGAZ La Bégude;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.105;t/an
0006102495;GRTGAZ La Bégude;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0006102495;GRTGAZ La Bégude;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.42;t/an
0006102495;GRTGAZ La Bégude;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.066;t/an
0006102502;TRAITEMENT METAUX DAUPHINOIS Sic;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;36;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.202;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.1;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.034;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;129;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;6.03;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.872;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.3;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;46.4;t/an
0006102509;MARKEM-IMAJE INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;275;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;07;"";13 08 02*;Autres émulsions;20;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 08 02*;Autres émulsions;18.8;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 08 02*;Autres émulsions;47.7;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.498;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.384;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.076;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";13 08 02*;Autres émulsions;44;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 02 05*;Autres bases;0.043;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.657;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.097;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.76;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.041;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.58;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 02*;Essence;0.081;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.159;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.33;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.8;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.043;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.05;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.73;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.675;t/an
0006102515;Leybold France;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.7;t/an
0006102519;BIOUSSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;30;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.01;t/an
0006102519;BIOUSSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.28;t/an
0006102519;BIOUSSE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.42;t/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.93;t/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.75;t/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;86.6;t/an
0006102523;SPIT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;25.9;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.19;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;32.3;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;29.3;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.54;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.78;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.08;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.87;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.51;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.08;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.04;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);77.5;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8.82;t/an
0006102526;CHEDDITE FRANCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;55;t/an
0006102527;SUEZ RV Centre Est;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.5;t/an
0006102530;SUEZ RV Centre Est Valorisation CHABEUIL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.21;t/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.98;t/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.68;t/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;612;t/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.74;t/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.98;t/an
0006102532;GAL VALENCE S.A;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;"";11 05 04*;Flux utilisé;16.8;t/an
0006102547;CHEDDITE France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;9.46;t/an
0006102547;CHEDDITE France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 11 05*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;30.2;t/an
0006102564;BOIRON FAUGIER G.I.E;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;17.6;t/an
0006102573;COLAS Rhone Alpes Auvergn;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006102573;COLAS Rhone Alpes Auvergn;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006102573;COLAS Rhone Alpes Auvergn;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0006102573;COLAS Rhone Alpes Auvergn;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;22;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;86.1;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1370;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.19;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.33;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.784;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.473;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 01 07*;Filtres à huile;16.1;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.535;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.227;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.96;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;64.8;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;53.5;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;137;t/an
0006102575;VOLLE P.;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;975;t/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.78;t/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.5;t/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;57.6;t/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.7;t/an
0006102585;SAICA PAPER EL (EX EMIN LEYDIER );Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;19.6;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.45;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;48.2;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";16 01 07*;Filtres à huile;4.68;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.4;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;33.8;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;96.2;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.327;t/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.38;t/an
0006102611;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;6.7;t/an
0006102611;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;136;t/an
0006102611;SARP CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;347;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;97.3;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;29.3;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.301;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;439;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.58;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.3;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;186;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.135;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.006;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.053;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.088;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.182;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31.3;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.048;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.24;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;291;t/an
0006102650;COMURHEX PIERRELATTE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;191;t/an
0006102651;Orano Cycle Etablissement Ticastin - INB 155;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.436;t/an
0006102651;Orano Cycle Etablissement Ticastin - INB 155;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0006102651;Orano Cycle Etablissement Ticastin - INB 155;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.266;t/an
0006102651;Orano Cycle Etablissement Ticastin - INB 155;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.58;t/an
0006102652;SODEREC INTERNATIONAL S.A;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19.1;t/an
0006102652;SODEREC INTERNATIONAL S.A;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.2;t/an
0006102652;SODEREC INTERNATIONAL S.A;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 03*;Acide fluorhydrique;224;t/an
0006102664;avenue pierre brossolette;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;38.4;t/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.35;t/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.2;t/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";10 04 09*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;13.9;t/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;37.8;t/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;280;t/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.36;t/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;28.8;t/an
0006102671;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;26;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.4;t/an
0006102671;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.37;t/an
0006102671;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.84;t/an
0006102671;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;3.99;t/an
0006102675;DPPV DEPOT PETROLIER PORTES LES VALENCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;26;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.23;t/an
0006102675;DPPV DEPOT PETROLIER PORTES LES VALENCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0006102675;DPPV DEPOT PETROLIER PORTES LES VALENCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.68;t/an
0006102675;DPPV DEPOT PETROLIER PORTES LES VALENCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);26;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.76;t/an
0006102675;DPPV DEPOT PETROLIER PORTES LES VALENCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.74;t/an
0006102675;DPPV DEPOT PETROLIER PORTES LES VALENCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;8.66;t/an
0006102695;TANNERIES ROUX;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.59;t/an
0006102695;TANNERIES ROUX;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.9;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;177;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;13;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;66;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;106;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;206;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;200;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;86;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0006102715;GERFLOR PROVENCE SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.4;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.56;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.136;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.31;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.34;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.238;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.052;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.282;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.054;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.108;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.87;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.315;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.272;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;0.232;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.15;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.5;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.224;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.134;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;375;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;151;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.96;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.2;t/an
0006102733;KALISTRUT AEROSPACE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.08;t/an
0006102748;SILLON RHODANIEN ENROBES poste Savasse;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0006102748;SILLON RHODANIEN ENROBES poste Savasse;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;57.2;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.455;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;13.8;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.02;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.464;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.214;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.089;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.174;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.031;t/an
0006102753;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.054;t/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22.9;t/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.266;t/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.184;t/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.12;t/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.39;t/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;50.6;t/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.67;t/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.042;t/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.434;t/an
0006102758;BIOMET;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0006102760;AGRANA FRUIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;t/an
0006102760;AGRANA FRUIT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.7;t/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.209;t/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.18;t/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.72;t/an
0006102766;RC TRAITEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10;t/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4.38;t/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.28;t/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.57;t/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;59.2;t/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.8;t/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.892;t/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.73;t/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4.79;t/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;20;t/an
0006102767;POLYTECHNYL (ex RHODIA);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.28;t/an
0006102777;CIN MONOPOL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.22;t/an
0006102777;CIN MONOPOL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.31;t/an
0006102777;CIN MONOPOL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.10;t/an
0006102778;Groupe Scapa France;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006102778;Groupe Scapa France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;175;t/an
0006102778;Groupe Scapa France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.42;t/an
0006102778;Groupe Scapa France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.66;t/an
0006102778;Groupe Scapa France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.26;t/an
0006102778;Groupe Scapa France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.32;t/an
0006102781;SFS Group site Forêt;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;94.2;t/an
0006102781;SFS Group site Forêt;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;55.2;t/an
0006102785;Chaufferie Dreyfus;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.19;t/an
0006102785;Chaufferie Dreyfus;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.197;t/an
0006102785;Chaufferie Dreyfus;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.94;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;44.8;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.113;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.34;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;18.4;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.07;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.058;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23.1;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.67;t/an
0006102791;BOURGEAT;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;7.04;t/an
0006102805;FONDERIE GIROUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.38;t/an
0006102805;FONDERIE GIROUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.69;t/an
0006102805;FONDERIE GIROUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.306;t/an
0006102805;FONDERIE GIROUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.582;t/an
0006102805;FONDERIE GIROUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.98;t/an
0006102805;FONDERIE GIROUD INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0006102810;COPAL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";08 03 19*;Huiles dispersées;58;t/an
0006102810;COPAL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14;t/an
0006102810;COPAL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;51;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;10.9;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.6;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;14.8;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;51.1;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.3;t/an
0006102813;TRIVIUM ALUMINIUM PACKAGING France;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.3;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 02 05*;Autres bases;0.249;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;0.075;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;485;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.173;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.088;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.36;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.298;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14.7;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;18;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;75.4;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;16.5;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;81.8;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;9.2;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.04;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.03;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.643;t/an
0006102818;PATHEON FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.25;t/an
0006102819;G.T.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.01;t/an
0006102819;G.T.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0006102819;G.T.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;29;t/an
0006102819;G.T.A.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.6;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.16;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;200.9;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;19.8;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;239;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;291;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;29.9;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;31;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.306;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;247;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.424;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;568.2;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19.3;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;37.1;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.6;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.12;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.478;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.07;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;47.2;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;122;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.582;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;165;t/an
0006102822;PCAS - SEQENS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;112;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.783;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.65;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.402;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;70.3;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;60.4;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.33;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.79;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.219;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.63;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;43.9;t/an
0006102824;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.079;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 01 06*;Autres acides;0.06;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;0.1;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.2;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006102832;Carrières et Chaux Balthazar et Cotte La Buisse;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.2;t/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.2;t/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.904;t/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14.1;t/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.08;t/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.868;t/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;42.6;t/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;45.7;t/an
0006102834;AUTO-CASSE BOUVIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";19 01 17*;Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses;2.25;t/an
0006102836;NCV PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;172;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;30.3;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;290;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.2;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.03;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;20;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;0.4;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;42.8;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;16.2;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.1;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.123;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.178;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.74;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.75;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.5;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.18;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;13.9;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.274;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.017;t/an
0006102837;TECUMSEH CESSIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.83;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;48;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;54;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.98;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.277;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.065;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;40.7;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;43;t/an
0006102843;AVERY DENNISON MATERIALS France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.24;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;213;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;18.2;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;195;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;861;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;6;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;36.3;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.3;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;42.6;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;332;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;307;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;ESPAGNE;07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;753;t/an
0006102857;FINORGA-NOVASEP;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;254;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";06 01 06*;Autres acides;1;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 02 05*;Autres bases;1.48;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;329;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;195;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;54.2;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.445;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;87.7;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18.4;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;35.5;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;108;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;280;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.3;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 07 01*;Fioul et gazole;10.4;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;75;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.47;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.116;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.108;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.6;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;88.4;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.16;t/an
0006102858;CONDAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;375;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;6.8;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;176;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;433;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1043;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";01 03 04*;Stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure.;0.01;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2.3;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.084;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.544;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.6;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.96;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.09;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;12.2;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;7020;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;9770;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;284.1;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;1.12;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.5;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;36.8;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;453;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.22;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.332;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;103;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.6;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;4670;t/an
0006102859;SIRA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;215;t/an
0006102863;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.36;t/an
0006102863;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;66.6;t/an
0006102863;BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;43.5;t/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.503;t/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16;t/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;t/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.2;t/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.3;t/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.05;t/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.05;t/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9.34;t/an
0006102866;ERARD SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9;t/an
0006102870;WINOA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;2020;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;476;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;134;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;143;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.188;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.036;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.015;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;86.8;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;10.4;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0397;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.131;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.031;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);6.05;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17.7;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.59;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;308;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.1;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;96.7;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.15;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.48;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.071;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.43;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;22.7;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.24;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.16;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;5.24;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.767;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.18;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;11.9;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.64;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;45.3;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;310.4;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;54;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;58.217;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;42.7;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5.3;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;1790;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006102885;ST MICROELECTRONICS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.48;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.97;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.091;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.24;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;0.562;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;0.129;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.026;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.4;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.036;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.3;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.105;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.332;t/an
0006102887;USINE DE CROLLES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.029;t/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.82;t/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13.9;t/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.7;t/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;188;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.72;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;17.9;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11.6;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;18.7;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;45.7;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;18.6;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.243;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.88;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.78;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;16.4;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;52.9;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.58;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.45;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.083;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;30.3;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;58.4;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.3;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.5;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.15;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.017;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.472;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.62;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.64;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;56.7;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.12;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.2;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;133;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00983;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;18.5;t/an
0006102911;CATERPILLAR FRANCE - site d'Echirolles;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13.6;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.038;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.026;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.164;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.527;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.76;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.053;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.97;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.11;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.051;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.104;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.012;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.26;t/an
0006102913;MULTIBASE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.3;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.414;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 13 05*;Suies;1.06;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.08;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.604;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;46;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.039;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.048;t/an
0006102923;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.065;t/an
0006102927;CLEAN 38;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;7.06;t/an
0006102927;CLEAN 38;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;40.2;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 02 05*;Autres bases;161;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);9.85;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";06 02 05*;Autres bases;145;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;3.05;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;37.6;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.08;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.59;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.253;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 02 05*;Autres bases;24.7;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;13.1;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;8.79;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.21;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;115.9;t/an
0006102939;AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006102942;MULTISERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.6;t/an
0006102942;MULTISERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.39;t/an
0006102942;MULTISERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.68;t/an
0006102942;MULTISERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.224;t/an
0006102942;MULTISERVICES SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006102943;SATMA PPC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;35.3;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;34;"";04 02 16*;Teintures et pigments contenant des substances dangereuses;369;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.5;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.27;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";06 01 06*;Autres acides;0.105;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";06 02 05*;Autres bases;0.381;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.66;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.94;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.148;t/an
0006102944;SIEGL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0006102955;HYPERION SAS ex SANDVIK;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.1;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";06 13 05*;Suies;1;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.5;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.025;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.1;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.085;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.807;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.41;t/an
0006102957;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.083;t/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;5.96;t/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.553;t/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.9;t/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.819;t/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.57;t/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;15.3;t/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.04;t/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;20.9;t/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.28;t/an
0006102962;UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 13*;Solvants;0.127;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ITALIE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.21;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 06*;Autres acides;1.88;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.42;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.37;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.185;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.81;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.72;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.86;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;8;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.579;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.677;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.023;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.151;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;6.79;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;23.7;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.347;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;1.75;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;5.32;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;34.4;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.7;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.408;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.032;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.678;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.115;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.744;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.2;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 06*;Autres acides;32;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5.36;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;93.9;t/an
0006102965;CEA GRENOBLE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;52;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;537.3;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 10*;Huiles d'usinage de synthèse;19.1;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;7.14;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;7.14;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;19.6;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.15;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.74;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.5;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.35;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.031;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.94;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.48;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.044;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;94.2;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;10.4;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.8;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;17.8;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;175;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.145;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;53.5;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;58.3;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.093;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.95;t/an
0006102968;CATERPILLAR FRANCE - site de Grenoble;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.62;t/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ESPAGNE;16 01 07*;Filtres à huile;0.68;t/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.9;t/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;35.6;t/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;0.16;t/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.175;t/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0006102985;ARC EN CIEL RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.52;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;301;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.04;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";06 07 04*;Solutions et acides, par exemple, acide de contact;48.7;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;39.4;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.7;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;15;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.73;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;48.4;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.12;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.44;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.7;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;146;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.51;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;174;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;170;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;634;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;34;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.68;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";06 07 02*;Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore;19;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2.4;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.48;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.98;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.82;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.82;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.4;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;79.9;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10.9;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.58;t/an
0006102993;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2.74;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;17.2;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.01;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 01 06*;Autres acides;0.643;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 02 05*;Autres bases;0.363;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;20;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;173;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1250;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;29.5;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;36.8;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;3.46;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;18.5;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;54.2;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.635;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.78;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.468;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.172;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.305;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.359;t/an
0006102995;Framatome Jarrie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.153;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.24;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.101;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.76;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.276;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 01*;Fioul et gazole;3.48;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.035;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;12;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.715;t/an
0006102997;FERROPEM;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0006103001;France Alu Color;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0006103001;France Alu Color;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.012;t/an
0006103001;France Alu Color;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.28;t/an
0006103001;France Alu Color;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.283;t/an
0006103001;France Alu Color;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0006103001;France Alu Color;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0006103008;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";06 02 05*;Autres bases;0.56;t/an
0006103008;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;55.5;t/an
0006103008;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;41.4;t/an
0006103008;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;214;t/an
0006103008;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.89;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.6;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.191;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.14;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.16;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.542;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.713;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.18;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.02;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.05;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";11 01 07*;Bases de décapage;14.7;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.252;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.72;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.306;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";11 01 05*;Acides de décapage;49.7;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.022;t/an
0006103014;THALES AVS ex THALES ELECTRON DEVICES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;9.26;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.03;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.96;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5.33;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.24;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.13;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.37;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.14;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.1;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9.67;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.22;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.052;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.05;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;18.7;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.46;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.74;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.147;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.6;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.036;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.784;t/an
0006103032;REXOR;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.734;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.09;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.94;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.333;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.27;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;2.64;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.01;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.054;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.052;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;11.7;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.252;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9.47;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.572;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;39.7;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.8;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.066;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.769;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.012;t/an
0006103045;FSP ONE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.02;t/an
0006103048;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.4;t/an
0006103048;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;26.4;t/an
0006103048;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;5.02;t/an
0006103048;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0006103048;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.5;t/an
0006103048;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;13.6;t/an
0006103050;SINTERTECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;33.9;t/an
0006103050;SINTERTECH;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;238;t/an
0006103058;DELTASACS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;15;t/an
0006103058;DELTASACS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.08;t/an
0006103058;DELTASACS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.282;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.38;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.8;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.913;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.381;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.72;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;2.09;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.106;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.122;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.33;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.13;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.232;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.091;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;0.059;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.44;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.661;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.66;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.07;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.078;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.512;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.143;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;7.1;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;72.6;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;34.7;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.258;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;46.7;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.421;t/an
0006103061;CALOR S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.503;t/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.131;t/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.9;t/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.3;t/an
0006103062;AHLSTROM  MUNKSJO LA GERE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;8.55;t/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;13.7;t/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.065;t/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;19.7;t/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;96.7;t/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;22.2;t/an
0006103068;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.18;t/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.157;t/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.43;t/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.845;t/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.182;t/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.058;t/an
0006103078;ALR - ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.24;t/an
0006103087;KNAUF CENTRE EST - St André le Gaz;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.7;t/an
0006103096;SAINT CLAIR TEXTILES (ex DICKSON COATINGS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;102;t/an
0006103096;SAINT CLAIR TEXTILES (ex DICKSON COATINGS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;82.3;t/an
0006103096;SAINT CLAIR TEXTILES (ex DICKSON COATINGS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.4;t/an
0006103096;SAINT CLAIR TEXTILES (ex DICKSON COATINGS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.8;t/an
0006103096;SAINT CLAIR TEXTILES (ex DICKSON COATINGS);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.9;t/an
0006103105;SICO (Société Industrielle de Conditionnement Optimisé );Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53.2;t/an
0006103105;SICO (Société Industrielle de Conditionnement Optimisé );Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.6;t/an
0006103105;SICO (Société Industrielle de Conditionnement Optimisé );Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;345;t/an
0006103105;SICO (Société Industrielle de Conditionnement Optimisé );Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;7.5;t/an
0006103105;SICO (Société Industrielle de Conditionnement Optimisé );Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.7;t/an
0006103105;SICO (Société Industrielle de Conditionnement Optimisé );Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.1;t/an
0006103105;SICO (Société Industrielle de Conditionnement Optimisé );Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0006103105;SICO (Société Industrielle de Conditionnement Optimisé );Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.7;t/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.2;t/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;t/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.28;t/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.714;t/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.05;t/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.089;t/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.88;t/an
0006103108;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.852;t/an
0006103121;TECUMSEH LA MURE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;48.3;t/an
0006103121;TECUMSEH LA MURE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.8;t/an
0006103121;TECUMSEH LA MURE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0006103121;TECUMSEH LA MURE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.04;t/an
0006103121;TECUMSEH LA MURE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;81.2;t/an
0006103121;TECUMSEH LA MURE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;22;t/an
0006103121;TECUMSEH LA MURE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0006103121;TECUMSEH LA MURE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.06;t/an
0006103121;TECUMSEH LA MURE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.093;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 13*;Solvants;0.375;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.485;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.026;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.391;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.06;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.052;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.164;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.276;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.031;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.6;t/an
0006103124;CALOR Site de St JEAN de BOURNAY;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.631;t/an
0006103126;Société C B C;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 05*;Acides de décapage;5.7;t/an
0006103126;Société C B C;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.5;t/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";10 13 12*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;5.62;t/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;8.36;t/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.56;t/an
0006103134;VICAT SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.104;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.72;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 06*;Autres acides;0.586;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.278;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.09;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;43.6;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;69.7;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;5.14;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;66.7;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.91;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;7.46;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.48;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.38;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.2;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.03;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.07;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.13;t/an
0006103135;PATURLE ACIERS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;88.9;t/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.46;t/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.66;t/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.152;t/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.1;t/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.417;t/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;250;t/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;29.2;t/an
0006103143;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.55;t/an
0006103146;AD PLATING;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;55;t/an
0006103146;AD PLATING;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 05*;Acides de décapage;14.3;t/an
0006103146;AD PLATING;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;43.2;t/an
0006103146;AD PLATING;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;37.2;t/an
0006103159;SIGMA ALDRICH CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0006103159;SIGMA ALDRICH CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;11.4;t/an
0006103159;SIGMA ALDRICH CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;0.589;t/an
0006103159;SIGMA ALDRICH CHIMIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.015;t/an
0006103164;VALEO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;7.81;t/an
0006103164;VALEO;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24;t/an
0006103164;VALEO;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.98;t/an
0006103164;VALEO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.85;t/an
0006103164;VALEO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.36;t/an
0006103164;VALEO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0006103164;VALEO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.24;t/an
0006103164;VALEO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.14;t/an
0006103164;VALEO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.1;t/an
0006103164;VALEO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.104;t/an
0006103164;VALEO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.3;t/an
0006103164;VALEO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006103164;VALEO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;11;t/an
0006103164;VALEO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;3;t/an
0006103164;VALEO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.93;t/an
0006103164;VALEO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.034;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.68;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;9.73;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;9.76;t/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;"";16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.152;t/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.83;t/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;57.6;t/an
0006103170;SDMS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;12.7;t/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;220;t/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.52;t/an
0006103181;RUBIS TERMINAL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;29.6;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;36;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.27;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;17.4;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.67;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.111;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.02;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.147;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.3;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.025;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.04;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.096;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.98;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.221;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.15;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.76;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.3;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.207;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.35;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.081;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.8;t/an
0006103183;THOR;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;59.7;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.09;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4.24;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.42;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.23;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.8;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;9.06;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.16;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;25.9;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.45;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.166;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.4;t/an
0006103189;EUROFLOAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.15;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.53;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.494;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;6.08;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.92;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;26.4;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.512;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.74;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.151;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.15;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";20 01 13*;Solvants;0.002;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);68;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.842;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.045;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.55;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.033;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.028;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.042;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;30.5;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;1660;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;5800;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3860;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;1010;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 11*;Mâchefers contenant des substances dangereuses;50200;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3.02;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.443;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;2.95;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.721;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.221;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 03 02*;Autres déchets.;1.98;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.011;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;6.16;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.945;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";20 01 14*;Acides;0.866;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.218;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;189;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15.9;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.06;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.883;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.31;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.82;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.67;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.051;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.055;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.018;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.012;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;82.3;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.23;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.98;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.57;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.053;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.052;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.21;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.022;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;61.8;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.539;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8.97;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.047;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.082;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.135;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.417;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.253;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.095;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.004;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.388;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.058;t/an
0006103190;TREDI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.008;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;0.897;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.042;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.394;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.49;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.173;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;56.7;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.008;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";06 01 06*;Autres acides;0.477;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.519;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";06 02 05*;Autres bases;0.32;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1.17;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.164;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.191;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.335;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.225;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.383;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.38;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.54;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.258;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.892;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.361;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.334;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.48;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.529;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.718;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.499;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.925;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.687;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.103;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.173;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;t/an
0006103192;AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.381;t/an
0006103194;BALTHAZARD ET COTTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.25;t/an
0006103194;BALTHAZARD ET COTTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0006103194;BALTHAZARD ET COTTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.548;t/an
0006103194;BALTHAZARD ET COTTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.109;t/an
0006103194;BALTHAZARD ET COTTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.128;t/an
0006103194;BALTHAZARD ET COTTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.081;t/an
0006103194;BALTHAZARD ET COTTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.001;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.185;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.003;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.057;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.2;t/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.26;t/an
0006103198;CLEAN 69;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.86;t/an
0006103198;CLEAN 69;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.72;t/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.535;t/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.8;t/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.38;t/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.1;t/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;40.6;t/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;35.1;t/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.78;t/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;20.2;t/an
0006103199;SAS INDRA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;14.3;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.892;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.76;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.18;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16.5;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;29.6;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.31;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 01 06*;Autres acides;0.399;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.62;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.89;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.159;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.076;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.833;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;103;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.4;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.52;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.61;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.208;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.13;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.4;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.4;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.68;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.118;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.11;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.52;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.921;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.835;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.603;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.025;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.56;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.039;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;81.7;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;87.5;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.691;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.12;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.199;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.398;t/an
0006103213;SERGE FERRARI SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.13;t/an
0006103217;MTB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12;t/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3530;t/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3420;t/an
0006103235;SINTERTECH;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;t/an
0006103235;SINTERTECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;46.9;t/an
0006103235;SINTERTECH;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;24.5;t/an
0006103236;MERMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;50;t/an
0006103236;MERMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;t/an
0006103236;MERMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.7;t/an
0006103236;MERMET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;13;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.62;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.072;t/an
0006103253;Nicolas Le Douaron;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0006103279;SUEZ RV CENTRE EST VOREPPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.069;t/an
0006103279;SUEZ RV CENTRE EST VOREPPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.014;t/an
0006103279;SUEZ RV CENTRE EST VOREPPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.116;t/an
0006103279;SUEZ RV CENTRE EST VOREPPE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.5;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.36;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;501;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;60.5;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;35.2;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.015;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.044;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;113;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;93.1;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.05;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0106;t/an
0006103282;STEPAN EUROPE SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;148;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.99;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.81;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.274;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8.48;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.266;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.048;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.33;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.45;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.69;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;6.37;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.053;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;614;t/an
0006103287;C TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;78.6;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;264;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.13;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;7.23;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;48.7;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.269;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.674;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.156;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.232;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.322;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";11 01 05*;Acides de décapage;16.4;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.614;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;6.68;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.145;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.65;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.316;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.866;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.35;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.376;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.59;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.96;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14.6;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.0245;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.0075;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.162;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.181;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;21.2;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.013;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.405;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.00722;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.4;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.495;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;10.5;t/an
0006103288;RADIALL DEPT TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.0725;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2306.12;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1910;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;382;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28.1;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;110.3;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;44.7;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;20.4;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;846;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.8;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;57.1;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;16.9;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.99;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;785;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.49;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;26.5;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;183;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.782;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;150;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.63;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.55;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.7;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;43.1;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.86;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.927;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.686;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.14;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;58.3;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;233;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.7;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;9;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.13;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.9;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1010;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13.6;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;14.8;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;135;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;182;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;26.8;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;54.4;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;12.7;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.2;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;116;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.28;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.91;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.75;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.14;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.021;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;6.94;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;7.01;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;30.8;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;2.54;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;3.34;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.23;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;31.9;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;37;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;42;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.76;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0006103291;SNF SA ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;665;t/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;121;t/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;45.8;t/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;50.5;t/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 03 02*;Autres déchets.;161;t/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.82;t/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;10.9;t/an
0006103294;TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.24;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;127;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.68;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 04 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.615;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;87.3;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.203;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.91;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.074;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.16;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.47;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.18;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.182;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.096;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006103296;ZF BOUTHEON SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.9;t/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.98;t/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.51;t/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.693;t/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.793;t/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.5;t/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;55.6;t/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.36;t/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.58;t/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.014;t/an
0006103298;MARREL SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.412;t/an
0006103304;MOBIDECOR;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;21.1;t/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.15;t/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.02;t/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.455;t/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;227;t/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.095;t/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.45;t/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.54;t/an
0006103307;WALOR LCF (ex. ALTIA, HALBERG PRECISION);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.01;t/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.427;t/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.66;t/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.473;t/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.528;t/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.43;t/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.111;t/an
0006103312;MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.218;t/an
0006103313;GALVADER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 05 04*;Flux utilisé;5;t/an
0006103313;GALVADER;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";11 01 05*;Acides de décapage;23.4;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.76;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.6;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;29;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;23;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.6;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.37;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.131;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.172;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.06;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.272;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;31.6;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;53.1;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.1;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.137;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.108;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.087;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.31;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.35;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.72;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.22;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;232;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18.6;t/an
0006103318;FEDERAL-MOGUL IGNITION PRODUCTS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 01 04*;Autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions);10.3;t/an
0006103339;CASTMETAL FEURS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";10 09 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;9.31;t/an
0006103339;CASTMETAL FEURS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.229;t/an
0006103339;CASTMETAL FEURS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;99.6;t/an
0006103339;CASTMETAL FEURS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.12;t/an
0006103339;CASTMETAL FEURS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;7.74;t/an
0006103339;CASTMETAL FEURS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.9;t/an
0006103339;CASTMETAL FEURS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.631;t/an
0006103346;COVERIS FLEXIBLE FRANCE  (EX.BRITTON);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;12.3;t/an
0006103346;COVERIS FLEXIBLE FRANCE  (EX.BRITTON);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.9;t/an
0006103346;COVERIS FLEXIBLE FRANCE  (EX.BRITTON);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.5;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;5;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;34.9;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.7;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.04;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;27.4;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;32.2;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 02 13*;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;8.68;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3.52;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.969;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.78;t/an
0006103348;AUBERT ET DUVAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.66;t/an
0006103351;GALVA GAILLARD;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;105;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.86;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.8;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.08;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.44;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.68;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.42;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.3;t/an
0006103353;HAULOTTE GROUP;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.36;t/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.68;t/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36.6;t/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.9;t/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8;t/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.7;t/an
0006103356;SETFORGE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.18;t/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22.4;t/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;97.5;t/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2.21;t/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.31;t/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.02;t/an
0006103358;SETFORGE EXTRUSION SN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.78;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";06 02 05*;Autres bases;1.18;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.455;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16.5;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.25;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.749;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;21;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1.72;t/an
0006103375;MOTOROP BRM INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.007;t/an
0006103377;VALMONT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;0.226;t/an
0006103377;VALMONT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.245;t/an
0006103377;VALMONT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.32;t/an
0006103377;VALMONT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.19;t/an
0006103377;VALMONT FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.216;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.44;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;42;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;62.9;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;221;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.56;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.8;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;97;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;27.5;t/an
0006103381;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;986;t/an
0006103386;CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;202;t/an
0006103386;CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.13;t/an
0006103386;CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.501;t/an
0006103386;CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;7.07;t/an
0006103386;CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.83;t/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;206;t/an
0006103394;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.4;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.243;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.5;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.709;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.215;t/an
0006103396;M.F.DES PNEUMATIQUES MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.088;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.278;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.31;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.703;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.533;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;15.7;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.68;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.79;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.147;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;22;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;18;t/an
0006103399;BARRIQUAND SA (STERIFLOW);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.721;t/an
0006103421;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;32;t/an
0006103421;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;3;t/an
0006103421;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15;t/an
0006103421;INDUSTEEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.5;t/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;8.34;t/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.072;t/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";11 01 07*;Bases de décapage;22.4;t/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.434;t/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.064;t/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.64;t/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;4.51;t/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;21;t/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.55;t/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.018;t/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.54;t/an
0006103427;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.118;t/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.64;t/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.1;t/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006103440;IPACKCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.12;t/an
0006103450;SAM OUTILLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.74;t/an
0006103450;SAM OUTILLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.72;t/an
0006103450;SAM OUTILLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.5;t/an
0006103450;SAM OUTILLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.14;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.084;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.48;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.9;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.402;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.153;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.366;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.19;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.2;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);236;t/an
0006103451;Meritor Industrial Products;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;38.4;t/an
0006103461;PROTEC METAUX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.76;t/an
0006103464;STEM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;27.5;t/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.154;t/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.197;t/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.34;t/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.034;t/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.33;t/an
0006103467;SCEMM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;31.2;t/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;21.3;t/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;22.7;t/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.931;t/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;5.26;t/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.73;t/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.888;t/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.102;t/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.212;t/an
0006103470;CHROMAGE INDUSTRIEL DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.01;t/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.8;t/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.38;t/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.091;t/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;31.8;t/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;471;t/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.362;t/an
0006103481;THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.145;t/an
0006103484;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;41.3;t/an
0006103484;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;76.5;t/an
0006103484;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;931;t/an
0006103484;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;157;t/an
0006103488;CHU HOPITAL NORD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;706;t/an
0006103488;CHU HOPITAL NORD;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;46;t/an
0006103488;CHU HOPITAL NORD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10.8;t/an
0006103490;VERRERIE DE ST JUST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;8.66;t/an
0006103490;VERRERIE DE ST JUST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.2;t/an
0006103490;VERRERIE DE ST JUST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;18.7;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.18;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;82.1;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.415;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;1.1;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28.1;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.13;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;69.9;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.422;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.098;t/an
0006103493;VERALLIA FRANCE (ST GOBAIN EMBALLAGE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.792;t/an
0006103495;VP BOURG (EX BOURG INDUSTRIE )(EX AUFIGEST);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0006103496;AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.23;t/an
0006103496;AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.27;t/an
0006103496;AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.9;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.028;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.115;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.565;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.449;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.32;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.7;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.756;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.15;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;44.1;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;43.1;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.76;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.028;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.43;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 02 05*;Autres bases;0.065;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;12.4;t/an
0006103498;PRIMETALS TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;39;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.64;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.389;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;44.4;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;145;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.411;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.54;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;274;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;12.9;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;53.9;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;146;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;2.6;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;79;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;79;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.376;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;203;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;129;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2750;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.2;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.4;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.6;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;60.7;t/an
0006103499;BECKER INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;232;t/an
0006103506;SARP INDUSTRIES RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 07 02*;Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses;1030;t/an
0006103509;SFTS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;59.2;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.5;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.31;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.077;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.686;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.025;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;474;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;250;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;52.1;t/an
0006103515;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.883;t/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.16;t/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.65;t/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.1;t/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;131;t/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.4;t/an
0006103518;BODYCOTE (HIT);Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.1;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.82;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";06 02 05*;Autres bases;59.6;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.64;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;263;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.4;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.63;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;31.5;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 07*;Bases de décapage;710.8;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;274;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;15.1;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;26.1;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;81.5;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.63;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.4;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1620;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.23;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;SUISSE;16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;44.9;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;77.8;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;135;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;1390.1;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;6820;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;95.8;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;76.7;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;136;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;2813.8;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;21.4;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;79.8;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;196;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;33;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;153;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;12.1;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;112;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;10026.2;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;3470;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;47.4;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;516;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;34;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;678;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;167;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.45;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;9.13;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;1.05;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;2.64;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;25.1;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;9.47;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;37.2;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;36.2;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;309;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 07*;Bases de décapage;162;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;24.7;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;53.3;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;53.5;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;46.7;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;9.66;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 09 01*;Permanganates, par exemple, permanganate de potassium;8.28;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22.1;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;868;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;145;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.2;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.03;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;205;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.22;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;10.9;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;671.3;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;110.9;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;340;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;24;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";19 02 08*;Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses;129;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;21.4;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;57.3;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;136;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;SUISSE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;159.4;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;831;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;25.4;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;62;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;4.32;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.48;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;81;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15.9;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;52.6;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 07*;Bases de décapage;70.3;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.3;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.27;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.92;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;101;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;4080;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;129;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;91.6;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;49.4;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;110;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;45.4;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6.1;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.32;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.94;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;242;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.98;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.12;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;16.9;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;7.4;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.14;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;23.8;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;16.9;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.4;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;SUISSE;06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);139.5;t/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;SUISSE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;23.2;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9.7;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9.8;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;44.9;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;86.6;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;20.3;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.5;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;58.7;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.53;t/an
0006103523;OI FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.7;t/an
0006103528;GIE MATERIAUX ENROBES ROANNAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.8;t/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;111;t/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.7;t/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.205;t/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.854;t/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.53;t/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.525;t/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.069;t/an
0006103533;MEDIA 6 PRODUCTION METAL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.078;t/an
0006103538;ADESIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.52;t/an
0006103538;ADESIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.92;t/an
0006103538;ADESIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.45;t/an
0006103538;ADESIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.7;t/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;6.44;t/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;52.9;t/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11.9;t/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;48;t/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;20.7;t/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;14.9;t/an
0006103539;SOLUSTIL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;85.6;t/an
0006103541;ROMAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9;t/an
0006103541;ROMAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2;t/an
0006103541;ROMAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6;t/an
0006103541;ROMAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;3;t/an
0006103541;ROMAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0006103541;ROMAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;46;t/an
0006103541;ROMAIRE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;7;t/an
0006103546;RECYLEX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;1140;t/an
0006103546;RECYLEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;12.1;t/an
0006103546;RECYLEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;30900;t/an
0006103546;RECYLEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;3.01;t/an
0006103547;HENKEL France Opérations SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;86;t/an
0006103547;HENKEL France Opérations SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;12;t/an
0006103547;HENKEL France Opérations SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.5;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.471;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.3;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.03;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.5;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.67;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.1;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.72;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.814;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.061;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.8;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0006103549;QUARON SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;25.6;t/an
0006103550;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;134.2;t/an
0006103550;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;105;t/an
0006103550;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;27.1;t/an
0006103550;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1480;t/an
0006103550;CHIMIREC CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;295;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;0.011;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.2;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.34;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;117;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.585;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29.3;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.762;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.9;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.4;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21.8;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.105;t/an
0006103556;AVERY-DENISSON MATERIALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.16;t/an
0006103567;Bobst Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.3;t/an
0006103567;Bobst Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0006103567;Bobst Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;152;t/an
0006103567;Bobst Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.44;t/an
0006103567;Bobst Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;t/an
0006103567;Bobst Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.065;t/an
0006103567;Bobst Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;t/an
0006103567;Bobst Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.238;t/an
0006103567;Bobst Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.187;t/an
0006103567;Bobst Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.4;t/an
0006103571;CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;13;t/an
0006103571;CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.7;t/an
0006103574;CONTITECH ANOFLEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;61.9;t/an
0006103574;CONTITECH ANOFLEX SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.75;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0092;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;19.9;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3.42;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.28;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.113;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.1;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.578;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.34;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.671;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.586;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;22.6;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.125;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.109;t/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.153;t/an
0006103593;APPIA LIANTS EMULSIONS RH ALPES AUVERG;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.02;t/an
0006103593;APPIA LIANTS EMULSIONS RH ALPES AUVERG;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.774;t/an
0006103593;APPIA LIANTS EMULSIONS RH ALPES AUVERG;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.84;t/an
0006103593;APPIA LIANTS EMULSIONS RH ALPES AUVERG;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.89;t/an
0006103593;APPIA LIANTS EMULSIONS RH ALPES AUVERG;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;16.6;t/an
0006103593;APPIA LIANTS EMULSIONS RH ALPES AUVERG;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.98;t/an
0006103593;APPIA LIANTS EMULSIONS RH ALPES AUVERG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.3;t/an
0006103593;APPIA LIANTS EMULSIONS RH ALPES AUVERG;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.5;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;16.4;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.135;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 02 05*;Autres bases;0.99;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.342;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.24;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;60.1;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.252;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.238;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.12;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.821;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";06 02 05*;Autres bases;5.42;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.88;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.56;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.067;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.149;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.478;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.892;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.27;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.109;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;48.3;t/an
0006103596;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.112;t/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 01 06*;Autres acides;0.66;t/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.6;t/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.92;t/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;17;t/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;37.1;t/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.28;t/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.19;t/an
0006103601;MALERBA n° 1/ 4;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;11.6;t/an
0006103602;MALERBA n° 2/3/5/7;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;9.42;t/an
0006103602;MALERBA n° 2/3/5/7;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.38;t/an
0006103602;MALERBA n° 2/3/5/7;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.229;t/an
0006103602;MALERBA n° 2/3/5/7;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.76;t/an
0006103607;FIA FAB.INSIGNES ARTISTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.25;t/an
0006103607;FIA FAB.INSIGNES ARTISTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.08;t/an
0006103607;FIA FAB.INSIGNES ARTISTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.3;t/an
0006103607;FIA FAB.INSIGNES ARTISTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.42;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;38.2;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;61.6;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;03;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;431;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;48.6;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;17;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.8;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9490;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3540;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;07;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;5330;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;17;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;457;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;71.3;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.1;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;868;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;91.4;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.28;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;64;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;17.4;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;971.3;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;590;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;5.3;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11.1;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;373;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;27.9;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;227;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;525;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;104;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.7;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;313;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;229;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;231;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;225;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;164;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;43.5;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;63.7;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;33.8;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;423;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;1390;t/an
0006103613;SCORI;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;247;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;242;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;9.5;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.138;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1.73;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;1.63;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;150.2;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.235;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;483;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;"";13 07 02*;Essence;16.2;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";13 07 02*;Essence;32;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.111;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;36.8;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;9.71;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;73.1;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.1;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.1;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;102;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.163;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.29;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.436;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;17;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;120;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.083;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 02*;Essence;64.1;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;4.64;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2.78;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;40.8;t/an
0006103616;TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.206;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;17.1;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1640;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3420;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;25.1;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.6;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.5;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;196;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;6.36;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;167;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;29.5;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;309;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;76.1;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;16.8;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;63.9;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;5.68;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;67.9;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;16.7;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;117;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1845;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;25.1;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;49.3;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;273;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;76.3;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22.1;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;48.8;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;139;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;64.8;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;33.3;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;110;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.72;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;33.9;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.38;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;32.9;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;"";07 05 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.77;t/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;60.6;t/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";07 02 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;0.28;t/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.96;t/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.29;t/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.45;t/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 01 06*;Autres acides;0.22;t/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.78;t/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.48;t/an
0006103632;A.E.I. EX EMC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;15.1;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;255;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 01 06*;Autres acides;0.42;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;0.07;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.59;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;26;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5.8;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.68;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.94;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.9;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;129;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;10.1;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.48;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;t/an
0006103633;JTEKT AUTOMOTIVE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1560;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;394;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;62.3;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;108;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2506.6;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;738;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3610;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;137;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 04 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;70.5;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;108;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";07 04 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4.08;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.12;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;40.9;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";10 04 05*;Autres fines et poussières;11.5;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;566;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;185;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;336;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.2;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;75.6;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.7;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.143;t/an
0006103636;BAYER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.18;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.493;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.69;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13.2;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.01;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.509;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.5;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;14.9;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0996;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.005;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.03;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.48;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;5.3;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.4;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;71.7;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;56.51;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.145;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.422;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.256;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;5.05;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.01;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.424;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.469;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.558;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.018;t/an
0006103643;BioMerieux SA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.54;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.22;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;3.86;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;0.083;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.006;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;569;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;551;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21.1;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;61.8;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.73;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.171;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;45;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.44;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.002;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.2;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;29;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;2.62;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.107;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.88;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;15;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.157;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.678;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;3.22;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;21.2;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;40.9;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.64;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.211;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 03 09*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables;53.2;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.86;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.78;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.473;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;88.2;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.28;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.81;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 15*;Déchets basiques;4.78;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.8;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;61.3;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0754;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;38.17;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;16.9;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.51;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.358;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;40.2;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";20 01 15*;Déchets basiques;36.9;t/an
0006103644;SANOFI PASTEUR MARCY;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;59;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;7.74;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;2.88;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;72;"";16 04 03*;Autres déchets d'explosifs.;0.014;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.824;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);69;"";20 01 13*;Solvants;0.025;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 01 06*;Autres acides;0.653;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;0.477;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.796;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.37;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;39.3;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.765;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.37;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.709;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.922;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 13*;Solvants;0.376;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.75;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.64;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;8.05;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.121;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.56;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.68;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.7;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;10.3;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.25;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.85;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.39;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.09;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.28;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.127;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.443;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.304;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.96;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.16;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;370;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;61.2;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4.66;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;22.8;t/an
0006103657;SNCF - TECHNICENTRE INDUSTRIEL D'OULLINS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;5.16;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.112;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.73;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.92;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.346;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.11;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.203;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.48;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;5;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.2;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;16.9;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.193;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.1;t/an
0006103663;SANOFI PASTEUR NVL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1.79;t/an
0006103676;Métropole de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;8.38;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;198;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;24.3;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;149;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";03 02 04*;Composés inorganiques de protection du bois;6;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;15.1;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;58.7;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;8.56;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.38;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7.04;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.07;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.15;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.305;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.076;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16.56;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;31.4;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;71.1;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.5;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;45.1;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;36.9;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;30.6;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;38;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;33.9;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0206;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.49;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;6.16;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.23;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.77;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.787;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.391;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.02;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.489;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.277;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.66;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;10.3;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.527;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;26.2;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1.86;t/an
0006103685;ARKEMA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;7.16;t/an
0006103694;SARL DETTINGER ET FILS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.87;t/an
0006103694;SARL DETTINGER ET FILS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5.62;t/an
0006103694;SARL DETTINGER ET FILS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;131;t/an
0006103699;EDILIANS ex IMERYS TC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.92;t/an
0006103699;EDILIANS ex IMERYS TC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.304;t/an
0006103699;EDILIANS ex IMERYS TC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.45;t/an
0006103699;EDILIANS ex IMERYS TC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.005;t/an
0006103699;EDILIANS ex IMERYS TC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0006103699;EDILIANS ex IMERYS TC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.773;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16.7;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.07;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.023;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 02 05*;Autres bases;0.021;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.01;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.182;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.675;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;21.2;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.094;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.079;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;173;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.128;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";06 02 05*;Autres bases;0.051;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.9;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;44.4;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;258;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.33;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11.1;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9.05;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4.82;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.34;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.4;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.03;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.117;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.75;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.117;t/an
0006103703;FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;25.8;t/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;33.5;t/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.8;t/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10.3;t/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.9;t/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;15.7;t/an
0006103706;SIAP;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;33.9;t/an
0006103718;STEP St-Fons Grand Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;234;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;12.7;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 03 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;7.02;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.805;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.337;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;16.8;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.968;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.254;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.06;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 03 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;62.6;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.7;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;26.2;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.835;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.453;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;9.9;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.025;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;18.1;t/an
0006103721;Polytechnyl;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.8;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;7.02;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 02 05*;Autres bases;18.2;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;8.279;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;17.5;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;26.6;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;;BELGIQUE;08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.0153;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.82;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.362;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.31;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;15.54;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0528;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;6.37;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 01 06*;Autres acides;0.016;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 02 05*;Autres bases;33.8;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;2.924;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.318;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.253;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.91;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;3.55;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.792;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.19;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12.1;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.237;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.984;t/an
0006103724;KEM ONE ETABLISSEMENT DE SAINT FONS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 02 05*;Autres bases;24.7;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;15.3;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.9;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.22;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.978;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.09;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.06;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.34;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.86;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.14;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.019;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.5;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.68;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;1.34;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.116;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;37.3;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0006103725;POLYTECHNYL PI Belle-Etoile;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;184;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;197;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.52;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.16;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.15;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.16;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.48;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.443;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.39;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;42.7;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.07;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.161;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;63.4;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;369.229;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;38.9;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;60;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.6;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.623;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.054;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;7.65;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.646;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;30.7;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.145;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.892;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;19.7;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.07;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11.2;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11.4;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.76;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.411;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;96.9;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;17.07;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.64;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11.9;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.86;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.04;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.858;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.56;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13.3;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;230;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;993;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;162;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;488;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;3.84;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4.42;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;30;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.18;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;287;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.06;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;91.5;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.575;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;122;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.59;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;363;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;27.1;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;2.61;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.4;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.32;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.9;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.32;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;96.2;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52.5;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.24;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.72;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.94;t/an
0006103727;ELKEM SILICONES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0006103728;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.46;t/an
0006103728;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.145;t/an
0006103728;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;31;t/an
0006103728;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0006103728;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2620;t/an
0006103728;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;281;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 01 06*;Autres acides;4.3;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;13;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;127;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;277;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;104;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;553;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 13*;Liquides de frein;9.2;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;71.3;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;123;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;8.7;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;64.1;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;7;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;72.7;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;120;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;386;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;3.5;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.8;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;68.5;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;382;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;785;t/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;20;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";10 13 09*;Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment contenant de l'amiant;0.04;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15.9;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.63;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.46;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;13.3;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.79;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28.4;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.27;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.032;t/an
0006103730;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.89;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2.17;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;950.4;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1004.6;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19.5;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;60.3;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3.38;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;17.3;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.244;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;7.15;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;8.89;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.11;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.018;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.766;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;23.5;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;7.66;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3.06;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;52.5;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;3.49;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;289;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;12;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.28;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.012;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.69;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;5.06;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;437;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;319.6;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2760;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;556;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;84.4;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.2;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.08;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;46.2;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;20.7;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.69;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;11.93;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;2.745;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.5;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.68;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.522;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13.8;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;7.86;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;15.64;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;19.1;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;4.50;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;84.0;t/an
0006103731;RHODIA OPERATIONS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;78.6;t/an
0006103735;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.8;t/an
0006103735;EDILIANS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25.7;t/an
0006103745;BERTO (STE EXPLOITATION DES ETS BERTO);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.19;t/an
0006103745;BERTO (STE EXPLOITATION DES ETS BERTO);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 02 05*;Autres bases;0.036;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.087;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.116;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.19;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;234;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46.4;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;24.9;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0086;t/an
0006103750;FAMAR LYON;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.2;t/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;3.7;t/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.9;t/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.54;t/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0006103754;ADG;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.2;t/an
0006103755;ASTRA PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";06 02 05*;Autres bases;4.53;t/an
0006103755;ASTRA PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";20 01 15*;Déchets basiques;4.16;t/an
0006103755;ASTRA PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.34;t/an
0006103755;ASTRA PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.463;t/an
0006103755;ASTRA PLASTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.175;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.6;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.33;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;118;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);7.62;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.86;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.66;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.36;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.46;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.35;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.025;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;2.7;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.94;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;279;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;36.5;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.78;t/an
0006103759;SAINT JEAN INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;119;t/an
0006103760;TEINTURE DE SAINT JEAN                xx;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.79;t/an
0006103760;TEINTURE DE SAINT JEAN                xx;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";20 01 13*;Solvants;0.176;t/an
0006103760;TEINTURE DE SAINT JEAN                xx;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.95;t/an
0006103771;FERINOX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.3;t/an
0006103771;FERINOX;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;"";20 01 13*;Solvants;0.2;t/an
0006103778;Incinérateur sur Station d'épuration de la ville de TARARE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.78;t/an
0006103778;Incinérateur sur Station d'épuration de la ville de TARARE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;24;t/an
0006103778;Incinérateur sur Station d'épuration de la ville de TARARE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;14.7;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.37;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.137;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.505;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.049;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;74;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.78;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.631;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.203;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.06;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.57;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.074;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.806;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.02;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.075;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.25;t/an
0006103792;FRANCE DECORS S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;56.8;t/an
0006103796;E.G.P.;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0006103796;E.G.P.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;89;t/an
0006103802;TRANSRAIL B&V;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.12;t/an
0006103802;TRANSRAIL B&V;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.296;t/an
0006103802;TRANSRAIL B&V;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.498;t/an
0006103802;TRANSRAIL B&V;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.185;t/an
0006103802;TRANSRAIL B&V;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0006103802;TRANSRAIL B&V;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.236;t/an
0006103802;TRANSRAIL B&V;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.32;t/an
0006103802;TRANSRAIL B&V;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.117;t/an
0006103805;RACINE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.89;t/an
0006103805;RACINE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.373;t/an
0006103805;RACINE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.161;t/an
0006103809;EUROCAST LYON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3;t/an
0006103809;EUROCAST LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3;t/an
0006103809;EUROCAST LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;263;t/an
0006103809;EUROCAST LYON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4;t/an
0006103809;EUROCAST LYON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28;t/an
0006103809;EUROCAST LYON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.014;t/an
0006103809;EUROCAST LYON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.087;t/an
0006103809;EUROCAST LYON;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0006103810;Vaulx en Velin Villeurbanne Energies;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.6;t/an
0006103810;Vaulx en Velin Villeurbanne Energies;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.9;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.216;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 01 06*;Autres acides;4.82;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.395;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.5;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.413;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.673;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.638;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.54;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.04;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.2;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.01;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;10.2;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.555;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.192;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.328;t/an
0006103824;SNCF VOYAGEURS- TC AURA- UO de Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;72.3;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";06 01 06*;Autres acides;0.16;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;9.92;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.122;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.188;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;139;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.52;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.017;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.871;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;53.5;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;25;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.055;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.014;t/an
0006103839;SAVOIE REFRACTAIRES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.04;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;266;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 01 06*;Autres acides;18.6;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 01 06*;Autres acides;39.3;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 01 06*;Autres acides;0.745;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;31.5;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14.7;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 02 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4.38;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.34;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.319;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;15.3;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.497;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;149;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.3;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.47;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;4.92;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.36;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.38;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.2;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21.4;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.47;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;31.4;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;5.65;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17.39;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.24;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;13.4;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;4.24;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.2;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;3.11;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;298;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.72;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;68.1;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.343;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;167;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.343;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 19*;Pesticides;8.79;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;111;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";06 02 05*;Autres bases;2.69;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.79;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7.15;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";06 01 06*;Autres acides;10;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";06 02 05*;Autres bases;1;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.005;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.32;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;122;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.985;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;55.6;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;335;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.731;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;84.1;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;6.1;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;1.64;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 19*;Huiles dispersées;21.7;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;88.9;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";09 01 11*;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles visées aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03;0.491;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;14.2;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;131;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;82.8;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8.52;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.6;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.159;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.02;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 07*;Filtres à huile;8.97;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.34;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.939;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;6.37;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.26;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.55;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.32;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.13;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;6.96;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.26;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.194;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;12.2;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;7.22;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.005;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.2;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;12.2;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.49;t/an
0006103841;SERPOL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;5.91;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;52.6;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.35;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;63.5;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.06;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.73;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.33;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;6.14;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.181;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;21;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;6.4;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20.7;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.11;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.3;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;148;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.94;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.97;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;49.4;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;1.22;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.705;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.91;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;504;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 01*;Fioul et gazole;17.2;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.43;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;9.93;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.54;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.4;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.25;t/an
0006103844;RENAULT TRUCKS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.898;t/an
0006103846;STOCA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0006103846;STOCA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.68;t/an
0006103846;STOCA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.91;t/an
0006103846;STOCA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.17;t/an
0006103850;SOPRANZI GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;369;t/an
0006103850;SOPRANZI GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";11 01 05*;Acides de décapage;24.6;t/an
0006103850;SOPRANZI GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 07*;Bases de décapage;13.5;t/an
0006103850;SOPRANZI GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;20.5;t/an
0006103850;SOPRANZI GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.19;t/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;20;t/an
0006103851;TOKAI CARBON SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;64.8;t/an
0006103852;CHIMIOTECHNIC Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;48.8;t/an
0006103852;CHIMIOTECHNIC Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.4;t/an
0006103852;CHIMIOTECHNIC Vénissieux;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17.3;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.07;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.09;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.34;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;15.2;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.008;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.001;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.042;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.28;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.08;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.045;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;7.37;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;45.2;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;185;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;34.2;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.44;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.527;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;30.3;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;15.2;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.305;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;35;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.43;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.303;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.875;t/an
0006103856;IFP ENERGIES NOUVELLES ETS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.065;t/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;22.7;t/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;18;t/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.8;t/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.3;t/an
0006103860;SPICER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.5;t/an
0006103862;C2P;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;651;t/an
0006103872;TSM PERRIN (ex ATS PERRIN);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12.6;t/an
0006103872;TSM PERRIN (ex ATS PERRIN);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.503;t/an
0006103875;TEINTURES ET IMPRESSIONS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2;t/an
0006103875;TEINTURES ET IMPRESSIONS DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.9;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;28.3;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.2;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;26.3;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2470;t/an
0006103879;SYTRAIVAL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;16.6;t/an
0006103884;Bobst Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;82.3;t/an
0006103884;Bobst Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.125;t/an
0006103884;Bobst Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.8;t/an
0006103884;Bobst Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.292;t/an
0006103884;Bobst Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0006103884;Bobst Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.65;t/an
0006103884;Bobst Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.061;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.24;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.62;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.42;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.8;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.52;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.6;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);9.18;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;6.62;t/an
0006103897;ACI VILLEURBANNE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);7;t/an
0006103907;BRUN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;1.56;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;3.58;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;13.2;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.247;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;36.1;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;104;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.189;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 14*;Acides;0.126;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.634;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.85;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.196;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.34;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.015;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";05 07 01*;Déchets contenant du mercure;0.006;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.236;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.3;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.613;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.187;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.05;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 13*;Solvants;0.164;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.531;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.213;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.08;t/an
0006103908;GRID SOLUTIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.14;t/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;71;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.1;t/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;8.52;t/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;14.5;t/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;4.5;t/an
0006103911;STOP PIECES AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.92;t/an
0006103917;INTERRA LOG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.076;t/an
0006103917;INTERRA LOG;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;2.34;t/an
0006103917;INTERRA LOG;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;8.23;t/an
0006103917;INTERRA LOG;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.336;t/an
0006103917;INTERRA LOG;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.014;t/an
0006103917;INTERRA LOG;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.804;t/an
0006103931;Enrobés Lyon Est;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;13.4;t/an
0006103931;Enrobés Lyon Est;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.129;t/an
0006103931;Enrobés Lyon Est;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;t/an
0006103933;HIT TS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;19.2;t/an
0006103933;HIT TS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;3;t/an
0006103933;HIT TS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.12;t/an
0006103933;HIT TS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.79;t/an
0006103933;HIT TS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;10.8;t/an
0006103933;HIT TS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.86;t/an
0006103942;ACMET ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9;t/an
0006103942;ACMET ALLIAGES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.55;t/an
0006103948;LAVARHONE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;78.6;t/an
0006103948;LAVARHONE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;17.4;t/an
0006103948;LAVARHONE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.95;t/an
0006103948;LAVARHONE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;18.5;t/an
0006103954;APPIA LIANTS EMULSIONS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.746;t/an
0006103954;APPIA LIANTS EMULSIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.825;t/an
0006103954;APPIA LIANTS EMULSIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.831;t/an
0006103954;APPIA LIANTS EMULSIONS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;2.23;t/an
0006103954;APPIA LIANTS EMULSIONS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.2;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.38;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 01 06*;Autres acides;0.146;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.26;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 02 05*;Autres bases;0.386;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;294;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.27;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;43.5;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.39;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13.7;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.926;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.28;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.683;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.621;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.49;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;77.1;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.002;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;34.8;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0006103970;GIFRER BARBEZAT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.79;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;178;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;2.86;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;613.2;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;50.3;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";05 01 12*;Hydrocarbures contenant des acides;205;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";05 01 15*;Argiles de filtration usées;32.7;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.92;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;20.4;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;17.1;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;61.9;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.286;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.084;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.055;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.022;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3.93;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;47.5;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0636;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;65.6;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";05 01 08*;Autres goudrons et bitumes;60.5;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;22;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";05 01 11*;Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases;21.6;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);9.18;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;48.4;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;223.8;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13.7;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;14;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.72;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;13.3;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;72.3;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";05 01 06*;Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements;212;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.22;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);10.7;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7.84;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;20.1;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;731;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;17.1;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;120;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.378;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.16;t/an
0006103973;TOTAL RAFFINAGE France;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";05 01 12*;Hydrocarbures contenant des acides;37.4;t/an
0006103974;RHONE GAZ;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;58.3;t/an
0006103974;RHONE GAZ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.89;t/an
0006103975;Air Liquide France Industrie - site de Feyzin;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);3.21;t/an
0006103975;Air Liquide France Industrie - site de Feyzin;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.09;t/an
0006103975;Air Liquide France Industrie - site de Feyzin;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.48;t/an
0006103975;Air Liquide France Industrie - site de Feyzin;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.214;t/an
0006103975;Air Liquide France Industrie - site de Feyzin;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.126;t/an
0006103975;Air Liquide France Industrie - site de Feyzin;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006103975;Air Liquide France Industrie - site de Feyzin;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.026;t/an
0006103975;Air Liquide France Industrie - site de Feyzin;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.711;t/an
0006103975;Air Liquide France Industrie - site de Feyzin;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.004;t/an
0006103975;Air Liquide France Industrie - site de Feyzin;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1;t/an
0006103975;Air Liquide France Industrie - site de Feyzin;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006103984;LGL FRANCE DIVISION REFRIGERATION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.48;t/an
0006103984;LGL FRANCE DIVISION REFRIGERATION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.435;t/an
0006103984;LGL FRANCE DIVISION REFRIGERATION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006103984;LGL FRANCE DIVISION REFRIGERATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.4;t/an
0006103984;LGL FRANCE DIVISION REFRIGERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.028;t/an
0006103984;LGL FRANCE DIVISION REFRIGERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.36;t/an
0006103984;LGL FRANCE DIVISION REFRIGERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.139;t/an
0006103986;Emmanuel LASSEUR;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.3;t/an
0006103988;TDS 73;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;121;t/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;4.35;t/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.58;t/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.561;t/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;0.258;t/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.155;t/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.482;t/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.468;t/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.51;t/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.064;t/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0006103990;ROBATEL INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0006103991;GENAY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.98;t/an
0006103991;GENAY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;15.2;t/an
0006103991;GENAY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.5;t/an
0006103991;GENAY AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.94;t/an
0006103994;EXTRASYNTHESE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 01 06*;Autres acides;0.01;t/an
0006103994;EXTRASYNTHESE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.44;t/an
0006103994;EXTRASYNTHESE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.74;t/an
0006103994;EXTRASYNTHESE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.55;t/an
0006103994;EXTRASYNTHESE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.48;t/an
0006103994;EXTRASYNTHESE;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;69;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;2.24;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.94;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.04;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.4;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.85;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;5.6;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.6;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.4;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.2;t/an
0006103995;UNIVAR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.4;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;34;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;21.9;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;808;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;8.44;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00397;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.88;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.04;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.463;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.51;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.915;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;22.9;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.2;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.86;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.442;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.397;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.235;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.443;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.141;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1030;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;67.6;t/an
0006103999;COATEX (USINE 1 LUMIERE);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.11;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2612.1;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.096;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;54.5;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.139;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;27.6;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;44.8;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 04 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;283;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;164;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;20.6;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;60.1;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46.9;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";07 04 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;27.9;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.024;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.101;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.643;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.643;t/an
0006104000;BASF AGRI-PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65.8;t/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14.1;t/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.92;t/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.01;t/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.099;t/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.016;t/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.033;t/an
0006104002;VG MEYZIEU SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.769;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;15.2;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);41.2;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.62;t/an
0006104011;BAYARD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;18.5;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.069;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.155;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.645;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.794;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.69;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.121;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.115;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.171;t/an
0006104013;HOWDEN SOLYVENT VENTEC EX FLAKT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;71.1;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 01 06*;Autres acides;5.64;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";06 02 05*;Autres bases;1.18;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;07;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;410;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18.1;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;324.498;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.089;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.373;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.7;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.44;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.44;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.5;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.538;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.624;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.42;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.165;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;5730;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.91;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";06 01 06*;Autres acides;4.31;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.29;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.172;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.44;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3.43;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.6;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.72;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.84;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.21;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.66;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;17.38;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.388;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.54;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;38;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6.57;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;6.87;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;54;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.12;t/an
0006104017;GAMBRO INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.575;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;142;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;560;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;54;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;71;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;43;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;t/an
0006104024;ESSEX (IVA ESSEX);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;19;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3640;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;113.1;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;148;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.98;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.47;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;12.5;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9.58;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;7.93;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.1;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.214;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.059;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;81.9;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.37;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.8;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9.92;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;10.4;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;19;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.74;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.68;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.07;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.2;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;176;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.54;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;9.38;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.4;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.94;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.618;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.6;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;318;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;68.2;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.88;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.7;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.089;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.45;t/an
0006104025;MERCK SANTE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.846;t/an
0006104027;TECHNIQUES SURFACES  REW;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.64;t/an
0006104027;TECHNIQUES SURFACES  REW;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);68;"";11 03 02*;Autres déchets.;25.3;t/an
0006104027;TECHNIQUES SURFACES  REW;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;7.2;t/an
0006104027;TECHNIQUES SURFACES  REW;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;22.9;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.043;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.22;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.6;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.028;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.109;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.823;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.002;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.22;t/an
0006104028;CHROMALPES;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;78;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.6;t/an
0006104030;GALVA  LYON SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";11 01 05*;Acides de décapage;265;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;11.6;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.4;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;213;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;38.1;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;139;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.6;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.7;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.9;t/an
0006104032;VON ROLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3;t/an
0006104035;ROTH MIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.36;t/an
0006104035;ROTH MIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.12;t/an
0006104035;ROTH MIONS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.713;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;196;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1.82;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;2110;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.153;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;291;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.27;t/an
0006104050;NEOVALY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3.43;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;34;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.66;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.28;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;46.7;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;49.2;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.4;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.9;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;5.24;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.86;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;48;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;4.2;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3.3;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.749;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;282;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;106;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;15.8;t/an
0006104072;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.28;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.4;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.169;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.14;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.106;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.301;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.074;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.491;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.06;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.6;t/an
0006104078;KEOLIS LYON (ST PRIEST);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.51;t/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.36;t/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.3;t/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.002;t/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.05;t/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.03;t/an
0006104086;TABARD AUTOS DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.05;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;21;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.522;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.879;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;1.3;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.387;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.85;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 14*;Acides;0.225;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.003;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;11;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;13;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;44.4;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.302;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 06 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.034;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.135;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.104;t/an
0006104097;GATTEFOSSE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.12;t/an
0006104098;EC MAYET;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";04 02 19*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;150;t/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.84;t/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;t/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";05 01 03*;Boues de fond de cuves;18.4;t/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.94;t/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34.1;t/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.93;t/an
0006104102;SOCIETE DU DEPOT DE SAINT-PRIEST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;15.38;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.34;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.912;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;23.3;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;21.2;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;2.33;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.18;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.26;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.124;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.013;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.28;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.19;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.6;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";06 01 06*;Autres acides;1.28;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";06 02 05*;Autres bases;2.05;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;0.385;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.1;t/an
0006104103;CREALIS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;9.44;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;117;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;42;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;31;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);58;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;42;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;44;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.77;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0006104105;MONTABERT;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;6.8;t/an
0006104106;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.29;t/an
0006104106;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.99;t/an
0006104106;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.9;t/an
0006104106;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.13;t/an
0006104106;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.04;t/an
0006104106;MAUSER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.016;t/an
0006104111;XPO Tank Cleaning Sud France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;72.9;t/an
0006104111;XPO Tank Cleaning Sud France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;31.9;t/an
0006104111;XPO Tank Cleaning Sud France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;52.5;t/an
0006104111;XPO Tank Cleaning Sud France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.2;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;10.4;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.368;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.64;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.34;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.5;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.22;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.98;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;69.3;t/an
0006104112;CIN CELLIOSE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.8;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);5.82;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21.4;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.495;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.6;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.87;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.985;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.81;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.022;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;39;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.67;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.258;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);12.7;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.696;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.325;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.465;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.08;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.013;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.6;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.25;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;2.39;t/an
0006104113;MOTEURS LEROY SOMER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.116;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.81;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.108;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.244;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;4.35;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.56;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.14;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;15.7;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;47;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 01*;Fioul et gazole;2.8;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;16.6;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;9.2;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.6;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.3;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.2;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;16.7;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.387;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.168;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;7.42;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;7.76;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;20.1;t/an
0006104116;TOTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;25.9;t/an
0006104123;ECO METAL RECYCLAGE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;20.9;t/an
0006104123;ECO METAL RECYCLAGE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.7;t/an
0006104127;SASCA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.8;t/an
0006104127;SASCA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);6.44;t/an
0006104127;SASCA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;5.02;t/an
0006104127;SASCA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16;t/an
0006104127;SASCA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.964;t/an
0006104128;Aeroport de Lyon-Saint Exupery;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9;t/an
0006104157;HCL HOPITAL EDOUARD HERRIOT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;304;t/an
0006104157;HCL HOPITAL EDOUARD HERRIOT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.99;t/an
0006104157;HCL HOPITAL EDOUARD HERRIOT;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;7.59;t/an
0006104158;HCL - GROUPEMENT HOSPITALIER EST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;177;t/an
0006104158;HCL - GROUPEMENT HOSPITALIER EST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;1.12;t/an
0006104158;HCL - GROUPEMENT HOSPITALIER EST;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;78.9;t/an
0006104169;HCL HOPITAL DE LA CROIX ROUSSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;203;t/an
0006104169;HCL HOPITAL DE LA CROIX ROUSSE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;3.63;t/an
0006104169;HCL HOPITAL DE LA CROIX ROUSSE;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;24;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;4.5;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";10 01 22*;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses;7.34;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;40.4;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;8.34;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;395;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;31.2;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;574;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";20 01 14*;Acides;0.153;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.501;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.38;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.264;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.039;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.632;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";20 01 13*;Solvants;0.041;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;11.4;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.166;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;3690;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.5;t/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.44;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;27.8;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.328;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.172;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.108;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.333;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.36;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.075;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.04;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.286;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";18 02 05*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.012;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.445;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.032;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.326;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.244;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.08;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.199;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.018;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.953;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.131;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.099;t/an
0006104232;BOEHRINGER INGELHEIM ANIMAL HEALTH FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.071;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;13.6;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 03 02*;Autres déchets.;5.73;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;26;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;15;t/an
0006104234;THERMI-LYON;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.65;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.697;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0044;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.4;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;44.2;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;2.26;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.2;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;54.92;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";06 01 06*;Autres acides;0.028;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";06 02 05*;Autres bases;0.014;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.237;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.652;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.139;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.819;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.133;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.682;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.359;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.061;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.044;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.507;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.525;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.03;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.064;t/an
0006104238;NEXANS France établissement de Lyon;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;62.3;t/an
0006104241;STOCKAGES PETROLIERS DU RHONE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30.4;t/an
0006104241;STOCKAGES PETROLIERS DU RHONE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 08 02*;Autres émulsions;13.8;t/an
0006104241;STOCKAGES PETROLIERS DU RHONE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.57;t/an
0006104241;STOCKAGES PETROLIERS DU RHONE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.86;t/an
0006104241;STOCKAGES PETROLIERS DU RHONE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0006104241;STOCKAGES PETROLIERS DU RHONE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;t/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.6;t/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;4.6;t/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.073;t/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.24;t/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.56;t/an
0006104242;ENTREPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.78;t/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;41.9;t/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.049;t/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.5;t/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.6;t/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;1.2;t/an
0006104244;DEPOT PETROLIER DE LYON;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.3;t/an
0006104246;VELAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 06*;Autres acides;71.1;t/an
0006104246;VELAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);16.5;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";07 04 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;40.3;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.438;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.38;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;12.4;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;250;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;40;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;550;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;56.3;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;333;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;12.5;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;147;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.3;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.88;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.343;t/an
0006104259;Givaudan Lavirotte (Groupe ISALTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.739;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;17.4;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.97;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.384;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";13 07 01*;Fioul et gazole;32.1;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.769;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.12;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.213;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.19;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.1;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;7.99;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.028;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.376;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;41.9;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42.7;t/an
0006104270;SNCF – TECHNICENTRE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;59.2;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.53;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.45;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.227;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.482;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.311;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.78;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";11 01 07*;Bases de décapage;25.4;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;45.4;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.5;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;3.71;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.469;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.249;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.082;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;3.99;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.039;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.536;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.105;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.13;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;83.9;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;10.1;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.2;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.2;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.384;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.48;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;4.54;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.22;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;205;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.505;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;9.17;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.2;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;74;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.037;t/an
0006104306;GRID Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.43;t/an
0006104307;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;22.3;t/an
0006104307;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;32.9;t/an
0006104307;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;31.7;t/an
0006104307;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;441;t/an
0006104307;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;332;t/an
0006104310;THEVENIN ET DUCROT DISTRIBUTION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7;t/an
0006104340;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.27;t/an
0006104340;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.07;t/an
0006104340;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.059;t/an
0006104340;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.82;t/an
0006104343;SAS AXIA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0006104343;SAS AXIA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;40.7;t/an
0006104343;SAS AXIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.5;t/an
0006104343;SAS AXIA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;101;t/an
0006104343;SAS AXIA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;115;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.6;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.16;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.144;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.142;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.13;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.35;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.16;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.09;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006104344;NICHE FUSED ALUMINA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.35;t/an
0006104350;AGRATI LA BRIDOIRE SARL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;19;t/an
0006104350;AGRATI LA BRIDOIRE SARL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";11 01 05*;Acides de décapage;4;t/an
0006104350;AGRATI LA BRIDOIRE SARL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";11 01 07*;Bases de décapage;195;t/an
0006104350;AGRATI LA BRIDOIRE SARL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;97;t/an
0006104350;AGRATI LA BRIDOIRE SARL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;737;t/an
0006104350;AGRATI LA BRIDOIRE SARL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.43;t/an
0006104350;AGRATI LA BRIDOIRE SARL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.7;t/an
0006104350;AGRATI LA BRIDOIRE SARL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0006104350;AGRATI LA BRIDOIRE SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;41;t/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.82;t/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.652;t/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2;t/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;15.5;t/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.8;t/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.5;t/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.02;t/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65.9;t/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.34;t/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.111;t/an
0006104351;CROMOLOGY RESEARCH & INDUSTRY SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46.1;t/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.67;t/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.34;t/an
0006104355;TRIALP;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;26.8;t/an
0006104356;SUEZ RV Centre Est CHAMBERY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.6;t/an
0006104356;SUEZ RV Centre Est CHAMBERY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.05;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;8.92;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;131;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;4440;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.06;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 14*;Acides;0.537;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.053;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.5;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;11;t/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;50.3;t/an
0006104363;OCV CHAMBERY INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;13.4;t/an
0006104363;OCV CHAMBERY INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.96;t/an
0006104363;OCV CHAMBERY INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 06*;Autres acides;0.764;t/an
0006104363;OCV CHAMBERY INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.23;t/an
0006104363;OCV CHAMBERY INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.085;t/an
0006104363;OCV CHAMBERY INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.27;t/an
0006104363;OCV CHAMBERY INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.064;t/an
0006104363;OCV CHAMBERY INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.46;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.127;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.29;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.024;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.7;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.02;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.008;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.152;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.7;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.96;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;21;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.9;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.13;t/an
0006104367;PLACOPLATRE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.855;t/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;25.7;t/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;27.4;t/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.2;t/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18.9;t/an
0006104374;MITHIEUX ET FILS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;281;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;613.1;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;52.2;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5587.8;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;148;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.131;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.153;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.583;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);42;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;9.98;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.76;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;40;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.06;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.26;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;0.653;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.39;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.10;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;9.69;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;79.6;t/an
0006104379;ARKEMA USINE DE LA CHAMBRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;39.6;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.8;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.03;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.45;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.474;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.238;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;10.4;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.99;t/an
0006104387;GPA73;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18.4;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";03 02 05*;Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses;2.77;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 06*;Autres acides;0.58;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.17;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;286;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.72;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;117;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68.5;t/an
0006104388;BLANCHON SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;120;t/an
0006104397;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.1;t/an
0006104397;SAVOIE DECHETS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.16;t/an
0006104402;GMECS GROUPEMENT DES MATERIAUX ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.26;t/an
0006104402;GMECS GROUPEMENT DES MATERIAUX ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0006104402;GMECS GROUPEMENT DES MATERIAUX ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.2;t/an
0006104410;POUDRES HERMILLON SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.28;t/an
0006104410;POUDRES HERMILLON SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.408;t/an
0006104410;POUDRES HERMILLON SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4.88;t/an
0006104410;POUDRES HERMILLON SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.04;t/an
0006104410;POUDRES HERMILLON SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.191;t/an
0006104410;POUDRES HERMILLON SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0271;t/an
0006104410;POUDRES HERMILLON SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 19*;Pesticides;1.3;t/an
0006104410;POUDRES HERMILLON SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.075;t/an
0006104426;FERROPEM GROUPE FERROATLANTICA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.02;t/an
0006104426;FERROPEM GROUPE FERROATLANTICA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.036;t/an
0006104426;FERROPEM GROUPE FERROATLANTICA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006104426;FERROPEM GROUPE FERROATLANTICA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;73;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;5.3;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.011;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;6.82;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.1;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;368.1;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;14.3;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.46;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;7.14;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.044;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.09;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.83;t/an
0006104439;CARBONE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;73;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.36;t/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25;t/an
0006104447;RDM LA ROCHETTE  SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.42;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;7.57;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.15;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;1.2;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.257;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;40.9;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 14*;Acides;3;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 15*;Déchets basiques;1.74;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.013;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;10.6;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.005;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.011;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.014;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 05*;Acides de décapage;129;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;29.3;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;40.6;t/an
0006104459;TECHCI RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.744;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";10 03 23*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;28.8;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;17.3;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 03 04*;Scories provenant de la production primaire;461;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;122;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;719;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;551;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;175;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;1500;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;31.1;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;468;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";10 03 23*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;29.8;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28.8;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;484;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;25.4;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;21.8;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;7.66;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;22.2;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;16.4;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";10 03 15*;écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses;1470;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 03 15*;écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses;1690;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.9;t/an
0006104466;TRIMET;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;210;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0005;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0015;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);74;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.5;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;1.8;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.58;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.008;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;333;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.9;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;7.86;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";16 11 01*;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;44.9;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;92.5;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.48;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.03;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.6;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.06;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;13.8;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;35.1;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.045;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.1;t/an
0006104473;MSSA S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;1.96;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;3.92;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.93;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.242;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 03 02*;Autres déchets.;4.92;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.007;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;17.2;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.24;t/an
0006104498;TIVOLY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;105;t/an
0006104499;TIMET SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.92;t/an
0006104499;TIMET SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0006104499;TIMET SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.066;t/an
0006104499;TIMET SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.111;t/an
0006104499;TIMET SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.74;t/an
0006104499;TIMET SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0006104499;TIMET SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;0.016;t/an
0006104499;TIMET SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.639;t/an
0006104499;TIMET SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.007;t/an
0006104499;TIMET SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.016;t/an
0006104499;TIMET SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.339;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 03 02*;Autres déchets.;10;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;1.2;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.03;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.402;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";20 01 13*;Solvants;0.046;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;38.5;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;8.88;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";11 01 07*;Bases de décapage;39.3;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23.6;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.12;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;51.6;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;59.5;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.113;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.435;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;8.98;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.32;t/an
0006104504;Framatome;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;25.3;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;22.8;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;6400;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.04;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;1.19;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.79;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.82;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.54;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;9.22;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.72;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;28.9;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.5;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.78;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 02 05*;Autres bases;2.89;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.21;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21.8;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;13.3;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;73.8;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;21.8;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.01;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.65;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;47.5;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.05;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.4;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.15;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.05;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19.5;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.8;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.17;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.57;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.44;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;113;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;33.5;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;"";11 01 05*;Acides de décapage;7430;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;71;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;90.4;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 03 02*;Autres déchets.;8.84;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.08;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.24;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;54.5;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;5710;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;562;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;122;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1350;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.47;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";10 09 15*;Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses;16.7;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;344;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;18.6;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;149;t/an
0006104505;UGITECH;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.08;t/an
0006104514;SOCIETE DES ENROBES ALPINS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0006104514;SOCIETE DES ENROBES ALPINS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3.68;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.4;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24.2;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.82;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.4;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;292;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.53;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;30.7;t/an
0006104519;GALDERMA LABORATOIRES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 05 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;30.2;t/an
0006104520;VIOLLET INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.5;t/an
0006104520;VIOLLET INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.2;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.98;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.1;t/an
0006104523;TRIGENIUM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;139;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);19.9;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;3.06;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.84;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;47.3;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;74;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;12.9;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);39.3;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.62;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.102;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20.1;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.017;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.04;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;17.9;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;44.2;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;35.5;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.5;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.32;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.6;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.3;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.339;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.12;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.6;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;8.69;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;32.7;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.116;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.139;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.12;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4.34;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.18;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);19.9;t/an
0006104531;Pfeiffer Vacuum SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;45.2;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3.65;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.667;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 03 02*;Autres déchets.;26.8;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;2.02;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.116;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.8;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;5.28;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;10.1;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";11 03 02*;Autres déchets.;44.7;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;16.3;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;29.9;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.32;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;82.5;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.13;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1540;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.55;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.22;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.8;t/an
0006104532;NTN-SNR Annecy;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.2;t/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.2;t/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.717;t/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.12;t/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.9;t/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;7.32;t/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26.5;t/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;5.94;t/an
0006104533;DEPOT PETROLIER DE HAUTE SAVOIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;32.2;t/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2600;t/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.1;t/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;37.2;t/an
0006104534;GRAPHOCOLOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.37;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 03 02*;Autres déchets.;5.46;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;8.52;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;13.6;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;11.5;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.92;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;26.4;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.73;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1050;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.38;t/an
0006104549;NTN SNR Argonay;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.08;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.309;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.097;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;26.8;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.8;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.05;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.835;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;2.64;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.079;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.123;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.093;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.04;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;40;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.21;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.003;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;39.1;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;5.22;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.309;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.056;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.008;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";11 03 02*;Autres déchets.;1.98;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10.3;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.292;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.371;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.44;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.638;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.192;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;0.411;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.12;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0038;t/an
0006104551;ETABLISSEMENT D'ARGONAY;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;21.2;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.68;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.66;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;17;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19.6;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;62.9;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;31.1;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.48;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.076;t/an
0006104559;PERROTTON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.024;t/an
0006104560;AVENTICS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4.86;t/an
0006104560;AVENTICS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.2;t/an
0006104560;AVENTICS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;83;t/an
0006104561;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;4.4;t/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;117;t/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;3020;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.094;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.29;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.15;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);6.89;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.305;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.58;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.64;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;36.5;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.158;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.19;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.024;t/an
0006104570;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4.02;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.91;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 05*;Acides de décapage;5.88;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;3.77;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;21.7;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.03;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.33;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;36.9;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;66.3;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.34;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;3.6;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.7;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0006104577;HACER TRAITEMENTS DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;397;t/an
0006104578;SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;114;t/an
0006104578;SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.16;t/an
0006104578;SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.5;t/an
0006104578;SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0238;t/an
0006104580;SOCIETE DES ENROBES ALPINS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;t/an
0006104583;ALPINE ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";10 03 04*;Scories provenant de la production primaire;587;t/an
0006104583;ALPINE ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 07*;Bases de décapage;219;t/an
0006104583;ALPINE ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.6;t/an
0006104583;ALPINE ALUMINIUM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;10.5;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.08;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 14*;Acides;3.71;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 15*;Déchets basiques;6.15;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 19*;Pesticides;7.29;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.75;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;376;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;63.2;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;93.7;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;415;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;69.1;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;421;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;365;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.96;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;21.5;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;5.63;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.806;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;144;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;26.9;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;554;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;235;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;103;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;3.93;t/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.086;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;214;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.824;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.092;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.68;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.89;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;5.8;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.685;t/an
0006104606;ST DUPONT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.401;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;1.92;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);0.677;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;4.3;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.41;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.54;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.73;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.454;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.3;t/an
0006104612;DELPHARM EX BAYER SANTE FAMILIALE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0075;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.73;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;1.71;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;3.5;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.458;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;735;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;18.2;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;8.65;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4.16;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.6;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25.8;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26.2;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;215.6;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;75.8;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;95.5;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;100;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;103;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;71.5;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;84.7;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;181;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;22.3;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.57;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.57;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.06;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.86;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;24.7;t/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.072;t/an
0006104624;SIVOM DE LA REGION DE CLUSES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1240;t/an
0006104624;SIVOM DE LA REGION DE CLUSES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;8.76;t/an
0006104627;TREFILERIE PERILLAT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);0.09;t/an
0006104627;TREFILERIE PERILLAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.864;t/an
0006104627;TREFILERIE PERILLAT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.481;t/an
0006104627;TREFILERIE PERILLAT;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;116;t/an
0006104632;BAMAREC PRECISION COMPONENTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;42.2;t/an
0006104632;BAMAREC PRECISION COMPONENTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.16;t/an
0006104632;BAMAREC PRECISION COMPONENTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.12;t/an
0006104632;BAMAREC PRECISION COMPONENTS EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.75;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;30.9;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;67.1;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;1.81;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.6;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.78;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.03;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2.98;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;20.5;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.5;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.05;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.09;t/an
0006104634;BOUVERAT INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;59;t/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;139;t/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;25.5;t/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.809;t/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.2;t/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.08;t/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.95;t/an
0006104635;BONTAZ CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.16;t/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13.2;t/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.68;t/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.48;t/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.063;t/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.228;t/an
0006104636;BENOIT JOLIVET SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;7.94;t/an
0006104638;PERNAT EMILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;129;t/an
0006104638;PERNAT EMILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.59;t/an
0006104638;PERNAT EMILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.38;t/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;16;t/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;44.3;t/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.952;t/an
0006104639;AD PLATING MARNAZ;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.843;t/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;64.1;t/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;43;"";11 01 07*;Bases de décapage;136;t/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;149;t/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);82.2;t/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";11 01 07*;Bases de décapage;5.1;t/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;9.33;t/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.36;t/an
0006104645;THERMOCOMPACT S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.08;t/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;21.3;t/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.314;t/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.739;t/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;20.3;t/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.817;t/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.214;t/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.097;t/an
0006104647;CLYDE UNION PUMPS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.134;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;19.9;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.66;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.001;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.36;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.9;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.587;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;40.9;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.006;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.78;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;717;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.46;t/an
0006104648;NTN SNR Meythet;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.04;t/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2490;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.2;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.02;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.42;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.176;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.51;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.241;t/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.54;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;0.392;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;0.045;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.863;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;2.36;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.17;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.609;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.42;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.886;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.053;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.043;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.051;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.074;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.124;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.82;t/an
0006104660;BAIKOWSKI;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.699;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";06 02 05*;Autres bases;4.73;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.45;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.35;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.4;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.3;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.36;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8.69;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";20 01 37*;Bois contenant des substances dangereuses;49.1;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.4;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.49;t/an
0006104663;SAEME DANONE EAUX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.5;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.123;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.57;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.21;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.82;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.2;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.16;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.567;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);7.57;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.115;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.408;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.179;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.25;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.7;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.075;t/an
0006104664;PAPETERIES DU LEMAN S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;74;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.14;t/an
0006104665;METAL X;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;40.3;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);0.434;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;15.7;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;28.2;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.882;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.192;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.56;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;68.2;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;58.8;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;6.86;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;26.3;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;25.9;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;69.4;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;64;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2805.7;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;14.8;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.1;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;1.74;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;4.7;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.2;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.76;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.107;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.773;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.806;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.08;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;49.1;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.318;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";20 01 13*;Solvants;1.25;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);69;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;0.241;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";11 03 02*;Autres déchets.;1.95;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.76;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.509;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.8;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;335;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.074;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;34.9;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;18.7;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;73.2;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.6;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.587;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;27.5;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;4.67;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.412;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.85;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.66;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;36.1;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13.6;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;2.43;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;19.6;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.88;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;57.1;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;27.6;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;614;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;88.28;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;56.4;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;175;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;435;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;35.1;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;34.4;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;1.1;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.58;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.85;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;53.2;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.091;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.11;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.204;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;81;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;61.2;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;27.6;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.1;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.23;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.8;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.62;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.82;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;93.2;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;41.4;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;1.94;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;28.4;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.5;t/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.95;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.12;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;12.7;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.446;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.08;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.3;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3.92;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.541;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;20.4;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.31;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;2.48;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;35.3;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.8;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;16.6;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;32.5;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.77;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.09;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.24;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;65;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.98;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.82;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.138;t/an
0006104679;TEFAL SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.21;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.208;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";01 03 04*;Stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure.;18;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.675;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.909;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.036;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.098;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.08;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";20 01 13*;Solvants;0.671;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";20 01 14*;Acides;0.041;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.105;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.06;t/an
0006104682;CEREAL PARTNERS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.3;t/an
0006104688;CLARIANT PLASTICS & COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 02 09*;Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés;1.81;t/an
0006104688;CLARIANT PLASTICS & COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;26.14;t/an
0006104688;CLARIANT PLASTICS & COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.06;t/an
0006104693;ANOD'ALU;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;12;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22.1;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.14;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;8.12;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.07;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;4;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;14.5;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;1.74;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.095;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.77;t/an
0006104700;MPM ex WALOR SPF ex ALTIA ST PIERRE EN FAUCIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;57;t/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;4.66;t/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;2.05;t/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.1;t/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.62;t/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.36;t/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.84;t/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.138;t/an
0006104705;SKIS DYNASTAR;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;39.3;t/an
0006104707;MENONI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14;t/an
0006104707;MENONI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.9;t/an
0006104707;MENONI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.3;t/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.766;t/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.99;t/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.05;t/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.04;t/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.52;t/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.034;t/an
0006104708;POPPE + POTTHOFF SCIONZIER S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.4;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;218;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.561;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.166;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;244;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.189;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.211;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.16;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.401;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.009;t/an
0006104716;CATIDOM SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;31.4;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.32;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.003;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;46.7;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.706;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;5.4;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9.32;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.3;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;188;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.1;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2720;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.52;t/an
0006104720;NTN SNR Seynod;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.8;t/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.1;t/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.962;t/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);17.3;t/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.251;t/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;32.7;t/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.331;t/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.1;t/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.001;t/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;64;t/an
0006104731;HACER TRAITEMENTS THERMIQUES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.5;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;301;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.88;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.41;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.029;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.186;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.82;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.017;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;26.3;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0006104734;FRANK ET PIGNARD;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.322;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;2.49;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.25;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.76;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.24;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;21.3;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.22;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.9;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12.9;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.49;t/an
0006104737;AMPHENOL SOCAPEX;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;11.2;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;50.8;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19.3;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.087;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.166;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;26.6;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.97;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.967;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;112;t/an
0006104739;FOURNIER;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;74;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.57;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;74;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.9;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;74;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;16.6;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;183;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;35.4;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.51;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";19 01 06*;Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux;0.95;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";20 01 13*;Solvants;6.79;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";20 01 31*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.46;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.88;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.02;t/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;74;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;23.7;t/an
0006104744;EUROCAST THONON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;26;t/an
0006104744;EUROCAST THONON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;09;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006104744;EUROCAST THONON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;185;t/an
0006104744;EUROCAST THONON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.46;t/an
0006104744;EUROCAST THONON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.486;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;12.4;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.011;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.45;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;0.897;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.268;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.294;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.53;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;SUISSE;16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.25;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.666;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.222;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.26;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 21*;Déchets de décapants de peintures ou vernis;0.201;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.48;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;2.24;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";11 02 05*;Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses;0.692;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.526;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.29;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.032;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.81;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.01;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;04;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15.8;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.66;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.35;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.166;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;39.2;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;13.1;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;8.45;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;15.468;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 02 05*;Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses;0.398;t/an
0006104748;THALES AVS FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.191;t/an
0006104749;IDEX Environnement;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1.16;t/an
0006104749;IDEX Environnement;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;24.3;t/an
0006104749;IDEX Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;349;t/an
0006104749;IDEX Environnement;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;832;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.381;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.066;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;90.2;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.5;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;48.8;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;99.7;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;46.5;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.2;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0006104753;SIEGWERK FRANCE SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8;t/an
0006104754;VIGNIER;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;71.8;t/an
0006104754;VIGNIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;193;t/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;74;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.806;t/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.563;t/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.41;t/an
0006104760;PARKER HANNIFIN MANUFACTURING FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.31;t/an
0006104762;PRODUITS CHIMIQUES PLATRET SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;23.1;t/an
0006104762;PRODUITS CHIMIQUES PLATRET SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.3;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.12;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.28;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;1.09;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.07;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;45.7;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.7;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;45.1;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.202;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.206;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.02;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;308;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.079;t/an
0006104767;ALPEN'TECH;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.639;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;85.3;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.068;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;10.3;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;42.6;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.592;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;31.7;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0165;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;3.57;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;41.3;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";06 13 05*;Suies;38.1;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.339;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.104;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";06 01 06*;Autres acides;0.26;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;0.199;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.15;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.03;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.027;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.827;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 14*;Acides;0.064;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.05;t/an
0006104769;SGL CARBON  SA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.58;t/an
0006104784;PARK AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.69;t/an
0006104784;PARK AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.48;t/an
0006104784;PARK AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.95;t/an
0006104784;PARK AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.014;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.187;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.803;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.007;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.115;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.178;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.186;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.135;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;3.17;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;9.5;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.19;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.102;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.079;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.744;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.201;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.258;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.37;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.203;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.054;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.73;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.382;t/an
0006104785;BECTON DICKINSON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.244;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.72;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;16.2;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.45;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";10 04 09*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;43.9;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;54.9;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.44;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;64.1;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;79.5;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;96.5;t/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;262;t/an
0006104859;AD RECUPERATION DES METAUX DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006104859;AD RECUPERATION DES METAUX DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.9;t/an
0006104859;AD RECUPERATION DES METAUX DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.12;t/an
0006104859;AD RECUPERATION DES METAUX DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4.5;t/an
0006104859;AD RECUPERATION DES METAUX DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;17.8;t/an
0006104859;AD RECUPERATION DES METAUX DU CENTRE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;5.02;t/an
0006104864;VALETTE & GAURAND;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;114;t/an
0006104864;VALETTE & GAURAND;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;24;t/an
0006104864;VALETTE & GAURAND;Production de déchets dangereux;2017;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;38;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;4.02;t/an
0006104864;VALETTE & GAURAND;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;36.3;t/an
0006104864;VALETTE & GAURAND;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37;t/an
0006104864;VALETTE & GAURAND;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;130;t/an
0006104881;SUEZ RV Loire Métaux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;58.3;t/an
0006104881;SUEZ RV Loire Métaux;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;119;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;17.8;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.94;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.44;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.28;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;52;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.3;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.23;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.86;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.23;t/an
0006104896;LABORATOIRE MERIEL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;1.06;t/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.019;t/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;66.1;t/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;14;t/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.4;t/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.6;t/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;422;t/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.41;t/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.096;t/an
0006104901;ZF PWK MECACENTRE SAS.;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;84.6;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.19;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.102;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.123;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;0.035;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;4.8;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;3.5;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.14;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.073;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.57;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.009;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.9;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.72;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;0.112;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;81.2;t/an
0006104911;THUASNE (VERCORS);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.064;t/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.57;t/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.217;t/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;14.9;t/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.384;t/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.521;t/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.099;t/an
0006104922;NEXANS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.47;t/an
0006104933;SPECIAL BRIDES SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;13.1;t/an
0006104933;SPECIAL BRIDES SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.336;t/an
0006104933;SPECIAL BRIDES SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.58;t/an
0006104933;SPECIAL BRIDES SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.419;t/an
0006104933;SPECIAL BRIDES SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.003;t/an
0006104933;SPECIAL BRIDES SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26.7;t/an
0006104933;SPECIAL BRIDES SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;18.4;t/an
0006104933;SPECIAL BRIDES SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31.3;t/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.3;t/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.64;t/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.68;t/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.68;t/an
0006104943;DUFOUR -RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.96;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.61;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.03;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;3.65;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;49.3;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;182;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.69;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;19;t/an
0006104965;PURFER;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.62;t/an
0006104970;BAYLE ( LORETTE );Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;117;t/an
0006104970;BAYLE ( LORETTE );Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.283;t/an
0006104970;BAYLE ( LORETTE );Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.9;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.3;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;37.4;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;153;t/an
0006104971;UNIFRAX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.81;t/an
0006104999;APPIA LIANTS EMULSIONS RHONE ALPES AUV;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";06 02 05*;Autres bases;3.31;t/an
0006104999;APPIA LIANTS EMULSIONS RHONE ALPES AUV;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.189;t/an
0006104999;APPIA LIANTS EMULSIONS RHONE ALPES AUV;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.635;t/an
0006104999;APPIA LIANTS EMULSIONS RHONE ALPES AUV;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.189;t/an
0006104999;APPIA LIANTS EMULSIONS RHONE ALPES AUV;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;77;t/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.083;t/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.08;t/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.963;t/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.222;t/an
0006105003;MAJ ELIS LOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.61;t/an
0006105046;MELI JEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;23.3;t/an
0006105046;MELI JEAN SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;138;t/an
0006105054;CHAINES ET ROUES DENTEES RAFER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;9.5;t/an
0006105054;CHAINES ET ROUES DENTEES RAFER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;170;t/an
0006105089;MODERTECH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;29;t/an
0006105089;MODERTECH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;1.89;t/an
0006105089;MODERTECH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.041;t/an
0006105089;MODERTECH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;1.09;t/an
0006105089;MODERTECH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.992;t/an
0006105089;MODERTECH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.066;t/an
0006105089;MODERTECH INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.28;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18.3;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.2;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.78;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.16;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.18;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;130;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.98;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.416;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;89.2;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.46;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;79;t/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;978;t/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;306;t/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;126;t/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;333;t/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28.4;t/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;695;t/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;30;t/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;47.9;t/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1400;t/an
0006105178;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;140;t/an
0006105180;AGRIPAX MPC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.29;t/an
0006105180;AGRIPAX MPC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.16;t/an
0006105180;AGRIPAX MPC;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;70.5;t/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;38;t/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;23.9;t/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;12;t/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;33.8;t/an
0006105209;PIROUX TRAITEMENT DE SURFACES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;16.7;t/an
0006105214;PRODUITS CHIMIQUES DU MONT-BLANC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;2.6;t/an
0006105214;PRODUITS CHIMIQUES DU MONT-BLANC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.18;t/an
0006105214;PRODUITS CHIMIQUES DU MONT-BLANC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;49.5;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.2;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2017;D3 ;D3 Injection en profondeur (par exemple, injection des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles, etc.);69;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;69.9;t/an
0006105217;ETABLISSEMENT DE CHARVIEU;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;t/an
0006105220;ISOCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.096;t/an
0006105220;ISOCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;8.38;t/an
0006105220;ISOCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;3.12;t/an
0006105220;ISOCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.57;t/an
0006105220;ISOCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;7.18;t/an
0006105220;ISOCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.55;t/an
0006105220;ISOCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.17;t/an
0006105220;ISOCHEM SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;9.74;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.095;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;30;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 01 06*;Autres acides;0.026;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 02 05*;Autres bases;0.119;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.26;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.112;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.642;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.939;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.94;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.699;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.112;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.018;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;7.36;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.54;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;7.8;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;12;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.828;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.73;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.255;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.1;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.59;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.95;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;27.8;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;3.84;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;1.83;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.1;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.477;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.011;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.08;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.3;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.465;t/an
0006105221;OSIRIS GIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.498;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;4.69;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4520;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;34.2;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.38;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;79;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.78;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;4.08;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;55.8;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;485;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;95;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;39.3;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;79;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;372;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;105;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;26.2;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;14;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.74;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.4;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;123;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.88;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3780;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;23.3;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;18.1;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;74.3;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20.1;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;739;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1810;t/an
0006105222;ELKEM SILICONES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;2110;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;144.5;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14000;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;54.7;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;186;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;19;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.22;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.5;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.38;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.27;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3.68;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.23;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;32.7;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);526;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.742;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.204;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.108;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.4;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;13.2;t/an
0006105223;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;448;t/an
0006105224;PRAYON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3.22;t/an
0006105224;PRAYON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.78;t/an
0006105224;PRAYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.466;t/an
0006105224;PRAYON;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.769;t/an
0006105224;PRAYON;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.442;t/an
0006105224;PRAYON;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;4.02;t/an
0006105224;PRAYON;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;10.6;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;5.88;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;73.5;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8.48;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;5.04;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;173;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;8.08;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.07;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.67;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.078;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.148;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.17;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;31.5;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;30.6;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;68.3;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;7.58;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;14.9;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;25.7;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.57;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;50.6;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;13.8;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.16;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;1.87;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;127;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.89;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.02;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;55;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22.2;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;16.9;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;30.4;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.16;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.68;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;6.51;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 07*;Bases de décapage;5.78;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.66;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.65;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.1;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.21;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006105229;CARLY REFRIG. COMPONENTS SOLUT. ex CARLY;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.26;t/an
0006105232;MAJ ELIS RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.94;t/an
0006105232;MAJ ELIS RHONE-ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;49.8;t/an
0006105234;PERRIGAULT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;13;t/an
0006105234;PERRIGAULT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;29;t/an
0006105234;PERRIGAULT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;1.96;t/an
0006105234;PERRIGAULT;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;206;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.3;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;29.6;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;17.1;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1520;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;28;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;10;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;294;t/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;75;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;785;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.2;t/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.34;t/an
0006106993;PORCHER INDUSTRIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;503;t/an
0006107004;COURBIS SYNTHESE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.96;t/an
0006107004;COURBIS SYNTHESE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.19;t/an
0006107004;COURBIS SYNTHESE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.95;t/an
0006107004;COURBIS SYNTHESE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;22.58;t/an
0006107004;COURBIS SYNTHESE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.6;t/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.4;t/an
0006107061;GIRAUDET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6;t/an
0006107061;GIRAUDET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";06 02 05*;Autres bases;0.05;t/an
0006107061;GIRAUDET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.052;t/an
0006107061;GIRAUDET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.021;t/an
0006107177;COMPAGNIE d'ABATTAGE de BOURG;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006107177;COMPAGNIE d'ABATTAGE de BOURG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0006107177;COMPAGNIE d'ABATTAGE de BOURG;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.03;t/an
0006107177;COMPAGNIE d'ABATTAGE de BOURG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;82.4;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";06 01 06*;Autres acides;0.492;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.56;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.04;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.16;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 06*;Autres acides;15.7;t/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";10 10 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;1.88;t/an
0006107337;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.36;t/an
0006107337;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;9;t/an
0006107337;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.4;t/an
0006107337;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;74.5;t/an
0006107337;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.015;t/an
0006107337;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0006107337;BODYCOTE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.22;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.2;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.01;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;281;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);03;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.44;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.26;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.92;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.44;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.69;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.13;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.92;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.751;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.007;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.009;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7;t/an
0006107420;ORGANOM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0006107516;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006107516;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.018;t/an
0006107516;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.08;t/an
0006107516;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.46;t/an
0006107516;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.62;t/an
0006107516;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.229;t/an
0006107516;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0006107516;VALRHONA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.007;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;59.5;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;236.9;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;907;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1.08;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;179;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;14.2;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;16.02;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;5.21;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;4.6;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.3;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;1.13;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.72;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;23.9;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;214.35;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.92;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;22.8;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.19;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.482;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.991;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;54.5;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.32;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.142;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.96;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;16;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.213;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.53;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.06;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;65.6;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;0.01;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;33.5;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;17.8;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;241;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;7.88;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;23.1;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;2337.6;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;571;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;100;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.3;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;78.1;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.85;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;25.9;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;10.3;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0288;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);11.7;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.354;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.22;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.122;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.8;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.14;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.505;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.59;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.02;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;91.6;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.165;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.3;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.98;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;24.8;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23.32;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.14;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;34.4;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 02 05*;Autres bases;650;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;1.33;t/an
0006107527;VENCOREX FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;28.6;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;68.4;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.336;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.94;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;39.5;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.49;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.052;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.24;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.276;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;54.9;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.427;t/an
0006107561;TERECOVAL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;25.3;t/an
0006107727;MBF PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11;t/an
0006107727;MBF PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;20.8;t/an
0006107727;MBF PLASTIQUES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;101;t/an
0006107765;ARCHI.MET.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;12.4;t/an
0006107765;ARCHI.MET.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.197;t/an
0006107765;ARCHI.MET.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.151;t/an
0006107765;ARCHI.MET.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.67;t/an
0006107771;SFS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;30;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;59.1;t/an
0006107771;SFS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;16.9;t/an
0006107771;SFS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);27.5;t/an
0006107771;SFS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;40.1;t/an
0006107771;SFS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;28.9;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;71;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;105;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.53;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);03;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.04;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.32;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.58;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.11;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.39;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;9.14;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.9;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.8;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;8.48;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.92;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.89;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.25;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 05*;Acides de décapage;13.2;t/an
0006107781;NEXTER SYSTEMS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;16;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.69;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;58.4;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 01 06*;Autres acides;3.93;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;15.3;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;28.5;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.26;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;13.8;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.08;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";07 05 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;415;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.77;t/an
0006107855;GENZYME POLYCLONALS SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.92;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;17.7;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;68.9;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;100;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;19.1;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;54.2;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;31.7;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.165;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;24;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;26.7;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";06 01 06*;Autres acides;0.956;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.7;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;7.48;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;63.2;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;4.28;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.176;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;1.64;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;25.8;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.52;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;83.5;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.083;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;81.3;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.644;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;71.7;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";19 01 13*;Cendres volantes contenant des substances dangereuses;29.1;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;61.1;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;16.7;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;31;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;27.1;t/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;425;t/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;32.3;t/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.67;t/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.3;t/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;13.5;t/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;5.17;t/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.06;t/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;23.6;t/an
0006107973;CCM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;101;t/an
0006108002;GRENOBLE ALPES METROPOLE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;152;t/an
0006108011;NOVACID;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.4;t/an
0006108011;NOVACID;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0006108011;NOVACID;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.6;t/an
0006108011;NOVACID;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;206;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;485;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2010;t/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;559;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.21;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";20 01 13*;Solvants;1.8;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;3.47;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.01;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.8;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.12;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.48;t/an
0006108076;Louis Vuitton Ateliers de la Drôme;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006108082;PARCOLOG LYON ISLE D'ABEAU GESTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.8;t/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.17;t/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;31.7;t/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.761;t/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.63;t/an
0006108136;SOCIETE ELIAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.043;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;33;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.22;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;27.9;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.74;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.222;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22.5;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;11.1;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.458;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.296;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.444;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.002;t/an
0006108142;Alfa Laval Vicarb SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.033;t/an
0006108149;BTMF SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);1.7;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;9.7;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 05*;Acides de décapage;9.8;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;1.3;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;1.3;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.81;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;83.6;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;4.18;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006108159;SOTECH SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.063;t/an
0006108236;KEMIRA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;834;t/an
0006108236;KEMIRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.165;t/an
0006108236;KEMIRA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;38.9;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";06 01 06*;Autres acides;2.33;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";06 02 05*;Autres bases;0.008;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.003;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.981;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.358;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.2;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.007;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.6;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.2;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.11;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;16;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.9;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;44.7;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;59.8;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.022;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";06 01 06*;Autres acides;0.788;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";06 02 05*;Autres bases;0.003;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.688;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.312;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.367;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.495;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.105;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.422;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.039;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;10.2;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;167;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;93.1;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.34;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.5;t/an
0006108251;STAUBLI;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;25.5;t/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.068;t/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.74;t/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.289;t/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.221;t/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.224;t/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.142;t/an
0006108347;GRTgaz St Avit;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.3;t/an
0006108357;Schneider- electric;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.536;t/an
0006108357;Schneider- electric;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0006108357;Schneider- electric;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.45;t/an
0006108357;Schneider- electric;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";11 01 07*;Bases de décapage;0.6;t/an
0006108357;Schneider- electric;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.312;t/an
0006108357;Schneider- electric;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.082;t/an
0006108357;Schneider- electric;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.125;t/an
0006108357;Schneider- electric;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;11;t/an
0006108357;Schneider- electric;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0018;t/an
0006108357;Schneider- electric;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;42;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.219;t/an
0006108357;Schneider- electric;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;42;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;8.73;t/an
0006108357;Schneider- electric;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.097;t/an
0006108357;Schneider- electric;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;92.6;t/an
0006108393;LIGN ALPES WOOD SPIRIT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.1;t/an
0006108404;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006108404;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;t/an
0006108404;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.38;t/an
0006108431;EKOTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.11;t/an
0006108431;EKOTO;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.05;t/an
0006108431;EKOTO;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.97;t/an
0006108493;DECAMAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;48;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;7.3;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;3.5;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;74.9;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;10;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.67;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;1.96;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;24.1;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;8.85;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;48.1;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;394;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;14.6;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;12.8;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.855;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;61.1;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;1760;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;27.4;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1080;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;5400;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.78;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;25.6;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.92;t/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2760;t/an
0006108521;SOCIETE LYONNAISE BRESSANE DE RECHAPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.195;t/an
0006108521;SOCIETE LYONNAISE BRESSANE DE RECHAPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.64;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";06 01 06*;Autres acides;0.074;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;20.6;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.5;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;53.1;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;22.5;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.6;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.469;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.48;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;2.15;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;34.6;t/an
0006108528;PIROUX INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;53.5;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.074;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.103;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.068;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.89;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.076;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.115;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.36;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.022;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.016;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.492;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;0.088;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;2.76;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.032;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.15;t/an
0006108532;SIGVARIS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";06 02 05*;Autres bases;3.73;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.155;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.025;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;2.6;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.016;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";06 02 05*;Autres bases;0.06;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.065;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.114;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.63;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.924;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.38;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.107;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.022;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.149;t/an
0006108628;BOIRON FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.401;t/an
0006108642;GAUTHIER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;12.9;t/an
0006108642;GAUTHIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 02 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.8;t/an
0006108765;ARC EN CIEL RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.9;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;4.65;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;41;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;34;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;521;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;134.8;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;302;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;0.385;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;5.64;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9.86;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;285.9;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;8.42;t/an
0006108774;CERDIA FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.34;t/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;4.38;t/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.075;t/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;23.9;t/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.642;t/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.32;t/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.216;t/an
0006108836;LOIRE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);4.05;t/an
0006108846;BFM RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;675;t/an
0006108846;BFM RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;3.03;t/an
0006108846;BFM RECUPERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;0.91;t/an
0006108909;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.11;t/an
0006108909;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.67;t/an
0006108909;AUCHAN HYPERMARCHE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;51.8;t/an
0006108912;CARMETAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;98;t/an
0006108912;CARMETAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.3;t/an
0006108999;TANORGA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31.5;t/an
0006108999;TANORGA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;40.3;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.823;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.601;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.038;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0777;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.83;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.002;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0069;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.0909;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.394;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.811;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.27;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;76.7;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0058;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.02;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.0577;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 06*;Autres acides;672;t/an
0006109053;CEA INES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.037;t/an
0006109066;ROSET S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;01;"";04 02 14*;Déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques;7.8;t/an
0006109081;BDS RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;50.9;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;680;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;74;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.738;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.36;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;73;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.02;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.95;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;378;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;2.41;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;3.15;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;4.04;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.04;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.529;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.35;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;7.34;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;97.8;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.009;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.138;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.643;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;7.82;t/an
0006109146;OCV CHAMBERY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.165;t/an
0006109203;SPIT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.68;t/an
0006109203;SPIT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;3.29;t/an
0006109203;SPIT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);40.8;t/an
0006109237;GROUPE GM COSMETIQUES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;226;t/an
0006109237;GROUPE GM COSMETIQUES FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.74;t/an
0006109266;CEC Compagnie EUROPEENNE Cartonnages VALENCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;4.94;t/an
0006109266;CEC Compagnie EUROPEENNE Cartonnages VALENCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.14;t/an
0006109266;CEC Compagnie EUROPEENNE Cartonnages VALENCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.1;t/an
0006109266;CEC Compagnie EUROPEENNE Cartonnages VALENCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;0.229;t/an
0006109266;CEC Compagnie EUROPEENNE Cartonnages VALENCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.224;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;37.6;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;95.8;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;109;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;8.32;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;17.8;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;68.6;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;707;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;435.4;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;345;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;36.1;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;17.2;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;33.3;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;8.48;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;527;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;54.5;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;11.3;t/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;213;t/an
0006109449;AIR LIQUIDE HYDROGENE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4;t/an
0006109514;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;41;t/an
0006109514;CHIMIMECA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.92;t/an
0006109800;VILL RECUPERATION SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.18;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.03;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.22;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);26;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.84;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.08;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.04;t/an
0006109920;BRIOCHE PASQUIER ETOILE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.02;t/an
0006109936;TEC'CHIM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;9.7;t/an
0006109936;TEC'CHIM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11;t/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.097;t/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;3.82;t/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;56.4;t/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.31;t/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10.1;t/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.56;t/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;0.4;t/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.52;t/an
0006109972;POPPE + POTTHOFF BONNEVILLE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;7.68;t/an
0006109984;SOSUMAR;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.5;t/an
0006109984;SOSUMAR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.89;t/an
0006109984;SOSUMAR;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.61;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;38.4;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.2;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.081;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.858;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.65;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;14.9;t/an
0006110007;COSMOPAR SA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;162;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;51.7;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;19.3;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;61.6;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;67.9;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.27;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;74.3;t/an
0006110020;SCHUTZ IRA (ex. IRA SAS  ex. EASYDIS);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;68.92;t/an
0006110065;SICO;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;57;t/an
0006110065;SICO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.5;t/an
0006110073;MP HYGIENE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.06;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.32;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;43.3;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.3;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;9.8;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.2;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.42;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.7;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.74;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.48;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.38;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;351;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.68;t/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.48;t/an
0006110141;DBP;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;0.837;t/an
0006110141;DBP;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;9.58;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.413;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.002;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.227;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.61;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.35;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.26;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.074;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.2;t/an
0006110142;KEOLIS LYON (ALSACE);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;4.5;t/an
0006110143;Satma PPC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.14;t/an
0006110143;Satma PPC;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;10.2;t/an
0006110143;Satma PPC;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;4;t/an
0006110143;Satma PPC;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;41.4;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.8;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.4;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.6;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.8;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.06;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.335;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;42.9;t/an
0006110271;FONDEX;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;99.8;t/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;37.5;t/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;12.7;t/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;136;t/an
0006110329;SLIR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;34.4;t/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.14;t/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.79;t/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.117;t/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.024;t/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.16;t/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.55;t/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;17.6;t/an
0006110392;KEOLIS LYON (LA SOIE);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;9.09;t/an
0006110435;MERSEN France SB;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.74;t/an
0006110435;MERSEN France SB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;0.343;t/an
0006110435;MERSEN France SB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.58;t/an
0006110435;MERSEN France SB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;5.74;t/an
0006110435;MERSEN France SB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.34;t/an
0006110435;MERSEN France SB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.137;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;8.02;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;122;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;21.3;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;330;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;13.5;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;56.6;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;13.3;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;11;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;12.3;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;149;t/an
0006110436;PAPREC GRAND EST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;17.8;t/an
0006110474;USINE N°10;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.253;t/an
0006110474;USINE N°10;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21.5;t/an
0006110474;USINE N°10;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;3.27;t/an
0006110474;USINE N°10;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.617;t/an
0006110474;USINE N°10;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.19;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.298;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.5;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.153;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;8.41;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.323;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.06;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.589;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;50.0;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.4;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.7;t/an
0006110531;KEOLIS LYON (Poudrette);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.36;t/an
0006110582;CARREFOUR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.3;t/an
0006110582;CARREFOUR;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.3;t/an
0006110750;KERAKOLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.35;t/an
0006110750;KERAKOLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.14;t/an
0006110750;KERAKOLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;63.8;t/an
0006110750;KERAKOLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.18;t/an
0006110750;KERAKOLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.98;t/an
0006110750;KERAKOLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.6;t/an
0006110750;KERAKOLL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.39;t/an
0006110901;DROME ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.05;t/an
0006110901;DROME ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.931;t/an
0006110901;DROME ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.18;t/an
0006110901;DROME ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;25.2;t/an
0006110901;DROME ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.337;t/an
0006110901;DROME ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.005;t/an
0006110901;DROME ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006111084;ENGIE ENERGIE SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;"";19 04 02*;Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée;31.3;t/an
0006111471;ALPHA SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.425;t/an
0006111471;ALPHA SERVICES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;6.66;t/an
0006111951;GRTGAZ Etrez;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;6.34;t/an
0006111951;GRTGAZ Etrez;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.021;t/an
0006111951;GRTGAZ Etrez;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.042;t/an
0006111951;GRTGAZ Etrez;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.027;t/an
0006111951;GRTGAZ Etrez;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.64;t/an
0006111951;GRTGAZ Etrez;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.38;t/an
0006111951;GRTGAZ Etrez;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.365;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.583;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.03;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.324;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.024;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.711;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.001;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.54;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.781;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.065;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.043;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.18;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.255;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 13*;Solvants;1.8;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 14*;Acides;0.296;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 15*;Déchets basiques;8.51;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;18.4;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.75;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;224;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.31;t/an
0006112068;SOFRADIM PRODUCTION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;27.2;t/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;532.4;t/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;23.8;t/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.79;t/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.98;t/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.595;t/an
0006112084;NOVACYL - Etablissement de ROUSSILLON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.46;t/an
0006112226;UNILIN INSULATION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.48;t/an
0006112226;UNILIN INSULATION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006112226;UNILIN INSULATION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;t/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.85;t/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.21;t/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.6;t/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;9.79;t/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;19.3;t/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;28.1;t/an
0006112235;EXSTO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;6.54;t/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;"";04 02 16*;Teintures et pigments contenant des substances dangereuses;0.87;t/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.6;t/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.28;t/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;15;t/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.53;t/an
0006112256;PAREXGROUP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.01;t/an
0006112288;SGF;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;181;t/an
0006112288;SGF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.42;t/an
0006112288;SGF;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2;t/an
0006112328;ETABLISSEMENTS PROVERBIO;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.04;t/an
0006112328;ETABLISSEMENTS PROVERBIO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0006112328;ETABLISSEMENTS PROVERBIO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0006112328;ETABLISSEMENTS PROVERBIO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.74;t/an
0006112328;ETABLISSEMENTS PROVERBIO;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.96;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;221;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;41.6;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.124;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;28.2;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;31.1;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.835;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.9;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.8;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.68;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.847;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.033;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;35.8;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.47;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;41.5;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.39;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;37.2;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;60.3;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;6.06;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.95;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 02 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;7.22;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.742;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;16.6;t/an
0006112329;SK Functional Polymer Balan;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;32.6;t/an
0006112348;NOVACYL - Etablissement de Saint-Fons;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;21.6;t/an
0006112348;NOVACYL - Etablissement de Saint-Fons;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;49.6;t/an
0006112348;NOVACYL - Etablissement de Saint-Fons;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;42.8;t/an
0006112348;NOVACYL - Etablissement de Saint-Fons;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;20.9;t/an
0006112348;NOVACYL - Etablissement de Saint-Fons;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;16.3;t/an
0006112348;NOVACYL - Etablissement de Saint-Fons;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";07 05 13*;Déchets solides contenant des substances dangereuses;56.3;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;302;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.856;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;83.6;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.49;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.252;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.001;t/an
0006112642;FRANCK ET PIGNARD GROUPE MAIKE AUTOMOTIV;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.106;t/an
0006112738;SIBILLE OUTILLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.4;t/an
0006112738;SIBILLE OUTILLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006112738;SIBILLE OUTILLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.1;t/an
0006112738;SIBILLE OUTILLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0003;t/an
0006112738;SIBILLE OUTILLAGE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.11;t/an
0006112773;ANNECY BIO CHALEUR - GROUPE IDEX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;17.4;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.424;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;6.28;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;37.7;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;571;t/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;9.49;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.73;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.89;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.27;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.752;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;69;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);24.9;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;14.1;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.78;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;21.8;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;6.11;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.96;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.259;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.62;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;4.94;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;50.8;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2.18;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;221;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;108;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.1;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.032;t/an
0006112901;AAM - METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.24;t/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.1;t/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28.8;t/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.236;t/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.86;t/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";20 01 13*;Solvants;0.348;t/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.0465;t/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.203;t/an
0006113168;ALTRAD SAINT-DENIS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.069;t/an
0006113353;RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";10 03 04*;Scories provenant de la production primaire;6.4;t/an
0006113353;RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.88;t/an
0006113353;RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;6.71;t/an
0006113353;RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.99;t/an
0006113500;FRANCK FAUST;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;44;t/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);1.63;t/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;6.19;t/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.6;t/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;0.82;t/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.12;t/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.27;t/an
0006113739;SUPRA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;17.8;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.465;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";06 01 06*;Autres acides;0.659;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.336;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.46;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;11.7;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.619;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;14.8;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";20 01 19*;Pesticides;0.015;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;85.1;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.524;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;17.7;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;70;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.439;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.911;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;39.7;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;19.7;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;9.03;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.369;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.51;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;174;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 01 11*;Patins de freins contenant de l'amiante;0.787;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.25;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;43.4;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;3.57;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;21.7;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;3.69;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;592;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.029;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;253;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4.86;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.399;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;65.3;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;12.2;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;689;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;60.4;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.04;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;645;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2100;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;4.59;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 08 01*;Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses;95.5;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;7.14;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;19.6;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;0.726;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.51;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;116;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1.48;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;208;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.75;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;72.2;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.07;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.495;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.58;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;1.08;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;31.8;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.02;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;4.03;t/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.569;t/an
0006114059;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.217;t/an
0006114059;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.004;t/an
0006114059;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";06 01 06*;Autres acides;0.042;t/an
0006114059;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.31;t/an
0006114059;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.503;t/an
0006114059;COMPAGNIE DE CHAUFFAGE CCIAG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.306;t/an
0006114199;DI BARTOLOMEO DBH;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11.7;t/an
0006114199;DI BARTOLOMEO DBH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.16;t/an
0006114199;DI BARTOLOMEO DBH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.02;t/an
0006114257;TECHNOCOAT;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;7;t/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.3;t/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.72;t/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;8.7;t/an
0006114308;LIMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.144;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";04 02 16*;Teintures et pigments contenant des substances dangereuses;3.79;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;0.468;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";04 02 16*;Teintures et pigments contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.69;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.91;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.13;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.86;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.85;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.063;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.24;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.64;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.26;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.6;t/an
0006114421;IDEAL;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.9;t/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.56;t/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;13;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.07;t/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";01 03 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères;1.19;t/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.2;t/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.36;t/an
0006114430;MIYOSHI EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.005;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.12;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;24.4;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;44.5;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;56;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2070;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;175;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;199;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;697;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;10;t/an
0006114447;SANOFI CHIMIE REMEDIATION;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;10;t/an
0006114904;SAMUEL ROCHE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;98.7;t/an
0006114904;SAMUEL ROCHE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.26;t/an
0006200004;DAUM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";10 11 11*;Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques);0.329;t/an
0006200004;DAUM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006200004;DAUM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.2;t/an
0006200004;DAUM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.05;t/an
0006200004;DAUM;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.01;t/an
0006200004;DAUM;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006200004;DAUM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;11.6;t/an
0006200004;DAUM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.96;t/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;21.6;t/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18.7;t/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.224;t/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.272;t/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.124;t/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;254;t/an
0006200030;SOCIETE EUROPEENNE DE GALVANISATION;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;53.8;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0032;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 11 11*;Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques);226;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 11 09*;Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses;23.3;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;89.3;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;200;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;13;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;76;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.18;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.001;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.7;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.513;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.176;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.86;t/an
0006200031;MANUFACTURE DE BACCARAT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.63;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.932;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;D2 ;D2 Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.);57;"";17 05 05*;Boues de dragage contenant des substances dangereuses;2.38;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;307;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.994;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.07;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.052;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;10.8;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;59.9;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;14.8;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;59.6;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.95;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;15.2;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;18.6;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;235;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.406;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;9.48;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.184;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.22;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.02;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;178;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;5.58;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.097;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.286;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;579;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 07 01*;Fioul et gazole;12;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;86.2;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.07;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.9;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.31;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.01;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.56;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.106;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;407;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.4;t/an
0006200037;SOVAB;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;6.75;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;8.18;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.008;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.03;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.038;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.942;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.229;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.356;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.23;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.93;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.392;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006200067;EDF - CCG Blénod;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;0.945;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.256;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.2;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;122;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.862;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.312;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.094;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.783;t/an
0006200092;STORENGY;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.929;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.064;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;11.3;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.104;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.374;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.02;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.312;t/an
0006200104;Brasserie Champigneulles;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.44;t/an
0006200119;BARISIEN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13.4;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;36;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.65;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;65;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;53;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;74.3;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;578;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;295;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.94;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.26;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;38.1;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;37.6;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;16.2;t/an
0006200139;CROWN BEVCAN;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12.5;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.728;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 02 05*;Autres bases;9.2;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.046;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.425;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;7.6;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3.55;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.174;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;11.4;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.14;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.13;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00194;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.77;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 07 01*;Fioul et gazole;0.638;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;0.262;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.628;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.5;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.162;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.05;t/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.29;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.6;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.12;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;109;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;78.3;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.4;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;22.3;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.3;t/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.16;t/an
0006200175;SALINE D'EINVILLE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.951;t/an
0006200175;SALINE D'EINVILLE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.426;t/an
0006200175;SALINE D'EINVILLE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27;t/an
0006200175;SALINE D'EINVILLE S.A.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.053;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;30.5;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;105.2;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;17.9;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;47;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";10 09 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;14;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;20.3;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.25;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.5;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.52;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;136;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";10 09 07*;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses;271;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;47.4;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.6;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;1.74;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12.4;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.14;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 05 03*;Poussières de filtration des fumées;198;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.46;t/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 09 05*;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses;948;t/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;27.9;t/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.6;t/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.9;t/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;4.8;t/an
0006200203;SOFIDEL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7.6;t/an
0006200213;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.22;t/an
0006200213;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0006200213;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;53;t/an
0006200213;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.34;t/an
0006200226;SKTB Aluminium;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";10 03 08*;Scories salées de production secondaire;19200;t/an
0006200226;SKTB Aluminium;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;1110;t/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.3;t/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10.6;t/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.1;t/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.005;t/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.53;t/an
0006200230;AUTO CASSE SERVICE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.73;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.36;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.168;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;0.5;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.5;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.155;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.76;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.36;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.04;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.019;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.06;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;11;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3.64;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.1;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.92;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.084;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.156;t/an
0006200307;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.014;t/an
0006200314;AUCHAN LAXOU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.946;t/an
0006200314;AUCHAN LAXOU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;0.209;t/an
0006200314;AUCHAN LAXOU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;2.73;t/an
0006200314;AUCHAN LAXOU;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;3.88;t/an
0006200327;LEXY AUTO PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0006200327;LEXY AUTO PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.7;t/an
0006200327;LEXY AUTO PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.459;t/an
0006200327;LEXY AUTO PIECES OCCASION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.77;t/an
0006200338;DEMANET DANIEL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0006200338;DEMANET DANIEL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006200338;DEMANET DANIEL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7;t/an
0006200339;GLANZSTOFF LONGLAVILLE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;14.4;t/an
0006200339;GLANZSTOFF LONGLAVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.9;t/an
0006200339;GLANZSTOFF LONGLAVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.4;t/an
0006200339;GLANZSTOFF LONGLAVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;285;t/an
0006200339;GLANZSTOFF LONGLAVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11;t/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.24;t/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.15;t/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;230;t/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;3190;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.14;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 02 05*;Autres bases;0.218;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.18;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.12;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.08;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.05;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 09 02*;Chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium;0.032;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.926;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.38;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.83;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.017;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.99;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.314;t/an
0006200378;SAINT HUBERT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.86;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;14.4;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;48.8;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";08 04 11*;Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.47;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;7.18;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.87;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;8.69;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.45;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.33;t/an
0006200381;ARDAGH METAL PACKAGING France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.62;t/an
0006200415;DUBOIS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";13 02 07*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables;1.7;t/an
0006200415;DUBOIS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.05;t/an
0006200415;DUBOIS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.4;t/an
0006200415;DUBOIS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 11 03*;Déchets liquides aqueux;1.3;t/an
0006200420;ROCHLING INDUSTRIAL NANCY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.62;t/an
0006200420;ROCHLING INDUSTRIAL NANCY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;22;t/an
0006200420;ROCHLING INDUSTRIAL NANCY;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.7;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1.67;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.75;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.65;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;7.04;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;25.7;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.127;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";06 01 06*;Autres acides;0.459;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.53;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.287;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0006200481;FIVES NORDON;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.192;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;385;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37.8;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;185;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.24;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.72;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;31.6;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;49.7;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;38;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.46;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;203;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;7230;t/an
0006200499;SAM RIVA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;5280;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";06 01 06*;Autres acides;10.5;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;35.9;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";05 06 03*;Autres goudrons;0.54;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.18;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;42.9;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.23;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.368;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;18.2;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.12;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0006200514;MERSEN (ex CLEG);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.528;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.46;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.022;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.531;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;2.18;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 02 16*;Déchets contenant des silicones dangereux;27.9;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;7.6;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.26;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.2;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;75.1;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.04;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.0978;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.62;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.34;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.995;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.43;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.146;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0006200525;UPM RAFLATAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55.3;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;324;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.41;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;1320;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;10.9;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;130;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;8.01;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52.2;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;193;t/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.82;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.5;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0923;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.55;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.39;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;2.11;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.34;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;1.01;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.31;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.642;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;49.8;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;7.116;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;0.214;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.164;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.506;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.129;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.78;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.44;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.016;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.7;t/an
0006200542;BASF Beauty Care Solutions;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.61;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;4;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.3;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.4;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;6;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.24;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;293;t/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21;t/an
0006200603;DELA (ex ANTOINE Louis);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.455;t/an
0006200603;DELA (ex ANTOINE Louis);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2;t/an
0006200603;DELA (ex ANTOINE Louis);Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2;t/an
0006200608;ICD TOUL DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.64;t/an
0006200608;ICD TOUL DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;18.2;t/an
0006200608;ICD TOUL DEMOLITION;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.042;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;1.16;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;44.7;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;203;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;34.1;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 01 13*;Liquides de frein;2.79;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;8.55;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;"";13 01 09*;Huiles hydrauliques chlorées à base minérale;4;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.8;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;21;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.322;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;82.8;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.43;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;15.3;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.26;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;141;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;284;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 06 01*;Accumulateurs au plomb;403;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1330;t/an
0006200615;SEVIA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1240;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;14;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);1;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;8.8;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;4.75;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.2;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;10;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.02;t/an
0006200617;BLG (ex ACTIS);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;t/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.38;t/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.14;t/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.08;t/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;1;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);;ALLEMAGNE;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;0.82;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;28.2;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.078;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 08 02*;Autres émulsions;1.09;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";13 08 02*;Autres émulsions;12.2;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;2.7;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.53;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.17;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.2;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.195;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.448;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.05;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.45;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.43;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.28;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.76;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.012;t/an
0006200679;CSME;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;01 04 07*;Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères;694;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);52;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.15;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.14;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.4;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);119;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;55;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;16;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.1;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;16.8;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.8;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.3;t/an
0006200708;EUROSTAMP;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0045;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";19 08 08*;Déchets provenant des systèmes à membrane contenant des métaux lourds;134;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;8.3;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.2;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.74;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;128;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;539;t/an
0006200712;JINGJIANG FVM;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;13.3;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.42;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 02 05*;Autres bases;0.167;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.72;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.27;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.257;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.82;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.194;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.049;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.357;t/an
0006200720;KIMBERLY CLARK SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.794;t/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;113;t/an
0006200735;LA MEUSIENNE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;58.9;t/an
0006200735;LA MEUSIENNE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.16;t/an
0006200735;LA MEUSIENNE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;45.7;t/an
0006200735;LA MEUSIENNE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;72.1;t/an
0006200735;LA MEUSIENNE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;t/an
0006200736;ARCELORMITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;16.6;t/an
0006200736;ARCELORMITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;161;t/an
0006200736;ARCELORMITTAL WIRE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;49.5;t/an
0006200756;SLTS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;62;t/an
0006200767;DEL FRANCIS vhu;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.93;t/an
0006200767;DEL FRANCIS vhu;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.33;t/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.04;t/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;4.55;t/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;11.3;t/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;22.6;t/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;45.9;t/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;332;t/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;10.9;t/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.015;t/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.859;t/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.079;t/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.134;t/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3.08;t/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";10 04 02*;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;17.9;t/an
0006200773;Tréfilunion Commercy;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;503;t/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;853;t/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;700;t/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;13;t/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;135;t/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;52.6;t/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;71;t/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;103;t/an
0006200776;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;11900;t/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;88.6;t/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;56.9;t/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;113;t/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;252;t/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;590;t/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1310;t/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;6620;t/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;1160;t/an
0006200791;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;2130;t/an
0006200799;VITHERM FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;t/an
0006200799;VITHERM FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;103;t/an
0006200799;VITHERM FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.44;t/an
0006200799;VITHERM FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.631;t/an
0006200799;VITHERM FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.13;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;11.6;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;64.4;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.237;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;39.3;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.054;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.93;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.064;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;3.18;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16.5;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4.18;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.718;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.872;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;25;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;31;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;1.4;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.022;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;19.4;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;21;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.06;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.1;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.176;t/an
0006200802;INEOS COMPOSITES FRANCE (ASHLAND FRANCE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.59;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.279;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;3.22;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;194;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;110;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;22.2;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.9;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 06 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;3.6;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;23;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;98.1;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.04;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;9.92;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;12.1;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;30.8;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.6;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;38;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.336;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;1.88;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;52.2;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.52;t/an
0006200817;INNOSPEC PERFORMANCE CHEMICALS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.2;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.3;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;46;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.3;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;19;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006200826;Societe Industrielle OBER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7;t/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.06;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.49;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;19.5;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;3.46;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;79.5;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;28.2;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;10.4;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.32;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;7.36;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.1;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;6.39;t/an
0006200831;ESSILOR INTERNATIONAL (Les Battants);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.25;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.72;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;52;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.25;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;9.68;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.17;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;5.42;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.6;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.24;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;87.4;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 11*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des hcfc ou des hfc;0.44;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.82;t/an
0006200833;EVOBUS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;19;t/an
0006200857;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;13;t/an
0006200857;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.29;t/an
0006200857;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.047;t/an
0006200857;NOVACARB;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;10;t/an
0006200869;DHS BLANCHISSERIE HYRIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6;t/an
0006200869;DHS BLANCHISSERIE HYRIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.0054;t/an
0006200869;DHS BLANCHISSERIE HYRIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.0437;t/an
0006200869;DHS BLANCHISSERIE HYRIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.0263;t/an
0006200869;DHS BLANCHISSERIE HYRIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.0014;t/an
0006200869;DHS BLANCHISSERIE HYRIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.0044;t/an
0006200869;DHS BLANCHISSERIE HYRIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.0023;t/an
0006200876;SOCIETE FROMAGERE DE RAIVAL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.27;t/an
0006200876;SOCIETE FROMAGERE DE RAIVAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.91;t/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 02 05*;Autres bases;9.02;t/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;1.58;t/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.36;t/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.012;t/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.569;t/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.98;t/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.248;t/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.092;t/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.202;t/an
0006200909;AHLSTROM-MUNKSJÖ STENAY SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;10.8;t/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.54;t/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;12.8;t/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;762;t/an
0006200921;RHOVYL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.68;t/an
0006200921;RHOVYL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.96;t/an
0006200932;SARAYA EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;28.7;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.12;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 03 15*;Oxydes métalliques contenant des métaux lourds;0.5;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;10.6;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.75;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.2;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.8;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;158;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;7;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;14.7;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;7.75;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;135;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;24.7;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.5;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;68.7;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;10;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;236;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;104;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.25;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.71;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.56;t/an
0006200938;VALTRIS ENTERPRISES FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.02;t/an
0006200939;LACTO SERUM FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.458;t/an
0006200939;LACTO SERUM FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;20.5;t/an
0006200939;LACTO SERUM FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.037;t/an
0006200942;CFR Compagnie des Fromages & Richemonts;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.36;t/an
0006200942;CFR Compagnie des Fromages & Richemonts;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;2.72;t/an
0006200951;Groupe MEAC SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0006200962;ALTVILLER RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1.9;t/an
0006200962;ALTVILLER RECYCLAGE AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.77;t/an
0006200968;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.6;t/an
0006200968;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.8;t/an
0006200980;LES BRONZES D'INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;"";20 01 13*;Solvants;0.792;t/an
0006200980;LES BRONZES D'INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.3;t/an
0006200980;LES BRONZES D'INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.72;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;467;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;4536;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;319;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7.84;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;3.55;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.16;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;2.84;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;"";20 01 19*;Pesticides;0.067;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;30;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;38.8;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;99;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;382;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;23.6;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;30.1;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;191;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;128;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;473;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4480;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;464;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;533;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;199;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1290;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;111;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;361;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;738;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";19 02 07*;Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation;25;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;354;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;BELGIQUE;14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;6.57;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;60.6;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;171;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;59.3;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;186;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1610;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;117;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;46;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.64;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;10.8;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;2400;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;984;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;108;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;361;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.24;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.84;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;"";19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;56.2;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.03;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.98;t/an
0006200983;SCORI EST;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;19 02 09*;Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses;28.4;t/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.78;t/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.28;t/an
0006200986;CIMENTS CALCIA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.26;t/an
0006201002;ARS INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;12.2;t/an
0006201002;ARS INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 13*;Solvants;2.37;t/an
0006201002;ARS INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;29;t/an
0006201002;ARS INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.42;t/an
0006201002;ARS INDUSTRIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;29;t/an
0006201019;CERAMIQUES DE FORBACH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.5;t/an
0006201019;CERAMIQUES DE FORBACH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.199;t/an
0006201019;CERAMIQUES DE FORBACH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.62;t/an
0006201019;CERAMIQUES DE FORBACH;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;408;t/an
0006201019;CERAMIQUES DE FORBACH;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.2;t/an
0006201019;CERAMIQUES DE FORBACH;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.23;t/an
0006201019;CERAMIQUES DE FORBACH;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.103;t/an
0006201019;CERAMIQUES DE FORBACH;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.043;t/an
0006201019;CERAMIQUES DE FORBACH;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.001;t/an
0006201019;CERAMIQUES DE FORBACH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.055;t/an
0006201020;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.78;t/an
0006201020;EUROSERUM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;20.3;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;146;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;295;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;37.3;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 07*;Bases de décapage;126;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;49.8;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.52;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;88.8;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.76;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.8;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;115;t/an
0006201047;ZF ACTIVE SAFETY FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;152;t/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;t/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;30;t/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.325;t/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;22.7;t/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;25;t/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.58;t/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;125;t/an
0006201051;MANOIR BOUZONVILLE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.76;t/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6.8;t/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.4;t/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.24;t/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.22;t/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;12;t/an
0006201054;DECONSTRA;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;2.24;t/an
0006201074;Cokes de Carling SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;308;t/an
0006201074;Cokes de Carling SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;61.6;t/an
0006201074;Cokes de Carling SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;3482;t/an
0006201080;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.099;t/an
0006201080;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.068;t/an
0006201080;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;80;"";06 01 06*;Autres acides;0.788;t/an
0006201080;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.087;t/an
0006201080;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;0.161;t/an
0006201080;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.121;t/an
0006201080;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.113;t/an
0006201080;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.76;t/an
0006201080;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.57;t/an
0006201080;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.021;t/an
0006201080;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.446;t/an
0006201080;EURIAL ULTRA FRAIS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.089;t/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.4;t/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.595;t/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;181;t/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;116;t/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.34;t/an
0006201085;MJR METAL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;389;t/an
0006201090;RECUP'AUTO GROBEN MICHEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3.1;t/an
0006201090;RECUP'AUTO GROBEN MICHEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.76;t/an
0006201090;RECUP'AUTO GROBEN MICHEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0006201090;RECUP'AUTO GROBEN MICHEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.74;t/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.75;t/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.00213;t/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.68;t/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.67;t/an
0006201093;AUTO-CORNY;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.962;t/an
0006201104;IPL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;147;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";11 01 05*;Acides de décapage;85;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;157;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;25.1;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";12 01 06*;Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);9.35;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.31;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.72;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;12.5;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;104;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;25;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 07*;Bases de décapage;9.86;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;20.2;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.38;t/an
0006201114;LORMAFER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;37.4;t/an
0006201116;DAIMAY France (ex MOTUS);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.96;t/an
0006201116;DAIMAY France (ex MOTUS);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.6;t/an
0006201116;DAIMAY France (ex MOTUS);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.45;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 07 04*;Solutions et acides, par exemple, acide de contact;0.135;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;674;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;92.5;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.05;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 01 12*;Huiles hydrauliques facilement biodégradables;219;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;53.3;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;90.8;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.458;t/an
0006201117;Continental France SNC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.271;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);49.3;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;POLOGNE;13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);52.7;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.1;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.04;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;10.1;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;POLOGNE;16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3.8;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;0.16;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";17 09 02*;Déchets de construction et de démolition contenant des pcb (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des pcb);6.42;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.6;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;20.8;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.23;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;14.2;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;"";11 01 05*;Acides de décapage;14.7;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.78;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.82;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;55.2;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;309.3;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;870;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;67.6;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 12 11*;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses;29.6;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 10 03*;Fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses;107;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.741;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.28;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;82.1;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;23.9;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;10.8;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;202;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;324;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;7.28;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.26;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;227;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;3.18;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 06 03*;Piles contenant du mercure;37.5;t/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;"";19 10 05*;Autres fractions contenant des substances dangereuses;25;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";11 01 07*;Bases de décapage;160;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;41.3;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);2.92;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.1;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;38;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 07*;Bases de décapage;20.7;t/an
0006201149;CIMULEC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11.2;t/an
0006201166;LOGIFARE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;96;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;11.3;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;318;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;11.4;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;46.1;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;0.74;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.068;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 13 02*;Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02);9.15;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.295;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;5.32;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.196;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.06;t/an
0006201189;ALLGAIER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;12.6;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.0374;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.41;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;0.76;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";10 09 09*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;0.976;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;29.8;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.66;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;1.1;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;7.59;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;80.4;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 07*;Bases de décapage;151;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23.2;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;26.9;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.28;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.9;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.228;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;6.04;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.55;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.806;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;8.09;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.278;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.058;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.094;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.905;t/an
0006201191;VIESSMANN;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.2;t/an
0006201203;SOVITEC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.17;t/an
0006201203;SOVITEC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.37;t/an
0006201203;SOVITEC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.075;t/an
0006201203;SOVITEC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;32;t/an
0006201203;SOVITEC FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006201209;SDRA  57 Sarl;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.16;t/an
0006201209;SDRA  57 Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.84;t/an
0006201209;SDRA  57 Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;699;t/an
0006201209;SDRA  57 Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.78;t/an
0006201209;SDRA  57 Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 01 08*;Composants contenant du mercure;0.245;t/an
0006201209;SDRA  57 Sarl;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.13;t/an
0006201210;UMICORE Autocat France;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";20 01 15*;Déchets basiques;25.4;t/an
0006201210;UMICORE Autocat France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";06 01 06*;Autres acides;0.29;t/an
0006201210;UMICORE Autocat France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.3;t/an
0006201210;UMICORE Autocat France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;462;t/an
0006201210;UMICORE Autocat France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0006201210;UMICORE Autocat France;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.1;t/an
0006201210;UMICORE Autocat France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.76;t/an
0006201210;UMICORE Autocat France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;69.2;t/an
0006201210;UMICORE Autocat France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;80;t/an
0006201210;UMICORE Autocat France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.54;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.62;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 05 03*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées;0.135;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;4.56;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;112;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;86.4;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;14.3;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;25.2;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.84;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;1.88;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;132;t/an
0006201211;NORD CHROME;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;38;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;"";11 01 05*;Acides de décapage;95.5;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;44.4;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;344;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;3.74;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.2;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.9;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;1700;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;33.9;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;217;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.4;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.384;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;93.9;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.2;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;7.2;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.3;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;386;t/an
0006201213;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;232;t/an
0006201217;ZF LEMFORDER METAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;24;t/an
0006201217;ZF LEMFORDER METAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15;t/an
0006201217;ZF LEMFORDER METAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";20 01 15*;Déchets basiques;21;t/an
0006201217;ZF LEMFORDER METAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006201217;ZF LEMFORDER METAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.45;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 08*;Médicaments cytotoxiques et cytostatiques;3.76;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;3.4;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 01 06*;Autres acides;3.09;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";06 02 05*;Autres bases;1.57;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";09 01 02*;Bains de développement aqueux pour plaques offset;16.8;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.4;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;28.2;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11.9;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.212;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.02;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;17.4;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;51.3;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.339;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;38.8;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 14*;Acides;3.37;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 19*;Pesticides;1.94;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.794;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;11 01 07*;Bases de décapage;9.05;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ALLEMAGNE;11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;98.7;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;48.1;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.99;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.03;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;29.5;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;3.76;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;90.1;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;55;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;64.8;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.9;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.92;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;15.8;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;40.3;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;14.7;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 03 19*;Huiles dispersées;11.5;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.43;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;66.7;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.62;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;21.4;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;22.1;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.394;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.85;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;13.8;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;167;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";16 01 07*;Filtres à huile;4.32;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;1.41;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.157;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.681;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.962;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.16;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.96;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;41.98;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;39;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.28;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;18 01 10*;Déchets d'amalgame dentaire;7.45;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.447;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;47.9;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.812;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;06 01 06*;Autres acides;35.9;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;90;t/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;ALLEMAGNE;12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20.5;t/an
0006201233;EUROLOCKS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;"";05 01 09*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;4.51;t/an
0006201233;EUROLOCKS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;9.26;t/an
0006201233;EUROLOCKS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";06 03 11*;Sels solides et solutions contenant des cyanures;3.46;t/an
0006201233;EUROLOCKS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";12 01 19*;Huiles d'usinage facilement biodégradables;9.12;t/an
0006201238;Sté Lorraine de Cataphorèse Technique;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;65.7;t/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.67;t/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.8;t/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 08 02*;Autres émulsions;133;t/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.98;t/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.35;t/an
0006201241;CABLERIES LAPP;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.37;t/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3.8;t/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;2.8;t/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.9;t/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.52;t/an
0006201286;ArcelorMittal Gandrange;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;15.2;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.013;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";11 01 07*;Bases de décapage;28.8;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;136;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;47.3;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.753;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.251;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.053;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";10 03 19*;Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses;67.2;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 03 27*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;14.1;t/an
0006201291;FONDERIE LORRAINE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.8;t/an
0006201294;FLASHMETAL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 07*;Bases de décapage;8;t/an
0006201294;FLASHMETAL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;5.7;t/an
0006201294;FLASHMETAL;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.6;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;23.9;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;12;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;29.8;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;6.3;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.015;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;54.6;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;146;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;146;t/an
0006201311;SETFORGE SOCIETE NOUVELLE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;22.6;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0058;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0018;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;49.2;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1.77;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.249;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;43.5;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;6.2;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;21.9;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.76;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;3160;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;10 02 07*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;1750;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;5.19;t/an
0006201313;ASCOMETAL HAGONDANGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;10.9;t/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.575;t/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.027;t/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;7.88;t/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.2;t/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.214;t/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.75;t/an
0006201315;PIERBURG;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.022;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;3.68;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;16;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;30;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;43.4;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.575;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.022;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.027;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;22.4;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.214;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.75;t/an
0006201320;Kolbenschmidt France SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.899;t/an
0006201321;WITTMANN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;59.2;t/an
0006201321;WITTMANN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;45.8;t/an
0006201321;WITTMANN;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;46.2;t/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;9.22;t/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;91.6;t/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;37.3;t/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.12;t/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.96;t/an
0006201328;MAHLE Behr France Hambach SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;16.7;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;64.5;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;18.3;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;26.8;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 07*;Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés;0.2;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;8.5;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;133;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.4;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.6;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.3;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;96.1;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.9;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.3;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 13*;Solvants;6.3;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;32.6;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";11 01 15*;éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses;6.4;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.8;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.3;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.3;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;2.4;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;324;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;77.1;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;15.7;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;17.2;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;371;t/an
0006201330;SMART FRANCE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.9;t/an
0006201350;SPLRL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.26;t/an
0006201350;SPLRL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.44;t/an
0006201350;SPLRL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.22;t/an
0006201350;SPLRL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.74;t/an
0006201358;LIBERTY RAIL Hayange;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);15;t/an
0006201358;LIBERTY RAIL Hayange;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;25.5;t/an
0006201358;LIBERTY RAIL Hayange;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.08;t/an
0006201364;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;41.2;t/an
0006201364;ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;176;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.84;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.55;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.155;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.9;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.728;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.357;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.2;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";17 04 10*;Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses;0.417;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;2.62;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.49;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";10 13 12*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;7470;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.7;t/an
0006201370;EQIOM;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.43;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.94;t/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.68;t/an
0006201412;Etablissement Tiozzo;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.62;t/an
0006201412;Etablissement Tiozzo;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.16;t/an
0006201421;KLUTHE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";08 01 19*;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13;t/an
0006201421;KLUTHE FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2;t/an
0006201431;VTB;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";06 01 06*;Autres acides;0.006;t/an
0006201431;VTB;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;82.9;t/an
0006201431;VTB;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;17.2;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;14.4;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;20.5;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;9.9;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;1.75;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;31.7;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;15.1;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;15.3;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.02;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.514;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.29;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.448;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.62;t/an
0006201440;POMPES GRUNDFOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.062;t/an
0006201441;AUTOCASS' SAINT- AVOLD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;317;t/an
0006201441;AUTOCASS' SAINT- AVOLD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;99.4;t/an
0006201441;AUTOCASS' SAINT- AVOLD;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4.62;t/an
0006201469;XPO TANK CLEANING NORD FR (ex SONECOVI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;161;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;1.6;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.8;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;0.7;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;4;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;178;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;242;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 01 06*;Autres acides;25.2;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.4;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.6;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";10 09 11*;Autres fines contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.1;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.3;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.4;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;4.4;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.3;t/an
0006201471;ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.1;t/an
0006201477;CEDILOR;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;5300;t/an
0006201490;France Transfo;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.082;t/an
0006201490;France Transfo;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.96;t/an
0006201490;France Transfo;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.18;t/an
0006201490;France Transfo;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.08;t/an
0006201490;France Transfo;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.912;t/an
0006201490;France Transfo;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;33.7;t/an
0006201490;France Transfo;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.106;t/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;1.28;t/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.82;t/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;544;t/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;20;t/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;46;t/an
0006201496;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.3;t/an
0006201529;CHARAL METZ;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3;t/an
0006201529;CHARAL METZ;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;1;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.1;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;339;t/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;110;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0305;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 08*;émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes;226;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;27.3;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.228;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;225;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;81.1;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;117;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0022;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.224;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.15;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.62;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;333;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.08;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);169;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;33.8;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;251;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;240;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.22;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.3;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;96.6;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;102;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.12;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.66;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.42;t/an
0006201556;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;21.9;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;0.4;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;8.92;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";06 02 05*;Autres bases;2.5;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;2;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.5;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.29;t/an
0006201561;UEM;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.54;t/an
0006201610;SFTR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006201610;SFTR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 10*;Composants explosifs (par exemple, coussins gonflables de sécurité);0.832;t/an
0006201612;MECANAUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.409;t/an
0006201612;MECANAUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.0762;t/an
0006201612;MECANAUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.0468;t/an
0006201612;MECANAUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.351;t/an
0006201612;MECANAUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.53;t/an
0006201615;FRANCE GALVA LORRAINE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";11 01 05*;Acides de décapage;177;t/an
0006201615;FRANCE GALVA LORRAINE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;103;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;477;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;75.3;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.78;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.44;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.36;t/an
0006201616;REHAU INDUSTRIE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 07 01*;Fioul et gazole;3.07;t/an
0006201647;LUDMANN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 03 01*;Déchets cyanurés;71.9;t/an
0006201647;LUDMANN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.25;t/an
0006201651;SLAG Nilvange;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.4;t/an
0006201651;SLAG Nilvange;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3.46;t/an
0006201651;SLAG Nilvange;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.174;t/an
0006201651;SLAG Nilvange;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;7.29;t/an
0006201651;SLAG Nilvange;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.267;t/an
0006201651;SLAG Nilvange;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.103;t/an
0006201653;SARL CASSE AUTO NILVANGE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.06;t/an
0006201653;SARL CASSE AUTO NILVANGE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;9.4;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1640;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;22.6;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;32.3;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25.2;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.32;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;23;t/an
0006201665;SEW USOCOME;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.1;t/an
0006201673;MPO Recycling;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1;t/an
0006201673;MPO Recycling;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;1;t/an
0006201673;MPO Recycling;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.86;t/an
0006201673;MPO Recycling;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;1.3;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.005;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;276;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;25.5;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;1.32;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;28.8;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;69.5;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.3;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;34.9;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3.6;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;33.5;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.053;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.7;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.34;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;13.9;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.98;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;4.3;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.05;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;18.7;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.359;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;1.6;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;22.9;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.5;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;68.3;t/an
0006201702;FERCO SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.169;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.32;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.73;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;9.68;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;1.16;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;96.6;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;1.96;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;30.2;t/an
0006201721;CENTRE DE PRODUCTION THERMIQUE EDF;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;31.4;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 01 06*;Autres acides;0.014;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 02 05*;Autres bases;2.18;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";07 05 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;14;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.365;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.318;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.18;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.18;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.233;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.27;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.2;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.611;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.342;t/an
0006201722;AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006201729;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;18.7;t/an
0006201729;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;66.8;t/an
0006201732;WDA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.97;t/an
0006201732;WDA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.58;t/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.808;t/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.71;t/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.82;t/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.041;t/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.70;t/an
0006201748;URSA FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;417;t/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;1.2;t/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;64.9;t/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.256;t/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;37.5;t/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1;t/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.38;t/an
0006201757;SNF SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.123;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;52.6;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;296;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;3230;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1750;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;24.1;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;18.4;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;13.6;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;233;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;3.1;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";07 07 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;342;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.166;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.578;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 11 03*;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;2.02;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.037;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;87.1;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;73.3;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;357;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;479;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;169;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;428;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;4050;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;72.8;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1950;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;934;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;16.7;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;35.6;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;17.7;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;109;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;3.78;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;76.7;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.98;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;92.7;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;227;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;3.34;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;7.22;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.385;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.175;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;456;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.22;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.8;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;20.7;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;32.2;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 06*;électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément.;1;t/an
0006201759;ARKEMA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;8.04;t/an
0006201794;PROTELOR;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;24.9;t/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;19.8;t/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.93;t/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.22;t/an
0006201795;ALTUGLAS INTERNATIONAL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2017;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.778;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.74;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;57.6;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;1.05;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;27.7;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;23.1;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.085;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.218;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.132;t/an
0006201804;CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.537;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";11 01 07*;Bases de décapage;17.2;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;20.5;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.086;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;6.61;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;19;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.897;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.577;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;7.89;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.196;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.113;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.032;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.444;t/an
0006201812;LEACH INTERNATIONAL EUROPE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.11;t/an
0006201828;COLLECTE LAIT SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.16;t/an
0006201828;COLLECTE LAIT SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.21;t/an
0006201828;COLLECTE LAIT SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.423;t/an
0006201828;COLLECTE LAIT SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.404;t/an
0006201828;COLLECTE LAIT SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.072;t/an
0006201828;COLLECTE LAIT SARREBOURG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.039;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.027;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.025;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.74;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;113;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;91.9;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;1.28;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;30.5;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;71.2;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;2.52;t/an
0006201829;AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.116;t/an
0006201832;BRUNNER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.03;t/an
0006201832;BRUNNER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;717;t/an
0006201832;BRUNNER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;717;t/an
0006201832;BRUNNER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.1;t/an
0006201832;BRUNNER ENVIRONNEMENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.5;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.98;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;19.5;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 05 01*;Déchets d'isocyanates.;1.22;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.07;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.7;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.014;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.15;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.11;t/an
0006201835;STEELCASE SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.35;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;4.07;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;12.4;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.064;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1094;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;52;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 06 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;21.9;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 06 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;775;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.9;t/an
0006201850;ONDAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;106;t/an
0006201864;CLARIOS SARREGUEMINES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0006201864;CLARIOS SARREGUEMINES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.086;t/an
0006201864;CLARIOS SARREGUEMINES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.4;t/an
0006201864;CLARIOS SARREGUEMINES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.78;t/an
0006201864;CLARIOS SARREGUEMINES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.08;t/an
0006201879;CENTRAL AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0006201879;CENTRAL AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.82;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;15.3;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;3.4;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;13;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;330;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.8;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.757;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.2;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;48.1;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.08;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;94.3;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.2;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.8;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;18.5;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;28;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;931;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;5.38;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.2;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1140;t/an
0006201887;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;"";10 02 11*;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures;253;t/an
0006201892;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;20.4;t/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;69.4;t/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;92.7;t/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.8;t/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;17.5;t/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.4;t/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.3;t/an
0006201894;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;5.4;t/an
0006201921;RBSI;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.2;t/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.44;t/an
0006201931;LTM Color;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.067;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.158;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;35.2;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;19.3;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;214;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;93.56;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.204;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;19.5;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;71.1;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;512.98;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.38;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;1.3;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.81;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;13.2;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1220;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10.46;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.068;t/an
0006201943;SOCIETE MECANIQUE AUTOMOBILE DE L'EST (SMAE);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.84;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;260;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11.1;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.353;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.15;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.201;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.073;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;13.6;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";02 01 08*;Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses;0.047;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.95;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.575;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.833;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.62;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.07;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.44;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.149;t/an
0006201969;SCHOTT VTF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.124;t/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;1.72;t/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;0.815;t/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.856;t/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.92;t/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.12;t/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;15.3;t/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.872;t/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.088;t/an
0006201970;TAILORED BLANKS LORRAINE (ARCELORMITTAL);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.027;t/an
0006201981;LORRAINE FERS ET METAUX;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;124;t/an
0006201981;LORRAINE FERS ET METAUX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6.1;t/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.76;t/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.197;t/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.2;t/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;9.03;t/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.9;t/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;2.04;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.04;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.099;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;4.16;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.05;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;SUISSE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.03;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.349;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.18;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;60;"";20 01 29*;Détergents contenant des substances dangereuses;0.079;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;83.5;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;2.95;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;17.6;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 07*;Bases de décapage;13.2;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;0.955;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;32.4;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);2.37;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";19 08 10*;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09;166;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.79;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;1.09;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.125;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.7;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.108;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.6;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.46;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.397;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.073;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.16;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;30.6;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.515;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.101;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.144;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;1.98;t/an
0006202021;CLAAS FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;3.51;t/an
0006202026;DAUSSAN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;250;t/an
0006202026;DAUSSAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";07 07 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;163;t/an
0006202026;DAUSSAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;37.1;t/an
0006202026;DAUSSAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.54;t/an
0006202026;DAUSSAN;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;53.1;t/an
0006202033;ArcelorMittal Distribution Solutions Division Profil;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";08 01 15*;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;13;t/an
0006202033;ArcelorMittal Distribution Solutions Division Profil;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.09;t/an
0006202033;ArcelorMittal Distribution Solutions Division Profil;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;5;t/an
0006202033;ArcelorMittal Distribution Solutions Division Profil;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;9.06;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 07*;Bases de décapage;1;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 03 02*;Autres déchets.;0.167;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.6;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;7.1;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1510;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;7.02;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;0.776;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 03 13*;Sels solides et solutions contenant des métaux lourds;9.37;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;9.36;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;17.1;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;66.3;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;28;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;16.9;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.4;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.4;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.6;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;119;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;24.6;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.2;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;152;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;71.8;t/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5770;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.117;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.339;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.289;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.58;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.61;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.1;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6.32;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.301;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.18;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.654;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;8.73;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;10;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.661;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.16;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.135;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.134;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;2.48;t/an
0006202068;AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;101;t/an
0006202094;RECUPFER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.5;t/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.124;t/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.55;t/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.69;t/an
0006202114;UNION LAITIERE VITTELOISE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.89;t/an
0006202118;TOILTECH (ex.Yeramex);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;128;t/an
0006202118;TOILTECH (ex.Yeramex);Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;40.4;t/an
0006202118;TOILTECH (ex.Yeramex);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;48.3;t/an
0006202118;TOILTECH (ex.Yeramex);Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;23.7;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.579;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;3.02;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.178;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.454;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.194;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;248;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.41;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;3.01;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;4.53;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.25;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.46;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.453;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.172;t/an
0006202135;TRANE Charmes;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0006202161;MGE TRANSPORTS ET AUXILIAIRES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.9;t/an
0006202161;MGE TRANSPORTS ET AUXILIAIRES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;28.6;t/an
0006202161;MGE TRANSPORTS ET AUXILIAIRES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;108;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.0585;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.8;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.227;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.5;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0195;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.128;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.339;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;64.4;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";06 02 05*;Autres bases;0.022;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.735;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.099;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.06;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.0145;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;0.55;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.17;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.44;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0425;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.13;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.306;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.0875;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.195;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.0325;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.071;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.35;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.486;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006202170;NESTLE WATERS SUPPLY EST Contrexéville;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.85;t/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.513;t/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.345;t/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.6;t/an
0006202172;MARCILLAT CORCIEUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.28;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.95;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.793;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.764;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.46;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";08 03 19*;Huiles dispersées;0.754;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 03 08*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques;1.88;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;3.96;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;44.9;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;32.1;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.372;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.179;t/an
0006202229;PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;4;t/an
0006202239;SIMONIN AUTOCASSE SARL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006202239;SIMONIN AUTOCASSE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.44;t/an
0006202239;SIMONIN AUTOCASSE SARL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.175;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;62.4;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.93;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;1.86;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.074;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.95;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.251;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 11 15*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;20.7;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;8.58;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;23.5;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;110;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;20.8;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.662;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.304;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.83;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.156;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.508;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.55;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.68;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;27.9;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.002;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";10 11 19*;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;21.6;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.932;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.064;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.189;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.8;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.37;t/an
0006202256;OI Manufacturing France;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;17.2;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;77;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.315;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.975;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.577;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.458;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;73.4;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.19;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.703;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.74;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.629;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.176;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;5.36;t/an
0006202269;TRANE Golbey;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.6;t/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;7.19;t/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;34.9;t/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;1.31;t/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.166;t/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.06;t/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;37;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;14.9;t/an
0006202270;FIVES CRYO;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.18;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.037;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;27.8;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;8.3;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;28.5;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;108;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;36.3;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";17 09 03*;Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses;4.51;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;60.4;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.219;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.79;t/an
0006202271;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;465;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;85.7;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;3;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.085;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 13*;Liquides de frein;0.22;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.38;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.676;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;23;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;642;t/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;55;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;1.08;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.068;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 03 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.4;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.013;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.43;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.09;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;1.49;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.085;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;6.7;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.032;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.42;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;5.5;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 03 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.06;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.7;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.658;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.019;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.01;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;1.23;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;54.2;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;13;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.006;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.458;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.1;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.07;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;14.6;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;2.01;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.112;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.41;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.5;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.569;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.689;t/an
0006202274;NORSKE SKOG;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.5;t/an
0006202291;HUMBERT Edith;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.59;t/an
0006202302;TECH-RTS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;23.4;t/an
0006202302;TECH-RTS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.2;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.299;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;18.8;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.013;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.59;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;16.8;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.034;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;1.22;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.181;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.828;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.685;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.883;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.55;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.194;t/an
0006202307;LUCART SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.6;t/an
0006202341;TSA  INOX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;130;t/an
0006202341;TSA  INOX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;24.6;t/an
0006202341;TSA  INOX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;2.96;t/an
0006202367;AUTO CASSE LECOMTE DANIEL;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2.2;t/an
0006202367;AUTO CASSE LECOMTE DANIEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.43;t/an
0006202367;AUTO CASSE LECOMTE DANIEL;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;8.4;t/an
0006202382;VOSGES OCCAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.7;t/an
0006202382;VOSGES OCCAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.6;t/an
0006202382;VOSGES OCCAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.82;t/an
0006202382;VOSGES OCCAS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.86;t/an
0006202392;FENIIX;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.58;t/an
0006202392;FENIIX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;41.8;t/an
0006202392;FENIIX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 01 05*;Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées;108;t/an
0006202392;FENIIX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;2200;t/an
0006202392;FENIIX;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;20;t/an
0006202392;FENIIX;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.13;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;17.9;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.278;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.51;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;8.3;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";10 01 20*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;49.6;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 06*;Bois contenant des substances dangereuses;546;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3.43;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.82;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.58;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.52;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.76;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";13 03 07*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale;15.8;t/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.13;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;5.76;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;19.9;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.1;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.408;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.586;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";08 01 17*;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;0.696;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.031;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";10 09 13*;Déchets de liants contenant des substances dangereuses;13;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.94;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.24;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;4.92;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.729;t/an
0006202415;PTP Industry;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";06 01 06*;Autres acides;0.38;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;33.5;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;33;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";13 08 02*;Autres émulsions;29;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";13 08 02*;Autres émulsions;540;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;88.3;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 01 06*;Autres acides;1.49;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 02 05*;Autres bases;4.89;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;2.54;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;0.95;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.22;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.44;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;2.49;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.92;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";10 03 21*;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses;0.8;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.4;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;7.25;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;15.2;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;21.2;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.64;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.6;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.15;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.68;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;11.1;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.25;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 09 04*;Substances oxydantes non spécifiées ailleurs.;0.14;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;0.42;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 19*;Pesticides;2.18;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 01*;Acide sulfurique et acide sulfureux;0.68;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;4.68;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 01 06*;Autres acides;15.6;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6.22;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;2.95;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;1.88;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;30.4;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 01 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;1.08;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.2;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;5.7;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 05*;Acides de décapage;0.06;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;220;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;0.6;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;0.85;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.2;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;193;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.07;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.15;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";20 01 14*;Acides;0.42;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";20 01 15*;Déchets basiques;0.73;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;436;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;86.7;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;156;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2180;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;28.8;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3195;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;25.3;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.19;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;117;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;54.3;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.02;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.84;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.09;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.3;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;6.34;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.17;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;2.76;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.37;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.09;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 18*;Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures;0.22;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.24;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14.6;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;48.39;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;215;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;0.35;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.18;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;15;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.18;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 02*;Accumulateurs ni_cd;0.32;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 13*;Solvants;15.9;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.25;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.6;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.6;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.5;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.8;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;165;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;28;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;47;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;611;t/an
0006202420;GRANDIDIER;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;4.74;t/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;54.3;t/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.371;t/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.048;t/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;20;t/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.1;t/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";03 01 04*;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses;0.498;t/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.302;t/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.136;t/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.65;t/an
0006202442;KYOCERA SENCO FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.32;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";06 01 06*;Autres acides;4.28;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.39;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;4.38;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;16.7;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;3.28;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";07 07 03*;Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés;0.078;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;1.75;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;0.54;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.42;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;7.46;t/an
0006202454;GANTOIS Industrie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.235;t/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1;t/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;22;t/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;49;t/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;264;t/an
0006202471;NOVARES France;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;5.6;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.99;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.143;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.20;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.081;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.006;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.082;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.059;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.247;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.033;t/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.012;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;17.6;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;25.7;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;11.9;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;5.55;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;25.8;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.874;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 01 06*;Autres acides;5.77;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 06 02*;Déchets contenant des sulfures dangereux;0.261;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;5.1;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;3.92;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.306;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;3.7;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;1.77;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";12 01 16*;Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses;1.08;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;143;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.542;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.49;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.725;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.066;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.004;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 09 03*;Peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène;0.113;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";19 01 10*;Charbon actif usé de l'épuration des gaz de fumées;0.649;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";20 01 19*;Pesticides;3.74;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.923;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;31.8;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;43.2;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";09 01 06*;Déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques;892;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;11;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.636;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;83.1;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;6.65;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;17.3;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;105;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7.35;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;4.77;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;8.59;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;2.14;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 02 04*;Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux;19.6;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;24;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";20 01 17*;Produits chimiques de la photographie;2.47;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.156;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";06 05 02*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;11.8;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;63.4;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;5.8;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;17.4;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;193;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;11.9;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;22.4;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;22.4;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;16.9;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;73.6;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 04*;Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés;0.841;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;250;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;21.7;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;63.4;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;26.6;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;2.95;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 26*;Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25;0.055;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;9.8;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;24.2;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 08 02*;Autres émulsions;0.303;t/an
0006202478;EST ARGENT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;10.8;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";08 03 17*;Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;11.5;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;13.8;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;46;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;14;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.55;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.05;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0006202482;FAURECIA SYSTEMES D'INTERIEUR St Michel;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.17;t/an
0006202502;DERAPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.71;t/an
0006202502;DERAPAGE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.61;t/an
0006202508;PERRIN FERS ET METAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.98;t/an
0006202508;PERRIN FERS ET METAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;251;t/an
0006202518;GARE OCCASION 88;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;3.42;t/an
0006202518;GARE OCCASION 88;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 01 06*;Autres acides;2.31;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.86;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.22;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;20;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 07 02*;Essence;0.149;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;2.03;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.16;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.278;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.158;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.075;t/an
0006202534;Garrett Advancing Motion;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.25;t/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;24.7;t/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;4.93;t/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;182;t/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;90;t/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 02 05*;Boues provenant des traitements physico;40.6;t/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.6;t/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;59;t/an
0006202541;VISKASE S.A.S.;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;22.6;t/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.036;t/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.098;t/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.018;t/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.6;t/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.78;t/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.8;t/an
0006202551;BONGRAIN GERARD;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.71;t/an
0006202575;REBORN VOSGES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";08 03 14*;Boues d'encre contenant des substances dangereuses;27;t/an
0006202575;REBORN VOSGES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;7;t/an
0006202575;REBORN VOSGES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.0585;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.8;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.227;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;14.5;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0195;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.128;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.021;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.339;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;64.4;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";06 02 05*;Autres bases;0.022;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.735;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";07 07 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;0.099;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;2.06;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 06*;Produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses;0.0145;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";10 11 13*;Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses;0.55;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.17;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.44;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.0425;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.13;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.306;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.0875;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.195;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.2;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.0325;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.071;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;5.35;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.486;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006202592;NESTLE WATERS SUPPLY EST Vittel;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.85;t/an
0006202598;SOCIETE FROMAGERE DE XERTIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.9;t/an
0006202598;SOCIETE FROMAGERE DE XERTIGNY;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0006202598;SOCIETE FROMAGERE DE XERTIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.4;t/an
0006202598;SOCIETE FROMAGERE DE XERTIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006202598;SOCIETE FROMAGERE DE XERTIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.06;t/an
0006202598;SOCIETE FROMAGERE DE XERTIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.02;t/an
0006202598;SOCIETE FROMAGERE DE XERTIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;t/an
0006202598;SOCIETE FROMAGERE DE XERTIGNY;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.042;t/an
0006203590;GSM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;5;t/an
0006204228;MONTOY POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.17;t/an
0006204228;MONTOY POIDS LOURDS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006204529;GSM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006204529;GSM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.216;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;8.78;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.094;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.045;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.32;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.41;t/an
0006204536;GRTgaz - Station de Morelmaison;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.088;t/an
0006204558;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;235;t/an
0006204558;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 07*;Bases de décapage;374;t/an
0006204558;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;11.3;t/an
0006204558;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;25;t/an
0006204558;ARCELORMITTAL CF;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;130;t/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;69.9;t/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ITALIE;13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.96;t/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.221;t/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.13;t/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.87;t/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.165;t/an
0006204561;RAFER SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0006204579;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0006204579;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.04;t/an
0006204579;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0006204579;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.12;t/an
0006204579;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.12;t/an
0006204579;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.12;t/an
0006204579;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";13 07 01*;Fioul et gazole;1.5;t/an
0006204579;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.50;t/an
0006204579;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.76;t/an
0006204579;SOLEVAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.08;t/an
0006204715;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAU;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.65;t/an
0006204795;AUTO CASSE 3000;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;3.6;t/an
0006204795;AUTO CASSE 3000;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;5.1;t/an
0006204795;AUTO CASSE 3000;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.025;t/an
0006204795;AUTO CASSE 3000;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;5.84;t/an
0006204795;AUTO CASSE 3000;Production de déchets dangereux;2017;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;0.8;t/an
0006204828;RESOLEST;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";19 03 04*;Déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés;11300;t/an
0006204828;RESOLEST;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.8;t/an
0006204828;RESOLEST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;89.8;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";10 01 04*;Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures;303;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 06 03*;Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses;1080.76;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.86;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.824;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.68;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.228;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.331;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.249;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.041;t/an
0006204851;INTERPANE GLASS France;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;0.546;t/an
0006204908;MOSELLE DECAP;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";19 08 11*;Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles;28.3;t/an
0006204908;MOSELLE DECAP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";11 01 08*;Boues de phosphatation;43.4;t/an
0006204908;MOSELLE DECAP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;3.32;t/an
0006204908;MOSELLE DECAP;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;4.14;t/an
0006204953;ELIS LORRAINE/PIERRETTE TBA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;13.5;t/an
0006204953;ELIS LORRAINE/PIERRETTE TBA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.68;t/an
0006204953;ELIS LORRAINE/PIERRETTE TBA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.35;t/an
0006204953;ELIS LORRAINE/PIERRETTE TBA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.09;t/an
0006204953;ELIS LORRAINE/PIERRETTE TBA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0006204953;ELIS LORRAINE/PIERRETTE TBA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.247;t/an
0006204953;ELIS LORRAINE/PIERRETTE TBA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;1.38;t/an
0006204993;HAGANIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";19 01 07*;Déchets secs de l'épuration des fumées;1928;t/an
0006204993;HAGANIS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;19 01 15*;Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses;1160;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.04;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.21;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.3;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.16;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.2;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.27;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;t/an
0006205027;GLACES THIRIET SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;0.44;t/an
0006205057;VT2i;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;39;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.01;t/an
0006205057;VT2i;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.39;t/an
0006205057;VT2i;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;151;t/an
0006205057;VT2i;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4;t/an
0006205057;VT2i;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0006205057;VT2i;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.96;t/an
0006205108;ARCELOR AUTO PROCESSING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;3;t/an
0006205108;ARCELOR AUTO PROCESSING FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;11.2;t/an
0006205173;SOLOCAP MAB (en cessation);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.6;t/an
0006205173;SOLOCAP MAB (en cessation);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.04;t/an
0006205173;SOLOCAP MAB (en cessation);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;t/an
0006205173;SOLOCAP MAB (en cessation);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.84;t/an
0006205173;SOLOCAP MAB (en cessation);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.37;t/an
0006205178;INITIAL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;113;t/an
0006205178;INITIAL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;39.7;t/an
0006205178;INITIAL;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;;"";14 06 05*;Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.;39.7;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.54;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;0.334;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 02*;Acide chlorhydrique;29.4;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;24.4;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 05*;Acides de décapage;492.82;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";11 01 05*;Acides de décapage;74;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;13.2;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;195;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;239.29;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;204;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;265;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.293;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.131;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";11 01 06*;Acides non spécifiés ailleurs;37.1;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.9;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;122;t/an
0006205245;ARCELORMITTAL FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;388;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.39;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.2;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 02*;Déchets du dégraissage à la vapeur.;20.9;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 13*;Solvants;1.52;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;3.89;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;38.3;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;392;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4.46;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.24;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.2;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.568;t/an
0006205349;ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 08 02*;Autres émulsions;21.4;t/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;4.14;t/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 13*;Solvants;0.325;t/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";07 07 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;0.06;t/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.08;t/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.66;t/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.3;t/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.2;t/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.062;t/an
0006205385;FSM;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.462;t/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";10 13 12*;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses;9650;t/an
0006205480;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8;t/an
0006205480;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.64;t/an
0006205480;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;19;t/an
0006205480;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;20;t/an
0006205555;EKIPA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";10 01 16*;Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses;3.34;t/an
0006205555;EKIPA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 08 99*;Déchets non spécifiés ailleurs.;3;t/an
0006205555;EKIPA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.407;t/an
0006205555;EKIPA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006205555;EKIPA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.383;t/an
0006205555;EKIPA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.186;t/an
0006205555;EKIPA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.706;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.032;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;6.21;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);0.854;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.038;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 04 09*;Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.052;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.11;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.044;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.35;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.071;t/an
0006205576;SOLOCAP MAB SA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.14;t/an
0006205613;RECUPERATION AUTOMOBILE MALEWICZ;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.18;t/an
0006205613;RECUPERATION AUTOMOBILE MALEWICZ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2;t/an
0006205613;RECUPERATION AUTOMOBILE MALEWICZ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;1;t/an
0006205613;RECUPERATION AUTOMOBILE MALEWICZ;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.13;t/an
0006205625;ACCUEIL AUTO PIECES 57 (ex Ets ROBINET);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.93;t/an
0006205625;ACCUEIL AUTO PIECES 57 (ex Ets ROBINET);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.488;t/an
0006205625;ACCUEIL AUTO PIECES 57 (ex Ets ROBINET);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;4.4;t/an
0006205625;ACCUEIL AUTO PIECES 57 (ex Ets ROBINET);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.4;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";06 04 04*;Déchets contenant du mercure;0.01;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.026;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.005;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;12.1;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.035;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";08 04 15*;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.04;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.133;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.566;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.072;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.049;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1.3;t/an
0006205633;EDF Direction Production Ingénierie;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";17 04 09*;Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses;34.9;t/an
0006205653;AUCHAN Mont St Martin;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.406;t/an
0006205653;AUCHAN Mont St Martin;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.62;t/an
0006205653;AUCHAN Mont St Martin;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;26.8;t/an
0006205655;AUTO-THIONVILLE Casse Auto;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.3;t/an
0006205655;AUTO-THIONVILLE Casse Auto;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;1660;t/an
0006205655;AUTO-THIONVILLE Casse Auto;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.38;t/an
0006205655;AUTO-THIONVILLE Casse Auto;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9;t/an
0006205655;AUTO-THIONVILLE Casse Auto;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.02;t/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;88;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;340;t/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;500;t/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;"";07 06 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;870;t/an
0006205656;ELYSEE COSMETIQUES - CENTRE LOGISTIQUE;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;"";07 06 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;145;t/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.94;t/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;0.4;t/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.5;t/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;22;t/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;163;t/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;75;t/an
0006205834;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.382;t/an
0006205834;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 01 10*;Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale;4.05;t/an
0006205834;VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 01 11*;Huiles hydrauliques synthétiques;0.45;t/an
0006205874;SCHWEITZER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 02 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;9.64;t/an
0006205874;SCHWEITZER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;13;t/an
0006205874;SCHWEITZER;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.44;t/an
0006205996;AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.92;t/an
0006205996;AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;48;t/an
0006205996;AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;27.2;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.043;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.039;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.169;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.028;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;"";06 01 06*;Autres acides;0.168;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";06 02 05*;Autres bases;0.169;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.16;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.449;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.02;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.004;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;9.17;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.072;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.525;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.035;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.004;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.065;t/an
0006206086;Legrand France Lorraine;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.852;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.0019;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;3.8;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;78;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;0.0023;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.3;t/an
0006206168;BRAUN MEDICAL;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.15;t/an
0006206174;SAS GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.63;t/an
0006206174;SAS GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.93;t/an
0006206174;SAS GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.14;t/an
0006206174;SAS GRANULATS VICAT;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.12;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.27;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;3.09;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;45.3;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.124;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.088;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.18;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 10*;équipements mis au rebut contenant des pcb ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09;13.6;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;4.1;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.387;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 23*;équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones;35.6;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;7.42;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;113;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;27;t/an
0006206225;ESKA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;12.4;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.46;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;2.53;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.2;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.122;t/an
0006206235;PAPETERIES DES VOSGES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.8;t/an
0006206264;AUTO CASSE CHANEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.04;t/an
0006206264;AUTO CASSE CHANEL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;1.15;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.29;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;36.5;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;1.93;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;24.1;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;1.64;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.7;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.15;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.218;t/an
0006206346;GE Energie - Power Conversion;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.03;t/an
0006206362;1000 PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.61;t/an
0006206362;1000 PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.6;t/an
0006206362;1000 PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";20 01 13*;Solvants;0.18;t/an
0006206362;1000 PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;679;t/an
0006206362;1000 PIECES AUTOS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;6.64;t/an
0006206433;AUCHAN SEMECOURT;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;14;t/an
0006206433;AUCHAN SEMECOURT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.194;t/an
0006206433;AUCHAN SEMECOURT;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;1.54;t/an
0006206474;CERELIA VITTEL (ex EUROVITA);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.42;t/an
0006206474;CERELIA VITTEL (ex EUROVITA);Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.461;t/an
0006206474;CERELIA VITTEL (ex EUROVITA);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.6;t/an
0006206474;CERELIA VITTEL (ex EUROVITA);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0006206474;CERELIA VITTEL (ex EUROVITA);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.04;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;0.89;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;0.649;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;6.58;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.26;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.7;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;0.976;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.22;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.15;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.146;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.003;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.54;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;110;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.57;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.192;t/an
0006206497;SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.655;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";12 01 07*;Huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions);12;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;0.36;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;20.8;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;90;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;69.4;t/an
0006206536;METALIFER GDE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;53.6;t/an
0006206581;ACCUEIL AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;9.82;t/an
0006206581;ACCUEIL AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;6.2;t/an
0006206581;ACCUEIL AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.132;t/an
0006206581;ACCUEIL AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;7.26;t/an
0006206581;ACCUEIL AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;12.5;t/an
0006206581;ACCUEIL AUTO PIECES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;4.37;t/an
0006206593;CETAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";11 01 16*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;1.94;t/an
0006206593;CETAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.1;t/an
0006206593;CETAL;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.74;t/an
0006206593;CETAL;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;135;t/an
0006206616;ELIVIA ETABLISSEMENT MIRECOURT;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 02 02*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;3480;t/an
0006206645;Régie municipale d'électricité;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.2;t/an
0006206645;Régie municipale d'électricité;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.062;t/an
0006206645;Régie municipale d'électricité;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.25;t/an
0006206645;Régie municipale d'électricité;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ITALIE;13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.71;t/an
0006206790;HAGANIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;1.4;t/an
0006206790;HAGANIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.08;t/an
0006206790;HAGANIS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;98.2;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;55;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.065;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";06 02 05*;Autres bases;13.1;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;439;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.594;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.019;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.076;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;2.18;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;31;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;"";16 08 05*;Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique;0.11;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;580;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;15.6;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.16;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;150;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";16 11 05*;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses;21.9;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";17 01 06*;Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses;11;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.1;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;24.5;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;16.8;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;17.4;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";16 08 07*;Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.;79.2;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;12.9;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;20.1;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;719;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;32.7;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;"";07 07 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;239;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;98.6;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 04*;Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques;17;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;13.7;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;761;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.8;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;26.2;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;7.9;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;81.7;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 05 07*;Produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;9.12;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;60;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;622;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;69.6;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;5.98;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.64;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.86;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.418;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.995;t/an
0006207102;TPF;Production de déchets dangereux;2017;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;;BELGIQUE;07 01 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;20.2;t/an
0006207283;BEBING AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";13 02 04*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale;2;t/an
0006207283;BEBING AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1;t/an
0006207365;MOSELLE PHOTOGRAVURE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;33.3;t/an
0006207365;MOSELLE PHOTOGRAVURE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.51;t/an
0006207365;MOSELLE PHOTOGRAVURE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.4;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;62;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;2.14;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.022;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;1.8;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";12 01 12*;Déchets de cires et graisses;0.483;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";13 05 03*;Boues provenant de déshuileurs;6.92;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.25;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.53;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.962;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 03 10*;Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.;24.7;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;57.4;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.46;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.196;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.148;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.698;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;1.07;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.6;t/an
0006207421;FRET SNCF;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.6;t/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.227;t/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;1;t/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;1.72;t/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1;t/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;3.1;t/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.225;t/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.046;t/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";20 01 33*;Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles;0.102;t/an
0006207526;FROMAGERIE HENRI HUTIN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.1;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;0.034;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.35;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.24;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;16.9;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.05;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";07 03 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;3.35;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.23;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;6.9;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;4.38;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.369;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.0174;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;"";16 02 09*;Transformateurs et accumulateurs contenant des pcb;1.68;t/an
0006207528;SCHREIBER FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.01;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.009;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);2.78;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.24;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;1.92;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;"";19 08 06*;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;18.5;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";07 02 10*;Autres gâteaux de filtration et absorbants usés;40.5;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;44.6;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;5.54;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;22.1;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";13 08 02*;Autres émulsions;4.4;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.56;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;2.19;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.222;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.75;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;10.8;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.133;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;"";07 01 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;21.5;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;02;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;279;t/an
0006207572;INEOS Polymers SARRALBE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;2.44;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 03*;Goudron et produits goudronnés.;5.88;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;55;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;2730;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.17;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.262;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.356;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.114;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;27.7;t/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;4040;t/an
0006207636;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.52;t/an
0006207636;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;79.9;t/an
0006207636;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;3.5;t/an
0006207636;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;"";16 08 02*;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux;5.64;t/an
0006207636;ALLO CASSE AUTO;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;24.4;t/an
0006207652;MAYEUR FRERES SARL;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;3;t/an
0006207652;MAYEUR FRERES SARL;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;7.29;t/an
0006207681;SARL FRANCAIS FRERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006207681;SARL FRANCAIS FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;6;t/an
0006207681;SARL FRANCAIS FRERES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 04*;Véhicules hors d'usage;621;t/an
0006207692;PASSIV'EST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 05*;Acide nitrique et acide nitreux;1.78;t/an
0006207692;PASSIV'EST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 01 06*;Autres acides;56;t/an
0006207692;PASSIV'EST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";06 02 05*;Autres bases;14.9;t/an
0006207692;PASSIV'EST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;19.3;t/an
0006207692;PASSIV'EST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;170;t/an
0006207692;PASSIV'EST;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;"";16 10 03*;Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses;22.5;t/an
0006207704;TONNER Alain;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";16 01 04*;Véhicules hors d'usage;45.9;t/an
0006207704;TONNER Alain;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.443;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;8.52;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.142;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 02 15*;Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut;0.176;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;6.08;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";13 07 03*;Autres combustibles (y compris mélanges).;0.2;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;82.6;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.498;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;16.6;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 35*;équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux(6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23;39;t/an
0006207714;Socitété CHARTOIRE;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.3;t/an
0006207718;AUTO DISCOUNT 54;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;0.99;t/an
0006207718;AUTO DISCOUNT 54;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.01;t/an
0006207718;AUTO DISCOUNT 54;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;0.006;t/an
0006207751;AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;2;t/an
0006207751;AUTO CASSE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.84;t/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";19 08 13*;Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles;0.5;t/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.7;t/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 13*;Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses;515;t/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 98*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;39.8;t/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.82;t/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;12.4;t/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.13;t/an
0006207812;FAURECIA SAS;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;6;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;4.7;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;"";10 01 18*;Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses;9.52;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;32.5;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;"";17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;0.018;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;60.5;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;"";17 02 04*;Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.;44;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.52;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;14.4;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 03 01*;Huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des pcb;7.94;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.56;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";13 07 01*;Fioul et gazole;2.4;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.36;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.2;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.64;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.3;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;2.78;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;0.16;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;4.86;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 01 11*;Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple, amiante), y compris des conteneurs à pression vides.;0.02;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.7;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.06;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";19 02 11*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.08;t/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;55.8;t/an
0006207894;LEXY ENROBES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5;t/an
0006208290;Fromagerie RENARD GILLARD;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;8.67;t/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;1.91;t/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.72;t/an
0006208313;Total direct Energie centrale électrique Toul;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;7.73;t/an
0006208331;Union Laitière de la Meuse (ULM);Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.063;t/an
0006208331;Union Laitière de la Meuse (ULM);Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";16 07 09*;Déchets contenant d'autres substances dangereuses;12;t/an
0006208342;WESTFALEN FRANCE;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;01;"";14 06 01*;Chorofluorocarbones, hcfc, hfc;75700;t/an
0006208519;Wittmann;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.42;t/an
0006208519;Wittmann;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;128;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.74;t/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.02;t/an
0006209051;BURGMAIER PRECISDEC;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;67;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.68;t/an
0006209051;BURGMAIER PRECISDEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;"";07 01 01*;Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses;70.4;t/an
0006209051;BURGMAIER PRECISDEC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.332;t/an
0006209051;BURGMAIER PRECISDEC;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.882;t/an
0006209051;BURGMAIER PRECISDEC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.7;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.45;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;81;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;"";12 01 14*;Boues d'usinage contenant des substances dangereuses;171;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.71;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;11.4;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";12 01 20*;Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses;4.05;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.11;t/an
0006209293;GRIS DECOUPAGE SAS;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.045;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";06 13 01*;Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides;0.091;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;0.62;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";11 02 07*;Autres déchets contenant des substances dangereuses;8.48;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;17.9;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.44;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.016;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.042;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.394;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.34;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;1.24;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";20 01 13*;Solvants;0.11;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;29;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;"";20 01 27*;Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses;9.23;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;54;"";06 02 05*;Autres bases;0.025;t/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Production de déchets dangereux;2017;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;54;"";20 01 14*;Acides;0.03;t/an
0006209481;Les Sablières de la Meurthe;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1;t/an
0006209481;Les Sablières de la Meurthe;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2;t/an
0006209481;Les Sablières de la Meurthe;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.137;t/an
0006209481;Les Sablières de la Meurthe;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.218;t/an
0006209481;Les Sablières de la Meurthe;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.072;t/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;0.9;t/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.7;t/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;"";16 05 08*;Produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut;0.09;t/an
0006209782;SALVECO;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;9.4;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;17 03 01*;Mélanges bitumineux contenant du goudron;470;t/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;9670;t/an
0006300020;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.6;t/an
0006300020;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.3;t/an
0006300020;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;10.5;t/an
0006300020;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;9.5;t/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";20 01 13*;Solvants;1;t/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;26.2;t/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;11.4;t/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.028;t/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006300021;LAFARGEHOLCIM GRANULATS;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.5;t/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2.5;t/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1;t/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.25;t/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;4.5;t/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.554;t/an
0006300033;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.074;t/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;5.4;t/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.1;t/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.075;t/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.25;t/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.562;t/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.023;t/an
0006300037;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";06 01 06*;Autres acides;0.124;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.8;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;1.5;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.955;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;18;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.32;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;1.36;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.561;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.236;t/an
0006300063;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;1.65;t/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.15;t/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.9;t/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.118;t/an
0006300107;CARRIERES GSM;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;0.75;t/an
0006300207;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1;t/an
0006300207;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;4;t/an
0006300207;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.51;t/an
0006300207;LAFARGE GRANULATS FRANCE - Secteur Ouest;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.028;t/an
0006300211;HERVE ET COMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.88;t/an
0006300211;HERVE ET COMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.18;t/an
0006300214;CARRIERE DE LA ROCHE ATARD - SNC;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;1.5;t/an
0006300214;CARRIERE DE LA ROCHE ATARD - SNC;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;1.98;t/an
0006300214;CARRIERE DE LA ROCHE ATARD - SNC;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.087;t/an
0006300214;CARRIERE DE LA ROCHE ATARD - SNC;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0006300277;HERVE ET COMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;6.3;t/an
0006300277;HERVE ET COMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006300277;HERVE ET COMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 06*;Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.211;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.25;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.045;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.266;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.055;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.071;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0006300283;CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0006300337;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU - Nyoiseau;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.19;t/an
0006300337;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU - Nyoiseau;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.1;t/an
0006300337;PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU - Nyoiseau;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.08;t/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;2;t/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.27;t/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.103;t/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.35;t/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006300376;CARRIERES DE CLERE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.133;t/an
0006300438;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.832;t/an
0006300438;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;6.55;t/an
0006300438;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;"";16 01 14*;Antigels contenant des substances dangereuses;0.1;t/an
0006300438;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;1.8;t/an
0006300438;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.059;t/an
0006300457;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3;t/an
0006300473;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.292;t/an
0006300473;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.385;t/an
0006300473;CHAFFENAY SA;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.32;t/an
0006300482;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.2;t/an
0006300482;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.552;t/an
0006300482;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.273;t/an
0006300482;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.008;t/an
0006300482;BAGLIONE SA;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;27;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;0.9;t/an
0006300491;HERVE ET COMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;"";13 02 05*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale;2.3;t/an
0006300491;HERVE ET COMPAGNIE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.6;t/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;6;t/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;1.74;t/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.397;t/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.147;t/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.37;t/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.09;t/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;7.94;t/an
0006300678;GSM (ex CEMEX Granulats);Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.5;t/an
0006300678;GSM (ex CEMEX Granulats);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;1.5;t/an
0006300678;GSM (ex CEMEX Granulats);Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0006300678;GSM (ex CEMEX Granulats);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.2;t/an
0006300678;GSM (ex CEMEX Granulats);Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.03;t/an
0006300692;GSM;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.22;t/an
0006300692;GSM;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.49;t/an
0006300692;GSM;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2.56;t/an
0006300692;GSM;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;"";13 01 01*;Huiles hydrauliques contenant des pcb (1);2.3;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";08 01 13*;Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses;6.8;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.2;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;69;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;50.4;t/an
0006300765;PRB SA;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.22;t/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";13 02 06*;Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques;2.7;t/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.5;t/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.4;t/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.4;t/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;"";16 02 13*;équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (2) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12;0.05;t/an
0006300798;CMGO La Ferriére;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;23.4;t/an
0006300810;CTCV CARRIERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.17;t/an
0006300810;CTCV CARRIERES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.158;t/an
0006300810;CTCV CARRIERES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.025;t/an
0006300810;CTCV CARRIERES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;2.7;t/an
0006300810;CTCV CARRIERES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.15;t/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";06 02 05*;Autres bases;0.431;t/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;2;t/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;4.5;t/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;7.92;t/an
0006300834;CARRIERES MOUSSET - SITE DES LOMBARDIERES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.137;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;8.59;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;221;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";06 01 06*;Autres acides;4.96;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;"";11 01 05*;Acides de décapage;45.1;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";06 02 01*;Hydroxyde de calcium;0.502;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";07 01 11*;Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses;1.85;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;2.28;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;1.28;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;13.7;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;2.23;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.03;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.62;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2017;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;28;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.66;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 01 04*;Acide phosphorique et acide phosphoreux;13.5;t/an
0006300870;MULTILAQUE;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";06 02 04*;Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium;13.3;t/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;3.97;t/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";12 03 01*;Liquides aqueux de nettoyage;1.38;t/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;"";20 01 13*;Solvants;0.264;t/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2017;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.287;t/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2017;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.035;t/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";08 03 12*;Déchets d'encres contenant des substances dangereuses;6.92;t/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;5.52;t/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;41.2;t/an
0006300871;MPO;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;"";09 01 01*;Bains de développement aqueux contenant un activateur;5.68;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;76;"";13 01 05*;Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions);3;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;0.7;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;5.2;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.343;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 01*;Matériaux d'isolation contenant de l'amiante;3.34;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;11.3;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;1.01;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;1.21;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.59;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 01 07*;Filtres à huile;0.172;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;0.349;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.042;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.09;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.041;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.091;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.696;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.302;t/an
0006300873;GROUPE SEB MOULINEX;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;1.4;t/an
0006300875;CARRIERES MOUSSET - SITE DES AIRABLES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;8;t/an
0006300875;CARRIERES MOUSSET - SITE DES AIRABLES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.3;t/an
0006300875;CARRIERES MOUSSET - SITE DES AIRABLES;Production de déchets dangereux;2017;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;3.24;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";07 02 08*;Autres résidus de réaction et résidus de distillation;72;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";07 02 14*;Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses;0.4;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;21.1;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;12;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;26.3;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";06 01 06*;Autres acides;0.14;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;5.31;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";14 06 02*;Autres solvants et mélanges de solvants halogénés;0.96;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;12.5;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;6.63;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 03 05*;Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses;8.26;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.05;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.194;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.14;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.219;t/an
0006300877;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;25.2;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;15.6;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;115;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;"";16 10 01*;Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.105;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.204;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.755;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;"";16 02 12*;équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre;0.16;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;"";17 05 03*;Terres et cailloux contenant des substances dangereuses;14.8;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;2.11;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;"";18 01 03*;Déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;0.0157;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 05 02*;Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.75;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;"";13 05 08*;Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.;10.2;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;3.83;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";06 01 06*;Autres acides;0.447;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";06 04 05*;Déchets contenant d'autres métaux lourds;8.57;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;0.109;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";13 02 08*;Autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification.;21.6;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.201;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.85;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.205;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.056;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.136;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;22.1;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";16 06 03*;Piles contenant du mercure;0.077;t/an
0006300878;MICHELIN;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.705;t/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;"";16 01 21*;Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14;0.186;t/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;"";13 05 07*;Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures;3.65;t/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.13;t/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.082;t/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 01 07*;Filtres à huile;0.45;t/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 05 04*;Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses;0.027;t/an
0006300880;MERCERON CARRIERES EXPLOITATION;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;"";16 06 01*;Accumulateurs au plomb;0.327;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;"";16 05 06*;Produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire;0.275;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D10;D10 Incinération à terre;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.014;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.06;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;"";17 06 05*;Matériaux de construction contenant de l'amiante.;0.2;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;"";11 01 09*;Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses;13.5;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";08 01 11*;Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses;6.23;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";13 01 13*;Autres huiles hydrauliques.;0.028;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;0.057;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;"";14 06 03*;Autres solvants et mélanges de solvants;4.8;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.484;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;"";16 03 03*;Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses;0.026;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;10.4;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;"";15 01 10*;Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus;0.723;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;5.05;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;"";15 02 02*;Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses;0.98;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;"";12 01 09*;émulsions et solutions d'usinage sans halogènes;2.31;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;"";20 01 21*;Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure;0.089;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 05*;Acides de décapage;24.3;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 07*;Bases de décapage;4.32;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";11 01 11*;Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses;3;t/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Production de déchets dangereux;2017;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;"";16 07 08*;Déchets contenant des hydrocarbures;3.5;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;"";13 05 01*;Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures;0.3;t/an
0006300886;MANITOU BF;Production de déchets dangereux;2017;D13;D13 Regroupement préal